Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - download.php?id=2295
Procès Verbal - download.php?id=2724
Procès Verbal - download.php?id=3072
Procès Verbal - download.php?id=2469
Procès Verbal - download.php?id=2429
Procès Verbal - download.php?id=3017
Procès Verbal - download.php?id=3050
Procès Verbal - download.php?id=2718
Procès Verbal - download.php?id=2294
Procès Verbal - download.php?id=2110
Procès Verbal - download.php?id=2755
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ermenonville-la-Grande.
Lien du pdf (Procès Verbal - download.php?id=2755)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
ERMENONVILLE
LA
GRANDE
SÉANCE
DU
13 JUIN
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le treize juin
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le 06
juin
2023,
s’est réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Maire.
Nombre
de
membres
: 11
Pouvoirs
: 01
Nombre
de
présents
: 09
Quorum
: 06
Etaient
présents :
Absents
excusés
:
- M.
Fabrice
PELLETIER
‘
- M.
Julien
MANNEUX
(pouvoir
à Mme
M.-J.
BROSSIN)
- M.
David
JEHANNET
- M.
David
GAUTIER
- M.
François
PELTIER
- Mme
Roselyne
SKAPSKI
Secrétaire
de
séance :
- Mme
Marie-José
BROSSIN
- M.
François
PELTIER
- M.
Pascal
PETEL
- M.
Franck
PELLETIER
- M.
Jean-François
CHATEL
- Mme
Anne-Laure
BOITELET
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
04/04/2023
2.
Demande
de
subvention
d’une
association
3.
Point
sur
les
travaux
et investissements
2023 :
-
Acquisition
et installation
d’un
sèche-mains
-
Acquisition
et installation
d’un
écran
de
projection
-
Réhabilitation
du
logement
communal
4.
Recensement
de
la population
2024 :
-
Désignation
d’un
coordonnateur
-
Recrutement
d’un
agent
recenseur
Organisation
des
festivités
de
la Fête
Nationale
Location
du vidéoprojecteur
Informations
diverses
Questions
diverses
Si
APPROBATION
DU
DERNIER
PROCES-VERBAL
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
04
avril
2023.
Délibération
n°17/2023
DEMANDE
DE
SUBVENTION
D’UNE
ASSOCIATION
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
que,
dans
sa séance
du
04/04/2023,
les membres
du
Conseil
Municipal
ont
déterminé
le montant
de
l’enveloppe
des
subventions
accordées
aux
associations
locales.
Il rappelle
que
le
Conseil
Municipal
accorde
une
subvention
aux
associations
qui
en
font
la demande
avant
le vote
du
budget
de
l’année
soit
avant
le 31
mars
de
chaque
année.
L’enveloppe
votée
cette
année,
d’un
montant
de
1.600
€ a été
entièrement
attribuée.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
le
11/04/2023,
il a été
destinataire
d’une
demande
de
subvention
d’une
association.
Celle-ci
arrive trop
tard.
Monsieur
JEHANNET
informe
l’assemblée
que
les
dirigeants
ont
omis
d’adresser
leur
demande
en
temps
voulu
du
fait
de
la participation
du
club
aux
championnats
de
France
à Lyon.
Il ajoute
que
trois
enfants
d’Ermenonville-la-
Grande
sont
licenciés
de ce club.
Monsieur
PETEL
rappelle
qu’il
est
important
de
favoriser,
encourager
les
associations
locales. Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à la majorité
des
présents
et représentés,
5 membres
du
Conseil
Municipal
refusent
d’accorder
une
subvention,
cette
année,
au
club
de
Taekwondo
de
Baïlleau-le-Pin,
3
sont
pour
et
1 (+
1 pouvoir)
s’abstient.
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
ET
INVESTISSEMENTS
2023
-
Acquisition
et installation
d’un
sèche-mains :
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’un
sèche-mains
a été
installé
dans
les
sanitaires
de
la
salle
associative par l’entreprise JD Elec en lieu et place du distributeur de papier. La dépense
s’élève à 455,90
€EHT
soit 547,08
€TTC.
L
-
Installation
et pose
d’une
prise
de
courant
pour
le branchement
de
l’écran
de
projection
:
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que,
dans
le
cadre
de
l’acquisition
d’un
écran
de
projection,
il
convenait
de
faire
installer
une
prise
de
courant
au
plafond
de
la salle
associative.
Les
travaux
ont
été
réalisés
par
l’entreprise
JD
Elec
pour
un
montant
de
307,90
EHT
soit 369,48
€TTC.
-
Réhabilitation
du
logement
communal
:
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
le compteur
électrique
de
la maison
a dû
être
déplacé
afin
que
le fourreau
ne
soit
pas
retenu
dans
l’isolation
future.
Les
travaux
ont
été
réalisés
par
Synelva
pour
un montant
de 402
EHT
soit 482,40
€TTC.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que
la
commune
a
sollicité
l’État,
dans
le
cadre
de
la
DETR/DSIL,
pour
le financement
partiel
des travaux
du
logement
communal.
Après
contact
ce jour
avec
le bureau
des
Finances
Locales,
il a été
annoncé
que
les
travaux
réalisés
sur
un
bâtiment
soumis
à la
location
ne peuvent
être subventionnés.
Madame
BOITELET
et Monsieur
Franck
PELLETIER
souhaitent
savoir
sur
la base
de
quel(s)
texte(s)
le refus
a été
prononcé.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’il
prendra
contact
très
rapidement
avec
la Préfecture
pour
en
savoir
davantage.
-
Installation
de jeux
et filets :
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
l’installation
des jeux
nécessitent
des
travaux
et que
ceux-ci
devraient
être
réalisés
très
prochainement.
-
Travaux
du
Chemin
de
la Borne
Blanche :
Les
travaux
n’ont
pas
été
retenus
dans
l’enveloppe
du
FDI
pour
2023
mais
le seront
dans
celle
de
2024.
Par
conséquent,
dès
la
notification
du
règlement
du
FDI
2024
en
fin
de
la
présente
année,
les
travaux
pourront
débuter.
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2024
-
Désignation
d’un
coordonnateur
d’enquête :
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’en
2024
le recensement
des
habitants
de
la commune
va
être
réalisé.
Afin
d’organiser
au mieux
la collecte
du recensement,
il convient
de
désigner
un
coordonnateur.
Celui-ci
met
en place
la logistique
du
recensement
dans
la commune.
Il organise
la campagne
locale
de
communication
et la formation
de
l’agent recenseur et il l’encadre.
Il est lui-même
formé
par l'INSEE
et est également
interlocuteur de l'INSEE
pendant
le recensement.
Le
coordonnateur
d’enquête
peut
être
un
élu
ou
un
agent
de
la collectivité.
La
charge
de travail
du
coordonnateur
dans
une
commune
de moins
de
1.000
habitants
est estimée
à 13 jours
répartis
sur 4 mois. Après
échanges,
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
secrétaire
de
mairie,
personnel
communal
fonctionnaire,
soit
désignée
comme
coordonnatrice
pour
l’enquête
2024.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des présents
et représentés,
accepte
la proposition
de Monsieur
le Maire.
Un
arrêté
portant
désignation
du
coordonnateur
sera
rédigé
en
ce
sens.
-
Recrutement
d’un
agent
recenseur :
L’agent
recenseur
est
chargé
de
procéder
à
la
collecte
du
recensement.
Monsieur
le
Maire
précise
que
l’agent
recenseur
ne
peut
être
un
élu,
une
personne
en
congé
parental,
une
personne
travaillant
dans
les
fonctions
publiques
à temps
partiel
choisi,
les préretraités
ARPE
ou
en
préretraite
progressive.
Il précise
également
que
l’agent
recenseur
devra
participer
à deux
demi-journées
de
formation
en janvier
prochain.
Monsieur
le
Maire
propose
de
confier
l’enquête
à
un
administré
connaissant
bien
la
commune
et
ses
habitants
et
disposant
de
suffisamment
de
temps.
Les jeunes
de
18
ans
sont
très
souvent
en
étude.
En
cas
de recrutement
d’un
agent
extérieur
à la collectivité,
il conviendra,
pour
le Conseil
Municipal,
de
prendre
une
délibération
portant
création
de poste
et rémunération. Délibération n°18/2023 ORGANISATION
DES
FESTIVITÉS
DE
LA
FÊTE
NATIONALE
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
les dépenses
et les recettes
des
festivités
de
l’an passé
ainsi
que
les tarifs
appliqués : Dépenses
: 2.015
€
Recettes
: 1.015
€ avec
une
participation
de
90
personnes
environ.
Les
tarifs
2022
:
-
Gratuit pour
les moins
de
7 ans
-
SEde7à
14
ans
-
10€
pour
les
14
ans
et plus
de
la commune
-
15€
pour
les
14
ans
et plus
hors
commune
Monsieur
le Maire
propose
d’augmenter
les tarifs
sans
pour
autant
faire
de
bénéfices.
Il propose
les tarifs
suivants
pour
2023 :
-
Gratuit
pour
les moins
de
7 ans
-
_7€de7
à
14
ans
-
13
€ pour
les
14
ans
et plus
de
la commune
-
18€
pour
les
14
ans
et plus
hors
commune
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la majorité
des
présents
et représentés
(6
pour
et 3 contre)
:
-
Approuve
les
tarifs
2023
comme
proposés
ci-dessus.
Monsieur
le
Maire
précise
également
que
cette
année
la
commune
empruntera
les
barnums
au
Comité
des
Fêtes
d’Ermenonville-la-Grande
et propose
le montäge
de
ceux-ci
le mercredi
12 juillet
2023
en
présence
de
l’agent
des
services
techniques.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
feront
appel
à des
bénévoles.
Madame
SKAPSKI
et Monsieur
CHATEL
se chargent
de
faire
les courses.
Délibération
n°19/2025
LOCATION
DU
VIDÉOPROJECTEUR
Monsieur
le
Maire
souhaite
savoir
si
les
membres
du
Conseil
Municipal
consentent
à
mettre
à
la
location
le
vidéoprojecteur
dont
la commune
est propriétaire.
Il propose
la location
du
matériel
avec
la salle
associative
et la location
seule
du
matériel
pour
un
montant
de
50
€.
Madame
BOITELET
demande
si
le
vidéoprojecteur
peut
être
fixé
au
plafond
de
la
salle.
Monsieur
le
Maire
se
renseignera
auprès
du
prestataire
informatique
PR
Soft.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à lunanimité
des
présents
et représentés,
décident
de
mettre
à
la location
le vidéoprojecteur
pour
un
montant
de
50
€ uniquement
avec
la location
de
la salle.
INFORMATIONS
DIVERSES
-
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
que
la commune
est propriétaire
d’une
tonne
à eau
et que
celle-ci
avait
besoin
d’être
entretenue.
Monsieur
PELTIER
a
donc
confié
le
matériel
à
l’entreprise
LECOQ
qui
a
réalisé
les
travaux
nécessaires
pour
un
montant
de
676
€TTC.
Reste
à changer
la vanne
arrière
qui
semble
fuir.
-
Madame
SKAPSKI
informe
l’assemblée
que
la
cérémonie
de
la
fête
des
Mères,
en
partenariat
avec
l’association
Familles
Rurales,
a,
cette
année,
été
annulée,
faute
de
participant.
Sur
toutes
les
invitations
envoyées,
très
peu
de
familles
ont
répondu.
Toutefois,
et pour
celles
qui
souhaïtaient
participer,
Familles
Rurales
a décidé
d’offrir
le cadeau
et la fleur.
-
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
cela
fait déjà
deux
fois
que
des
vols
de
végétaux
ont
eu
lieu
à
PEspace
de
loisirs
Rue
Saint
Martin.
-
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’il
a rencontré,
le 24
avril
dernier,
le Lieutenant-Colonel
Pascal
DAVY
concernant
le
devenir
du
Centre
d’Intervention
de
la
commune.
Compte-tenu
des
problèmes
de
locaux
et d’actifs,
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
le Centre
d’Intervention
risque
de fermer.
-
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que,
depuis
le
1* janvier
2023,
les propriétaires
sont
soumis
à une
nouvelle
obligation
déclarative
de
leurs
biens
immobiliers
avant
la date
du
30 juin.
La
déclaration
est ouverte
et accessible
depuis
le service
en
ligne
«
Gérer
mes
biens
immobiliers
» (GMBI)
du
site
impots.gouv.fr.
Toutefois,
les
propriétaires
qui
ne
possèdent
pas
Internet
peuvent
prendre
contact
avec
France
Services
pour
être
accompagnés
dans
cette
démarche.
Les
coordonnées
sont
disponibles
au
secrétariat de mairie. Monsieur
le Maire
sollicite
Monsieur
PELTIER
pour
prendre
contact
avec
l’entreprise
BERTRAND
pour
le
broyage
de
la vallée
de
la Malorne.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
la commission
travaux
sera
réunie
durant
l’été
afin
d’échanger
sur
les
projets
d’investissement
2024.
A
ce
titre,
il demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d’ores
et
déjà
d’y
réfléchir.
Une
liste,
non-exhaustive,
avait
été
dressée
en juin
2022 :
La
réfection
du
mur
de
la mare
Place
des
Cours
avec
curage
de
celle-ci.
Réfection
du
chemin
du
cimetière.
Relèvement
des
tombes
abandonnées
et réfection
du
Jardin
du
Souvenir.
Eglise
:
Restauration
des
baies
et
ses
contours,
fourniture
et
pose
de
gouttières
de
l’Église,
ravalement.
Monsieur
le Maire
précise
qu’une
enveloppe
du
Conseil
Département
est
spécialement
réservée
au
petit
patrimoine.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
PETEL
informe
Monsieur
le Maire
qu’un
panneau
Rue
de
la Forge
est descellé.
Madame
BOITELET
demande
la
création
d’un
passage
piétons
Rue
de
la
Fontaine.
Monsieur
le
Maire
propose
également
de
créer
un
passage
piétons
au
niveau
de
l’Espace
de
Loisirs
Rue
Saint
Martin.
Madame
SKAPSKI
informe
l’assemblée
qu’il y a un
véritable
problème
de
fourmis
dans
la salle
associative
et
qu’il
convient
de
trouver
une
solution
efficace.
Monsieur
JEHANNET
propose
de
contacter
la
société
Ecolab
qui
proposera
un
traitement
radical.
Madame
BROSSIN
demande
si le point
lumineux
de
Luçon
a été réinstallé.
Monsieur
le Maire
se rendra
sur
les
lieux
pour
y faire
un
constat.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 22h20
Le
Maire,
Fabrice
PELLETIER
Le
secrétaire
de
séance,
François
PELTIER