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Procès Verbal - Proces verbal du CM du 02 12 2022
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Chailles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CM du 02 12 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Procès-verbal du Conseil Municipal
Séance du 02 décembre 2022
Le 02 décembre 2022 à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Chailles,
légalement convoqué par Monsieur Yves CROSNIER-COURTIN, Maire sortant, s’est
réuni à l'Espace Chavil, en séance spéciale « élections », sous la Présidence de Monsieur
Jean-Marie BEYER, Doyen d'âge puis de Monsieur Florent MARMAGNE, nouveau Maire.
République Française
Département du Loir-et-Cher Etaient présents :
Commune de Chailles M. Florent MARMAGNE, Mme Valérie GAUDELAS, M. Olivier NUFFER,
Mme isabelle VIEVILLE, M. Patrick CHATENIER, Mme Mathilde BIGOT,
M. Eric COUSIN, Mme Valérie NUFFER, M. Nicolas PETRAULT, M. Romain GAUDELAS,
Mme Petra STROINSKI, M. Christophe PORCHER, Mme Alexandrine LASSERON,
M. Benoît MOREL, Mme Amandine DEROUET, M. Frédéric AIMÉ, M. Fabien BALZEAU,
Mme Nathalie LELARGE, M. Jean-Marie BEYER, Mme Marion PEGAUD,
M. Mickaël SOUCHU.
DATE DE LA CONVOCATION
28 novembre 2022
DATE D’AFFICHAGE
28 novembre 2022 Etaient absentes représentées :
Mme Carole COUSIN a donné pouvoir à M. Eric COUSIN.
NOMBRE DE CONSEILLERS Mme Blandine WERLING a donné pouvoir à M. Patrick CHATENIER. En exercice : 23
Présents : 21 Etait excusé :
NEANT.
Etait absent :
NEANT.
Secrétaire de séance : M. Romain GAUDELAS
Monsieur Jean-Marie BEYER, Conseiller municipal délégué et Doyen d'âge, ouvre la séance du Conseil Municipal à dix-neuf heures et déclare les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions :
NC où Mme) NOM ET PRÉNOM
M. MARMAGNE Florent _
Mme GAUDELAS Valérie
M. ___ |NUFFER Olivier | |
Mme VIEVILLE Isabelle
M CHATENIER Patrick
Mme BIGOT Mathilde |
M. | COUSIN Eric
Mme _|NUFFER Valérie |
M. |PETRAULT Nicolas |
Mme | COUSIN Carole M. GAUDELAS Romain
Mme STROINSKI Pétra _
M. PORCHER Christophe
Mme LASSERON Alexandrine
M. MOREL Benoit
Mme DEROUET Amandine :
M. AIMÉ Frédéric
Mme WERLING Blandine
M. BALZEAU Fabien
Mme LELARGE Nathalie
M. BEYER Jean-Marie
Mme PEGAUD Marion _ ___|
M. SOUCHU Mickaël Ordre du jour du Conseil Municipal
01 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election du Maire
02 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Détermination du nombre d'adjoints au Maire 03 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election des Adjoints au Maire
Lecture de la Charte de l'élu local {article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales) Délibération n°2022-12-01 — 5.1 :
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election du Maire
EXPOSE DES MOTIFS
Rapporteur : Jean-Marie BEYER, Doyen d'âge
Lors du premier tour des élections municipales partielles intégrales qui a eu lieu le 27 novembre 2022, l'élection a été acquise pour la liste Ensemble, une nouvelle dynamique menée par Monsieur Florent MARMAGNE.
Normalement, la première réunion du conseil municipal se tient de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche
suivant le tour du scrutin à l'issue duquel le conseil a été élu au complet (Art. L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Elle a pour objet principal l'élection du Maire et des adjoints.
Pour l'élection du Maire, la séance doit être présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal (Art. L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le doyen d'âge recueille des candidatures.
Chaque conseiller est ensuite invité à voter à bulletin secret (Art. L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le Maire est élu à la majorité absolue.
Pour le calcul de la majorité absolue, est pris en compte le nombre de suffrages exprimés et non l'effectif légal du Conseil Municipal (CE 07 mars 1980 Brignoles).
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection à lieu à la majorité relative (Art. L.2122-7 - Alinéa 2 du Code Général des Collectivités Terriforiales).
L'élection du Maire est rendue publique par voie d'affiche dans les 24 heures.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-1 à L.2122-17,
Considérant les résultats des élections municipales partielles intégrales du 27/11/2022, Considérant que les membres présents ont été installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux le 02/12/2022,
En vertu des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal élit le Maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Considérant que le Doyen d'âge, Monsieur Jean-Marie BEYER, a pris la Présidence et a procédé à l'enregistrement des
candidatures à la fonction de Maire de :
- Monsieur Florent MARMAGNE.
et invité chaque conseiller à voter à bulletin secret.
A l'issue du premier tour, le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : - Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 23
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 03
- Suffrages exprimés : 20
- Majorité absolue : 11 Monsieur Florent MARMAGNE obtient 20 voix.
DECLARE :
Monsieur Florent MARMAGNE, Maire, qui a été immédiatement installé.
Monsieur Florent MARMAGNE, Maire de Chailles, fait l'allocution suivante :
« Mes chers collègues,
Mesdames et Messieurs,
Merci, oui merci, pour la confiance que vous venez de m'accorder et qui me touche profondément. Je revêts aujourd'hui l’écharpe tricolore avec une grande de fierté mais aussi beaucoup d’humilité.
Mon élection, aujourd'hui, comme maire est la traduction logique du vote intervenu, le 27 Novembre dernier, où nos concitoyens ont porté majoritairement leurs suffrages sur la liste ENSEMBLE, UNE NOUVELLE DYNAMIQUE que j'avais l'honneur de conduire.
Merci aussi à toutes celles et ceux, qui ont œuvré pour mieux nous faire connaître, qui ont cru en nous, qui nous ont adressé des témoignages d'encouragements pendant cette campagne. Nous n'oublierons pas pour autant tous ceux qui ont fait un autre choix. Nous serons les élus de toutes et tous, dans un esprit de respect, d'écoute et de tolérance et de rassemblement.
Je veux également saluer l’équipe unie, solidaire, motivée qui nous a portée vers la victoire. Sans ces 24 colistiers, rien n'aurait été possible, leur engagement a été total et c'est ma première fierté.
Je veux aussi dire ma fierté d'avoir pu compter sur des habitants, des citoyens mobilisés et solidaires.
Le 27 Novembre, le suffrage universel a aussi légitimé un projet municipal. Il s'agit, pour les trois années à venir, d'’initier ensemble une nouvelle dynamique pour que notre commune soit plus que jamais un territoire solidaire, tournée vers sa population (de la jeunesse aux aïnés), ses associations, en assurant la sécurité pour tous dans un cadre de vie apaisée, sans oublier les transitions qui sont devant nous. Vous reconnaissez là les priorités que nous avons défendues pendant cette campagne.
Cette action s'inscrira également dans un partenariat de qualité avec les instances que ce soit au sein d’agglopolys- Blois ou j'aurai l'honneur de siéger en représentant des chailloises et chaillois, ou encore auprès du Conseil Départemental.
Mais une municipalité ne peut agir seule. Nous ne pouvons rien, comme élus, sans être accompagnés dans notre action par les agents municipaux. Je sais pouvoir compter sur leur sérieux, leur engagement et leur sens du service au public pour qu'ensemble nous œuvrions à faire avancer notre village, chacun dans ses missions et avec ses compétences. Je veux être un maire attentif à leurs préoccupations et aux difficultés qu'ils peuvent rencontrer dans l'exercice de leurs missions.
Nous aurons besoin également du soutien de tous ceux qui sont, sur le terrain, au quotidien. Je pense bien sûr aux associations, aux clubs sportifs, aux commerçants, aux entrepreneurs... qui sont indispensables à notre projet collectif. Avec eux, nous devons approfondir la concertation et innover pour donner un véritable rôle à chaque citoyen dans l'élaboration des politiques municipales.
Pour eux tous, je veillerai aussi scrupuleusement à ce que soient respectés les droits de l'opposition municipale et, en premier lieu, son droit d'expression. Nos différences, qu'il ne s'agit pas de réduire artificiellement, peuvent être un enrichissement mutuel si le débat démocratique est de qualité. Je veux, à cet égard, que la majorité municipale soit exemplaire. Un dernier mot, chers collègues et amis, pour vous dire tout simplement : au travail ! Nous avons tant à faire
ensemble.
Je vous remercie. »
Délibération n°2022-12-02 — 5.2 :
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Détermination du nombre d’adjoints au Maire
EXPOSE DES MOTIFS
Rapporteur : Monsieur Florent MARMAGNE, le Maire
Le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire.
Leur nombre ne peut excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal (Art. L.2122-2 du Code Général des Collectivités
Territoriales).
L'effectif légal étant de 23, le nombre d'adjoints ne peut être supérieur à 06.
Le Maire propose d'approuver la création de 06 postes d'adjoints au Maire de la Commune de Chailles.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-2 à L.2122-12, Vu la délibération n°2022-12-01 — 5.1 du 02 décembre 2022 relative à l’élection du Maire, Vu les votes : POUR : 23, CONTRE : 00, ABSTENTION : 00
Considérant que le Conseil Municipal dispose de la faculté de déterminer le nombre d'adjoints appelés à y siéger, Considérant que le nombre d'adjoints ne peut excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal,
Décide
Atticle unique : d'approuver la création de 06 postes d'adjoints au Maire de la Commune de Chailles.
Délibération n°2022-12-03 — 5.2 :
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Election des Adjoints au Maire
EXPOSE DES MOTIFS
Rapporteur : Monsieur Florent MARMAGNE, le Maire
Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage,
ni vote préférentiel.
Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à 1 (Art. L.2122-7-2 du Code
Général des Collectivités Territoriales).
DELIBERATION
Le Conseil Municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-4 et suivants, Vu la délibération n°2022-12-02 - 5.2 du 02 décembre 2022 portant détermination du nombre d'adjoints au Maire, Le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection des adjoints au Maire, conformément l'article L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales qui dispose que dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Considérant que le Maire a pris la présidence et a procédé à l'enregistrement des listes candidates :
Liste d'Olivier NUFFER
Valérie GAUDELAS
Patrick CHATENIER
Isabelle VIEVILLE
Eric COUSIN
Mathilde BIGOT
Chaque conseiller est invité à voter à bulletin secret.
A l'issue du premier tour, le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
- Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 23
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 03
- Suffrages exprimés : 20
- Majorité absolue : 11
La liste d'Olivier NUFFER obtient 20 voix.
DECLARE :
Monsieur Olivier NUFFER, 1®' adjoint au Maire qui a été immédiatement installé.
Madame Valérie GAUDELAS, 2ère adjointe au Maire qui a été immédiatement installée.
Monsieur Patrick CHATENIER, 3ÿ" adjoint au Maire qui a été immédiatement installé.
Madame Isabelle VIEVILLE, 4ème adjointe au Maire qui a été immédiatement installée.
Monsieur Eric COUSIN, 5ère adjoint au Maire qui a êté immédiatement installé.
Madame Mathilde BIGOT, 6îe adjointe au Maire qui a été immédiatement installée.
INFORMATION DU MAIRE | ‘ LL a :
Monsieur Nicolas PETRAULT sera nommé conseiller municipal délégué. LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL (ARTICLE L.2121-7 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Immédiatement après l'élection du Maire et des Adjoints, le Maire donne lecture de la Charte de l'élu local prévue à l'article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire remet, par ailleurs, aux conseillers municipaux une copie de la Charte de l'élu local ainsi qu'une copie des dispositions relatives aux conditions d'exercice des mandats des conseillers municipaux (copie des articles L.2123-1 à 2123-35 du Code Général des Collectivités Territoriales).
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôture la séance du Conseil Municipal:
Le vendredi 02 décembre 2022 à 19 H 32,
Pour les délibérations n°2022-12-01 — 5.1 à n°2022-12-03 -— 5.2.
Fait à CHAILLES, le 05 décembre 2022.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Romain GAUDELAS 1, 2141119414 12
DÉPARTEMENT
LOIR-ET-CHER COMMUNE : CHAILLES habitants alpha
ARRONDISSEMENT
Blois 1H
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
23 |
|
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction’ (Mau Mme) NOM ET PRÉNOM | Date de naissance récents élection à |Sata fe | | | | la fonction | (en chifres)
Maire M. MARMAGNE Florent | CGe84) 02 22022) Q,
Premier adjoint M. UPPER QINer OSEO) 212202) à
| Deuxième adjointe | Mme GAUDELAS Valérie | ‘005786, 0212202!
| Troisième adjoint | M. CHATENIER Patrick . ogos/1967, (212202 Q,
| Quatrième adjointe | Mme VIEIVILLE Isabelle 2611/1878 Var 272022) Q
| Cinquième adjoint M. | COUSIN Eric 2204/1060 | 0242202 ©
Sixième adjointe | Mme BIGOT Mathilde | [ 15/06/1980) 02" 212022) do |
Conseillère Municipale | Mme STROINSKY Petra on 19/03/1959| 27/11/2022 820 |
Conseillère Municipale | Mme de WERLING Blandine / 11/12A 56 271/ 2022) 820 |
Conseillère Municipale | Mme | LASSERON Alexandrine _ _ asotrge2) 7711/2022 | 820
| Conseillère Municipale | Mme | COUSINCarie ssotnoss) 77202) 820
| Conseiller Municipal | M PORCHER Christophe 10/04/1965 | 27 20721 820 |
| Conseiller Municipal | M. MOREL Benoît 10/10/1971 | 27/11/2022 | 820 |
| Conseillère Municipale | Mme . NUFFER Valérie 18/01/11972 27/ 11/2022) 820 |
| Conseiller Municipal | M. PETRAULT Nicolas | 1807/1079 27H1/ 2022) æ |
Conseillère Municipale | Mme LELARGE Nathalie L 2109 Les 271 1172022) 820 |
Conseiller Municipal M AIMÉ Frédéric 20 981 | 22022] 820
Conseiler Municipal | M. L BALZEAUFaben TEA 983 ARTE | 820
Conseillère Municipale | Mme DEROUET Amandine | Fo 1 ses 27172022 820 |
| Conseiller Municipal | M. ___ GAUDELAS Romain 23/05/1988 271 1172022 820 |
| Conseiller Municipal | M. BEYER Jean-Marie 15/09/1949 27002022] 403 L
| Conseillère Municipale | Mme PEGAUD Marion | 24708! 1987| 27! 1172022) 408 |
| Conseiller Muniéipel | | “ SOUCHU Mickaël | 13/01/1988 | 27/11/2022 | 403 |
Cachet de la mairie
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Certifié par le Maire,
à Chailles, le 2 décembre 2022
Florent MARMAGN/ DÉPARTEMENT | | | LOIR-ET-CHER . Communes de 1 000 | COMMUNE : CHAILLES habitants et plus
ARRONDISSEMENT
Blois Hi
TABLEAU CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
23
Qualité 1
Fonction Mme) NOMET PRÉNOM SIEGE CONSEIL MOMUNAUTAIRE
Maire | Mr MARMAGNE Florent TITULAIRE Deuxième adjointe | Mme GAUDELAS Valérie | SUPPLEANT
Certifié par le maire,
À CHAILLES, le 2 Décembre 2022
Fant At MAGNE
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l'adjoint} ou conseiller.