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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D38
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D38)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Industrie,
Gr
06
Go7-20260208 2075-07-06
DEXE ait
du
registre
des
délibérations
1
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Jeudi
6 février
2025
|
Albertville, Alondaz,
Beoufort,
Bonwiard,
Césorches,
Cenns,
Cléry,
Cohennoz,
Crest-Voland,
Esserts-Bfuy,
Flumet,
Frantenex,
Gily-sursère,
Gréiy-sutsère,
Grignon,
Houteluce
Les
Saisies
La 86thie,
La Gietror,
Morthod,
Mercury,
Montaillewr,
Monthion,
Notre-Dome-de-Beitecombe,
Hotre-Darne-der-Millères,
PoUud,
Piancherine,
Queige,
Rognaix,
Sainte-Hélène-sur-isère
Sofnt-Hirofas-lo-Chopeile,
Soint-Pout-sur-isère,
Saint-Vitol,
Thénéso!,
Tournon,
Tourr-en-Savaïe,
Ugine,
Venthon,
Verrens-Arvey,
Vifard-sur-Dorcn
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
10/02/2025)
ms
riysère
Publication : 10/02/2025
/UNE
AGGLO
à
votre
service
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
30
janvier
2025,
s’est
réuni
le Jeudi
6 février
2025
à
18h,
en
séance
publique
à
la Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents
: 48
délégués
présents
dont
3 suppléants
Nombre
de
membres
représentés
: 13
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BONVILLARD
Julien
BENARD
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CREST-VOLAND
Christophe
RAMBAUD
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tail
NA
TN
AN
AO
AQ
raménrtMnmhienen
En
vananns
nu
léenen
£e GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Véronique
AVRILLIER
TOURNON
Sandrine
BERTHET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents :
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
CEVINS
Marie-Christine
DORIDANT
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
SAINT
VITAL
Jean-Paul
MERMOZ
Délégués
représentés :
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Franck
LOMBARD
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Dominique
RUAZ
.
Ayant
donné
pouvoir
à Frédéric
BRUNIER
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
FRAMBORET
Frédérique
DUC
ALLONDAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Christian
FRISON
ROCHE
|BEAUFORT
Ayant
donné
pouvoir
à
Edouard
MEUNIER
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Marc
DESCAMPS
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
dx André
VAIRETTO
ND
DES
MILLIERES
[Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Claude
REVIL
BAUDARD
|VENTHON
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sophie
BIBAL
UGINE
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Fr Délibération
n°
38
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
flv
A
ge”,
\riysère
à
EE
ut
1.
y
Jeudi
6
février 2025
‘
UNE
A
GGLO
Aibertiie,
Alondaz,
Beaufort,
Bonvierd,
Césurches,
Cenns,
Cléry,
Cohennor,
Crest-Voiand,
Esserts-dfay,
umet,
Frontenex,
Gilly-sursére,
Grésy-sur-istre,
Grignon,
hovtelure
Les
Saisies
à
vo
t re
serv
ic
e
La
Bête,
La
Glertat,
Marthod,
Mercurr,
Montaleu,
Monthion,
Nocre-Dame-de-Beitecombe,
Notre-Dome-des-Millières,
Pollud,
Plancherine,
Queige,
Rograïx,
Sainte-Héiète-sur-(sère
Saint-Micofas-lo-Chopele,
Soint-Pout-sur-isère,
Saint-Vital,
Phénésor,
Towrnon,
Tours-en-Savoe,
Ugine,
Venrnor,
Verreas-Arvey,
Viord-sur-Doron
Objet
:
Commande
Publique
—-
Marché
«
Fourniture
de
pièces
industrielles
pour
les
réseaux
d'eau
potable
» - Délégation
à
M.
le Président
Rapporteur
: M.
le
Président
La
présente
consultation
porte
sur
la fourniture
de
pièces
industrielles
pour
les
réseaux
d'eau
potable.
La
présente
consultation
est
passée
selon
la
procédure
avec
négociation.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L. 2124-3,R.
2124-4
et
R. 2161-21
à
R.
2161-23
du
Code
de
la commande
publique.
La
procédure
de
mise
en
concurrence
sera
transmise
prochainement
pour
publication
sur
le profil
acheteur
de
la collectivité
(www.marches-publics.info),
au
BOAMP,
au
JOUE
et sur
le site
d’Arlysère.
Le
marché
sera
signé
sous
la forme
d’un
accord-cadre
à
émission
de
bons
de
commande
avec
maximum
en
application
des
articles
L.2125-1
1°,
R.2162-1
à
R.2162-6,
R.2162-13
et
R.2162-14
du
Code
de
la
commande
publique.
L’exécution
se
fera
au
fur
et
à
mesure
de
l’émission
de
bons
de
commande
sans
négociation,
ni
remise
en
concurrence.
Les
prestations
sont
réparties
en
6
lots :
“
Lot
1:
Branchements
“
Lot
2
: Accessoires
pour
compteurs
et
plomberie
“
Lot
3 :
Canalisations,
brides,
vannes,
incendie
“
Lot
4 :
Pièces
de
raccordement
et de
réparation
“
Lot
5
: Regards
compteurs
“
Lot
6:
Protection
et
régulation
Le
marché
est
prévu
pour
une
période
initiale
de
1
an
reconductible
6 fois
1
année.
Le
montant
maximum
annuel
du
marché
est
de
410
000
€
HT
tous
lots
confondus.
La
Commission
d'Appel
d'Offres
se
réunira
pour
attribuer
le marché
aux
entreprises
les
mieux
disantes.
Afin
de
permettre
la
notification
de
ce
marché
dans
les
meilleurs
délais,
il est
proposé
de
donner
délégation
au
Président,
ou
à défaut
son
représentant,
pour
procéder
à
la signature
de
ce
marché
avec
les
entreprises
les
mieux
disantes.
Il
sera
rendu
compte
de
la
décision
prise
dans
ce
cadre
lors
d’une
prochaine
réunion
du
Conseil
Communautaire. Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
-
donne
délégation
à
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
pour
signer
le
marché
public
«
Fourniture
de
pièces
industrielles
pour
les
réseaux
d'eau
potable
»
avec
les
entreprises
les
mieux
disantes
retenues
par
la
CAO
;
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à signer
tout
a tè
afférent
à
ce
dossier.
Extrait
nl
forme
et
exécutoire
Le
Président
Franck
LOMBAR
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET