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Compte-Rendu - cr cm 05 2022
Compte-Rendu - cr cm 12 11 2015
Conseil Municipal - crcm 1 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ogeu-les-Bains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crcm 1 2015)
Thèmes du document : Consommateurs, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
OGC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
B4INS
SEANCE
DU
29 JANVIER
2015
MAIRIE
Commune
d'Ogeu-les-Bains Le
vingt
neuf
janvier
deux
mille
quinze
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
de
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Michel
LAURONCE,
Maire.
Etaient_
présents
:
Michel
LASSERRE,
Jean-Pierre
ARRIUBERGE,
Sandrine
MINJOU,
Fabienne
MENE-SAFFRANE,
Jean-
Michel
DUTOYA,
Denis
MIQUEU,
Pierre-Jean
LABARERE,
Edith
DEMENE,
Fabien
CARRERE,
Céline
BERGES,
Laure
LABORDE. Absents
excusés
: Christelle
BIROU,
Stéphanie
PERNA.
Délégation
de
vote
: Marc
OXIBAR
à
Fabienne
MENE-SAFFRANE.
Secrétaire
de
Séance
: Edith
DEMENE
Date
de
la convocation
: 20 janvier
2015
- Date
d'affichage
: 20 janvier
2015
Objet
: Marché
de
Travaux
— Réhabilitation
de
la
Mairie
— Avenant
N°1
- Lot
N°
8 — Peinture
et
revêtement
de
sols
- Entreprise
Pau
Peinture
Par
délibération
en
date
du
30
avril
2013,
dans
le
cadre
du
marché
public
de
travaux
relatif
à
la
réhabilitation
de
la
Mairie,
passé
selon
la
procédure
adaptée
en
application
de
l'article
28
du
Code
des
Marchés
Publics,
le
Conseil
Municipal
a attribué
le
lot
n°
8 —
"Peinture
et
revêtement
de
sol"
à
l'entreprise
PAU
PEINTURE
pour
un
montantinitial
HT.
de
16
886,78€.
Un
avenant
est
proposé
dont
l’objet
se
compose
de
prestations
en
plus
et
en
moins
value,
tel
que
précisé
ci-dessous
:
Prestation
Montant
HT
Fourniture
et
pose
de
revêtements
de
sols
+ 2591
50€
Sols
PVC
marché
de
base
-
2038,16€
Suppression
peinture
grilles
et
portillon
- 345,00€
Suppression
peinture
maçonneries
extérieurs
- 783,00€
L'incidence
financière
est
donc
la
suivante
:
Entreprise
PAU
PEINTURE
€HT
€ TVA
€ TTC
Montant
initial
du
marché
16
886,78
3
377,36
20
264,14
Avenant
N° 1
- 574,66
- 114,93
- 689,59
Nouveau
montant
du
marché
16
312,12
3
262,43
19
574,55
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
-
APPROUVE
le nouveau
montant
du
marché
exposé
ci-dessus,
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°
1
au
lot
N°
8
avec
l'entreprise
PAU
PEINTURE,
-
PRECISE
que
les
crédits
seront
prévus
au
B.P.
2014. Objet
: Marché
de
Travaux
- Réhabilitation
de
la
Mairie
— Avenant
N°2
— Lot
N°
4 -
Menuiserie
bois
et
aluminium
- Entreprise
MENUISTORE
Par
délibération
en
date
du
30
avril
2013,
dans
le
cadre
du
marché
public
de
travaux
relatif
à
la
réhabilitation
de
la
Mairie,
passé
selon
la
procédure
adaptée
en
application
de
l'article
28
du
Code
des
Marchés
Publics,
le
Conseil
Municipal
a
attribué
le
lot
n°
4
-
"Menuiserie
bois
et
aluminium"
à
l'entreprise
MENUISTORE
pour
un
montantinitial
H.T.
de
65
762,00€.
Un
avenant
est
proposé
dont
l’objet
se
compose
de
prestations
en
plus
et
en
moins
value,
tel
que
précisé
dans
l’avenant
joint
à la présente
délibération.
L'incidence
financière
est
donc
la
suivante
:
Entreprise
MENUISTORE
€HT
€ TVA
€ TTC
Montant
initial
du
marché
65
762,00
12
889,35
78
651,35
Avenant
n° 1
3 171,08
634,22
3 805,30
Avenant
n°2
2 162,18
432,44
2 594,62
Nouveau
montant
du
marché
71
095,26
13
956,01
85
051,27
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
- _
APPROUVE
le
nouveau
montant
du
marché
exposé
ci-dessus,
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°
2
au
lot
N°
4
avec
l'entreprise
MENUISTORE,
-
PRECISE
que
les
crédits
seront
prévus
au
B.P.
2014.
Objet
: Marché
de
Travaux
—
Réhabilitation
de
la
Mairie
-
Avenant
N°2
—
Lot
N°
5
—
Isolation
doublage
-
Entreprise
SAS
MATHIEU
Par
délibération
en
date
du
30
avril
2013,
dans
le
cadre
du
marché
public
de
travaux
relatif
à
la
réhabilitation
de
la
Mairie,
passé
selon
la
procédure
adaptée
en
application
de
l'article
28
du
Code
des
Marchés
Publics,
le
Conseil
Municipal
a
attribué
le
lot
n°
5
—
"Isolation
doublage"
à
l'entreprise
SAS
MATHIEU
pour
un
montant
initial
H.T.
de
34
347,20€.
Un
avenant
est
proposé
dont
l’objet
se
compose
de
prestations
en
plus
et
en
moins
value,
tel
que
précisé
dans
l’avenant joint
à la
présente
délibération.
L'incidence
financière
est
donc
la
suivante :
Entreprise
SAS
MATHIEU
€
HT
€ TVA
€ TTC
Montant
initial
du
marché
34
347,20
6
732,05
41
079,25
Avenant
n° 1
3 145,00
629,00
3 774,00
Avenant
n°2
-
1
155,00
-
231,00
-
_1386,00
Nouveau
montant
du
marché
36
337,20
7
130,05
43
467,25
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
-
APPROUVE
le
nouveau
montant
du
marché
exposé
ci-dessus,
-
AUTORISE
M.
le Maire
à signer
l'avenant
n°
2 au
lot
N° 5
avec
l'entreprise
SAS
MATHIEU,
-
PRECISE
que
les
crédits
seront
prévus
au
B.P.
2014. Objet
: Assiette
de
coupes
de
bois
— Exercice
2015
Le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
du
courrier
de
l'Office
National
des
Forêts
concernant
la
coupe
à
asseoir
en
2015
dans
la
forêt
communale.
Il'informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
coupe
est
prévue
en
forêt
communale
parcelles
1-2-6-8-9-11-12-13-
14-15
et
qu'il
y
a
lieu
de
décider
de
sa
destination.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- _
DEMANDE
à
l'Office
National
des
Forêts
l'inscription
à
l’état
d’assiette
2015
des
coupes
suivantes
:
Série
Parcelle
Surface
Type
de
coupe
Destination
proposée
|
.
Eclaircie
de
Chênes
Délivrance
en
nature
à
unique
6
parties
3
ha
poor
Rouges
d'Amérique
la
commune
-
DEMANDE
à
l'Office
National
des
Forêts
de
bien
vouloir
procéder
au
martelage
de
la
coupe
désignée
ci-après
:
produits
accidentel
{chablis
et
bois
dépérissants)
dans
les
parcelles
1-2-8-9-11-12-13-14-15
et
éclaircie
de
chênes
Rouges
d'Amérique
dans
la
parcelle
6.
-
DÉCIDE
d'affecter
au
partage
en
nature
sur
pied
entre
les
bénéficiaires
de
l’affouage
pour
la
satisfaction
de
leurs
besoins
ruraux
ou
domestique,
- _
DÉCIDE
d'effectuer
le
partage
par
feu
-
DÉCIDE
que
l'exploitation
de
la
coupe
sera
réalisée
par
les
bénéficiaires
de
l’affouage
sous
la
garantie
de
trois
habitants
solvables,
soumis
solidairement
à
la
responsabilité
prévue
à
l’article
L.
241.16
du
Code
Forestier
et
choisis
par
le
Conseil
Municipal
à savoir
:
o
Jean-Pierre
ARRIUBERGE
o
Jean
Michel
DUTOYA
o
Denis
MIQUEU
-
DONNE
pouvoir
à
l'Office
National
des
Forêts
de
fixer
le
délai
d'exploitation
de
cette
coupe
à
l’issue
du
martelage.
Passé
ce
délai,
les
affouagistes
n’ayant
pas
terminé
l’exploitation
de
leur
lot,
seront
considérés
comme
y
ayant
renoncé.
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
Décisions
municipales
n°1
Par
une
délibération
du
10
avril
2014,
Le
Conseil
Municipal
a
donné
délégation
au
Maire,
pour
la
durée
du
mandat,
pour
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
publics
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
qui
peuvent
être
passés
selon
une
procédure
adaptée
jusqu'à
un
montant
de
50.000
€
HT.
Le
Maire
de
la
commune
d’Ogeu-les-Bains,
Considérant
la
nécessité
de
procéder
à
l’achat
d’une
nouvelle
tondeuse
professionnelle
autoportée,
Considérant
l'avis
de
la
commission
d'attribution
des
marchés
publics
à
procédure
adaptée
du
6
janvier
2015
sur
les
devis
proposés
pour
les
tondeuses
professionnelles
autoportées
:
-
DECIDE
de
retenir
la
proposition
de
l'Agence
Labor
Hako
à
Pau
en
vue
de
procéder
à
l'achat
d’une
tondeuse
professionnelle
autoportée
pour
un
montant
de
20
760.00
£
T.T.C. Installation
de
défibrillateurs
au
niveau
des
installations
sportives
de
la
commune
Fabienne
MENE-SAFFRANE
informe
le
Conseil
de
la
volonté
d'installer
2
défibrillateurs
sur
la
commune,
au
sein
des
installations
sportives
(un
à la
salle
polyvalente
et
un
au
stade).
Elle
fait
par
aux
conseillers
des
différents
devis
reçu
et
leur
présente
les
différentes
options
qui
s'offrent
à
eux
:
-
Installer
deux
défibrillateurs
intérieurs
afin
de
réduire
le
coût
d’achat
et
de
maintenance
des
appareils
mais
également
d'éviter
les
dégradations
-
Installer
un
défibrillateur
intérieur
et
un
défibrillateur
extérieur
afin
de
permettre
à tous
les
habitants
de
profiter
du
service.
Le
Conseil
Municipal
se
prononce
en
faveur
de
l'installation
de
deux
défibrillateurs
en
intérieur.
Projet
du
lotissement
Bellevue
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
trois
plans
d’esquisse
relative
au
projet
de
lotissement
Bellevue
situé
sur
la
parcelle
cadastrée
section
D
n°
59
d’une
contenance
de
64a
15ca.
Le
Conseil
Municipal
valide
l’esquisse
n°3
tel
que
ci-dessous :
PROPRIÉTÉ
COMMUNE
D0'OGEU
é
LOTISSEMENT
'BELLEVUE"
PLAN
Commune
d'OGEU
las
BAINS
(64)
ESQUISSE
Len : Légende
:
pau
Application
Macals
lssue
du
pian
cadastral.
Ciôturs
gère
Limite
définie
par
le
plan
de
bornage
établi
en
Octobre
1995,
par
le
cabinet
J.Bouchonnoau-D.Sernaglia
(rot,
: 95/2081)
et
bornage
en
cours
4 Vente
Echelle
: t/500
Peleve réalse le 28/08/2013 Plan établi le 29/08/2013 Référence dossier
1308 6340
Systeme de rélérence plarimétnque
Lembert
93 CL43
Lkcterse de réfererre
LME
PAU: TERI)
>>,
Systérce de référence
cltiméirique
HG
2
Cärieree
de référecce
LME
PAU
- TEMIA) Bilan
actions
du
CCAS
sur
l’année
2014
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
aides
allouées
par
le CCAS
pour
l’année
2014.
SUBVENTION
MONTANT
BENEFICIAIRE
2014
Bourse
aux
étudiants
200
€
800
€
100
€
Subvention
voyage
scolaire
0€
125€
pour
les
bousiers
Participation
aux
frais
d'installation
du
service
48
€
0€
«
Présence
verte
»
Aide
financière
exceptionnelle
relative
au
37,50
€
TAP
A
payer
37,50€
en
juillet
2015
Bilan
des
Temps
d'Activités
Périscolaires
(TAP)
Fabienne
MENE-SAFFRANE
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
bilan
très
positif
des
TAP
depuis
leur
mise
en
place
en
septembre
2014
avec
l’association
Sports
et
Loisirs.
Les
parents
comme
les
enfants
sont
extrêmement
satisfaits,
si
bien
que
les
effectifs
sont
en
hausse
tel
que
présenté
ci-dessous
:
DOME
Moins
de
Plus
de
e:
d'enfant
Répartition
des groupes
Répartition
des groupes
à
7
6 ans
6 ans
s inscrits
Cycle
1
84
29
2 groupes
(14
et
15
enfants)
55
4 groupes
(13,
13,
14
et
15
enfants)
Cycle
2
92
34
3 groupes
(11,
11
et
12
enfants)
58
3 groupes
(19,
19
et
20
enfants)
Cycle
3
96
35
3 groupes
(11,
12
et
12
enfants)
61
3 groupes
(20,
20
et
21
enfants)
L'association
Sports
et
Loisirs,
titulaire
du
marché
public
de
prestation
du
service
d'animation
des
temps
d'activités
périscolaires
a
évoqué,
lors
d’une
rencontre
le
mercredi
21/01/2015,
sa
difficulté
à
assurer
un
service
de
qualité
pour
les
groupes
de
plus
de
6
ans.
En
effet,
ces
groupes
sont
surchargés
et
les
enfants
sont
contraints
d'attendre
sur
les
activités.
L'association
sollicite
le
financement
d’un
animateur
supplémentaire
qui
interviendrait
de
Février
à
Juillet,
dont
le
coût
serait
de
1.590€
pour
la
commune.
Une
réponse
positive
a été
donnée
à cette
demande.
Le
Bureau
de
Poste
d’Ogeu-les-Bains
Monsieur
le
Maire
fait
état
de
la
situation
actuelle
du
bureau
de
poste
d’Ogeu-les-Bains
(Horaires
d'ouverture,
fréquentation,
Type
d'opérations)
et
souligne
que
depuis
2011
plusieurs
réunions
ont
eu
lieu
avec
la
Poste
pour
le
maintien
du
service
tel
qu'il
existe
aujourd’hui.
Il
présente
également
aux
conseillers
municipaux
les
dernières
démarches
effectuées
par
la
Mairie
(courrier
du
22/01/2015
et
entretien
téléphonique
avec
la
directrice)
afin
de
déplorer
les
fermetures
répétées
du
bureau
de
poste
d’Ogeu-les-Bains
durant
le
mois
de
Janvier
2015
et
demander
une
amélioration
garantissant
un
minimum
d'ouverture
chaque
semaine. Questions
diverses
-
Vente
de
bois
-
Vente
de
bois
les
14
et
15
février
2015.
Cette
vente
a
lieu
tous
les
deux
ans.
-
Transports
scolaires :
-
Demande
des
riverains
d'ajouter
un
arrêt
de
bus
au
bout
de
la
rue
Concilia.
©
Demande
qui paraît
difficilement
réalisable
au
vu
du
trajet
du
bus
scolaire.
-
Voie
et
réseaux
-
Demande
d’un
habitant
de
rétablir
la
partie
haute
du
chemin
de
LEMPOUEY.
©
Un
devis
sera
demandé
pour
ces
travaux
Ogeu-les-Bains,
le
17
février
2015
Le
Maire,
CÇ
Michel
LAURONCE.