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Procès Verbal - PV CM 2026 04 27
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 04 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Verny, le 23 avril 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira dans la salle du conseil en mairie, le :
Lundi 27 avril 2026 à 20h00
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Le Maire,
Victorien NICOLAS
1er Vice-Président de la CC du Sud Messin
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 30 mars 2026 Monsieur le Maire 2. Décisions prises par délégation Monsieur le Maire
FINANCES
3. Approbation du compte financier unique (CFU) – Budget principal François VALENTIN 4. Approbation du compte financier unique (CFU) – Budget annexe La Ronceraie François VALENTIN 5. Approbation du compte financier unique (CFR) – Budget annexe Zone le Fort I François VALENTIN 6. Affection du résultat François VALENTIN 7. Vote du taux des impôts locaux 2026 Marie JEAN 8. Subvention école – sorties scolaires François VALENTIN 9. Budget primitif 2026 – Budget principal François VALENTIN 10. Budget primitif 2026 – Budget annexe La Ronceraie François VALENTIN 11. Budget primitif 2026 – Budget annexe Zone le Fort I François VALENTIN 12. Délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant
aux exécutifs locaux et politique d’apurement Marie JEAN
RESSOURCES HUMAINES
13. Accroissement temporaire et saisonnier d’activité Victorien NICOLAS 14. Remplacement d’agents territoriaux indisponibles Victorien NICOLAS
PATRIMOINE
15. Convention de cession à titre gracieux d’un abribus du réseau de transport
interurbain de la Moselle FLUO 57 à la Commune de Verny Victorien NICOLAS
INFORMATIONS
- État récapitulatif des indemnités des élus pour l’année 2025