Ordre du Jour - cms 10 17 Ordre du jour Conseil municipal

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Ordre du Jour - cms 10 17 Ordre du jour Conseil municipal Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Romainville. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 10 17 Ordre du jour Conseil municipal)Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Institutions publiques, 1

R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S

Romainville, le 11 octobre 2024

« Les Maire-adjoint.e.s , conseiller.ère.s

municipaux.ales Délégué.e.s et

conseiller.ère.s municipaux.ales »

Cher(e) collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :

Jeudi 17 octobre 2024

À 19h00

« Au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville »

L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :

Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 juin 2024 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire

Enfance - Education Rapporteuse : Elodie GIRARDET 2. Approbation de l'adhésion à l'association e-enfance

3. Approbation de la création d'un nouveau groupe scolaire aux Bas-Pays

Urbanisme Rapporteur : Vincent PRUVOST 4. Acquisition de parcelles auprès de l’Établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF) pour la construction du groupe scolaire sur le quartier des Bas-Pays

Petite Enfance Rapporteuse : Elodie CASANOVA 5. Approbation d'une convention d'objectifs et de financement relative à la Petite Enfance entre la Ville de Romainville et la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis 6. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des crèches municipales

Santé Rapporteur.se : Sofia DAUVERGNE Brigitte MORANNE

Manu MARQUES

7. Approbation de la convention pluriannuelle 2024 -2028 au titre du FIR – Contrat Local de Santé 8. Approbation de l’avenant à la convention pluriannuelle au titre du FIR – Terres de Jeux 2024 9. Approbation de la convention de financement au titre du FIR - Prévention obésité

Prévention et Tranquillité publique Rapporteur : Hakim SAIDJ 10. Approbation de la reconduction de la convention de partenariat avec l’association AURORE relatif au dispositif ASTHERIIA dans le cadre de la prévention de la prostitution des mineur.es

Politique de la ville Rapporteur : Lennie NICOLLET 11. Approbation du Contrat de ville 2024-2030 dit « Engagements quartiers 2030 » et de son annexe communale2

Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 12. Approbation du rapport 2024 de la CLECT Est Ensemble

13. Approbation de subventions au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (Fonds vert) 2024

14. Attribution de la Dotation de Soutien à l'Investissement public Local 2024 (DSIL)

Relations Humaines Rapporteur : Nader BEYK 15. Approbation des modalités d’attribution des titres-restaurant pour les agent.es municipaux 16. Approbation de la convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés à conclure avec le CIG

17. Approbation de la convention de mise à disposition partielle d’une agente fonctionnaire auprès du CCAS de Noisy-le-Sec dans le cadre de l’Agence locale d’insertion (ALI)

Habitat Rapporteuse : Samira AÏT BENNOUR 18. Création d’une commission municipale "Accès et qualité de vie dans le logement social"

Vie économique et Commande publique Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 19. Approbation de l’avenant n°7 à la DSP n°212003 de gestion des marchés alimentaires de Romainville

20. Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

ACTES – Insertion emploi Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 21. Approbation de la convention de partenariat à passer avec la Mission Intercommunale pour l’Emploi des Jeunes (MIEJ)

Urbanisme Rapporteur : Vincent PRUVOST 22. Approbation de la cession de la crèche correspondant aux volumes 3 et 4 de l’ensemble immobilier du pôle éducatif Maryse Bastié par la Ville au profit du Département Seine-Saint-Denis 23. Approbation de la convention d'occupation précaire de la crèche départementale Maryse Bastié entre la Ville de Romainville et le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis 24. Délibération additionnelle relative à l’acquisition du bien sis 41 rue Madeleine Odru, quartier Marcel Cachin

25. Approbation de la proposition de périmètre délimité des abords de l’Eglise Saint-Germain- L’auxerrois et du Cinéma Le Trianon

Culture Rapporteuse : Tuyet-Vân PHAM 26. Approbation de la convention de partenariat relative au dispositif Démos entre la Philharmonie de Paris, la Ville de Romainville et la Ville des Lilas

Question(s) orale(s)

27. Trois Questions orales présentées par Soraya Jebari, pour le Groupe Parti Socialiste 28. Question orale présentée par Stéphane Weisselberg pour le Groupe Romainville Ecologie

Vœu(x)

29. Vœu présenté par Isabelle Michelot pour le Groupe Romainville Ecologie

François DECHY,

Maire de Romainville