Ordre du Jour - cms 10 12 Ordre du jour Conseil municipal

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Ordre du Jour - cms 10 12 Ordre du jour Conseil municipal Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Romainville. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 10 12 Ordre du jour Conseil municipal)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Humanitaire, 1

R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S

Romainville, le 06 octobre 2023

« Les Maire-adjoint.e.s ,

conseiller.ère.s municipaux.ales

Délégué.e.s et conseiller.ère.s

municipaux.ales »

Cher(e) collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :

Jeudi 12 octobre 2023

À 19h00

« Au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville »

L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :

Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 09 juin 2023 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 juin 2023 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire

Solidarité internationale Rapporteur : Lennie NICOLLET 3. Octroi d'une subvention exceptionnelle d’aide humanitaire à la suite du tremblement de terre au Maroc et des inondations en Libye

Démocratie locale Rapporteuse : Samira AIT BENNOUR 4. Point d'information : Présentation de la stratégie de démocratie locale 5. Approbation de la stratégie de démocratie locale

6. Démocratie locale : Nouvelle géographie, nouveaux dispositifs et création de 3 postes d’adjoint.es de quartier

Démocratie locale Rapporteur : M. Le MAIRE 7. Démocratie locale : Désignation des adjoint.es de quartiers

8. Fixation des indemnités de fonctions des élu.e.s municipaux.ales et majoration des indemnités de fonction des élu.e.s municipaux.ales

Santé Rapporteuse : Sofia DAUVERGNE 9. Avis de consultation sur le Projet Régional de Santé d'Ile de France 2023- 2028 10. Approbation de la convention-cadre relative à la réduction des inégalités dans la pratique des activités physiques et sportives favorables à la santé dans les territoires « Terres de jeux 2024 » et en Contrat Local de Santé

Urbanisme Rapporteur : Vincent PRUVOST 11. Modification de la délibération n° 2022_03_15 autorisant la cession des Parcelles AC n°341, AC n°342, AC n°343, AC n°400 à RATP Real Estate

12. Acquisition et cession de parcelles dans le cadre du PNRU du quartier Marcel Cachin 13. Approbation du programme des équipements publics du dossier modificatif de réalisation n°2 de la ZAC de l’Horloge2

Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 14. Adoption de la décision modificative n°1 - Budget principal Ville

15. Approbation de subventions au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (Fonds vert) 2023

16. Attribution de la Dotation de Soutien à l'Investissement public Local 2023 (DSIL)

Ecologie et Transition énergétique Rapporteur : Marc ELFASSY 17. Entrée de la commune de Romainville au capital de la SPL UniGéo

Ecologie et Transition énergétique Rapporteur : M. le MAIRE 18. Désignation du représentant de la commune au sein de l’assemblée générale et du conseil d’administration de la SPL UniGéo

Relations Humaines Rapporteur : Nader BEYK 19. Demande de surclassement démographique dans la strate 40 000 / 80 000 habitants 20. Mise à jour du tableau des effectifs et des postes ouverts pour l’année 2023 du fait du surclassement démographique dans la strate supérieure

21. Actualisation du RIFSEEP

Sports Rapporteur : Tony LAÏDI 22. Attribution d’une subvention au SMEG de la base régionale de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts dans le cadre du village d'été

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 Rapporteur : Manuel MARQUES 23. Approbation de la Convention de mise à disposition des villes du territoire d’Est Ensemble de la billetterie ouverte pour les Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024

Culture Rapporteuse : Tuyet-Vân PHAM 24. Approbation de l'adhésion à l'association Réseau Carel

25. Approbation de l'adhésion à l'association Prix des Incorruptibles

26. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Romainville et l'association Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis saison 2023-2024

Innovation Emploi Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 27. Approbation de la convention de partenariat avec la MIEJ

Vie économique locale Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 28. Attribution du contrat de concession de service portant sur la mise à disposition, l'installation, l'entretien et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains

François DECHY,

Maire de Romainville