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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N 23 2016 Vote du Budget primitif 2016 Budget annexe ZAE des Ribi res de Bussy
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N 23 2016 Vote du Budget primitif 2016 Budget annexe ZAE des Ribi res de Bussy)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil seize, le 6 avril à 18 H 00, le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de la mairie de Nedde, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre FAYE, Président,
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 29 mars 2016.
Présents : BAUDEMONT Dominique (Pouvoir de CHAUVERGUE Laurence), BIDAUD Jean-Michel (Pouvoir de TERRIER Gilles), BODIN Pascal (Pouvoir de DOLLEY Alain), CAMBOU Stéphane, CHABANAT Christine, CHADELAUD Michel, DEVAUX Nathalie, FAYE Jean Pierre (Pouvoir de SIMON Isabel), GANE Isabelle, GLANGEAUD Delphine, LACOUTURIERE Michel, LENOBLE Monique (Pouvoir de SERRU Marie-Claire), MENUCELLI Thierry, PAQUET Laurent, PERDUCAT Daniel, PERIGAUD Chantal, PEYRISSAGUET Jean-Jacques, PLAZANET Mélanie (Pouvoir de LOURADOUR Patricia), PONS Gérard, POURCHET Pierre, ROGER Edouard, SIMON Philippe, SUDRON Frédéric, VERGNE Didier.
Suppléant avec voix délibérative : CANON Jean-Louis (suppléant de Bruno GARDELLE), TESSIER Marie-Claude (suppléante de Thierry MUZETTE).
Excusés : CHAUVERGUE Laurence, DOLLEY Alain, GARDELLE Bruno, LOURADOUR Patricia, MUZETTE Thierry, SERRU Marie-Claire, SIMON Isabel, TERRIER Gilles.
Absent : GERY Claude.
Secrétaire de séance : Michel CHADELAUD.
Présents 26 / Votants 32
___________________
N° 23-2016 – Vote du Budget primitif 2016 : Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
Monsieur le Président présent le budget primitif 2016 du Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy. Il s’équilibre tant en recettes qu’en dépenses à hauteur d’un montant de 366 390,80 € et se décompose ainsi :
Section de fonctionnement :
183 195,40 € (dépenses et recettes) section votée au chapitre ;
Section investissement :
183 195,40 € (dépenses et recettes) section votée au chapitre.
Les membres du Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décident à l’unanimité :
- D’ADOPTER, le Budget primitif 2016 du Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy.
Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
Le 7 avril 2016
Le Président,
Jean Pierre FAYE