Compte-Rendu - cr Reunion du 9 JUIN

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Compte-Rendu - cr Reunion du 9 JUIN Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Moyenneville. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Reunion du 9 JUIN)Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, COMMUNE DE MOYENNEVILLE

- Délégués communautaires

- Mise en place des commissions

- Questions diverses

Compte rendu de la séance du 09 juin 2020

Le Conseil Municipal de la Commune de MOYENNEVILLE s'est réuni à la Salle de la Mairie, en séance ordinaire, le mardi 09 juin 2020 à 19 heures 30, sous la présidence de Monsieur Gérard PARAISOT, Maire, suite à la convocation en date du mercredi 03 juin 2020.

Présents : Armand CALIPPE, Romain CAUCHON, Christelle CAVILLON-BADIOU, Frederic CROUTELLE, Marie-Christine CRUSEL, Coralie DAMONEZ, Audrey DELMOTTE, Claude EECKHOUT, Jean-Michel FLET, Vanessa FREROT, Freddy HAULTCOEUR, François HEDOUIN, Carole LEMATTRE-ROUTIER, Gérard PARAISOT

Représentés :

Secrétaire de la séance: Vanessa FREROT

Approbation du compte rendu de la séance du 28 mai 2020 à l'unanimité.

1 — Délégués communautaires (DE292031)

Les délégués communautaires pour la communauté de communes du Vimeu sont au nombre de 2.

Ce sont de plein droit le maire et le 1°’ Adjoint.

Le Conseil accepte à l'unanimité Monsieur Paraisot, Maire et Monsieur Eeckhout , 1°f

Adjoint délégués au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Vimeu.

2 - Commissions : proposition d'ouverture au public (DE202022)

Monsieur le Maire informe le conseil sur les commissions et propose une ouverture aux non élus ou pas, en dehors de la commission de Finance qui reste exclusivement ouverte au Conseil.

commission des finances : non ouverte aux non élus

commission voirie et réseaux : ouverte aux non élus

commission environnement : et espaces communaux : ouverte aux non élus commission communication : ouverte aux non élus

commission bâtiments : ouverte aux non éluscommission fêtes et cérémonies : ouverte aux non élus

commission ressources humaines : non ouverte aux non élus

commission Services techniques : ouverte aux non élus

commission urbanisme : ouverte aux non élus

commission scolaire et périscolaire : ouverte aux non élus

Après avoir délibéré,

Le Conseil à l'unanimité accepte l'ouverture ou la non ouverture au non élus des commissions précitées ci-dessus, en dehors de la commission scolaire et périscolaire pour laquelle le vote a été 1 voix contre l'ouverture aux non élus et une abstention ; l'ouverture aux non élus pour cette commission est accordé à la majorité des voix.

3 - Les Commissions communales ( DE202023)

Monsieur le Maire propose au conseil qu'il y ait un pilote pour chaque commission et que les convocations aux différentes commissions seront envoyées à tous les conseillers. Chaque conseiller pourra décider s'il se sent concerné par cette commission ou pas pour y participer. H souhaite qu'un compte rendu soit rédigé à l'issue de chaque réunion et distribué aux élus. Une diffusion sur le site de la commune est demandée.

I revient sur le fonctionnement de chaque commission et informe les élus que les commissions devront faire des propositions au Conseil ; ce dernier pourra ainsi les valider ou pas.

Chaque commission devra évaluer les dépenses du projet et proposer des pistes de financement : recherche de subventions, emprunt.

Les Membres élus dans les différentes commissions :

FINANCES Tous les membres du Conseil

VOIRIE ET RESEAUX M. Calippe, M. Cauchon, M.Croutelle, M. Eeckhout, M. Flet, M. Haultcoeur,

ENVIRONNEMENT ET ESPACES M. Cauchon, M. Calippe

COMMUNAUX

COMMUNICATION Me Cavillon, Me Delmotte, M Hédouin, Me Lemattre

BATIMENTS M. Calippe, M. Cauchon, M.Croutelle, Me Damonez, M.

Eeckhout, M. Flet, Me Frérot, M. Haultcoeur,

FÊTES ET CEREMONIES, Me Crusel, Me Damonez

ACTIONS CULTURELLES

SCOLAIRE ET PERI SCOLAIRE Me Damonez, Me Delmotte, Me Cavillon, Me Frerot, Me

Lemattre,

Me Therry

RESSOURCES HUMAINES Me Cavillon, Me Delmotte, Me TherrySERVICES TECHNIQUES Me Eeckhout, M Hédouin

URBANISME M. Calippe, M.Cauchon, M. Croutelle

Le Conseil accepte à l'unanimité la répartition des Membres de la Commission.

4 - Désignation déléqués FDE ( DE202024)

Il convient de désigner 2 délégués titulaires pour représenter la Commune de MOYENNEVILLE à la Fédération Départementale d'Energie de la Somme.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité désigne :

Délégué titulaire n° 1 CALIPPE Armand

Délégué titulaire n° 2 CAUCHON Romain

5 - Désignation des délégués au SIAEP du Vimeu Vert. (DE202025)

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour représenter la Commune de MOYENNEVILLE au Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable du Vimeu Vert.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité désigne :

Délégué titulaire PARAISOT Gérard

Délégué suppléant CAUCHON Romain

6 - Désignation du délégué Défense. (DE202026)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- de désigner Monsieur Gérard PARAISOT

MAIRE

43, rue de Gamaches

80870 MOYENNEVILLE

7 - Désignation d'un délégué au Syndicat intercommunal AGE .D.I. (DE202027)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- de désigner Monsieur Calippe Armand

Conseiller Municipal

4 rue D'Ercourt

80870 Moyenneville 06.70.79.55.30

armand.calippeorange. frcomme représentant de la Commune de MOYENNEVILLE au dit syndicat qui sera convoquée à l'Assemblée Spéciale du groupement intercommunal A.GE.D.I.

8 - Désignation des représentants au C.C.AS. (DE202028)

Monsieur le Maire informe les élus que, en référence aux décrets n° 95.562 du 06 mai 1995 et 200-6 du 4 janvier 2000 et à la circulaire ministérielle du 10 mai 1995, il est nécessaire, suite au renouvellement des conseils municipaux de fixer le nombre des membres du Conseil d'Administration du C.C.A.S., puis d’élire les représentants du Conseil.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer à dix, le nombre des membres du

Conseil d'Administration

Sont élus représentants du Conseil Municipal au C.C.A.S. de MOYENNEVILLE :

1) Mme CAVILLON Christelle,

2) Mme Crusel Marie-Christine

3) Mme Frerot Vanessa

4) Mme Damonez Coralie

5) Mme Delmotte Audrey

5 membres ne faisant pas partie du Conseil Municipal seront nommés ultérieurement.

9 - Commissions indirects

CCID (commission communale des impôts directs) : 6 titulaires et 6 suppléants : le Conseil devant proposer 24 noms à la direction des impôts, 6 titulaires et 6 suppléants seront désignés par la direction des finances publiques, le vote se fera à la prochaine réunion.

Commission de contrôle des élections : le conseil décide d’attendre la prochaine réunion afin de vérifier le nombre de personnes à élire.

10- Commission Appel d'Offres (DE202029)

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée, que suite à la décision du Conseil Municipal d'engager des travaux d'aménagement rue de Gamaches, il convient de constituer une Commission d'Appel d'Offres pour l'ouverture des plis.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de désigner trois membres titulaires et trois membres suppléants :

Membres titulaires : CAUCTION Romain

CALIPPE Armand

FLET Jean-Michel

Membres suppléants : CROUTELLE Frédéric

HAULTCOEUR Freddy

FECKRHOUT Claude11 - Remboursement de la location de salle des fêtes durant la période de COVID19

( DE202030)

Monsieur le Maire explique à l'Assemblée que les locations de la salle des fêtes sont réglées à

la réservation de celles-ci.

Pendant la durée de la crise sanitaire, la salle des fêtes étant fermée, il propose de rembourser

le montant de la location aux personnes qui n'ont pas utilisées cette salle mais qui l'on réglée

et qui n'ont pas repris de réservations ultérieurement.

Il s'agit de Mme Messian Mélanie et de Monsieur Hembert Fabien

Questions diverses

Monsieur Croutelle demande quand reprend l'école ?

Réponse de Monsieur Paraisot : le 15 juin avec aménagement le lundi, mardi et jeudi, il n'y aura pas d'école ni d'accueil le vendredi. Les enseignantes seront en télétravail. I n'y aura pas de cantine mais le personnel est mis à disposition pour le déjeuner du midi (possibilité d'apporter un repas froid) Le service de garderie reprend normalement pour ces trois jours d'école semaine.

Séance levée à 21h31