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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauvagnon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
18/03/2024
DEPARTEMENT
DES
Reçu
en
préfecture
le
18/03/2024
S
L
6
PYRENEES-ATLANTIQUES
Publié
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEI
ID
:
064-216405118-20240308-2024
28D-DE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAUVAGNON
26
—
Séance
du
08
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
08
mars
à
19
h,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAUVAGNON,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PEYROULET
Bernard,
Maire
Présents
: Mmes
et
MM
ALLANOT,
BAREILLE,
BERGÉ,
CAMPOS,
CAYRON,
CHAPOTHIN,
DOUARD,
GÉLIZÉ,
LACROIX,
LAFFAILLE,
LALANNE,
LANDRIEU,
LAPLACE-NOBLE,
MALABAT,
PEYROULET,
PROVENCE,
SENTAURENS,
TADDEI,
VIRLOGEUX Absent
ayant
donné
procuration
: Mme
CAPDEVIOLLE
(M.
CHAPOTHIN),
M.
HUSTET
(M.
LAFFAILLE),
M.
LENOIR
(M.
CAYRON)
Absent
excusé
: M.
REIMANN
Secrétaire
de
séance
: M.
CAYRON.
OCOOOOOOOOOOOODOOO0OOOOOOOOOOOOOOOOOCOOSOOCOOOOOOOOOOOCOOOOOOOQTOOOOOOCOCOOOOCOCOOOCONDEO
Objet
: Tarifs
des
locations
de
salles
et
de
matériels-
Associations/Entreprises
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
les tarifs
des
locations
de
salles,
de
matériel
et de
nettoyage
à
compter
du
1°
avril
2024 :
Tarif Horaire
Journée
Nettoyage Extérieurs
Centre
Festif
14
€
170
€
135
€
J.
Grangé
+
Cuisine
7,5
€
90
€
76€
1°"
étage
Maison
Pour
Tous |
Salle
expo
3€
40
€
2ème étage Salle
à droite
+
Ar
2e
étage
Salle
à gauche
.
e
Salle
Alpha-Omega
5 €
60€
78
€
Salle
Espace
Jeunes
6€
70
€
78€
Salle
de
Danse
8 €
96
€
Salle
des
Sports
15
€
180
€
Dojo
10
€
120
€
MATERIEL
: Tables,
Chaises,
Barbecue
(Caution
de
200€)
Pour
toute
commande
de
matériel
supplémentaire
pour
les
salles,
un
forfait
de
déplacement
de
25
€
sera
appliqué
+ tarif ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
cette
proposition.
Ainsi
délibéré
les jour
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
conforme
certifié
exact.
Le
secrétaire
de
séance
RS
Le
Gérard
CAYRON
Bernard
PEYROULET
NOMBRE
DE
MEMBRES
Exercice
| Présents
| Votants
23
|
19
|
22
CONVOCATION
Date :
01/03/2024
Affichage:
01/03/2024
N°
2024-28D