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Procès Verbal - 20 09 24 cpte rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Senillé-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20 09 24 cpte rendu)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
at
Compte-rendu
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Senillé
ÉaheSaive
Senillé
Saint-Sauveur
du
24
septembre
2020
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
PEROCHON
Gérard,
Maire,
Mmes
:
BOISGARD
Stéphanie,
CHARTIER
Stéphanie,
FONTAINE
Isabelle,
GANGLOFF
Mathilde,
GOUY
Béatrice,
GUYONNET
Géraldine,
MARECHAUX
Sylvie,
SUSSET
Catherine,
VIOLLEAU
Sophie,
MM
:
BARON
Christian,
CHARLET
Christophe,
GAILLARD
Alain,
GUILLY
Jean,
LEFORT
Alain,
MARTIN
Dominique,
MEHL
Bruno,
METAIS
Jacky,
ROUSSELOT
David.
Excusés
ayant
donné
procuration
:
Mme
AURIOUX
Catherine
à
M.
MARTIN
Dominique
M.
ETIENNE
Jean-Claude
à
M.
GAILLARD
Alain
Mme
DOUADY
Ghislaine
à
M.
BARON
Christian
M.
RIVEREAU
Dimitri
à
Mme
GUYONNET
Géraldine
Séance
ouverte
à
18h30
Secrétaire
de
séance
: M.
CHARLET
Christophe
Délibérations
:
1-Approbation
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
de
Senillé
Saint
Sauveur
Après
lecture
du
projet
de
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
de
Senillé
Saint
Sauveur,
le
Conseil
adopte
à
l'unanimité
le
règlement
intérieur
proposé.
2-Demande
de
subvention
au
Département
_ pour
Appel
à
projet
relatif
aux
travaux
de
restructuration
des
centres-bourgs
et
centres
anciens
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal :
considérant
la désertification
du
centre-bourg
de
la
commune
par
la
population,
les
commerces
et
les
services
; les
paysages,
l'environnement
et
le vivre
ensemble
sont
particulièrement
touchés.
En
effet,
il
s'agit
aujourd'hui
d'adapter
la
vie
de
notre
centre
bourg
aux
nouvelles
attentes
de
la
population
afin
qu'il
redevienne
un
poumon
du
territoire.
Le
projet
global
amène
le
conseil
municipal
à
revoir
les
espaces
et
activités
du
centre
bourg
ainsi
que
la
rénovation
de
l'habitat.
Ces
projets
sont
financés
par
le
SDH
(Société
pour
le
Développement
de
l'Habitat)
au
titre
du
bâti
mais
également,
en
complément,
par
le
Département
(ACTIV')
au
titre
des
études
de
faisabilité
et
de
la
phase
opérationnelle. Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
de
demander
l'inscription
à
l' appel
à
projet
de
restructuration
des
centres-bourgs
et
centres
anciens
pour
la
commune
de
Senillé
Saint-Sauveur
auprès
du
Département
afin
que
cette
demande
soit
retenue
par
la
commission.
3-Suppression
du
poste
à
20/35e
(périscolaire
et
entretien
bâtiments)
après
avis
du
Comité
Technique
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
d'adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée
en
supprimant
un
emploi
d’adjoint
technique
permanent
à
temps
non
complet
à
raison
de
20/35°
en
raison
de
la
modification
des
missions
principales
du
poste.
4-Délibérations
fiscales
2020
pour
une
application
au
1er
janvier
2021
Après
délibérations,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
ne
pas
modifier
les
délibérations
fiscales.
5-Acquisition
d’un
véhicule
d'occasion
Considérant
que
le
véhicule
de
la
marque
CITROËN
BERLINGO
immatriculé
7579VA86
est
devenu
trop
vétuste
et
engendre
à
ce
jour
trop
de
frais,
vu
la
proposition
d'achat
d'un
véhicule
d'occasion,
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-approuve
l'acquisition
du
véhicule
de
la
marque
CITROEN
BERLINGO
année
2017
pour
un
montant
de
7
000
€
HT,
-charge
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
l'achat
et de
signer
tous
les
documents
s'y
rapportant.