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Procès Verbal - Sevenans Infos SEPTEMBRE 2023 V2
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Sevenans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Sevenans Infos SEPTEMBRE 2023 V2)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Justice et droit,
SOMMAIRE
1. Désignation d’un secrétaire de
séance
2. Approbation du procès-verbal de la
séance du 14 juin 2023
3. Convention d’adhésion médecine
professionnelle
4. Tarifs et convention de bois
5. Salle des fêtes
6. Ouverture de postes
Questions diverses
Participation citoyenne
Séance levée à 21h56
Chères Sevenanaises, chers Sevenanais,
Nous voilà déjà aux portes de l'automne, après un été
chaud ayant à nouveau entraîné des restrictions d'eau
toujours d'actualité. Le réchauffement climatique a de
lourdes conséquences également sur la végétation : la
sapinière située à proximité du rond-point de la Folichotte
en fait les frais, une attaque de Scolytes nous oblige
malheureusement à une coupe blanche pour raison
sanitaire.
Concernant les travaux de la mairie, après la pose du
carrelage et des radiateurs, c'est au tour du peintre et de
l'électricien d'intervenir. J'espère rapidement pouvoir vous
inviter à la découvrir.
Un mois également que nos enfants ont repris le chemin de
l'école, avec pour principale modification, la suppression
d'un bus scolaire dans un souci d'optimisation, d'économie
et de respect de l'environnement Les horaires sont un peu
modifiés mais les plus anciens retrouvent ceux connus par
le passé.
Vous l'aurez peut-être vu dans la presse, j'ai signé avec
mes homologues de Bermont et Dorans la convention
concernant l'aménagement de la RD 437. Un beau projet
qui pourra se concrétiser grâce au financement à parité par
le Département et le Grand Belfort Communauté
d'Agglomération. Je remercie les présidents Damien Meslot
et Florian Bouquet sans qui nous n'aurions jamais pu
envisager sa réalisation. Un dossier que je suis fière d'avoir
porté en tant que conseillère départementale.
Avec la commission information nous préparons un dossier
de présentation de ce projet qui devrait démarrer avec la
nouvelle année.
Je vous souhaite une bonne lecture,
Bien à vous.
Le maire
Maryline MORALLET
Mot du Maire
Horaires d’ouverture de votre mairie :
Lundi : 11h-12h
Mardi : 16h30-19h
Jeudi : 11h-12h
Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans
Site : www.mairie-sevenans.fr
E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr
Tel : 03.84.56.01.47
Votre Mairie
SEVENANS Infos Septembre 2023 1. Secrétaire de séance
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Mme JUHASZ Elisabeth pour remplir cette fonction.
2. Approbation du dernier procès verbal
Le procès verbal de la séance du 14 juin 2023 est approuvé à l’unanimité par l’ensemble des membres présents.
3. Convention d’adhésion
Un avenant à la convention d’adhésion au service de Médecine professionnelle et préventive auquel adhère la commune a été proposé par le centre de gestion.
Cet avenant consiste au rattachement des éventuels stagiaires, saisonniers et apprentis à cette convention.
4. Tarifs et convention de bois
Afin d’équilibrer les recettes et dépenses d’affouage, il est proposé d’augmenter le tarif du stère de bois de 10 à 12€. Le conseil municipal valide cette proposition à l’unanimité. La convention d’exploitation groupée de bois signée avec l’ONF concerne cette année la forêt de Leupe dans laquelle un marquage et le martelage des coupes ont été réalisés en juin dernier. Suite à l’alerte de l’ONF sur l’état sanitaire des sapins situés à la sortie du village en direction de Meroux- Moval, Madame le Maire informe qu’une coupe rapide devra être faite sur l’ensemble de la parcelle de résineux.
5. Salle des fêtes
Les tarifs de location de la salle des fêtes la Folichotte demeurent inchangés pour l’année 2024 : - 200 € pour les habitants de SEVENANS
- 330 € pour les extérieurs
- 120 € la journée ou la soirée
Pour information, les travaux de passage à la Led pour les candélabres extérieurs sont terminés et les travaux intérieurs devraient être réalisés courant octobre.
6. Ouverture de postes
Dans le cadre de l’évolution de carrière de nos agents, il est nécessaire de modifier le tableau des emplois afin de permettre la nomination des agents inscrits au tableau d’avancement de grade établi pour l’année 2023. Cette modification, préalable à la nomination, entraîne la suppression de l’emploi d’origine, et la création de l’emploi correspondant au grade d’avancement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide la création des postes suivant : - un emploi de rédacteur principal de 2ème classe, à 26/35ème au 01/11/2023, - un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe à 9.50/35ème au 30/12/2023 ;
et de supprimer :
- un emploi de rédacteur, à 26/35ème au 01/11/2023,
- un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe à 9.50/35ème au 30/12/2023 ;
Compte rendu du 13/09/2023 Questions diverses :
Un sondage écrit a été fait auprès des personnes de 70 ans et plus, susceptibles de bénéficier du colis ou du repas afin de connaître leur préférence entre les 2.
Pour le repas deux choix étaient possibles : repas uniquement entre Sevenanais ou repas inter villages comme actuellement. Une réunion du comité consultatif des affaires sociales sera programmée pour donner suite à ce questionnaire.
Participation citoyenne :
Présence de nos référents gendarmerie pour nous présenter le dispositif de participation citoyenne auquel notre conseil municipal souhaiterait adhérer. Une réunion publique sera proposée aux habitants sur la sécurité et ce dispositif.
Compte rendu du 13/09/2023
INFORMATIONS DIVERSES
Catastrophe naturelle : La commune de Sevenans a effectué une demande de reconnaissance de
l’état de catastrophe naturelle pour un phénomène de sécheresse / réhydratation des sols survenu
entre le 01/01/2022 et le 31/12/2022.
La préfecture a reconnu uniquement deux périodes du 01/01/2022 au 31/03/2022 et du 01/07/2022
au 30/09/2022. Si vous êtes concernés contactez votre assurance impérativement avant le 12
octobre 2023.
Vide grenier : Le comité des fêtes de Sevenans organise un vide grenier le dimanche 29 octobre
2023 de 07h00 à 17h00 rue de Delle et rue des Fromenteaux.
- 12 euros les 5 mètres pour les particuliers
- 24 euros pour les professionnels
Réservation impérative avant le 20 octobre 2023 au 06.83.51.32.88
Opération brioche : Cette année elle aura lieu du 09/10/2023 au 15/10/2023.
Affouage : Inscription des affouagistes en mairie jusqu’au 06/10, se munir obligatoirement d’une
attestation d’assurance affouage.
Horaires déchetteries Chatenois les Forges :
- Horaires d’hiver : du 15/10 au 14/04
- Mardi au vendredi : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 17h / le Samedi de 9h à 17h
- La déchetterie de Danjoutin est ouverte aussi le lundi aux mêmes heures.
Jeunes diplômés : Merci à nos jeunes diplômés passant en 6ème, ayant eu leur brevet ou leur
baccalauréat général technique ou professionnel de se faire connaître en mairie en envoyant un email
à l’adresse : mairiesevenans@wanadoo.fr
Recensement : Les jeunes (garçons et filles) nés entre le 01/09/2007 et le 31/12/2007 doivent
se présenter en mairie avec le livret de famille de leurs parents, un justificatif de domicile et une pièce
d’identité pour se faire recenser avant le 31/12/2023 dès leur 16 ans révolus. Octobre Rose est une campagne annuelle destinée à sensibiliser au dépistage du cancer du sein et à collecter des fonds pour la Recherche. Dans cet objectif le Comité des fêtes de Sevenans organise une soirée repas karaoké le :
SAMEDI 14 OCTOBRE 2023
A partir de 19 heures 30
à la salle des fêtes La Folichotte
Mesdames,
En parallèle, des conseils d'autopalpation sur un "Buste silicone" vous seront proposés individuellement, par le Docteur BOUVARD, gynécologue, dans un espace dédié.