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Déliberation - Liste deliberations CM 28112024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Louhans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 28112024)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Transports,
Kot LOUHANS MAIRIE DE LOUHANS Sy CHTAUREMID
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil municipal
du 28 novembre 2024
Publication sur le site internet de la ville le 7.3 DEC. 2024
Affiché à la Mairie de Louhans et à l’annexe de la Mairie à Châteaurenaud le - 3 DEC, 2024
Consultable en mairie de Louhans aux horaires d'ouverture de la mairie.
PRESENT ATION DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE
POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL
Dont acte
REMPLACEMENT DE CONSEILLERS MUNICIPAUX AU SEIN DES COMMISSUIONS MUNICIPALES
Adoptée à l’unanimité
REMPLACEMENT DE CONSEILLERS MUNICIPAUX AU SEIN DU CCAS Adopté à l’unanimité
REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DU SYDESL Adopté à l’unanimité
CAO - ELECTION
Après élection au scrutin secret, les 5 membres titulaires et les 5 membres suppléants appelés à siéger à la CAO sont nommés comme suit :
Les délégués titulaires sont : Les délégués suppléants sont :
A : Jacques MOUGENOT A : Gérald ROY B : Christine BUATOIS B : Josette LETOUBLON C : Patricia TISSERAND C : Franck SERRAND D : Robert CHASSERY D : Fanny MACHEREY E : Lionel JUILLARD E : Maurice BADOS
CDSP - ELECTION
Après élection au scrutin secret, les 5 membres titulaires et les 5 membres suppléants appelés à siéger à la CDSP sont nommés comme suit :
Les délégués titulaires sont : Les délégués suppléants sont :
A : Jacques MOUGENOT A : Gérald ROY B : Christine BUATOIS B : Josette LETOUBLON C : Patricia TISSERAND C : Franck SERRAND D : Robert CHASSERY D : Fanny MACHEREY E : Lionel JUILLARD E : Maurice BADOS
AUTORISATION DE SIGNATURE D’AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX DE CREATION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE
Adoptée à l’unanimité
BILAN D’ACTIVITE 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM’
Dont acte
RAPPORTS ANNUELS RPQS 2023 PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE ET
D'ASSAINISSEMENT
Dont acte RAPPORT 2023 SIERL
Dont acte
RAPPORT 2023 SYSDEL
Dont acte
FONDS FACADES ET DALLAGE DE LA FONDATION DU PATRIMOINE
Adoptée à l’unanimité
PROLONGATION DU VERSEMENT DU TICKET MOBILITE EN FAVEUR DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE
Adoptée à l’unanimité
ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF DE PREVOYANCE PROPOSE PAR LE CENTRE DE
GESTION DE SAONE-ET-LOIRE
Adoptée à l’unanimité
ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF FRAIS DE SANTE PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DE SAONE-ET-LOIRE
Adoptée à l’unanimité
MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE SAONE-ET-LOIRE POUR LE CONTRAT D’ASSURANCE STATUAIRE 2026-2029
Adoptée à l'unanimité
MODIFICATIONS DE POSTES
Adoptée à l’unanimité
REGIMENT INTERMEDIAIRE (ISFE) FILIERE POLICE MUNICIPALE
Adoptée à l’unanimité
REVISION DE L’ISFE COMPLEMENTAIRE « FOIRES ET MARCHES » Adoptée à l’unanimité
MODIFICATION IFSE ®IE »
Adoptée à l’unanimité
CREATION D’EMPLOIS ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
Adoptée à l’unanimité
DEROGATION D'OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNEE 2025 - AVIS Adoptée à l’unanimité
AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - RÉHABILITATION DU CINEMA Adoptée par 27 voix POUR et 1 ABSTENTION
BUDGET GENERAL DE LA VILLE - EXERCICE 2024 — DECISION MODIFICATIVE N°3 Adoptée à l’unanimité
DEPENALISATION DU STATIONEMENT PAYANT - RAPO
Dont acte
ADOPTION AVENANT 1 À LA CONVENTION FINANCIERE POUR L’INSTALLATION ET GESTION DES BORNES ET RECHARGES POUR VEHICULES ELECTRIQUES AVEC LE SYDESL Adoptée à l’unanimité 3
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
Adoptée à l’unanimité
REGLEMENT INTERIEUR DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES - UTILISATION DU TERRAIN
SYNTHETIQUE
Adoptée à l’unanimité
ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) POUR 2025
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS SPORTIFS ENTRE LA VILLE ET LE COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT 71 DANS LE CADRE DU TELETHON
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE, LE COLLEGE HENRI VINCENOT ET LE CDOS 71 — DISPOSITIF « CLASSE OLYMPIQUE » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 Adoptée à l’unanimité
AVENANT CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC __ LES __ ASSOCIATIONS __ POUR L'ORGANISATION DU 80EME ANNIVERSSAIRE DE LA LIBERATION
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION - ORGANISATION GENERALE GLORIEUSES DE BRESSE 2024 Adoptée à l’unanimité
ORGANISATION D'UN VILLAGE DE NOEL DE LA VILLE DE LOUHANS
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA SARL HOLA KIDS POUR L'ORGANISATION DES NUITS BRESSANES
Adoptée à l’unanimité
EXAMENS 2024 — INDEMNISATION DES MEMBRES DU JURY DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
Adoptée à l’unanimité
RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A TITRE IDIVIDUEL
Adoptée à l’unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Alexis DANJEAN Frédéric BOUCHET