Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 02 1d 0
Déliberation - 2023 02 1f 0
Déliberation - 2023 02 1g 0
Déliberation - 2023 02 2 0
Déliberation - 2023 02 1e 0
Déliberation - 2023 02 9 0
Déliberation - 2023 02 1c 0
Déliberation - 2023 02 10 0
Déliberation - 2023 02 1b 0
Déliberation - 2023 02 4 0
Déliberation - 2023 02 1a 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 1a 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
des
Yvelines
Solnt-Nom-lo-Bretèche
Commune
de
Saint-Nom-la-Bretèche
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
de
Saint-Nom-la-Bretèche
N°2023/02-1a
Objet:
Désignation
d’un
membre
de
la
commission
municipale
Travaux
-
Urbanisme
- Sécurité
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le quatorze
février,
à dix-neuf heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Gilles
STUDNIA,
Maire
de
Saint-
Nom-la-Bretèche,
1° Vice-Président
de
la Communauté
de
Communes
Gally
Mauldre.
Présents
:
Gilles
STUDNIA,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Dominique
GERBERT,
Isabelle
TRAPPIER,
Florent
BORON,
Christine
CAILLAT,
Karel
KURZWEIL,
Michel
MOREAU,
Axel
FAIVRE,
Sylvie
SORMAIL,
Philippe
DESBOIS,
Pascale
COURMONT,
Vanessa
BRINKMEYER
—
MARTINET,
Clotilde
FRETÉ
(arrivée
à
19h48),
Christelle
BARDEILLE,
Thomas
BATIGNE
(arrivé
à 19h54,
délibérations
n°1),
Sophie
LAFEUILLADE
(arrivée
à 20h11,
ROB),
Jean-Philippe
ANTOINE
(arrivé
à 20h19,
ROB),
Stéphanie
NOGUES.
Absents
ayant
donné
pouvoir
(article
L.2121-20
du
CGCT):
Muriel
DEGAVRE
à Gérard
PARFAIT
Christian
GHEZ
à Dominique
GERBERT
Jean-Marc
FRUCTUS
à Karine
DUBOIS
Véronique
LOZEVIS
à Sylvie
SORMAIL
Nathalie
ZENOU
à Sophie
LAFEUILLADE
Éric
FROMMWEILER
à Stéphanie
NOGUES
Absents
:
Jérôme
FENAILLON
Après
avoir
procédé
à l'appel
nominal
et constaté
l'existence
du
quorum,
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal
nomme
Isabelle
TRAPPIER,
à l’unanimité,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Accusé
de
réception
en
préfecture
078-217805712-20230215-2023-02-1a-DE Date de réception préfecture: 15/02/2023
Ville de Saint
Nom
La Bretèche
Conseil
municipal
du
14
février
2023 Ô
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
des
Yvelines
Salnt-Nom-lo-Bretèche
Commune
de
Saint-Nom-la-Bretèche
N°2023/02-la
: Désignation
d’un
membre
de
la
commission
municipale
Travaux
-
Urbanisme
- Sécurité
VU
l'article
L 2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permettant
au
Conseil
Municipal
de
former
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
qui
lui
sont
soumises,
CONSIDERANT
que
dans
les
communes
de
plus
de
1000
habitants
la
composition
des
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle,
CONSIDERANT
qu'à
la
suite de
la
démission
d'un
conseiller
municipal,
il est
nécessaire
que
le
Conseil
municipal
désigne
un
représentant
de
la
liste
« Un
village
en
mouvement
» au
sein
de
la
commission
municipale
Travaux,
Urbanisme,
Sécurité,
Monsieur
le
Maire
propose :
Comme
membre
de
la commission
municipale
Travaux,
Urbanisme,
Sécurité
Monsieur
Karel
KURZWEIL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
ci-dessus,
À
L'UNANIMITÉ,
PROCEDE
à la
désignation
d'un
nouveau
membre
de
la
commission
municipale
Travaux
-
Urbanisme
- Sécurité
:
Monsieur
Karel
KURZWEIL
Fait
et délibéré
à Saint-Nom-la-Bretèche,
les
jour,
mois
et an
ci-dessous,
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre,
Pour
extrait
certifié
conforme,
à Saint-Nom-la-Bretèche,
le
15
février
2023
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
ler Vice-président
de
la Communauté
de
communes
Gally
Mauldre,
Isabelle
TRAPPIER
Gilles
STUDNIA
Lo"
Mis en ligne te
4.12 Z:023
|
Pour
le Maire
et
par
délébation
Document rendu exécutoire le À.4422.2023
Le
Directeur
Général
des
&
Certifié par le Maire
Pascal
PARISSIER
erices
Ville de Saint
Nom
La
Bretèche
Consell
municipal
du
14
février
2023
Accusé de réception en préfecture 078-2178057 12-20230215-2023-02-1a-DE Date de réception préfecture : 15/02/2023