Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 30052024
Déliberation - Liste deliberations CM 280324
Déliberation - Liste des deliberations CM 26012023
Déliberation - Liste deliberations CM 28112024
Déliberation - Liste deliberations CM 23012025
Déliberation - Liste des deliberations CM 16032023
Déliberation - Liste des deliberations CM 220124
Déliberation - Liste des deliberations CM 7122023
Déliberation - Liste deliberations CM 20072023
Déliberation - Liste des deliberations CM 3102024
Déliberation - Liste des deliberations CM 40523
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Louhans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 40523)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Sport,
2 ins æ MAIRIE DE LOUHANS re CHÂTEAURENAUD
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil municipal
du 4 mai 2023
Publication sur le site internet de la ville le 11 MAI 2023
Affiché à la Mairie de Louhans et à l’annexe de la Mairie à Châteaurenaud le 1 1 MAI 2073
Consultable en mairie de Louhans aux horaires d’ouverture de la mairie.
PRESENTATION DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE
POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL
Dont acte
AUTORISATION DE SIGNATURE D’AVENANTS AUX MARCHES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE NELSON MANDELA
Adoptée à l’unanimité
SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE - AVENANT DE PROLONGATION DU CONTRAT AVEC LE SSTBTP71
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION « CENTRALITES RURALES EN REGION » AVEC LE CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Adoptée à l’unanimité
FONDS FAÇADES ET DALLAGES DE LA FONDATION DU PATRIMOINE
Adoptée par 22 voix POUR et 5 ABSTENTIONS
BUDGET GENERAL DE LA VILLE DE LOUHANS - EXERCICE 2023 - DECISION MODIFICATIVE
N°1
Adoptée par 25 voix POUR et 2 ABSTENTIONS
TARIFS MUNICIPAUX 2023
Adoptée à l’unanimité
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS DE LOUHANS Adoptée à l’unanimité, étant précisé que les élus membres d’associations ne prennent pas part au vote
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION LOUHANS ATHLETIC
CLUB
Adoptée à l’unanimité
ALLOCATION DES SUBVENTIONS A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE LOUHANS
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE RESEAU FRANCOPHONE VILLE AMIE DES AINES
(RFVAA) DANS LE CADRE DU FONDS D’APPUI POUR DES TERRITOIRES INNOVANTS SENIORS, POUR LA REALISATION D'UN ETAT DES LIEUX TRANSVERSAL DU TERRITOIRE
ET L'ANIMATION D’UN DIAGNOSTIC PARTICIPATIF
Adoptée à l’unanimité
ATTRIBUTION DES BADGES DONNANT ACCES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE DE LOUHANS
Adoptée à l’unanimité CONVENTION _DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION GENERALE DE LA
MANIFESTATION « FETE DU LAIT 2023 » AVEC LAIT’LITE 71
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 — CIE FLEX IMPACT
Adoptée à l’unanimité
Le secrétaire de séance,
Alexis DANJEAN