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Déliberation - Liste deliberations CM 30052024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Louhans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 30052024)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
fe LOUHANS D cru MAIRIE DE LOUHANS
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil municipal
du 30 mai 2024
Publication sur le site internet de la ville le 7 7? JUIN 524
Affiché à la Mairie de Louhans et à l’annexe de la Mairie à Châteaurenaud le - 7 JijN ;5;i
Consultable en mairie de Louhans aux horaires d’ouverture de la mairie.
PRESENTATION DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE
POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL
Dont acte
REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL __AU SEIN DES __COMMISSUIONS MUNICIPALES
Adoptée à l’unanimité
ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN TERRAIN DE SPORT SYNTHETIQUE
Adopté par 23 voix POUR et 3 ABSTENTIONS
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE DEMOLITION DE L’ANCIENNE PISCINE MUNICIPALE
Adoptée à l’unanimité
MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION DE LA SALLE CONNECTEE - SIGNATURE DE L’AVENANT 3 AU LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES BOIS Adoptée à l’unanimité
RETROCESSION D’UNE CONCESSION AU CIMETIERE DE LOUHANS
Adoptée à l’unanimité
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - DELEGATION POUR L'ORGANISATION DE L’'ENQUETE DE RECENSEMENT
Adoptée à l’unanimité
ENQUETE FAMILLES ASSOCIEE AU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 Adoptée à l’unanimité
CREATIONS ET MODIFICATIONS DE POSTES
Adoptée par 22 voix POUR et 4 voix CONTRE
AUTORISATION DE PROGRAMME CREATION D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA CREATION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE
Adoptée par 23 voix POUR et 3 ABSTENTIONS
BUDGET GENERAL DE LA VILLE DE LOUHANS - EXERCICE 2024 — DECISION MODIFICATIVE
N°1
Adoptée à l’unanimité TARIFS MUNICIPAUX 2024
Adoptée à l’unanimité
SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION FEDER RURAL POUR LE REAMENAGEMENT DE LA PLACE DES CORDELIERS
Adoptée à l’unanimité
SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION FEDER RURAL POUR LA DEMOLITION ET LA REQUALIFICATION DU SITE DE L’ANCIENNE PISCINE
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION _ADHESION A PATRIVIA / PASS PATRIMOINE POUR L’HOTEL-DIEU :
MODIFICATION TARIFAIRE ET MANDAT D’ENCAISSEMENT
Adoptée à l’unanimité
ALLOCATION DES SUBVENTIONS A L’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (OMS) DE LOUHANS Adoptée à l’unanimité, étant précisé que les élus membres desdites associations ne prennent pas part au vote.
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS DE LOUHANS Adoptée à l’unanimité, étant précisé que les élus membres desdites associations ne prennent pas part au vote.
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FORMATION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LOUHANS
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE LOUHANS ET
L’ASSOCIATION LOUHANS ATHLETIC CLUB
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION _ D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE LOUHANS ET
L'ASSOCIATION LOUHANS GRS CLUB
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION _ D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE LOUHANS ET
L'ASSOCIATION BATTERIE FANFARE DE LOUHANS
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX ENTRE LA VILLE DE LOUHANS ET L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LOUHANS-CUISEAUX DANS LE CADRE DE L’ANIMATION DE LA SECTION SPORTIVE FOOTBALL
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX ENTRE LA VILLE DE LOUHANS ET L'ASSOCIATION SPORTICE DU COLLEGE HENRI VINCENOT DE LOUHANS POUR L'ANIMATION D’ACTIVITE MULTISPORT DANS LE CADRE DES HEURES D’EPS NON OBLIGATOIRES
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX ENTRE LA VILLE DE LOUHANS ET L'ASSOCIATION SPORTICE DU LYCEE HENRI VINCENOT DE LOUHANS POUR L'ANIMATION D’ACTIVITE MULTISPORT DANS LE CADRE DES HEURES D’EPS NON OBLIGATOIRES
Adoptée à l’unanimité 3
APPEL _A MANIFESTATION D'’INTERET « TERRITOIRE INTELLIGENT ET DURABLE» - CONVENTION SPECIFIQUE AU PROJET EXPERIMENTAL DATA BFC TID
Adoptée par 22 voix POUR et 4 ABSTENTIONS
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS POUR L'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS DU 80Ë"E ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE VERSEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ENTRE TROIS
COMMUNES - 80ËME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION 2024 RELATIVE AU FINANCEMENT DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LOUHANS
Adoptée à l’unanimité
Le secrétaire de séance,
Alexis DANJEAN Frédéric BOUCHET