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Procès Verbal - proces verbal signe conseil municipal 27 juin 2023
Procès Verbal - Proces verbal succinct CM 05 octobre 2022
Procès Verbal - proces verbal integral du 22 juin 2023 signe
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal integral du 22 juin 2023 signe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS,
Le
vingt-deux
juin,
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
l'hôtel
de
Ville,
sis
42
rue
du
Général
Leclerc
à
Hem,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
VERCAMER,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
le
16
juin
et
qui
a été
affichée
à
la
porte
de
la mairie
conformément à
la
loi.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Délibérations
affichées
en
mairie
le 28 juin
2023
Procès-verbal
approuvé
lors
de
la
séance
du
5
octobre
2023
…
Publié
sur
le
site
de
la
ville
le
10
octobre
2023...
PRESENTS
Francis
VERCAMER,
Maire,
Pascal
NYS,
Ghislaine
BUYCK,
Jean-François
LECLERCQ,
Anne
DASSONVILLE,
Philippe
SIBILLE,
Blandine
LEPLAT,
Laurent
PASTOUR,
Saïd
LAOUADI,
Fabienne
LEPERS,
Adjoints
au
Maire, Etienne
DELEPAUT,
Thérèse
NOCLAIN,
Barbara
RUBIO
COQUEMPOT,
Fatima
KARRAD,
Kamel
MAHTOUR,
Jérôme
MEERSEMAN,
Jean-Adrien
MALAIZE,
Conseillers
délégués,
Chantal
LAHARNAR,
Bruno
DUQUESNOY,
Sabine
HONORE,
Emmanuelle
GUILLAIN,
Eugénie
CARBON,
Gaëtan
DECOSTER,
Rafik
BZIOUI,
Guillaume
BOCQUET,
Thibaut
THIEFFRY,
Anne-
Charlotte
DEMEULENAERE,
Clémentine
NOUQUERET,
Sana
EL
AMRANI,
Conseillers,
Mathilde
LOUCHART,
Jacques
DUPONT,
Karima
CHOUIA,
Conseillers.
ABSENTS
EXCUSES
Christelle
DUTRIAUX
ayant
donné
procuration
à Pascal
NYS
DGS
Page
1/49 Ordre
du
jour :
Approbation
du
procès-verbal
du
6
avril
2023
Monsieur
Francis
VERCAMER,
Maire
:
1.
Budget
ville
-
approbation
du
CA
-
exercice
budgétaire
2022
2.
Budget
ville
-
approbation
du
compte
de
gestion
-
exercice
budgétaire
2022
40.
Exercice
budgétaire
2023
-
Reprise
de
provisions
3.
Budget
ville
-
budget
supplémentaire
-
exercice
budgétaire
2023
4,
Budget
annexe
Zéphyr
-
approbation
du
ÆCA-
exercice
budgétaire
2022
5.
Budget
annexe
Zéphyr
-
approbation
compte
de
gestion
-
exercice
budgétaire
2022
6.
Budget
annexe
Zéphyr
-
budget
supplémentaire
-
exercice
budgétaire
2023
7.
Avantages
en
nature
octroyés
aux
associations
8.
Pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
les
toitures
des
écoles
-
Plan
de
financement
actualisé
9.
Remplacement
des
éclairages
zénithaux
de
cinq
équipements
sportifs
de
la
ville
par
des
dispositifs
d'éclairage
LED
Monsieur
Pascal
NYS,
Adjoint
aux
ressources
humaines,
à
la
commande
publique,
aux
affaires
juridiques
:
10.Remboursement
de
sinistre
M.
Olivier
KEHL
11.
Désignation
d’un
référent
déontologie
des
élus
locaux
12.Marchés
hebdomadaires
des
commerçants
non
sédentaires
-—
Attribution
de
la
Délégation
de
service
public
13.
Réadhésion
UGAP
Elec2025
14.Création
d’un
groupement
de
commandes
Villes
CCAS
-
Hem,
Lannoy,
Toufflers,
Forest
sur
Marque
Monsieur
Jean-François
LECLERCQ,
Adjoint
aux
affaires
culturelles,
à
la
vie
associative
et
aux
animations
:
15.
Critères
de
recevabilité
des
demandes
de
subventions
16.Règlements
intérieurs
des
écoles
de
disciplines
sportives
et
culturelles
17.
Règlements
intérieurs
des
salles
sportives
et
culturelles
18.
Salles
municipales
-
Tarifs
de
location
et
contrats
19.Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Théâtre
de
l’Aventure
20.Modification
des
conventions
de
mise
à
disposition
de
locaux
auprès
des
associations
42.Jumelage
-
déplacement
au
Portugal
Monsieur
Étienne
DELEPAUT,
Conseiller
municipal
délégué
aux
Sports
et
aux
équipements
sportifs
:
Page
2/49 21.Convention
de
mise
à
disposition
des
installations
sportives
pour
les
collèges
Devos
et
Saint
Paul
22.Oxyg’hem
2023
-
Attribution
d’une
subvention
à
l’association
Vaincre
la
mucoviscidose
23.
Modification
des
conventions
de
mise
à
disposition
de
locaux
auprès
des
associations
Madame
Fatima
KARRAD,
Conseillère
municipale
déléguée
à
la
Politique
de
la
Ville
: 24.
Rapport
sur
les
actions
de
développement
social
urbain
DSU
2022
Monsieur
Philippe
SIBILLE,
Adjoint
à
la
solidarité
entre
les
générations,
à
l’habitat,
au
logement
et
à
la
politique
de
la
ville
26.Association
« Boutique
de
Gestion
Espace
»
-
Programmation
contrat
de
ville
2023
Changement
d'action
27.Convention
territoriale
globale
de
service
aux
familles
-
Reversement
exceptionnel
aux
villes
de
Lys-lez-Lannoy
et
Roubaix
28.Modification
des
conventions
de
mise
à
disposition
de
locaux
auprès
des
associations
29.
ANRU
-
Prise
de
possession
anticipée
de
la
parcelle
AZ
823
rue
Jules
Watteeuw
Madame
Thérèse
NOCLAIN,
Conseillère
municipale
déléguée
à
la
Petite
Enfance
27.Actualisation
des
règlements
de
fonctionnement
des
structures
Petite
Enfance
Madame
Fabienne
LEPERS,
Adjointe
à
l’Éducation
et
à
la
Jeunesse :
31.Convention
de
mise
à
disposition
du
restaurant
scolaire
Antoine
de
Saint-Exupéry
32.
Participation
communale
des
écoles
extérieures
2023/2024
83.
Modification
des
conventions
de
mise
à
disposition
de
locaux
auprès
des
associations
Madame
Anne
DASSONVILLE,
Adjointe
à
la
gestion
de
proximité
et
à
la
qualité
de
ville
34.Modification
des
conventions
de
mise
à
disposition
de
locaux
auprès
des
associations
Monsieur
Laurent
PASTOUR,
Adjoint
à
l'aménagement,
aux
travaux,
à
la
voirie
et
au
numérique
:
36.Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
-
Actualisation
2024
37.Bilan
foncier
des
acquisitions
et
des
cessions
réalisées
par
la
commune
en
2022
38.Installation
de
deux
antennes
radioélectriques
dans
le
stade
Dubus
39.
Mise
en
technique
discrète
des
réseaux
-
rue
Braquaval
Monsieur
Saïd
LAOUADI,
Adjoint
à
la
vie
économique,
au
commerce,
à
l’emploi
et
à
l'insertion
:
39.
Location
du
lot
4
du
parc
de
la
Blanchisserie
-
Remise
gracieuse
Page
3/49 Page
4/49 TABLE
DES
MATIÈRES
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
6 avril
2023
7.
Avantages
en
nature
octroyés
aux
associations
8.
Pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
les toitures
des
écoles
—
Plan
de
financement
actualisé...
7
9.
Remplacement
des
éclairages
zénithaux
de
cinq
équipements
sportifs
de
la ville
par
des
dispositifs
d'éclairage
11.
Désignation
d’un
référent
déontologie
des
élus
locaux
12.
Marchés
hebdomadaires
des
commerçants
non
sédentaires
— Attribution
de
la
Délégation
de
service
publiez
13.
Ré-adhésion
UGAP
Elec2025
14.
Création
d’un
groupement
de
commandes
Villes
CCAS
-
Hem,
Lannoy,
Toufflers,
Forest
sur
Marque
16
—
Règlements
intérieurs
des
écoles
de
disciplines
sportives
et
culturelles
.
17.
Règlements
intérieurs
des
salles
sportives
et
culturelles
18.— Salles
municipales
— Tarifs
de
location
et
contrats
19.—
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Théâtre
de
l’Aventure
20.
- Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
de
locaux
auprès
des
associations.
42.
— Jumelage
— déplacement
au
Portugal
21.
- Convention
de
mise
à disposition
des
installations
sportives
pour
les
collèges
Devos
et
Saint
Pau
22.
— Oxyg'hem
2023
— Attribution
d’une
subvention à
l'association
Vaincre
la
mucoviscidose
23.-
Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
de
locaux
auprès
des
associations...
8
26.
- Association
«
Boutique
de
Gestion
Espace
» - Programmation
contrat
de
ville
2023
Changement
d’action.8
27.
—
Convention
territoriale
globale
de
service
aux
familles
- Reversement
exceptionnel
aux
villes
de
Lys-lez-
Lannoy
et
Roubaix.
.
28.
- Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
de
locaux
auprès
des
associations.
29.
— ANRU
—
Prise
de
possession
anticipée
de
la
parcelle
AZ
823
rue
Jules
Watteuw…..
25.
—
Actualisation
des
règlements
de
fonctionnement
des
structures
Petite
Enfance.
31.
- Convention
de
mise
à disposition
du
restaurant
scolaire
Antoine
de
Saint-Exupéry.
32.
— Participation
communale
des
écoles
extérieures
2023/2024
33.
— Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
de
locaux
auprès
des
association
34.
- Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
de
locaux
auprès
des
associations...
9
36.
— Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
— Actualisation
2024.
37.
—
Bilan
foncier
des
acquisitions
et des
cessions
réalisées
par
la commune
en
2022.
41.
- Mise
en
technique
discrète
des
réseaux
- rue
Braquaval
39.
—
Location
du
lot 4 du
parc
de
la
Blanchisserie
—- Remise
gracieuse
1.
Budget
Ville — approbation
du
CA—
exercice
budgétaire
2022...
2.
Budget
Ville
— approbation
du
compte
de
gestion
— exercice
budgétaire
2022
40.
Exercice
budgétaire
2023
— Reprise
de
provisions
3.
Budget
Ville —- budget
supplémentaire
— exercice
budgétaire
2023
4.
Budget
annexe
Zéphyr—
approbation
du
CA,
exercice
budgétaire
2022...
5.
Budget
annexe
Zéphyr
— approbation
compte
de
gestion
— exercice
budgétaire
202
6.
Budget
annexe
Zéphyr
— budget
supplémentaire
— exercice
budgétaire
2023.
30. Projet
jeunesse
et prévention
2022/2026
-— Délibération-cadre
15.
Critères
de
recevabilité
des
demandes
de
subventions
24.
Rapport
sur
les
actions
de
développement
social
urbain
DSU
2022.
38.
Installation
de
deux
antennes
radioélectriques
dans
le stade
Dubus
Page
5/49 La
séance
est
ouverte.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
:Bien,
la
séance
est
ouverte
et
je
demande
à Clémentine
Nouqueret
de
bien
vouloir
faire
l'appel.
Mme
Clémentine
NOUQUERET
procède
à l'appel
nominal.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
:Très
bien,
merci.
Quelques
annonces,
comme
d'habitude
en
début
de
Conseil.
D'abord
pour
vous
dire
l’arrivée
de
Trécy
LECLERCQ,
gestionnaire
de
la
commande
publique
aux
Marchés
publics
le
1er
juin
dernier
et
Linda
KRZEWSKI,
agent
d'accueil
au
CCAS,
le
13
juin
dernier.
Et
enfin,
nous
avons
Guillaume
JURADO,
qui
est
coordinateur
de
l'animation
sociale
auprès
des
seniors,
qui
arrive
le
4 juillet
prochain
aux
Affaires
sociales,
enfin
au
pôle
de
solidarité
et
cohésion
sociale.
Nous
avons
eu
malheureusement
deux
départs.
D'abord
Céline
Cazin,
agent
du
développement
social,
qui
est
partie
le
31
mai
pour
faire
un
tour
d'Europe
pour
un
an.
Voilà,
Céline,
beaucoup
l'ont
connue
parce
que
c’est
elle
qui
gérait
le,
le
banquet
des
aînés.
Donc
vous
l’avez
vue
à
ces
moments-là
sur
le
terrain.
Amélie
Beune,
qui
est
également
agent
du
CCAS
et
du
logement,
qui
nous
a quittés
également
le
11
juin.
J'ai
malheureusement
des
mauvaises
nouvelles
puisque
Stéphane
Jean
Bart,
le
responsable
des
ressources
humaines,
a
perdu
sa
maman
le
20
mai
dernier
et
bien
sûr,
nous
lui
présentons
nos
plus
sincères
condoléances,
bien
évidemment,
et
nous
lui
apportons
notre
soutien.
Et
puis
nous
avons
également
la
perte
de
Janine
Vercors,
que
beaucoup
ont
connue
parce
qu'elle
était
très
impliquée
dans
les
actions
bénévoles
de
la
Ville
pendant
des
années.
Elle
a été
à l'UMH,
à Bien
vivre
à Hem,
dans
les
réunions
ici,
dans
les
fêtes
d'Hem
ici
où
elle
tenait
des
permanences
pour
le
public,
pour
le
banquet
des
aînés.
Enfin,
voilà,
elle
était
très
présente
et
elle
était
très
impliquée
dans
les
manifestations
de
la
Ville.
Et,
malheureusement,
elle
est
décédée
le
8 juin
dernier.
Là
également
nous
présentons
toutes
nos
condoléances
à sa
famille,
et
notamment
à Loïc,
qui
est
agent
de
la
Ville.
Quelques
événements
pour
que
vous
puissiez
bloquer
éventuellement
vos
dates.
D'abord,
avant
de
bloquer
les
dates,
sachez
que
le18
mai
dernier,
pour
Oxyg'hem,
nous
avons
eu
1565
participants
au
départ
des
différentes
courses,
et
donc
1 565
euros
ont
été
reversés
à
l'association.
C'est
même
plus
parce
qu’en
fait
il y
a eu
un
don
de
particulier.
Alors,
il y
a eu
combien
?
Un
intervenant :
256
euros
en
plus.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
:256
en
plus.
Un
peu
plus
de
1800
euros
ont
été
versés,
donc,
à
l'association
Vaincre
la
mucoviscidose.
Merci
aux
coureurs
et
à tous
ceux
qui
ont
fait
des
dons
pour
cette
association.
Maintenant,
j'en
arrive
au
planning.
Le
23
juin,
vous
avez
le
marché
nocturne
à
la
Grand-
Place
dès
17
heures,
avec
un
certain
nombre
d'animations
et
un
concours
de
pétanque
organisé
par
le
Pétanque
club
et
l'association
J'Hem
la
vie.
Du
31
mai
au
13
juillet,
il y
a l'exposition
des
écoles
de
Hem
à la
Maison
du
patrimoine.
Cette
expo,
d’ailleurs,
reprendra,
je
pense,
à la
rentrée.
Il
me
semble
avoir
entendu
parler
de
cela.
Du
10
au
27
juin,
l’exposition
de
l'école
municipale
d'arts
plastiques
à la
ferme
Franchomme.
Le
24
juin,
Sport
en
fête
au
mail
Dunant
à partir
de
14
heures,
organisé
par
Horizon
9 dans
le
cadre
de
l’Été
à Hem,
et
le
concours
de
J'Hem
pêche
à la
base
de
loisirs
dès
9 heures.
Le
25
juin,
tournoi
des
familles,
badminton
à la
salle
Dubus.
Le
27
juin,
cérémonie
des
talents
au
collège
Devos,
à
la
salle
des
fêtes,
à
18
heures.
Le
1®'
juillet,
lancement
de
Festiv
Hem
à
la
Maison
du
foot,
organisé
par
Cœurs
nouveaux,
de
14
à 17
heures.
Dans
le
cadre
des
manifestations
de
l'Été
à Hem,
il ya
trois
dates
à noter
:le
7,
le
8 et
le
12
juillet
puisque
nous
avons,
le
7 juillet,
la
soirée
de
lancement
estival
organisée
par
l’AJTF
à Dunant
à partir
de
17
heures
;le
8 juillet,
initiation
boxe
proposée
par
Action
boxe
et
Horizon
9 à
partir
de
18
heures
au
Work
Out
de
Dunant,
et
le
12
juillet
soirée
mini-interville
au
mail
Dunant,
organisée
par
différents
centres
sociaux
(enfin
les
deux
centres
sociaux,
je
suppose),
à partir
de
17
heures.
Jeudi
13
juillet,
rendez-vous
pour
la
fête
nationale
à
la
Grand-Place.
Dès
18
heures
il y
aura
les
food-
trucks,
comme
chaque
année;
à
18
h 45
il y a un
concert
de
Hémix;
à 19
h
15,
Si
on
chantait,
hommage
à Julien
Clerc,
proposé
par
Benoît
Juillet; à 21
heures,
Fonki
bal,
un
groupe
de
musiciens,
et à 23
heures,
bien
évidemment
le feu
d'artifice
sur
le thème
des
plus
grands
DJs
français.
Du
18
au
28
juillet,
Sea,
Hem
&
Sun,
qui
reprend
son
activité
de
15
heures
à 18
heures
en
semaine,
et
de
15
heures
à
20
heures
le
week-end,
stade
Hidalgo,
avec
l’entrée
par
la
rue
des
Trois
baudets
ou
par
la
Page
6/49 rue
de
la
Lionderie.
C’est
un
rendez-vous
familial
que
vous
connaissez,
avec
un
certain
nombre
de
structures
gonflables
et des
parcours
d’accrobranche,
de trampoline,
de pédalos,
etc. et, bien
sûr, l'entrée
est
gratuite.
Le
28
juillet,
soirée
Street
à
l'atelier
Hémix,
animation
art
urbain,
atelier
graff,
broderie,
street
art,
de
17
heures
à 23
heures
au
mail
Dunant.
Le
12
août,
journée
de
la jeunesse,
animations
jeune
public,
jeux
d’eau
et structures
gonflables
au
mail
Dunant,
de
15
à 19
heures
suivies,
à 21
h 30,
par
la projection
en
plein
air
du
film
Maison
de
retraite.
Le
25
août,
nuit
de
la chauve-souris
à 20
heures,
base
de
loisirs.
Les
2
et
3 septembre,
braderie
et
Hem
en
fête
sur
le
thème
de
«Hem
prolonge
les
vacances
».
Le
15
septembre,
marché
nocturne
sur
la Grand-Place.
Du
8 au
17
septembre,
rencontres
de
la sculpture
à
la
ferme
Franchomme.
Je
vous
rappelle
que
c’est
tous
les
deux
ans,
donc
biennal.
Le
samedi
16
septembre,
les journées
World
clean
D.
Une
intervenante
: World
clean
up
D.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: World
clean
up
D.
Je
n’ai
pas
le
«up»
sur
mon
papier.
Départ,
Maison
du
foot
à
9 heures.
Je
vous
invite
à venir.
D'ailleurs,
j'ai
oublié
de
vous
dire
que
le
14
juillet
matin,
les
élus
qui
le
souhaitent,
il y
aura
un
ramassage
des
déchets
du
feu
d'artifice.
À
10
h
30,
le
rendez-vous.
C'est
sur
place,
sur
le Jardin
des
Perspectives,
parce
qu'il
y a beaucoup
de
déchets
qui
tombent
avec
le
feu
d'artifice,
et comme
du
coup
le 14
juillet est férié
et qu’il y a beaucoup
de
gens
qui vont
dans
le Jardin,
le matin
on
fait une
équipe
de
bénévoles
pour
aller ramasser
sur place.
Cela
dure
une
heure.
Si vous
avez
une
heure,
n'hésitez
pas à
le faire,
et les
bénévoles
qui
le souhaitent
- parce
qu’il y a beaucoup
de
gens
qui
nous
écoutent
aujourd’hui
puisque
c’est
diffusé,
je vous
le
rappelle
-, tous
ceux
qui
nous
écoutent
sont
bienvenus,
bien
sûr,
pour
nous
aider.
Je
continue
avec
le
16
septembre,
avec
le
Funny
games
Terre
de
jeux
organisé
par
le
service
Jeunesse
dès
14
heures
à
Diligent
et,
le
17
septembre,
la
grande
collecte
des
déchets,
point
de
récolte
sur
le
marché,
distribution
de
cabas,
busabiclou
sur
le
marché,
Fête
du
cheval
en
même
temps
d’ailleurs,
ce
jour-là,
avec
les chevaux
du
centre
équestre
Le
Comte
et du
château
d'Hem.
Le
19
septembre,
cérémonie
des
Trop’Hem
à
19
heures à
la ferme
Franchomme
et, le 22
septembre,
le palmarès
sportifà
19
heures
au
Zéphyr.
Le
dimanche
24
septembre,
je vous
rappelle
qu'il y a les
élections
sénatoriales
pour
les
élus,
qui
peuvent
aller
voter,
et
le
5 octobre
le
Conseil
municipal
suivant.
! J'espère
que
vous
avez
tout
noté.
Toutes
ces
dates
sont,
bien
sûr,
disponibles
à votre
demande
si vous
le souhaitez.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 AVRIL
2023 7. AVANTAGES
EN
NATURE
OCTROYES
AUX
ASSOCIATIONS
8.
POSE
DE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAÏQUES
SUR
LES
TOITURES
DES
ECOLES
- PLAN
DE
FINANCEMENT
ACTUALISE
9.
REMPLACEMENT
DES
ECLAIRAGES
ZENITHAUX
DE
CINQ
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
DE
LA
VILLE
PAR
DES
DISPOSITIFS
D'ECLAIRAGE
LED
10.
REMBOURSEMENT
DE
SINISTRE
M.
OLIVIER
KEHL
11.
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGIE
DES
ELUS
LOCAUX
12.
MARCHES
HEBDOMADAIRES
DES
COMMERÇANTS
NON
SEDENTAIRES
-
ATTRIBUTION
DE
LA
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
13.
RE-ADHESION
UGAP
ELEC2025
Page
7/49 14.
CREATION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
VILLES
CCAS
-
HEM
LANNOY,
TOUFFLERS,
FOREST
SUR
MARQUE
16
-
REGLEMENTS
INTERIEURS
DES
ECOLES
DE
DISCIPLINES
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
17.
REGLEMENTS
INTERIEURS
DES
SALLES
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
18.
- SALLES
MUNICIPALES
- TARIFS
DE
LOCATION
ET
CONTRATS
19.
-
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
THEATRE
DE
L'AVENTURE
20.
-
MODIFICATION
DES
CONVENTIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
AUPRES
DES
ASSOCIATIONS
42.
-
JUMELAGE
- DEPLACEMENT
AU
PORTUGAL
21.
-
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
INSTALLATIONS
SPORTIVES
POUR
LES
COLLEGES
DEVOS
ET
SAINT
PAUL
22.
-
OXYGHEM
2023
-
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
VAINCRE
LA
MUCOVISCIDOSE
23.
-
MODIFICATION
DES
CONVENTIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
AUPRES
DES
ASSOCIATIONS
26.
—____
ASSOCIATION
___« BOUTIQUE
___
DE
___
GESTION
ESPACE
»
- PROGRAMMATION
CONTRAT
DE
VILLE
2023
CHANGEMENT
D'ACTION
27.
-
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
DE
SERVICE
AUX
FAMILLES
- REVERSEMENT
EXCEPTIONNEL
AUX
VILLES
DE
LYS-LEZ-LANNOY
ET
ROUBAIX 28.
-
MODIFICATION
DES
CONVENTIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
AUPRES
DES
ASSOCIATIONS
29.
-
ANRU
-
PRISE
DE
POSSESSION
ANTICIPEE
DE
LA
PARCELLE
AZ
823
RUE
JULES
WATTEUW
25.
-
ACTUALISATION
DES
REGLEMENTS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
STRUCTURES
PETITE
ENFANCE
31.
-
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
ANTOINE
DE
SAINT-EXUPERY
32.
- PARTICIPATION
COMMUNALE
DES
ECOLES
EXTERIEURES
2023/2024
33.
-
MODIFICATION
DES
CONVENTIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
AUPRES
DES
ASSOCIATIONS
Page
8/49 34.
-
MODIFICATION
DES
CONVENTIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
AUPRES
DES
ASSOCIATIONS
36.___—-
TAXE
LOCALE
__
SUR
___
LA
PUBLICITE
__
EXTERIEURE
- ACTUALISATION
2024
37.
- BILAN
FONCIER
DES
ACQUISITIONS
ET
DES
CESSIONS
REALISEES
PAR
LA
COMMUNE
EN
2022
41.
- MISE
EN
TECHNIQUE
DISCRETE
DES
RESEAUX
- RUE
BRAQUAVAL
39.
-
LOCATION
DU
LOT
4
DU
PARC
DE
LA
BLANCHISSERIE
- REMISE
GRACIEUSE
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Alors,
j'attaque
maintenant
l’ordre
du
jour
pour
vous
dire
que
la
Conférence
des
présidents
s’est
réunie
lundi
19
juin
et
a
décidé
des
mesures
suivantes
: donc
les
délibérations
(alors,
je vais
vous
dire
celles
qui
sont
débloquées,
cela
ira
plus
vite),
donc
celles
qui
vont
être
présentées : les
délibérations
1, 2, 40,
3,4,5
et6
- c'est-à-dire
toutes
celles
qui
concernent
le budget
et la
reprise
de
provisions
-, donc
le budget,
le compte
administratif
de
la Ville,
le compte
de
gestion
de
la Ville,
la reprise
de
provisions,
le budget
supplémentaire
de
la Ville, le compte
administratif
du
Zéphyr,
le compte
de
gestion
du
Zéphyr
et le budget
supplémentaire
du
Zéphyr,
tout
cela
sera
présenté
groupé
avec
un
diaporama,
et donc
il y aura
un
débat
commun
à l’ensemble
et, bien
sûr,
les
votes
seront
séparés
parce
que
vous
savez
que
je dois
quitter
la salle
pour
le vote
du
compte
administratif.
À
la suite
de
cette
présentation
groupée
sera
présentée
la délibération
numéro
30,
par
Kamel
Mahtour,
sur
le projet
jeunesse,
puis
il y aura
la délibération
numéro
15,
« Critères
de
recevabilité
des
demandes
de
subvention
», présentée
par Jean-François
Leclercq,
peut-être
agrémentée
des
autres
élus
concernés.
Puis
vous
aurez
la numéro
24,
la, le rapport
sur
les
actions
de
développement
social
urbain
(DSU)
2022
par
Fatima
Karrad
et,
enfin
vous
aurez
la
38,
«Installation
des
deux
antennes
radioélectriques
dans
le
stade
Dubus»
par
Laurent
Pastour.
Voilà,
ce
sont
les
délibérations
qui
ont
été
débloquées
par
la
Conférence
des
présidents.
Donc,
sont
donc
bloquées,
je vous
le dis
:
-
Approbation
du
procès-verbal,
-
La
numéro
7
- Avantages
en
nature
octroyés
aux
associations
-
La
8 - Pose
de
panneaux
photovoltaïques
-
La
9 - Remplacement
des
éclairages
zénithaux
-
La
10
- Remboursement
de
sinistre
-
La
11
- Désignation
d’un
référent
déontologique
des
élus
locaux
-
La
12
- Marchés
hebdomadaires
des
commerçants
non
sédentaires
-
La
13
- Réadhésion
à l’UGAP
-
La
14-
Création
d’un
groupement
de
commandes
-
La
16
- Règlements
intérieurs
des
écoles
de
disciplines
sportives
et culturelles
-
La
17
- Règlements
intérieurs
des
salles
sportives
et culturelles
-
La
18
- Salles
municipales
- Tarifs
de
location
et contrats
-
La
19
- Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Théâtre
de l’Aventure
-
La
20
- Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
de
locaux
auprès
des
associations
-
La
42
- Jumelage
- déplacement
au
Portugal
-
La
21
- Convention
de
mise
à disposition
des
installations
sportives
pour
les
collèges
Devos
et
Saint
Paul
-
La
22
- Oxyg’hem
2023
- Attribution
d’une
subvention
à l'association
Vaincre
la mucoviscidose
-
La
23
- Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
de
locaux
auprès
des
associations
-
La
26-Association
«Boutique
de
Gestion
Espace»
-
Programmation
contrat
de
ville
Changement
d'action
La
27
- Convention
territoriale
globale
de
service
aux
familles
- Reversement
exceptionnel
-
La
28
- Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
des
locaux
auprès
des
associations
Page
9/49 -
La
29
- ANRU
- Prise
de
possession
anticipée
de
la parcelle
rue
Jules
Watteuw,
-
La
25
- Actualisation
des
règlements
de
fonctionnement
des
structures
Petite
Enfance
-
La
31
- Convention
de
mise
à disposition
du
restaurant
scolaire
Antoine
de
Saint-Exupéry
-
La
32
- Participation
communale
des
écoles
extérieures
-
La
33
- Modification
des
conventions
de
mise à
disposition
des
locaux
auprès
des
associations
-
La
34
- Modification
des
conventions
de
mise
à disposition
des
locaux
auprès
des
associations
(cette
fois-ci,
cela
concerne
Anne
Dassonville
; la précédente
concernait
Fabienne
Lepers
sur
les
écoles,
je pense,
ou
sur
les locaux
associatifs
de jeunesse)
-
Laurent
Pastour,
alors,
la 36
est également
bloquée,
donc
taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
-
La
37
- Bilan
foncier
des
acquisitions
et des
cessions
réalisées
par
la commune
-
La
41
- Mise
en
technique
discrète
des
réseaux
- rue
Braquaval
-
Et, enfin,
la 39
- location
du
lot 4 du
parc
de
la
Blanchisserie
- remise
gracieuse
Y a-t-il
des
remarques
ou
des
délibérations
qui
devraient
être
débloquées,
où
il y aurait
eu
une
erreur
?
C'est
bon?
Donc
je vais
passer
aux
voix
les
délibérations.
Approbation,
7,
8,
9,
10,
11,
12,
13,
14,
16,
17,
18,
19,
20,
42,
21,
22,
23,
26,
27,
28,
29,
25,
31,
32,
33,
34,
36,
37,
41
et
39.
Qui
est pour
?
Qui
est
contre
? Abstentions
? Eh
bien,
elles
sont
adoptées.
À
l'unanimité
des présents,
les élus
approuvent
le procès-verbal
du
6 avril 2023
ainsi
que
les délibérations
numéros
7,
8,
9,
10,
11,
12,
13,
14,
16,
17,
18,
19,
20,
42,
21,
22,
23,
26,
27,
28,
29,
25,
31,
32,
33,
34,
36,
37,
41 et
39. 1.
BUDGET
VILLE
- APPROBATION
DU
CA
- EXERCICE
BUDGETAIRE
2022
2.
BUDGET
VILLE
- APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
-
EXERCICE
BUDGETAIRE 2022 40 EXERCICE
BUDGETAIRE
2023
- REPRISE
DE
PROVISIONS
3.
BUDGET
VILLE
-
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
- EXERCICE
BUDGETAIRE
2023
4.
BUDGET
ANNEXE
ZEPHYR-
APPROBATION
DU
CA,
EXERCICE
BUDGETAIRE
2022
5.
BUDGET
ANNEXE
ZEPHYR
-
APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
-
EXERCICE
BUDGETAIRE
2022
6.
BUDGET
ANNEXE
ZEPHYR
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE-
EXERCICE
BUDGETAIRE
2023
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Et
je
vais
tout
de
suite
passer
la
parole
à
Gaëtan,
notre
président
de
commission
Finances,
qui
va
présenter
les
délibérations
1,
2, 40,
3,
4,
5
et
6.
Merci
Gaëtan.
M.
Gaëtan
DECOSTER:
Merci
Monsieur
le
Maire.
Bien,
ce
diaporama
va
vous
présenter
les
délibérations,
comme
vous
l’avez
dit,
Monsieur
le Maire,
de
1 à 6 et la 40
de
ce
Conseil
municipal.
C'est-
à-dire
les
comptes
administratifs,
comptes
de
gestion
et
affectation
de
résultat
de
la
Ville
et
de
ses
établissements
rattachés,
la reprise
de provisions
ainsi
que
les budgets
supplémentaires
de
la Ville
et du
Zéphyr. Tout
d’abord,
je
vous
confirme
que
les
comptes
administratifs
et
comptes
de
gestion
sont
rigoureusement
identiques.
C'est la photographie
au
31
décembre
dernier
des
résultats
comptables
que
la Ville,
ou
ses
établissements,
gère.
Le
résultat
du
compte
administratif
du
budget
principal
de
la
Ville
présente
un
excédent
cumulé
de
11
162
828,50.
Cet
excédent
est
exceptionnel
et
surévalué
par
l'apport
ponctuel
des
excédents
de
la
Page
10/49 Blanchisserie
pour
un
peu
plus
de
3 340
000
et de la Caisse
des
écoles
pour
un
peu
plus
de
70
000
euros.
Hormis
cet
apport,
on
peut
constater
une
érosion
de
l’excédent
annuel
de
fonctionnement
: 4 500
000
en
2022,
4800
000
en
2021
et 5 460
000
en
2020.
L'année
2022
reste
marquée
également
par un
retard
dans
l'exécution
des
investissements,
certes
plus
faible
que
les
années
antérieures,
avec
un
report
de
crédits
encore
élevé
à 7 297
000.
Le
Zéphyr,
contrairement
à
l’an
dernier,
présente
un
résultat
positif
de
198572.
Ce
résultat
est
à
relativiser,
car la saison
culturelle
se
répartit
de
septembre
à juin sur
deux
exercices.
Les
dépenses
sont
donc
réparties
sur
deux
exercices
alors
que
la subvention
d'équilibre
est versée
dès
le début
de la saison.
Dès
cette
année,
nous
avons
décidé
de
développer
l'offre
culturelle
au
Zéphyr
en
étoffant
le programme
progressivement
vers
40
spectacles
annuels
divers
et variés,
pour
tous
les âges
et tous
les
goûts.
Le
CCAS
présente
un
résultat
cumulé
d’un
peu
plus
de
951
388
euros
provenant
principalement
d’un
excédent
d'investissement.
Celui-ci
sert
de
réserve
pour
des
travaux
de
toiture
prévus
à la résidence
de
la
Marque.
L'excédent
de
fonctionnement
cumulé
est
arrêté
à
337399
euros
comprenant
les
100
000
euros
exceptionnels
versés
fin
2022
par
la Ville
pour
les
aides
à l’achat
d'énergie.
En
résumé,
les
comptes
de
la Ville se portent
bien.
Hors
intégration
des
excédents
de la Caisse
des
écoles
et
de
la
Blanchisserie,
la
situation
financière
reste
stable
par
rapport
à
celle
des
années
précédentes,
avec
un
excédent
de
fonctionnement
encore
élevé.
Néanmoins,
on
observera
que
l'excédent
de
fonctionnement
s'érode
un
peu
chaque
année
à
cause
de
l'augmentation
des
coûts
de
services
de
l'énergie
et de
l’évolution
de
la masse
salariale
peu
ou
mal
compensée
par
l'État.
Les
nombreux
projets
pour
moderniser
la
ville
qui
démarrent
cette
année
vont
nécessiter
progressivement
une
reprise
des
réserves
accumulées
selon
les subventions
d'investissement
obtenues.
L'application
stricte
et rigoureuse
du
principe
de
prudence
nous
permet
de
faire
face
à ces
projets,
mais
aussi
à absorber
l'inflation
et les
décisions
gouvernementales
non
compensées.
La
masse
salariale
représente
toujours
près
de
60
%
de
notre
budget
de
fonctionnement.
C’est un
niveau
équivalent
aux
communes
de
notre
strate.
Après
trois
augmentations
décidées
par
le
Gouvernement,
une
nouvelle
hausse
a été
annoncée
pour
rentrer
en
vigueur
le
1er juillet
de
cette
année.
Espérons
que
celle-ci
soit
compensée
lors
du
vote
du
projet
de
la loi de
finances
du
Gouvernement.
Concernant
le
soutien
aux
associations,
la Ville
a maintenu
son
niveau
de
subvention
pour
un
montant
total
de
1 122
295.
Depuis
2018,
la Ville
n’a
aucun
emprunt
à rembourser.
Cette
dette
à zéro
permet
de
garder
une
capacité
d'endettement
au
cas
où
la Ville
aurait
à faire
face
à de
gros
investissements.
Alors
quand
on
se
compare,
on
se
console.
Nos
ratios
sont
souvent
dans
la moyenne
nationale.
À
noter
que
le
produit
des
impositions
directes
par
habitant
est
inférieur
de
près
de
30
%
de
la
moyenne
nationale
de
la
strate.
Le
taux
d'imposition
ne
fait
pas
tout.
Il
faut
également
prendre
en
compte
les
abattements
fiscaux
et surtout
la valeur
locale,
la valeur
locative
locale.
Passons
maintenant
au
budget
supplémentaire.
Le
budget
principal
s’équilibre
à
11
178
000
euros
en
fonctionnement
et à 28
198
270
en
investissement,
avec
un
suréquilibre
à 12
millions
d'euros.
599
272
de
nouvelles
dépenses
de
fonctionnement,
400
000
euros
pour
couvrir
la
nouvelle
augmentation
du
point
d'indice
de
la
fonction
publique
annoncée
pour
le 1t'
juillet,
120
000
euros
de
dépenses
non
affectées
pour
faire
face
à
des
imprévus,
400
000
euros
pour
couvrir
l'augmentation
des
dépenses
d'énergie,
1 664813
de
subventions
exceptionnelles
au
budget
annexe
du
Zéphyr,
7 962
810
euros
de
dépenses
d'investissement
complémentaires,
570
359
euros
et
211
680
euros
de
réinscription
liée
au
plan
pluriannuel
d'investissement.
La
délibération
numéro
40
prévoit
le
transfert
des
provisions
en
réserve
de
12,8
millions.
Nous
en
reprenons
d'ores
et
déjà
800
000
dans
le
BS
pour
financer
les
nouveaux
projets,
et
en
affectons
les
12
millions
restants
en
réserve
en
attendant
le déploiement
des
travaux
de
Leplat-Zéphir,
du
CIB,
dojo,
Blaise
Pascal,
aménagement
d'ensemble
Lionderie
(les espaces
verts),
rénovation
salle
des
fêtes
et peut-
être
d’autres
projets.
Ces
réserves
ne
seront
malheureusement
pas
suffisantes
pour
couvrir
l'ensemble
du
programme
des
travaux
prévus.
Parmi
les
crédits
de
fonctionnement
supplémentaires,
800
000
euros
sont
prévus
pour
faire
face
à
l'augmentation
de
la
masse
salariale
et
à
l'augmentation
des
coûts
d'énergie.
Des
crédits
supplémentaires
sont
également
fléchés
vers
des
dépenses
pour
les
services
municipaux.
52
440
euros
Page
11/49 complémentaires
pour
la
numérisation
des
nombreuses
archives
de
la Ville,
40
000
euros
pour
l'achat
de
vêtements
de
travail,
notamment
de
sécurité
et
le
financement
de
la
médecine
du
travail,
40
000
euros
pour
une
étude
qui
accompagnera
la
modernisation
de
nos
process
internes,
et
32
500
pour
renforcer
la sécurité
de
notre
système
informatique
et lutter
contre
les
cyberattaques.
L'ensemble
des
partenaires
associatifs
a
programmé
des
actions
dans
le
cadre
de
la
coordination
jeunesse
durant
le mois
de juillet et août,
le tout
pour
une
enveloppe
de
27
000
euros.
30
000
euros
sont
prévus
pour
relancer
une
animation
commerciale
plus
dynamique
et accessible
que
celle
de l’an dernier,
en
lien
avec
l’ensemble
des
commerçants
de
Hem.
10
000
euros
sont
prévus
pour
augmenter
la
subvention
de
la Ville
en
faveur
du
Théâtre
de
l’Aventure
qui
connaît
des
difficultés
pour
équilibrer
son
budget
suite
à la défection
de
certains
partenaires
financiers.
193
000
euros
sont
prévus
pour
prendre
en
charge
une
assurance
dommages
ouvrage
pour
les travaux
du
dojo
et de
Blaise
Pascal,
21
000
euros
sont
prévus
au
BS
pour
financer
un
cabinet
qui
accompagnera
la Ville
dans
l'implantation
de
nouvelles
enseignes
au
cœur
de
ville
et les
commerces
situés
sur
l’axe
du
futur
tramway.
Les
dépenses
d'investissement.
Dans
ce budget
supplémentaire,
on
retrouve
des
crédits
pour
la base
de
loisirs,
déjà
composée
de
l'étang
de
pêche.
La
Ville
envisage
la
création
de
l'Observatoire
de
la
biodiversité.
Une
enveloppe
de
200000
euros
est
prévue
au
budget
supplémentaire
pour
les
aménagements
à réaliser.
Après
l'achat
des
terrains
couplés
jouxtant
la parcelle
de
l'étang
de
pêche,
la
Ville
a
l'opportunité
d'acheter
d’autres
pâtures
pour
étendre
ce
parc
de
la
Marque.
59
000
euros
de
crédit
sont
inscrits
pour
concrétiser
cet achat.
Dans
le
NPRU
est
prévue
la
construction
d’une
salle
de
sport,
dojo,
sur
le
site
de
Roux,
avenue
Schweitzer.
Évalués
à 5,5
millions,
les travaux
devraient
être lancés
avant
la fin de l’année.
Une
première
enveloppe
de
2 millions
est
inscrite
au
BS.
D'ici la fin de
l’année
vont
également
débuter
les travaux
de
Zéphyr
et Leplat-Coubronne.
Le
montant
de
l'opération
globale
est évalué
à 7 750
000,
dont
une
partie
(1,6
million)
est inscrite
au budget
du
Zéphyr.
Pour
démarrer
cette
opération
et engager
les
travaux
de
construction
appelés
Leplat-Coubronne,
une
enveloppe
de
1 630
000
de
crédit
est
inscrite
au
BS
Ville
et comprend
notamment
la
déconstruction
de
la salle
de
sport
actuelle.
Autre
projet
inscrit
dans
le NPRU,
l'extension
et rénovation
de
la salle
Blaise
Pascal.
L'opération,
évaluée
à 1 184
000
euros,
consiste
à aménager
une
tribune
dans
l’extension
de
la salle
polyvalente
et une
autre
mobile
dans
la salle
Le
Pennec.
Isoler
le bâtiment
et la toiture,
installer
des
panneaux
photovoltaïques
et
refaire
les
réseaux
électriques
et
le
chauffage.
Une
somme
de
1 084
000
euros
est
inscrite
pour
un
début
des
travaux
avant
la fin
de
l’année.
La Ville
prévoit
également
deux
lignes
de
crédit
dans
le BS
pour
accompagner
les travaux
de
la voirie
de
la MEL
: 82
000
euros
pour
accompagner
la nouvelle
voie
dans
le prolongement
de
la
rue
Abbé
Lemire
qui
va
commencer
à la rentrée,
près
de
l’école
Jules
Ferry,
et 78
000
euros
pour
la voirie
Braquaval
dont
les travaux
débuteront
en
septembre.
Face
à l'augmentation
des
incinérations,
la Ville
va
étendre
son
espace
pour
accueillir les
cavurnes
et les
columbariums
en
créant
un
jardin
cinéraire
qui
permettra
un
aménagement
paysager
et
naturel
du
cimetière.
223
500
euros
seront
prévus à
cet
effet.
Après
une
longue
procédure,
et sauf
appel
de
la
décision
du
tribunal,
la Ville
devient
enfin
propriétaire
du
salon
de
thé
pour
en
faire
un
espace
économique
d'activité
de
service
(200
000
euros).
Un
propriétaire
de
notre
Ville
est réfractaire
aux
travaux
de
sécurité
dans
un
logement
jugé
indécent.
La
Ville
va
donc
se
substituer
au
propriétaire,
faire
les
travaux
de
sécurité
sous
couvert
de
l'ARS
et
récupérer
les
fonds
par
le Trésor
public.
En
octobre,
la
ville
de
Hem
a adopté
une
stratégie
de
sobriété
énergétique.
Dans
ce
cadre,
elle
prévoit,
au
fur
et
à
mesure,
les
crédits
nécessaires.
198
750
euros
pour
le
relamping
des
salles
municipales,
280
000
euros
pour
isoler
la Maison
de
l’emploi
et des
services
publics
et y implanter,
sur
son
parking,
des
ombrières
avec
des
panneaux
photovoltaïques,
200
000
euros
pour
remplacer
les
menuiseries
de
l’école
de
Lattre
de
Tassigny.
Toujours
dans
ce
cadre,
750
000
euros
sont
orientés
vers
la
rénovation
thermique
de
la salle
Henri
Dunant
et 200
000
euros
pour
effectuer
des
études
techniques
en
vue
de
la
rénovation
de
la salle
des
Fêtes.
Page
12/49 Le
budget
supplémentaire
du
Zéphyr
reprend
les
résultats
2022
et les
subventions
prévues
dans
le BS
du
budget
principal.
Le
budget
du
Zéphyr
s’équilibre
à
1 672
952
euros
en
investissement
et
1 973
088
en
fonctionnement.
Une
subvention
provenant
du
budget
principal,
de
1664813
euros
vient
couvrir
le
déficit
de
fonctionnement
prévisionnel
et
le
financement
des
dépenses
d'investissement,
dont
l'extension
des
parties
techniques.
Comme
précisé
précédemment,
la
programmation
du
Zéphyr
s'étoffe
avec
de
nombreux
spectacles
divers
et
variés
pour
tout
public.
L'objectif
est
fixé
à
l'horizon
2025-206
à
quarante
spectacles.
La
communication
et l’organisation
sont dans
le sillage
de cet objectif afin de poursuivre
le gain
de
notoriété
et
garantir
le
remplissage
de
la
salle.
En
matière
d'investissement,
1600
000
sont
prévus
pour
l'extension
des
locaux,
les
accès
et
l'accueil
auxquels
s'ajoutent
des
crédits
de
modernisation
de
l'éclairage
scénique.
J'arrive
à
la
fin,
quelques
mots
de
conclusion.
Le
compte
administratif
met
en
évidence,
cette
année
encore,
la bonne
gestion
de
la
commune.
Cette
bonne
gestion
permet
de
conforter
le
projet
de
la Ville,
d’apporter
aux
habitants
des
services
et
équipements
supplémentaires
et de
faire
face
aux
aléas
de
la
conjoncture. Évidemment,
je remercie
les
services
finances,
l’ensemble
des
agents
municipaux
et, bien
entendu,
tous
mes
collègues
du
Conseil
municipal
qui
œuvrent,
chacun
dans
leur
domaine,
pour
mettre
en
œuvre
les
projets
dans
un
souci
de
bonne
utilisation
des
deniers
publics.
Je vous
remercie
pour
votre
écoute.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci
Gaëtan.
Simplement
une
petite
erreur
dans
le diaporama
qu’on
a
vu.
C'est
que
les
200
000
euros,
ce
n’est
pas
pour
l'achat
du
salon
de
thé,
mais
les
travaux
qu'il
faudra
réaliser.
Les
crédits
d'achat
sont
déjà
inscrits,
mais
ça ne
change
pas
au
texte
parce
que
le texte
indique
bien
qu’on
va
faire
des
travaux.
Donc,
voilà,
mais
simplement
sur
la présentation,
il y a marqué
«achat
du
salon
de
thé
» et c’est
«travaux
du
salon
de
thé
» qu'il
faut lire.
Qui
veut
prendre
la parole
après
cette
intervention
brillante
de
Gaëtan
? Madame
Chouia.
Mme
Karima
CHOUIA
: Merci.
Merci
pour
la présentation.
Je m’associe
à vous
sur
le salut
du
travail
des
équipes.
L'exercice
du
compte
administratif,
il est
important.
Ça
révèle
aussi
le
niveau
de
sincérité
du
budget
primitif qu’on
a voté
avant
et ce
qui
a été
réalisé,
ou
pas,
et pourquoi
ça
ne
l’a pas
été
fait.
Alors,
la gestion
antérieure,
avec
un
fort autofinancement
de
la Ville
et un
endettement
nul,
nous
permet
de
contenir
les effets
des
crises
qu'on
a traversées
et cette latitude,
elle nous
est quand
même
enviée
par
nombre
de
communes
aux
alentours.
Cependant,
les
effets
de
la
guerre
en
Ukraine,
on
continue
à
le
percevoir
aujourd’hui,
et son
incidence,
surtout sur l'énergie
associée
à une
crise énergétique
en
Europe,
fait
que
tous
ces
évènements
contraignent
l’ensemble
des
collectivités
territoriales,
dont
la
nôtre,
à
revoir
un
peu
les
objectifs
en
termes
de
consommation
énergétique
et de
définir
des
plans
de
sobriété.
Ce
qui
a été
fait.
La
Ville
a entamé
aussi
cette
démarche
et je
m'associe
à vous
sur
cette
démarche
et ce
nécessaire
changement
comportemental
qu'il
est
important
de
faire.
Ça
a
un
réel
impact
sur
nos
finances,
sur
les
réalisations,
les
projets
à venir.
Ce
que
je souhaite,
c’est que
tout
ça soit
fait en
maintenant
une
fiscalité
à l'identique,
bien
évidemment,
puisque
nous
avons
les
moyens
de
le faire.
Je voudrais
insister,
durant
ce
débat
en
tout
cas, sur
la crise
énergétique.
La sobriété,
c'est nous
interroger
sur nos
besoins
et adapter
nos
usages
à nos
besoins.
Donc
ça
concerne
finalement
tout
ce
que
l’on peut
mettre
en
place
au
sein
de
la collectivité.
C'est
un
moyen,
la
sobriété.
Ce
n’est
pas
une
fin en
soi et ce
n’est
pas
de
la frugalité
ou
de
la précarité.
C’est surtout
réduire
l'impact
de
nos
consommations
à
tous
les
niveaux.
C’est
vrai
quand
on
est
chez
soi,
quand
on
doit
regarder
son
budget,
etc.
C’est
la même
chose
pour
une
collectivité
euh
territoriale.
On
a
différents
niveaux
de
compétence.
On
possède
des
puissants
leviers
d'action
et on
voit
- et on
l’a
vu
aussi
dans
la présentation
- qu’agir
sur
le bâti,
ça
influe
aussi
sur
notre
consommation,
nos
finances
aussi,
et
ça
permet
de
garder
des
deniers
publics
pour
autre
chose.
Donc
je
m’associe
à vous
sur
ces
projets-là,
en
tout
cas.
C’est
important
puisqu’en
fait
la
loi
Elan,
elle
demande
quand
même
de
gros
efforts
aux
collectivités.
On
doit baisser
et réduire
nos
consommations
énergétiques.
Alors,
ça
concerne
tous
les
bâtiments
tertiaires,
dont
les
collectivités,
mais
de
40
%
d'ici
2030
et
on
devra
arriver
à
60
%
d'ici
2050.
Donc
il nous
reste
encore
beaucoup
à faire
si on
veut
être
en
adéquation
avec
la loi et ne
pas
Page
13/49 devoir
payer
les
amendes
qui
sont
prévues
aussi.
Donc
c’est
un
gros
poste
de
dépense,
l’énergie,
et je
suis
ravie
qu'on
ait pu
entamer
cette
démarche.
J'approuve
aussi
tous
vos
choix
autour
de
la solidarité,
bien
évidemment.
L'animation
et le cadre
de vie,
c'est
un
point
essentiel.
Ça
permet
de
maintenir
les
liens
entre
les
habitants
et de
permettre à
celles
et
ceux
qui
sont le plus
durement
impactés
par la crise,
et impactés
économiquement,
de
pouvoir
avoir
des
espaces
de
respiration
festifs.
Et
ça,
c'est
important.
On
sait
qu'il
y
a
une
précarité
qui
explose,
une
inflation
qui
grève
les
budgets
des
ménages,
des
problématiques
de
santé
mentale
qui
sont
aggravées
à
toutes
les tranches
d'âge,
des
liens
sociaux
qui
sont
parfois
affaiblis
et notamment
dans
les
quartiers
les
plus
prioritaires.
On
assiste
à
une
profonde
crise
sociale,
et
donc
notre
rôle
est
crucial
et
tout
ce
qui
concourt
à maintenir
ce lien et toutes
les animations
festives,
bien
évidemment
que
je suis
avec
vous
sur
ce
projet.
La
dynamisation
du
commerce
dans
notre
Ville, elle
me
paraît
tout,
tout
à fait à propos
en
ce moment.
Il
y
a
une
étude
qui
est
prévue
dans
ce
que
vous
avez
présenté.
Pour
moi,
ça
devra
être
l’objet
d’une
délibération-cadre
ensuite
pour
aller
vers
plus
de
sobriété.
J'en
reviens
toujours
à
ma
sobriété
et
l'impact
sur
les
consommations.
Pas
forcément
qu’en
termes
de
consommation
locale,
mais
aussi
pour
éviter
des
trajets
vers
des
grands
centres
commerciaux
vers
d’autres
choses.
C'est
un
peu
l’idée
de
la
ville du
quart
d'heure,
qui
se
fait de plus
en
plus.
L'idée,
c’est de, qu’on
trouve
tous
les services
essentiels
à un
quart
d'heure
à pied
ou
à vélo, en
fait, autour
de chez
soi. Donc
je pense
que
cette
étude,
elle pourrait
aussi
être
intéressante
pour
qu’on
puisse
y arriver.
Alors,
bien
sûr,
il
y
a
des
choix
que
je
n’approuve
pas
forcément,
voilà.
Donc
ça,
je
vous
le
dis
régulièrement,
je suis
toujours
droite
et honnête.
Voilà,
sinon
je serai
avec
vous
dans
la majorité.
En
tout
cas,
je
voulais
mettre
l'accent
sur
ces
points-là.
Je
pense
que,
vraiment,
la
sobriété
énergétique,
c'est
quelque
chose
sur
laquelle
il faut
absolument
qu’on
continue
à œuvrer
puisque
ça
fait du
bien
à tous
et
ça permet
de maintenir
des
finances
pour
d’autres
choses
et ce qui touche
le cœur
des
habitants
de notre
ville. Donc
je vais
voter
pour
le compte
de
gestion,
puisque
c’est
administratif,
les
reprises
de
provisions.
Par
contre,
je vais
m'abstenir
sur
les
comptes
administratifs
et supplémentaires.
Il y a une
grande
partie
de
ce
que
vous
proposez
à laquelle
j'adhère,
mais
il y a aussi
des
choses
sur
lesquelles
je
n’adhère
pas
et
donc
je préfère
m'abstenir.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci
Madame
Chouia.
Qui
veut
prendre
la parole
? Monsieur
Dupont.
M.
Jacques
DUPONT
: Merci.
Pour
la
troisième
fois,
nous
sommes
amenés
à
donner
notre
avis
sur
le
budget
2023.
Ici
même,
le
1er février,
j'indiquais
que,
cette
année
encore,
le
groupe
Hem
demain
ne
soutiendrait
pas
le budget
que
vous
présentez.
Nous
ne vous
suivons
pas
dans
vos
choix liés aux
recettes.
Nous
n’avons
pas
les
mêmes
priorités
concernant
nos
dépenses
et,
pour
nous,
le
défaut
de
dialogue,
et
même
de
transparence,
reste
trop
présent
dans
votre
méthode.
Malgré
les
modifications
ou
imprécisions
qui
apparaissent
dans
vos
présentations
successives,
notre
avis
ne
varie
pas.
Nous
avons
relevé
des
points
positifs.
On
ne
vous
a jamais
d’ailleurs
reproché
de
ne
pas
dépenser
plus
que
nos
ressources
ne
nous
permettaient.
Nous
nous
réjouissons
tous
que,
dans
son
fonctionnement,
la
municipalité
sache
faire
face,
sans
austérité
excessive,
au
contexte
inflationniste
que
nous
connaissons
jusqu’à
cette
année
(hausse
du
point
d'indice,
consommables,
etc.).
Les
chiffres
présentés
confirment
qu'il
n’est pas
nécessaire
d'augmenter
les tarifs
municipaux
pour
les habitants.
La
Ville
dispose
de
suffisamment
de
ressources
pour
ne
pas
venir
alourdir
le pouvoir
d'achat
des
ménages
en
ces
temps
compliqués.
Nous
approuvons
les
décisions
préparant
nos
bâtiments
publics
et
notre
cadre
de
vie
à
faire
face
à
l’évolution
climatique.
Ces
choix
stratégiques
permettent
en
outre
d'obtenir
les
subventions
et profiter
des
dispositifs
de
l’État qui
nous
aident
à être
efficaces
dans
ce
domaine.
Nous
saluons
aussi
le savoir-faire
de
la Ville
et l'investissement
de
ses
services
dans
les
animations
et
rendez-vous
festifs
organisés
tout
au
long
de
l’année.
D’autres
choix,
par
contre,
nous
apparaissent
discutables.
Vous
avez
décidé
de
reprendre
au
budget
les
provisions
transférées
en
réserve,
suivant
en
cela
enfin
le
rappel
au
droit
de
la
Chambre
régionale
des
comptes
de
2017.
L'ampleur
de
ce
fonds
de
roulement
rend
particulièrement
importantes
les
décisions
de
cette
année.
Pour
nous,
dans
ce
contexte,
ce qui
privilégie
le rayonnement
de
la Ville
n'apporte
rien
au
quotidien
des
Hémois.
Page
14/49 Pourtant,
nous
constatons
que
vous
engagez
cette
année
encore
plus
de
deux
millions
de
dépenses
pour
le Zéphyr.
Loin
de
là, le Théâtre
de
l’Aventure
a besoin
d’une
subvention
exceptionnelle
de
1 000
euros
pour
exister.
Le
projet
de
bibliobus
a disparu
aussi
vite
qu'il a été voté,
par
manque
de
moyens,
nous
dit-
on,
et
rien
pour
l'entretien
du
presbytère
que
vous
avez
décidé
apparemment
de
laisser
tomber
en
décrépitude
malgré
les
pétitions
ou
autres
actions
des
habitants
visant
à
garantir
son
maintien
dans
notre
patrimoine.
La politique
d'aide
à la rénovation
de l'habitat ancien
dégradé
aurait également
besoin
d’être
renforcée
dans
notre
Ville.
Enfin,
on
ne
compte
plus
leslignes
budgétaires
concernant
les projets
ou études
dont
rien
n’a été discuté,
auxquels
personne
n’a
pu
participer
(du
moins
nous)
ou
dont
les
conclusions
ne
sont
jamais
présentées.
Je vous
appelle
à davantage
de
dialogue,
de
concertation
et de transparence
pour
qu’on
puisse
vous
faire
confiance.
Je vous
remercie.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci.
Qui
veut
s'exprimer?
Monsieur
Decoster.
M.
Gaëtan
DECOSTER
:
Oui,
je voudrais
m’exprimer
en
tant
que
président
de
la
commission
Finances.
Je
rebondis,
Jacques,
sur
le démarrage
de
votre
propos,
en
disant
qu’il y a un
défaut
de
transparence.
Je
ne
sais
pas
sur
quel
billet vous
appuyez
là-dessus,
mais
en
tout
cas
moi
je peux
vous
garantir
qu'il
n ya
pas
de
volonté,
en
tout
cas,
d’avoir
ou
de
cacher
ou
de
ne
pas
vous
dire
des
choses.
Et
puis,
en
plus,
la
commission
Finances
existe
justement
pour
échanger
sur
tout
sujet,
et la
parole
que
vous
prenez,
elle
est
quand
même
très
minime,
donc
c’est
un
peu
dommage
que
vous
puissiez
nous
faire
ce
reproche-là
de
défaut
de
transparence
alors
que
vous
ne
cherchez
pas
à comprendre
ou
à nous
poser
des
questions
pendant
la commission
Finances.
M.
Jacques
DUPONT
:
Oui,
mais
comme
pendant
la
commission
Finances,
vous
présentez
neuf
délibérations
sur
dix
sous
avis
conforme,
ça
montre
qu’on
ne
peut
pas
discuter.
De
toute
façon,
on
ne
peut
pas
modifier
les
délibérations
que
vous
nous
présentez
parce
qu'elles
sont
présentées
uniquement
sous
avis
conforme.
C'est-à-dire
qu’on
peut
choisir
soit
noir
soit blanc,
mais
on
ne
peut
pas
les
discuter.
M.
Gaëtan
DECOSTER:
En
tout
cas,
à
la
fin
d’une
commission
Finances,
à
chaque
fois,
je
pose
une
question
assez
large
en
demandant
s’il
y
a
des
sujets
qui
n’ont
pas
été
évoqués
ou
si
vous
avez
des
questions.
Et
sur
ces
sujets-là,
il n’y
a jamais
de
questions,
et pourtant
on
a quand
même,
Monsieur
le
Maire
avec
nous.
On
est capable
de
répondre
à 100
%
de
vos
questions.
J'en
ai fini,
Monsieur
le
Maire.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire :
Qui
veut
prendre
la parole
? Jean-François
Leclercq.
M.
Jean-François
LECLERCQ :
Simplement
une
petite
remarque
Monsieur
Dupont
par
rapport
à
vos
propos
sur
une
nouvelle
fois
sur
le Zéphyr.
Dans
vos
propos,
vous
indiquiez,
quelque
temps
avant,
que
vous
approuviez,
que
vous
remarquiez
les
activités
menées
par
la
Ville
en
termes
d'animation
et
de
propositions
festives
pour
la population.
Je vous
rappelle
que
le Zéphyr
y contribue.
La
preuve
c'est que
sur
les
mois
de
mai
et juin,
donc
les
deux
mois
qui
viennent
de
se
terminer,
nous
avons
eu
bon
nombre
de
manifestations
organisées
par
nos
structures
locales.
Nous
avions
Ainsi
Danse
sur
trois
séances
(3000
personnes),
N'Didance
(deux
galas,
deux
galas,
quasiment
2 000
personnes),
l’OH
avec
son
concert
de
printemps
(800
personnes).
Nous
avons
eu
Instant
Karma,
là
c’est
début
juin,
à
peu
près
600
personnes
et
nous
avons
eu
hier,
à
l’école
municipale
de
musique,
avec
l'école
avec
la
fête
de
la
musique
avec
un
superbe
conte,
qui
était
Émilie
jolie,
avec
quasiment
700
personnes
dans
la salle.
Et je
ne
compte
pas,
bien
évidemment,
le nombre
de
personnes
qui
étaient
sur
scène.
L'extension
du
Zéphyr
concerne
les
locaux
techniques
comme
on
l’a
évoqué
à
plusieurs
reprises,
notamment
la
partie
loge.
Lorsque
nous
avons
100
musiciens
sur
scène,
lorsque
nous
avons
600
danseurs
sur
deux
jours,
il
faut
bien
les
mettre
quelque
part,
Monsieur
Dupont.
Aujourd’hui,
les
locaux
techniques
ne
le
permettent
pas
et
le
fait
d'agrandir
cette
partie,
cette
partie
technique
va
permettre
d'accueillir
dans
de
meilleures
conditions
tous
nos,
nos
acteurs
locaux,
comme
les artistes
et
les
groupes
que
nous
recevons
tout
au
long
de
l’année
au
Zéphyr.
Et
comme
le
rappelait
tout
à l'heure
Gaëtan
lors
de
sa
présentation
sur
le
budget,
l'objectif
c'est
qu’effectivement,
à
l'horizon
2026,
nous
ayons
près
de
40
spectacles.
Nous
en
aurons,
sur
la
saison
2023-24,
près
d’une
trentaine
déjà
de
tous
horizons,
de
tout,
de
tout,
de
tous
domaines,
à tous
les
prix.
Effectivement,
certains
spectacles
peuvent
coûter
cher,
je
le
reconnais,
je
suis
le
premier
à
le
faire
remarquer.
Malheureusement,
les
coûts
de
la
culture,
malheureusement
sont
que
ça
coûte.
La
culture
coûte
cher.
Nous
ne
sommes
pas
aidés.
Nous
ne
sommes
pas
une
salle
aidée
par les pouvoirs
publics.
Nous
sommes
notre
propre
financeur,
notre
propre
Page
15/49 payeur.
Et
aujourd’hui,
je
peux
dire
que
sur
la
saison
qui
vient
de
se
terminer
2022-23,
nous
avons
eu
des
spectacles
de
grande
qualité
qui
ont
quasiment
fait le plein
pour
bon
nombre,
et nous
continuerons
à le faire
la saison
prochaine
avec
une
communication
d'envergure
qui
a été
mise
en
place
dès
la mi-juin
notamment
avec
des
grandes
campagnes
dans
le métro.
L'objectif,
c'est
bien
sûr
de
remplir
notre
salle,
à la
fois
bien
sûr
avec
des
Hémois,
comme
on
a pu
le
faire
sur
le
mai-juin
avec
bon
nombre
d'acteurs
locaux,
mais
également
tout
au
long
de
l’année
avec
des
spectacles
de
qualité
ouverts
à tous.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci.
Qui
veut
prendre
la
parole?
Alors,
Thibaut
Thieffry
et
après
Jérôme
Meerseman.
M.
Thibaut
THIEFFRY
:
Simplement,
on
entend
qu’il
y
a
des
projets
que
l’on
porte,
qui
amènent
de
lourds
investissements
et que
ces
investissements
seraient
décidés
sans
que
ce
soit
discuté
ou
débattu.
On
rappelle
juste
qu'il
y
avait
quand
même,
à
la
base,
un
programme
où
tout
était
écrit
et
que
ce
programme
est
traduit
à travers
un
GOPH,
qui
a été
présenté
ici, en
Conseil
municipal,
et dans
ce
GOPH
tout
stipule.
Par
exemple,
quand
vous
dites
que
trop
d'importance,
enfin
trop
de
projets
liés
au
rayonnement
de
la Ville
figurent
au
budget,
il y a juste
à reprendre
le premier
volet
du
GOPH.
Ce
n’est
pas
une
surprise.
Premier
volet,
poursuivre
la mutation
de
Hem.
Poursuivre
la
mutation
pour
que
Hem
reste
une
ville unie,
attractive
et dynamique.
Ça,
ça
implique
de
travailler
dans
tous
les
quartiers.
Ça
implique
de
porter
des
projets
qui
ne
sont
pas
des
petites
bricoles,
mais
plutôt
des
projets
avec
de
l'investissement
qu’on
assume.
Il suffit
de
regarder,
c’est
partout
dans
la Ville. Au
nord,
deux
millions
d'euros
cette
année
sur
le dojo,
qui
sera
probablement
un
des
plus
beaux
dojos
de
la
MEL,
sur
Blaise
Pascal,
une
salle
de
sport
qui
est
hyper
utilisée,
et
notamment
par
les
quartiers
QPV,
et
qui
va
être
non
seulement
aux
normes,
mais
complètement
respectueuse
des
enjeux
de
sobriété
énergétique.
Au
centre,
la
dynamisation
du
centre-ville,
le
projet
Leplat
qui
va
faire,
enfin
qui
fait
partie
et qui
est très
directement
lié à la
dynamisation
du
centre-ville.
C'est
exactement
la traduction
du
GOPH.
Donc
après,
on
peut
ne
pas
être
d'accord,
mais
dire
que
ce
n’est pas
discuté
et ce
n’est
pas
débattu.
Ça
a été
discuté,
ça a été
débattu,
ça
a déjà
été
débattu
par
les habitants
lors
de
l'élection
et ensuite
ça a été
discuté
et débattu
ici pendant
la discussion
du
GOPH.
Ensuite,
sur la traduction
du
GOPH,
juste
sur
ce premier
volet
de rester une
ville attractive
et dynamique,
je fais juste
un
petit
aparté
puisque,
évidemment,
on
ne
pouvait
pas
rentrer
dans
toutes
les
lignes
de
ce
budget
supplémentaire.
Ca
implique
de
travailler
pour
la sécurité
des
habitants
et on
est
sur
un
budget
qui
nous
permet
de
poursuivre
le développement
de
la vidéoprotection
tout
en
modernisant
notre
CSU.
Et on
en aura
bien
besoin
parce
qu’on
compte
doubler
le nombre
de
caméras,
mais
ça, vous
le savez
déjà,
mais
il
y
a
aussi
un
certain
nombre
de
villes
aux
alentours
qui
vont
également
développer
leur
vidéoprotection.
Comme
quoi,
si ça
ne
marchait
pas,
personne
ne
le ferait,
Donc
merci
aussi
de
pouvoir
porter
ces
sujets-là
sur
ce BS.
M.
Jérôme
MEERSEMAN
: Merci
Monsieur
le Maire.
Thibaut
Thieffry
a repris
une
partie
des
choses
dont
je voulais
parler,
mais
moi
ce
que
j'aimerais
mettre
en avant,
ce soir - je l'avais
déjà fait
lors
d’un
conseil
précédent
-, c'est
que,
personnellement,
j'estime,
je
suis
fier
d’être
élu
et d’habiter
dans
une
commune
qui
peut
se
vanter
d’avoir
aucun
endettement,
de
ne
pas
devoir
augmenter
les
impôts
pour
mettre
en
place
ce
que
nous
avons
mis
dans
notre
projet
hémois,
comme
l’a dit Thibaut,
dont
la bonne
gestion
est
reconnue
au
fil
des
années
et,
comme
l’a
dit
Madame
Chouia,
qui
donne
envie
à
de
nombreuses
communes
dans
les environs.
Et moi,
ce que
j'aimerais
aussi
mettre
en
avant,
c'est que
le budget
dont
on
parle
aujourd’hui,
personnellement,
je
trouve
qu’il
est
harmonieusement
réparti.
On
y
retrouve
des
investissements
pour
la
jeunesse
- on
en
parlera
tout
à
l'heure
-,
pour
la
culture,
(le
Zéphyr
en
fait
partie),
pour
le sport,
pour
la solidarité
et même
pour
le développement
économique.
Le
développement
économique,
pour
moi,
une
ville, une
ville vivante.
Alors
oui,
il y a de
l'animation,
il y a de
la culture,
etc.
mais
c’est une
ville aussi
où
on
a des
commerces
divers
et variés.
Et
moi,
ce
que
j'aimerais
mettre
en
avant
aujourd’hui,
c’est
les
investissements.
On
va
construire
de
nouvelles
cellules
commerciales
pour
accueillir
de
nouveaux
commerçants
sur
notre
commune.
On
va
continuer
de
travailler
avec
les commerçants
présents
et notre
union
commerciale
pour
mettre
en place
des
animations.
Et
on
parle
des
projets
futurs
et des
études
qui,
peut-être,
selon
certains,
ne
servent
à
rien,
mais
lancer
une
grande
étude
avec
l’arrivée
future
du
tramway
pour
justement
travailler
avec
nos
commerçants
sur
le devenir
de
la commune.
Page
16/49 Donc
moi,
aujourd’hui,
j'ai juste
simplement
envie
de
dire
que
je suis
fier d’être
dans
cette
commune,
de
pouvoir
assister
à
tous
ces
développements
et
je
remercie
tous
les
autres
élus
de
l'assemblée
pour
pouvoir
nous
permettre
de
pouvoir
présenter
un
budget,
un
BS
comme
celui-ci
et
de,
comme
l’a
dit
Thibaut
Thieffry,
de pouvoir
répondre
à tout
ce qu'on
a essayé
d'écrire
et tout ce que
nous
avons
imaginé
il y a quelques
années.
Voilà,
merci.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Allez,
Madame
Louchart.
Mme
Mathilde
LOUCHART
: Je
voulais
juste
dire,
moi,
je ne
suis
pas
tout
à fait
d'accord
sur
le
fait que
c'est
bien
réparti,
bien
équilibré.
Vous
le savez,
je
dis
toujours
qu'il
faut
plus
pour
le
social.
Par
contre,
j'étais
ravie
de
voir
dans
le
budget
supplémentaire
que
vous
aviez
choisi
de
vous
substituer
à
un
propriétaire
défaillant pour
faire
les travaux
pour
un
ménage.
Ça,
c'est une
mesure
sociale. Et
je tenais
à
le
dire
parce
que
j'ai
apprécié
que
vous
mettiez
en
avant
ce
genre
de
chose
dans
la
présentation
du
budget
supplémentaire.
Voilà.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci.
Alors,
Madame
Chouia.
Mme
Karima
CHOUIA
: Merci.
Je vais
juste
rebondir
sur
ce
que
Monsieur
Meerseman
a dit. On
est
élus
comme
vous,
en
fait,
au
même
titre.
Nous
aussi,
on
est
fiers
d’être
dans
notre
ville
et
de
travailler
pour
notre
ville.
On
est
certes
dans
la
minorité,
et
c’est
aussi
normal
qu’on
porte
d’autres
voix,
qu’on
essaie
de vous
pousser
à faire
d’autres
choses.
Voilà,
ça ne veut
pas
dire
que
tout est rejeté. Je suis
toujours
très
claire
aussi
sur
ce
que
je dis
et ce que
je partage
avec
vous.
Je fais
des
amendements,
j'en
ai proposé
sur
le
GOPH.
J'essaie
de
faire
évoluer
les
choses.
Nous
aussi,
on
est
fiers
d’être
élus
dans
cette
ville
et
de
porter
des
projets.
On est
juste
une
minorité.
On
avait
d’autres
projets
et on
essaie
de
faire
en
sorte
que
peut-être
ces
projets
se
rejoignent
dans
l'intérêt
des
usagers.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Jérôme
Meerseman,
qui redemande
la parole,
et après
il y avait Thérèse
Noclain,. M.
Jérôme
MEERSEMAN
: Oui,
très
rapidement.
Madame
Chouia,
là, ce
que
j'ai voulu
dire
aujourd’hui,
c'était mon
avis personnel
en disant
: « Moi, je
suis fier
de ce qui est présenté
», et je n’ai aucunement
remis
en
question
vos
propos
ou
les
propos
de
la
minorité
en
général.
Voilà,
je
sais
très
bien
qu'il
y
a
des
moments
où
nous
sommes
d'accord
sur
certains
dossiers.
Nous
le sommes
moins
sur
d’autres.
Il y a du
dialogue.
Je
voulais
simplement,
honnêtement,
dire
que,
moi,
j'étais
fier
de
ce
qui
était
mis
en
avant
aujourd'hui. Mme
Thérèse
NOCLAIN
: Merci
Monsieur
le
Maire.
Oui,
moi
je voulais
réagir
aussi
à propos
du
Zéphyr
et du
spectacle
que
j'ai pu
assister hier
avec
les enfants
de,
des
quartiers
différents.
Donc
il y avait
Saint-
Exupéry,
il
y
avait
de
Lattre
de
Tassigny
avec
les
dumistes
qui
enseignent
aux
enfants
et
qui
font
découvrir
la musique.
Il y a vraiment
une
réelle
mixité
dans
ces
apprentissages
de la musique
et qui
font
découvrir
aussi
aux
enfants
de
tout
Hem
ce
qui
peut
exister
comme
culture
musicale.
Et
ça, vraiment,
moi
ça me
touche
beaucoup
parce
que,
les yeux
écarquillés
des
enfants
de voir
un
spectacle,
de
voir
des
musiciens,
de
partager
aussi
la
vie
des
musiciens
avec
l'apprentissage
d’un
instrument
qu’on
dit
classique,
je trouve
ça
formidable
et ça
fait
évoluer
aussi
les
mentalités
que
la
culture
elle
appartient
à
tout
le monde.
Il suffit juste
de
s’en
approprier.
Des
spectacles
gratuits,
il faut juste
réserver.
Ceux
qui
n'arrivent
pas
à le faire
par
Internet,
il y a toujours
moyen
de
se
faire
aider.
Mais,
franchement,
moi
je
trouve
que
c’est
formidable
et
donc
l’amélioration
du
Zéphyr,
elle
est
nécessaire
aussi
pour
accueillir
nos
stars
françaises
ou
étrangères
dans
des
bonnes
conditions.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci.
Pas
d’autres
interventions
? Si vous
voulez
bien,
je vais
conclure
le débat
et après
je quitterai
la salle
pour
le vote
du
compte
administratif.
D'abord,
je remercie
Madame
Chouia
de
ses
propos
qui,
comme
à chaque
fois,
sont
mesurés,
même
si on
n’est
pas
d'accord.
C'est
très
mesuré
et elle
a reconnu
un
certain
nombre
d’avancées,
mais
ce
qu’a
fait
également
Monsieur
Dupont.
Je ne vais
pas
créer la brouille
entre
les
oppositions.
Je vous
remercie
de
reconnaître
un
certain
nombre
d'éléments.
Ça
fait des
années
qu’on
essaie
de
se battre
pour
avoir
un
budget
qui
permet
de
faire
face
à
une
crise,
qui
permet
de
pouvoir
faire
un
programme
et respecter
les
promesses
que
nous
avons
faites
aux
Hémoïis.
Thibaut
le faisait, le disait tout
à l’heure,
la plupart
des
choses
sont
dans
ce document
qu’on
a distribué,
pour
lequel
les
gens
ont
voté
pour
nous
et donc
il me
paraît
important.
Et
dans
la politique,
je
pense
que
si tout
le monde
faisait
comme
nous,
je pense
qu’on
aurait
un
peu
moins
d’extrémistes
en
France
parce
que,
effectivement,
les
gens
auraient
plus
confiance
en
la
politique.
Nous,
nous
avons
Page
17/49 comme
principe
de
dire
: « On
a présenté
un programme
et on
essaie
de le faire.
Et si on
ne peut
pas le faire
parce
qu'il
y
a un
élément
étranger
qui peut
arriver,
on
explique
pourquoi
on
ne peut pas le faire ». Mais
en
tout
cas,
jusqu'à
maintenant,
on
a
essayé
de
faire
la
totalité
de
notre
programme.
Peut-être
qu'on
n’arrivera
pas
à faire
la totalité
parce
que
les
délais
de
procédure,
etc.
sont
parfois
longs,
et c’est l’objet
de
cette
deuxième
partie
de
mandat
où
il faut qu’on
réfléchisse
à tout
ce qui
reste
encore à
faire, qui
sont
quelques
fois
au-delà
du
mandat,
et
donc
il faudra
peut-être
qu’on
l'explique
aux
habitants.
Mais
pour
l'instant, je n’en
sais
rien
parce
qu’on
est
en
train
de
bâtir
l’ensemble
des
plans
pour
y arriver.
Ce
qui
nous
ennuie
surtout
c’est,
comme
vous
le
savez,
c’est
que
lorsqu'on
fait trois
salles
de
sport
en
même
temps,
on
a le
problème
du
relogement,
de
la
relocalisation
des
usagers
et ce
n’est
pas
Étienne
Delepaut
qui
me
dira
l'inverse,
parce
qu'il
faut expliquer
aux
usagers
du
sport
qu'ils
ne vont
pas
avoir la
salle
de
sport
pendant
un
moment,
et donc
quelquefois
c’est ça qui
nous
freine.
Ce n’est
pas
tellement
de
moyens
financiers,
ce
n’est
même
pas
les
moyens
techniques,
c'est tout
bêtement
le, j'allais
dire,
l'usage
qu'on
en
fait
qui
bloque.
Mais
on
est
en
train
d'essayer
de
regarder
pour
satisfaire
l’ensemble
de
nos
promesses
et en même
temps
pénaliser
le moins
possible
les usagers.
Donc,
en tout
cas, moi
je suis
assez
fier de
cela
parce
que
ça
fait des
années
qu’on
se
bat.
Ce
n’est
pas
un
travail
facile.
Vous
savez,
moi
j'étais
adjoint
finances
en
95.
Quand
on
me
demandait,
à l'époque
des
francs,
quelques
milliers
de
francs
pour
le faire,
je
ne
savais
même
pas
si on
pouvait
les
donner
parce
qu’on
n’avait
pas
les
moyens
de
le faire.
Et donc
on
a eu
beaucoup
de
mal
à faire,
par
exemple,
la ferme
Franchomme
où
il
a
fallu
un
mandat
complet
pour
la
financer,
avec
beaucoup
de
difficultés
pour
la
faire,
donc.
Et
aujourd’hui,
vous
voyez,
on
arrive
à
lancer
plusieurs
équipements
en
même
temps,
des
équipements
lourds,
avec
lesquels
vous
n'êtes
pas
forcément
d'accord.
Je peux
le comprendre,
que
vous
ne
soyez
pas
d'accord,
sauf
que
ce
sont
des
promesses
électorales.
C'est
dans
notre
programme
et
je
ne
vois
pas
pourquoi,
parce
que
vous
n'êtes
pas
d'accord,
on
ne
le ferait
pas.
Ce
sont
les
promesses,
on
les
a promis
aux
usagers,
on les a promis
aux
associations.
Et quand
je discute
avec
celles
et ceux
qui vont
notamment
au
Zéphyr,
ils
sont
très
contents
que
ça
se
fasse
parce
que,
effectivement,
c'est
une
activité
qui
plaît
à
beaucoup
de
monde.
Et cette
salle sert à beaucoup
de
monde,
y compris
aux
associations
locales,
comme
le
disait
Jean-François
Leclercq,.
Et
je
pense
que
ces
associations
sont
contentes.
Vous
parliez
de
l'Aventure.
L'Aventure
va
utiliser
le
Zéphy,
je
pense
que
c’est
la
semaine
prochaine
d’ailleurs,
ou
c’est après
les vacances
d’été.
Ils vont
utiliser le Zéphyr,
donc
vous
voyez
l’Aventure
utilise
le Zéphyr
et est très
contente
de l'utiliser, bien
au
contraire.
Et donc
ils réclament
d’ailleurs
pour
essayer
de
l’utiliser
plus,
mais
après
il y a des
impératifs
de
calendrier
qu'il faut
respecter.
Alors,
après
sur
le
reste,
effectivement
il n’y
a
pas
d’austérité.
Le
fait
que
nous
nous
ayons
un
peu
de
moyens
de
côté,
que
nous
soyons
vigilants
dans
les
budgets,
nous
permet
de
faire
face
à
la
crise
énergétique
et
elle
pèse
toujours.
Vous
avez
raison,
Madame
Chouia,
elle
pèse
toujours
et,
et
on
a
beaucoup
de
difficultés,
par
exemple
au
foyer
de
logements.
On
avait
la réunion
sur
le foyer
logements,
et le foyer
logements,
malheureusement,
ce
sont
les
usagers
qui,
enfin
les locataires
qui
payent
le foyer
logement,
et donc
le problème,
c’est
que
quand
on
une
hausse
énergétique
telle
qu'on
a là, on
a un
peu
de mal
à équilibrer
les budgets,
et donc
c’est compliqué.
Donc
nous,
on est contents
ici, sur la
ville d'Hem,
en
tout
cas
sur
la
partie
ville,
de
pouvoir
faire
face
à
ça,
de
pouvoir
faire
face
exceptionnellement,
en
espérant
que
l'énergie
revienne
à
des
niveaux
plus
acceptables
pour
tous
les
Français,
pas
seulement
pour
nous,
pour
tous
les
Français.
Eh
bien,
on
peut
faire
face.
Et d’ailleurs,
on
en
discutait
avec
Philippe
Sibille
dans
la
préparation
du
budget
supplémentaire
du
CCAS.
On
voyait
qu’un
certain
nombre
de
Hémois
avaient
des
problèmes
d'énergie,
et
il
me
disait
combien
il
était
content
d’avoir
eu
les
100
000
euros
pour
pouvoir
faire
face
à
ces
demandes
parce
que,
évidemment,
il y a quelques
fois
des
dossiers
lourds
à traiter
et je sais
combien
le pôle
social
suit la population
de
près.
Et, Madame
Louchart,
j'en
profite
pour
vous
dire
que
c’est le pôle
social
qui
a constaté
ces
difficultés
et cette
maison
qui
n’est
pas
aux
normes.
Moi-même,
j'avais
été
voir
sur
place
la personne.
On
a relancé
le propriétaire
à diverses
reprises,
il n’a
jamais
voulu
le faire.
On
a fait la procédure
jusqu’au
bout.
À
tel
point
que
l’ARS
a même
téléphoné
pour
demander
si c'était
vrai
que
j'avais
accepté
qu'on
aille jusqu’au
bout,
parce
que
c’est la
première
fois
qu'ils
avaient
un
maire,
dans
le département
du
Nord,
qui
allait jusqu’au
bout
des
travaux
parce
que
généralement
ils s'arrêtent
avant.
Eh
bien
moi,
je vais
aller jusqu’au
bout.
Je verrai
et puis
je
m'arrangeai
pour
aller
récupérer
auprès
du
propriétaire
les
quelques
milliers
d'euros
de
travaux,
quelques
dizaines
de
milliers
d'euros,
même,
de
travaux
que
nous
allons
faire
pour
lui.
On
ne
va
pas
refaire
le logement
à neuf,
mais
on va
au
moins
s’assurer
que
le logement
soit sécure
et qu'il soit
décent.
Page
18/49 Ça
me
paraît la moindre
des
choses
pour
les habitants,
et je peux
vous
dire
que
s’il y en
a d’autres
à faire,
je
le ferai
parce
que
ça
me
paraît
important.
Et je
vous
remercie
de
l’avoir
souligné
parce
que
ce
n’est
pas
courant.
Moi-même,
je
pensais
que
ça
se
faisait
souvent
et
l’ARS
a
téléphoné.
Je
vous
dis,
l’ARS
a
téléphoné
pour
demander
si c'était vrai,
parce
que
c’est la première
fois qu’un
maire
s’engageait.
Moi,
ça
ne
me
paraît
pas
extraordinaire,
mais
bon.
Sur
les
autres
sujets
que
vous
avez
évoqués,
moi
aussi
je suis
très
satisfait
qu’il y ait
de
l'animation.
On
a essayé.
On
a essayé
de remettre
de l'animation
dans
tous
les quartiers.
Je pense
que
vous
avez
participé,
et je
vous
remercie
d’y
participer.
Je
sais
que
vous
y allez
aussi,
quand
il y a
des
animations,
que
vous
allez
faire
acte
de
présence.
C’est
très
bien.
Je pense
que
sur
ça,
on
est
au
moins
d'accord.
Ca
me
paraît
important.
Ça
fait partie
de
la vie,
le bien-être
et la vie
sociale,
le
lien
social.
Vous
avez
raison,
Madame
Chouia.
Et donc
ça,
il ne
faut
pas
le laisser
tomber.
On
a remis
un
peu
de
crédit
puisqu'on
en
avait
pour
les
fêtes
de
fin
d'année,
pour
l'animation
d'été
avec
les
opérations
-
je
ne
sais
plus
comment
elles
s'appellent -
le
politique
de
la
ville,
là,
qui
a
été,
qui
est
financée
par
l’État.
« Les
quartiers
d'été»,
je
cherchais
le terme.
Voilà.
Donc
on
est
en
train
de
refaire.
Tant
mieux
ça
permettra
au
moins
que
tous
ceux
qui
ne
peuvent
pas
partir
en
vacances
aient
une
animation
sur
place,
en
espérant
qu'un
jour
ils
puissent
y
partir,
parce
que
c’est
quand
même
un
objectif
qu’on
se
fixe.
On
y
reviendra,
d’ailleurs,
au
moment
de
la politique
de
la ville,
parce
qu’on a
le
rapport
sur
la politique
de
la ville
et je
pense
qu'on
aura
quelques
éléments
aussi
à évoquer
sur
ce sujet.
Voilà,
sur
le reste,
je ne
voudrais
pas
m'épandre
sur
ce
qui
a été
dit.
Il y a un
certain
nombre
de
choses
sur
lesquelles
on
ne
sera
jamais
d'accord.
On
le
sait,
mais
nous,
on
a fait
un
programme
et
on
s’y
tient.
Ce
que
je
retiens
aujourd’hui,
c’est
qu’il
y
a un
certain
nombre
de
sujets
sur
lesquels
vous
nous
avez
donné
un
satisfecit.
Je vous
en
remercie,
même
si vous
ne
votez
pas
le
BS.
Je le
comprends,
sinon
vous
seriez
dans
la
majorité.
Vous
l'avez
dit,
Madame
Chouia.
Je
le
comprends
et
je
vous
en
remercie
sincèrement.
Et maintenant,
je vais
quitter
la salle
pour
que
on
puisse
voter
le compte
administratif.
M.
Pascal
NYS
: Tout
à fait.
Donc,
il nous
revient
de
voter
les
délibérations
2
et 5
sur
l'approbation
du
compte
de
gestion
exercice
2022
en
ce
qui
concerne
le budget
de
la Ville. Je vous
rappelle
que
c’est une
photo
à un
instant
T et que
ça
n’a pas
de
caractère
particulièrement
politique.
C’est simplement
un
acte
comptable.
Qui
est pour
? Contre
? Abstention
? Unanimité,
je vous
remercie.
À
l'unanimité,
les élus
approuvent
le compte
de gestion
du
budget
Ville pour
l'exercice 2022.
M.
Pascal
NYS:
Et
nous
allons
faire
maintenant
la
délibération
du
numéro
5,
le
budget
annexe
du
Zéphyr,
approbation
du
compte
de
gestion,
exercice
donc
toujours
2022.
Qui
est
pour?
Contre?
Abstention
? Unanimité,
merci.
Vous
pouvez
rappeler
Monsieur
le Maire,
si vous
voulez
bien.
À
l'unanimité,
les élus approuvent
le compte
de gestion
du
budget
annexe
Zéphyr
pour
l'exercice
2022.
Une
intervenante
: On
n’a
pas
fait le compte
administratif?
On
a fait le compte
de
gestion.
M.
Pascal
NYS
: On a
fait le compte
de
gestion,
oui.
Une
intervenante
: Donc,
en
fait, il ne
peut
pas
revenir.
On
n’a
fait que
le compte
de
gestion.
M.
Pascal
NYS
: C’est
ma
DGS
qui,
m'indique
des
choses.
Ah
non.
Si, tu
m'as
dit ça. Alors,
donc
nous
allons
faire, effectivement,
l'approbation
du
compte
administratif de l'exercice
budgétaire
2022
pour
le budget
Ville.
Qui
est pour
? Contre
? Abstention
? Trois
abstentions.
Avec
30voix
pour
et
3abstentions,
les
élus
approuvent
le
compte
administratif
de
l'exercice
budgétaire
2022
pour
le budget
Ville.
M.
Pascal
NYS :
Et nous
faisons
l'approbation
du
compte
administratif,
exercice
budgétaire
2022
pour
le
budget
annexe
du
Zéphyr,
la
délibération
4,
donc.
Qui
est
pour?
Contre?
Abstention?
Trois
abstentions.
Merci.
Vous
pouvez
maintenant
faire
revenir
Monsieur
le Maire.
Avec
30
voix
pour
et
3 abstentions,
les
élus
approuvent
le
compte
administratif
de
l'exercice
budgétaire
2022
pour
le budget
annexe
Zéphyr.
M.
Pascal
NYS
: Alors,
Monsieur
le Maire,
je voulais
vous
annoncer
que
nous
avons
eu
l’unanimité
en
ce
qui
concerne
les
comptes
de
gestion
et
qu'il
y
a
eu
trois
abstentions
sur
l'approbation
des
comptes
administratifs.
On
voulait
vous
remercier
de
la
bonne
tenue
des
comptes
de
la
commune,
et
on
peut
Page
19/49 remercier
par là même
également
le
directeur
du
pôle
Finances
ainsi
que
l’ensemble
de son
équipe,
ainsi
que
Madame
la directrice
générale
des
services.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci.
J'y
adjoins
bien
sûr
mes
remerciements
aussi
de
l’ensemble
des
services
de
la
mairie
et
des
établissements
annexes,
parce
qu’on
a
également,
dans
ces
comptes
administratifs,
le
Zéphyr
par
exemple,
qui
était
dedans.
Alors,
en
tout
cas,
merci
de
l’implication
de
chacun
des
services,
bien
évidemment,
mais
aussi
des
élus
parce
que
c’est
vous
qui
donnez
le ton,
qui
accompagnez
et
qui
donnez
les
orientations.
Merci
également
à
vous-même
de
votre
présence
et
de
votre
implication
et de votre
engagement,
quel
que soit le
groupe,
parce
que
je sais
combien
c’est difficile
parfois
d’être
élu
et
de
passer
des
week-ends
sur
le
terrain
ou
dans
les
manifestations
quand
on
a
d’autres
impératifs,
parfois
familiaux,
mais
que
l’abnégation
des
élus
est
bien
connue.
Mais
bravo
aux
techniciens. Donc
je
vous
propose
de
passer
le vote
de
la
40,
reprise
de
provisions.
Qui
est
pour?
Qui
est
contre?
Abstention
?
Deux.
Vous
vous
abstenez
sur
la reprise
de
provisions,
c’est bien
ça. Non
je, c'est
parce
que
ce
n’est
pas
conforme
à ce
que
vous
avez
dit. Vous
avez
dit que
vous
étiez
content
qu’on
reprenne,
donc
c'est
pour
ça
que
je me
pose
la question.
Mais
peut-être.
M.
Jacques
DUPONT : Je
m’'abstiens
parce
que.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Monsieur
Dupont,
vous
avez
tout
à
fait
le
droit
de
vous
abstenir.
Simplement
que
vous
m'avez
dit
que
vous
étiez
content
qu’on
ait
repris
la provision
pour
la mettre
en
réserve.
Je pensais
que
vous
alliez
voter
pour,
mais
bon
c’est tout.
Vous
avez
le droit
de vous
abstenir.
Avec
31
voix pour et
2 abstentions,
les élus approuvent
la reprise
de provisions
à l'exercice
2023.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Alors,
je vous
propose
la
3, budget
supplémentaire
de
la Ville.
Qui
est
pour
? Qui
est
contre
? Abstention
? Trois.
Avec
30
voix pour
et 3 abstentions,
les élus
approuvent
le budget
supplémentaire
de la
Ville pour
l'exercice
budgétaire
2023.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Budget
annexe
du
Zéphyr,
budget
supplémentaire,
donc
la
6.
Qui
est
pour?
Qui
est
contre
? Deux.
Abstention
?
Un.
Voilà,
je
pense
qu’on
a
tout
voté,
Madame
la
Directrice
générale
? Merci.
Avec
30
voix
pour,
2
voix
contre
de
Madame
LOUCHART
et
Monsieur
DUPONT,
et
1
abstention,
les
élus
approuvent
le budget
supplémentaire
du
budget
annexe
Zéphyr
pour
l'exercice
budgétaire
2023.
30.
PROJET
JEUNESSE
ET
PREVENTION
2022/2026
-
DELIBERATION-
CADRE
M.
Francis
VERCAMER,
Maire :
Et je passe
tout
de
suite
la parole
à Kamel
pour
le projet
jeunesse.
M.Kamel
MAHTOUR:
Merci
Monsieur
le
Maire.
Donc
c’est
la
délibération-cadre
du
projet
jeunesse
2023-2026
qui
va
être
présentée
aussi
en
duo
avec
Fabienne.
On
y va.
Mme
Fabienne
LEPERS:
Merci
Kamel.
Alors,
notre
projet
jeunesse
découle
effectivement
du
GOPH,
mais
également
de
la CTG,
c’est-à-dire
la convention
territoriale
globale,
conclue
entre
la Ville
et la CAF
depuis
le
1er
janvier
2021.
Pour
le
rédiger,
nous
nous
sommes
également
appuyés
sur
le
diagnostic
petite
enfance,
enfance,
jeunesse,
parentalité
et santé
effectué
par
le cabinet
Mouvance,
toujours
dans
le
cadre
de
la CTG.
Notre
vision,
la
mission
et
les
objectifs.
Alors,
avec
une
proportion
de
38,3
%
d'enfants
et
de
jeunes
représentant
pas
moins
de
7 136
personnes
de
la
population
totale
de
la
commune,
les
jeunesses
ne
peuvent
être
qu’une
priorité
capitale
de
la
ville
de
Hem.
Notre
mission
est
d'apporter
des
réponses
adaptées
aux
besoins
de
nos
jeunes
et
de
créer
les
meilleures
conditions
de
leur
avenir
pour
qu'ils
deviennent
à leur
tour
de
véritables
citoyens
de
Hem,
de
France,
d'Europe
et du
monde.
Les
objectifs,
c’est de mettre
en place
des
actions
multiples
et innovantes
pour
offrir à nos
jeunes
les moyens
de passer
de
l'adolescence
vers
l’âge
adulte
et celui
de
la citoyenneté.
Dans
cette
slide,
ce
qui
est
intéressant
de
remarquer,
c’est que
les
partenaires
et les
activités
autour
de
la jeunesse
sont
historiquement
implantés
dans
les
QPV.
Page
20/49 Des
jeunes,
nombreux
à Hem.
Avec
5 557
jeunes
hémois
en
2018,
la ville est composée
à hauteur
de
30
%
de
personnes
ayant
de
3 à 24
ans.
Le
nombre
de
jeunes
varie
fortement
selon
le quartier
de
la ville. Vous
pouvez
voir sur la droite
que
les
quartiers
les plus
peuplés
en
3-24
ans
sont
les quartiers
Vieux
quartier-
Tribonerie
centre
qui
regroupent
787
jeunes
et le vieux
quartier
Civron
qui
regroupe
834
jeunes.
Bien
sûr,
il faut y ajouter
La
vallée
2. Toutefois,
ceux-ci
sont
suivis
de
près
par
le
quartier
des
Trois
Fermes
avec
754
jeunes
et Longchamp
avec
636
jeunes,
mais
eux
deux
figurant
parmi
les
plus
petits
quartiers
de
Hem.
De
ce
fait,
ces
quartiers
ont
une
population
plus
jeune
- comme
vous
pouvez
le remarquer
sur
la
gauche
-, avec
39
%
de
3-24
ans
pour
les
Trois
fermes
et 38
%
pour
le
quartier
Longchamp,
contre
30
%
à l'échelle
de
la Ville.
Le
projet
jeunesse,
c'est une
réflexion
collaborative.
D'abord
avec
la cellule
de
coordination
qui
est mise
en
place
depuis
2011.
Elle
se
réunit
mensuellement
et
est
composée
des
acteurs
partenaires
de
la
jeunesse,
en l’occurrence
les
deux
centres
sociaux,
l'Espace
de vie
Saint-Exupéry
et le centre
social
Trois
villes,
Horizon
9, Ordinat’Hem,
l’AJTF,
Action
Boxe,
le GIP
Agire
et Hémix.
Et bien
sûr,
il y a également
la
concertation
avec
les
jeunes.
Celle-ci
reste
la partie
essentielle
du
travail
d’un
service
jeunesse.
Être
au
plus
près
de
la réalité
de
territoire.
Notre
rétroplanning.
Donc,
en
2018,
il y
a
eu
les
premières
assises
de
la
jeunesse,
afin
de
poser
un
diagnostic.
En
2019,
il y a
eu
les
secondes
assises
de
la jeunesse,
où
une
réflexion a
été
engagée
sur
la
rédaction
du
futur
projet
jeunesse.
En
2020,
il y a eu
un
séminaire
de
coordination
territoriale
plus
un
questionnaire
à destination
des
11-17
ans.
En
2021,
il y a eu
à nouveau
les
assises
de
la jeunesse,
où
les
jeunes
nous
ont
fait
des
propositions,
et
on
en
a
vraiment
tenu
compte
dans
la
rédaction
du
projet
jeunesse,
plus
un
questionnaire
à
destination
des
16-25
ans.
Nous
avons
dissocié,
concernant
les
questionnaires,
les
11-17
ans
des
16-25
ans
parce
que
les
priorités
ne
sont
pas
les
mêmes.
Pour
les
11-
17
ans,
c'était les
loisirs
et la scolarité
tandis
que
pour
les
16-25
ans
c’est l'emploi
et l'insertion.
Alors,
le
projet
jeunesse
a
été
écrit
selon
six
principes
fondateurs.
D'abord
l’universalité.
Le
projet
jeunesse
prévention
concerne
effectivement
tous
les jeunes
hémois.
L’équité
à faire
plus
pour
les jeunes
qui
en
ont
le
plus
besoin.
La
primauté
du
rôle
éducatif
des
parents.
C'est-à-dire
que
pas
question
de
remplacer
le rôle
des
parents,
mais
les
institutions,
les partenaires
viennent
en
complément
et en
appui
aux
parents.
La
transversalité,
mais
effectivement
le service
jeunesse
travaille
en
transversalité
avec
les
partenaires
sur
les
territoires
et
puis
avec
les
différentes
institutions.
La
continuité
des
actions
et
la
notion
de parcours.
C'est-à-dire,
il est indispensable
de conduire
des
actions
adaptées
à chaque
parcours
de
chaque
jeune
et
d'éviter
au
maximum
les
ruptures.
Et
le
dernier
principe
c’est
la
démarche
de
partenariat
et de
projet.
La
conception
et la mise
en
place
d’un
projet
jeunesse
est
une
œuvre
collective
qui
doit
mobiliser
l’ensemble
des
ressources
et des
compétences
du
territoire.
Les
actions
doivent
être
élaborées
en
fonction
d'objectifs
clairs
et partagés,
en
évitant
le cloisonnement
par
secteur
d'activité.
Là,
nous
allons
commencer
à vous
présenter
le projet
jeunesse.
Donc
le
projet
jeunesse
se
présente
en
forme
d’entonnoir.
Voilà, j'ai une
pensée
plus
spécialement
pour
Françoise
Plouvier,
parce
que
c'est elle
qui avait eu
cette
image,
parce
que
c’est elle qui
avait
écrit, en
2011,
le premier
projet jeunesse.
Elle avait
pris
cette
image
que
l’on
a repris
également
par
la suite.
Donc
pourquoi
en
entonnoir
?
C'est
que
l'axe
1
concerne
les
jeunes
de
6
à
25
ans,
l'axe
2, les
jeunes
de
12
à 25
ans
et le troisième
axe,
un
public
cible,
c'est-à-dire
des
jeunes
qui
ont
un
peu
plus
de
difficultés
et
qui
ont
besoin
plus
particulièrement
d’un
accompagnement
individuel.
Alors,
l'axe
1, proposer
un
programme
d'animation
équilibré
et amplifié
pour
tous
les jeunes,
pour
tous
les jeunes
hémois.
Dans
cet axe,
nous
allons
par
exemple
retrouver
notre
animation
Sea,
Hem
& Sun.
La
troisième
édition
a
lieu
cette
année.
C’est
vrai
que
par
rapport
au
débat
que
l’on
a
eu
précédemment
concernant
le budget,
vu
la flambée
du
coût
de
l'énergie,
vu
la hausse
du
taux
d'inflation
et la baisse
du
pouvoir
d'achat,
nous
avons
décidé
non
seulement
de
reconduire
cette
action
Sea,
Hem
&
Sun,
mais
d'ajouter
deux
jours
supplémentaires.
C'est-à-dire
que,
comme
l'avait
précisé
Monsieur
le
Maire
en
début
de
Conseil,
le Sea,
Hem
& Sun
se déroulera
du
mercredi
19
juillet au vendredi
28
juillet, c'est à dire
durant
dix jours,
alors
que
l’année
dernière
il ne
s'était déroulé
que
sur
une
période
de huit
jours.
Alors,
le
premier
objectif,
c'est
d'accompagner
l'accessibilité
à la
pratique
culturelle
et sportive
pour
tous
les
jeunes
hémois.
Les
clubs
et les
associations
sportives
connaissent
une
baisse
du
nombre
d'adhérents
chez
les
jeunes
depuis
la
crise
sanitaire
et
ne
parviennent
pas
à
les
faire
revenir.
Les
structures
culturelles,
très
Page
21/49 impactées
également
par
la
crise
sanitaire,
avec
parfois
des
difficultés
à
faire
venir
les
jeunes,
notamment
issus
des
QPV.
Pour
répondre à
cet
objectif,
voici
nos
propositions
:
-__
l'ouverture
de
nouveaux
créneaux
de
sport
encadrés
en
période
estivale,
-__
proposer
des
actions
dans
tous
les
quartiers,
par
exemple
des
auberges
espagnoles
dans
tous
les
parcs
de
la mairie,
-_
conforter
les
animations
existantes,
-_
faire
le
relais
entre
le collège
et
les
associations
sportives
et
culturelles
si besoin
et mettre
en
place
et approfondir
les temps
de
pratique
inclusive
dans
les
écoles.
M.
Kamel
MAHTOUR:
Donc,
objectif 2
: accompagner
le
développement
de
la
plateforme
jeunesse
via
le point
d’information
jeunesse.
Exemples
d'actions
:
1.
Organiser
des
échanges
avec
les
autres
accueils
de
loisirs.
2.
Amplifier
le Hem
Esport
Academy
3.
On
va
donc
valoriser
et
accompagner
les
écoles
de
discipline
dans
le
respect
de
la
charte.
Exemple
d'action:
copilotage
entre
la
Ville
et
les
écoles
de
discipline
pour
une
meilleure
compréhension
des
besoins
des
jeunes.
Mme
Fabienne
LEPERS:
Alors,
le
quatrième
objectif
de
l’axe
1,
c’est
de
développer
les
valeurs
environnementales
et
du
développement
durable.
Exemples
d’action:
mettre
en
place
des
actions
de
développement
durable
en
direction
des
jeunes,
zéro
déchet,
gestes
utiles,
plantations ;
suivre
un
vrai
fil
rouge
dans
les
projets
d'éducation
à l’environnement,
de
la primaire
jusqu’au
collège.
Bon,
il faut savoir
que
déjà
beaucoup
d'actions
- je me
tourne
vers
ma
collègue
Anne
Dassonville,
on
travaille
vraiment
en
binôme
sur
le sujet
etles
services
éducation,
et ton
service
travaille
vraiment
main
dans
la main,
comme
tu
dis
-, beaucoup
d'actions
sont
déjà
mises
en
place
non
seulement
dans
les
écoles
du
premier
degré,
mais
également
au
sein
des
collèges.
Ensuite,
les
acteurs
de
l'éducation
à
l’environnement
et
au
développement
durable
sont
les Maisons
de l’eau,
de la pêche
et de la nature
et les Jardins
populaires
de
Roubaix,
qui
travaillent
en
partenariat
avec
les
deux
centres
sociaux
du
Territoire.
Et
ce
qui
est
intéressant,
c’est
une
réflexion
des
Jardins
populaires
de
Roubaix
qui
disaient
qu’un
public
de
plus
en
plus
jeune
souhaite
pratiquer
le jardinage,
notamment
depuis
le premier
confinement.
L’axe
2, c'est
favoriser
l'autonomie
et l'émancipation
de
tous
les
jeunes
hémois.
Le
premier
objectif
est
de
valoriser
les
jeunes
dans
leur
parcours,
favoriser
leur
libre
choix
et
accroître
leurs
ambitions
pour
leur
permettre
de
s’émanciper.
Donc
pour
répondre
à cet
objectif,
nos
propositions
sont
les
suivantes
:
formation
des
partenaires
sur
l'égalité
femme
homme;
mettre
des
actions
de
déconstruction
des
préjugés
et des
stéréotypes
de
sexe
au
collège
; accompagner
les projets
et les
initiatives
via
le dispositif
« Pass
à l’action
» et mettre
en
place
des
actions
sur
la laïcité
avec
le
collège
et les partenaires.
M.
Kamel
MAHTOUR:
Objectif
2,
donc
promouvoir
les
talents
locaux,
la
culture
urbaine
et
favoriser
l'expression
des
jeunes.
Exemples
d'actions
: donc
créer
un
ou
plusieurs
évènements,
valorisation
des
jeunes
de
type
scène
ouverte
ou
exposition
de
talents
manuels.
Mme
Fabienne
LEPERS
: Le
troisième
objectif,
encourager
le développement
d'instances
participatives
en
organisant
des
visites
des
lieux
de
citoyenneté
tels
que
l’Assemblée
nationale,
le
Conseil
régional,
le
Département,
la MEL,
la mairie
en
organisant
des
journées
citoyennes
avec
le
collège
sur
le
modèle
de
nos
journées
mini-citoyennes
faites
avec
nos
écoles
depuis
deux
ans
(depuis
une
bonne
année,
même)
avec
nos
écoles
du
premier
degré,
aussi
bien
les
maternelles
que
les
primaires
des
écoles
publiques
et
privées,
en
développant
des
échanges
culturels
dans
le
cadre
du
jumelage,
en
créant
des
instances
de
concertation
régulière
avec les
jeunes
et en mettant
en place
des
commissions
de présentation
de projets
de
jeunes
avec
les
élus.
M.
Kamel
MAHTOUR:
Objectif 4,
créer
du
lien,
approfondir
les
actions
intergénérationnelles
et
de
convivialité. Et
l’axe
3,
donc
approfondir
la prévention
individuelle
et
collective
en
nous
appuyant
sur
un
parcours
de
jeunes.
Pourquoi
? Développer
la prévention
dès
le plus
jeune
âge
(prévention
précoce).
Développer
une
véritable
prévention
de
la délinquance
telle que
le repérage,
l'accompagnement,
le suivi
individuel...
Page
22/49 M.
Kamel
MAHTOUR:
Ensuite,
objectif
1 : développer
la
prévention
de
santé
mentale.
Développer
la
prévention
des
addictions
auprès
des
jeunes.
Exemples
d’actions
:
intervenir
dans
les
collèges,
mais
voire
même
dans
les
écoles
primaires
dès
la CM2
; créer
un
électrochoc
avec
des
professionnels
de
santé
pour
mobiliser
toute
l’équipe
éducative
pour
se
mobiliser
contre
les
addictions
de
drogue
qui
touchent
les
plus
jeunes.
2 : Formation
des
partenaires
sur
la
santé
mentale
et
3
: travail
de
partenariat
sur
le
repérage
des
jeunes
en
souffrance.
Et
objectif
2
: développer
la
médiation
urbaine
dans
un
travail
de
proximité
et
dans
une
logique
de
parcours
de
jeunes.
Exemples
d'actions
: présence
de
deux
médiateurs
sur
la
commune
cinq
jours
sur
sept;
orienter
les
jeunes
vers
les
lieux
de
captation
(la
Mission
locale,
Horizon
9,
les
centres
sociaux
(Trois
Villes
et
Saint-Ex.),
mais
je
rajouterais
aussi
également
l’AJTF
qui
fait
l’accueil
du
soir
par
son
animateur,
Kada
Bouziane,
et de
Daouda
Sow,
d'Action
Box
et la cellule
de
parcours
des
jeunes.
Axe
4...
Mme
Fabienne
LEPERS
: Alors,
le troisième
objectif.
Le
troisième
objectif,
c'est accompagner
les jeunes
dans
leur
orientation
et
parcours
de
formation
pour
favoriser,
anticiper
les
situations
de
rupture
à
l'école
et
éviter
leur
sortie
précoce
du
système
scolaire.
Pour
répondre
à
cet
objectif,
voici
nos
propositions
:
-_
mise
en
place
d’une
cellule
partenariale
par
la Ville
avec
le collège,
-
agir dès
la démobilisation
avec
la mise
en place
des
ateliers
au sein
même
du
collège
et une
prise
en
charge
en
direct,
-__
créer
une
extension
du
DRE
aux
16-18
ans
via
l’action
« Arrêt
sur
image
» portée
par
Horizon
9,
-_
repérer
et orienter
les jeunes
vers
des
dispositifs
d'accompagnement
tels
que
devoirs
faits
et le
tremplin
en partenariat
avec
le collège,
-__
redonner
ses
lettres
de
noblesse
aux
métiers
manuels
et de
l'artisanat,
-__
proposer
également
aux
jeunes
des
stages
en
immersion,
en
plus
des
stages
obligatoires
pour
confirmer
leurs
projets
professionnels
et agir en
faveur
de
la prévention
et la délinquance.
Et là,
je
vais
m'arrêter
un
peu
sur
le
sujet
parce
que
à
la
rentrée
scolaire,
nous
allons
davantage
développer
les
actions
de
prévention
contre
le
harcèlement
scolaire
et
contre
le
cyberharcèlement.
C'est vrai qu’actuellement
l'équipe
des jeunesses
intervient
au
collège
Devos,
malgré
le
fait
que
- comment
dire ? -
que
le
collège
Devos
a
intégré
le
dispositif
phare
de
l'Éducation
nationale.
On
vient
également
en soutien.
Nous
sommes
également,
nos
partenaires
viennent
aussi
en
soutien
dans
des
actions
de
prévention
contre
le harcèlement,
en l’occurrence
Horizon
9 et les
deux
centres
sociaux.
Et je pense
qu'on
n’est
vraiment
pas
assez.
Enfin,
je veux
dire,
il faut unir
nos
forces
pour
vraiment
lutter
contre
cette violence,
parce
qu’on
peut vraiment
parler
de
violence.
Et
à
la
rentrée
scolaire,
nous
développerons
davantage
les
actions
de
prévention,
non
seulement
au
sein
du
collège
Devos,
mais
également
au
sein
du
collège
Saint
Paul
et également
au
niveau
des
écoles
du
premier
degré,
qu’elles
soient
publiques
ou
privées.
M.
Kamel
MAHTOUR
: Donc
axe
4 : ouvrir la communication,
mieux
informer,
faciliter l'accès
des jeunes
au
droit.
Donc
objectif
: mieux
informer,
mieux
communiquer
en
direction
du
public
jeune.
Exemples
d'actions
: créer
des
nouveaux
canaux
de
communication
tels que
Tik Tok,
Snapchat,
Instagram
c’est déjà
le
cas,
et le
Facebook
étant
obsolète.
Voilà
et
donc
je
vais
faire
la
conclusion.
Je vais
vous
commencer
d’abord
par
l’ordre
protocolaire,
par
Monsieur
le Maire,
comme
vous
avez
été,
vous,
Monsieur
Francis
Vercamer,
à l'écoute,
d’avoir,
malgré
nos
économies
que
nous
avons
fait
cette
année,
d’avoir
un projet
jeunesse
fort. Soyez
remercié.
Vous,
Madame
la directrice
générale
des
services,
Véronique
SIX,
pendant
longtemps
vous
avez
animé
ce
pôle
éducation
jeunesse
avec
passion,
avec
professionnalisme,
vous
êtes
toujours
restée
à l'écoute
et vous
étiez
aussi
également,
de
bons
conseils.
De
remercier,
bien
sûr, j'avais
oublié
la directrice
de
cabinet,
qui
est Sabine
Nouqueret,
qui
a la longévité
dans
la Ville
et par
son
expérience,
qui
est aussi
à l’écoute
et qui
nous
a beaucoup
aidés.
Mes
collègues
Nicolas
Blanchard,
qui est le nouveau directeur
pôle. Enfin,
il est plus
nouveau
maintenant,
le
pôle
éducation
jeunesse
qui
s’est
mis
vite
dans
le bain.
Par
son
expérience
aussi
il nous
a beaucoup
éclairés
et aidés.
Et
l’emblématique
bien
sûr
Axelle
Grave,
la
nouvelle
responsable
du
service
jeunesse
et de
toute
son,
et de
toute
son
équipe
qui
a su
dynamiser
et mettre
en
place
avec
les
partenaires
pour
qu'il
y ait des
actions
sur
la Ville.
Qu'elle
soit
remerciée.
Mes
collègues,
donc
Fabienne
Lepers,
avec
qui
nous
travaillons
en
étroite
collaboration,
mes
collègues
des
membres
de
la
commission
Éducation
Page
23/49 Jeunesse.
Et
j'aurais
une
petite
phrase
d’un
grand
homme,
qui
était
Nelson
Mandela,
qui
disait
que
«chaque
génération
n'a
pas
l'opportunité
de
refaire
le monde
». Merci
Monsieur
le Maire.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci
Kamel
et
Fabienne
parce
qu'ils
ont
fait
un
duo
pendant
toute
cette
présentation.
Quelqu'un
veut-il
prendre
la
parole?
Alors,
Karima
Chouia
et
après
Madame
Louchart. Mme
Karima
CHOUIA:
Alors,
merci
pour
cette
présentation
de
cette
stratégie
et
ce
projet
jeunesse.
Alors
je vous
rassure,
je vais
le voter.
Il n’y
a pas
de
souci
là-dessus.
Juste
quelques
petits
points.
Donc
vous
vous
êtes
appuyés
sur
les
acteurs
de
la
jeunesse
et
les
jeunes,
et
je
pense
que,
vraiment,
c’est
quelque
chose
qui
concourt
à l'implication
des
personnes
que
de
consulter
les premiers
concernés
d’une
politique
publique
et de
toujours
revenir
vers
eux
pour
voir
si ça a atteint
son
but
ou
pas
et quelles
sont
les
évolutions.
Alors
on
en
a parlé
déjà,
mais
pour
certains
jeunes,
ils souffrent
de la perte
de
revenus
de
leurs
parents
avec
la crise.
Ils vivent,
pour
certains,
dans
des
logements
exigus.
Il y a de
l'isolement,
il y
a
des
décrochages
scolaires,
il y
a
des
problématiques
de
santé
mentale.
On
en
a
parlé.
On
voit
que
finalement
l'impact
de
cette
crise,
elle
a
été
considérable
pour
les
enfants
et
les
jeunes.
Donc
il faut
vraiment
prendre
en
compte
leurs
difficultés,
leurs
envies,
leurs
besoins
et
toujours
venir
les
questionner. Alors
je rebondis
sur
la santé
mentale
puisque
ça
figure
dans
le projet,
mais
mardi
est
sortie
une
étude
sur
les
troubles
de
santé
mentale
qui
touchent
les
plus
jeunes,
donc
sur
la tranche
d’âge
des
6-11
ans.
En
fait,
cette
première
étude
nationale,
par
Santé
publique
France,
montre
qu'il y a
13
%
de
ces
jeunes
enfants
qui
sont
touchés
par
un
trouble
de
santé
mentale.
Donc
plus
tôt
on
pourra
agir
et plus
tôt
on
interviendra
aussi
sur
ces
jeunes,
eh
bien
mieux
ce
sera
pour
eux.
Et
je
pense
que
c’est
vraiment
une
donnée
à prendre
en
compte
dans
le déploiement
d’une
politique
de
prévention
pour
eux
tous.
Je
pense
qu’amplifier
la
démarche
participative
auprès
des
jeunes,
alors
les
canaux
de
communication
vont y contribuer.
Voilà, Tik Tok,
c’est jeune,
Facebook
c’est pour
les 35-50
ans,
Kamel,
un
peu
plus
vieux,
mais
ce n’est pas
obsolète,
voire
un
peu
plus
encore.
Mais
cette
démarche
participative,
en
fait, ça permet
d'améliorer
aussi
la représentativité
de
tous
les jeunes.
Parce
que
certes,
il y a des
fois
des
élections,
on
a
des
conseillers
de
la jeunesse,
etc.,
mais
on
ne
peut
pas
se
baser
que
sur
ces
représentants-là
parce
qu’il
va
manquer
forcément
les
autres
personnes
qu’on
ne
va
pas
voir,
qui
ne
seront
jamais
consultées,
qui
ne
vont
pas
faire
la
démarche
et
c’est
important
de
pouvoir
aller
vers
eux.
À
nous
d'imaginer
des
moyens
de
pouvoir
aller
les
capter
régulièrement.
Sinon
on
a un
biais
sociologique
qui
va
se
passer
et
on
va
passer
à côté
de
besoins
que
peut-être,
d’autres
n'auront
pas
identifiés.
Ce
qu'il faut,
c'est qu’on
ait des
outils
à la hauteur
pour
accompagner
et permettre
à tous
les jeunes,
quel
que
soit
leur
quartier,
quel
que
soit
leur
milieu
d’origine,
de
se
saisir
de
cette
chance
de
participer
à la
construction
de
leur
avenir
et de
participer
à ce
projet
jeunesse.
On
est
à une
époque
où
de
nombreux
jeunes
s’abstiennent
dans
les
élections,
même
quand
ils
ont
le
pouvoir
de
voter.
On
le
voit
dans
les
différentes
élections
quand
ils ont
18
ans,
voilà.
À
l'heure
où
les
extrêmes,
on
en
a parlé
tout
à l'heure,
s’invitent
chaque
jour
un
peu
plus
dans
le
débat
public,
où
les
inégalités
s’accentuent,
où
une
partie
de
la
jeunesse,
elle
bat
le
pavé
quand
même
pour
le
climat
ou
pour
lutter
contre
toutes
les
formes
de
discrimination,
on
a le devoir
de
permettre
à toute
notre
jeunesse
d'utiliser
sa
capacité
d'agir
pour
son
avenir.
C'est
ce
que
vous
avez
commencé
à faire.
Je pense
qu'il
faudra
toujours
le faire
et se
représenter
devant
eux
régulièrement
pour
pouvoir
voir
si on
est toujours
en
adéquation
avec
leurs
besoins.
On
ne
doit
laisser
personne
de
côté.
Surtout,
penser
à
ceux
pour
qui,
finalement,
la
puissance
publique,
est
essentielle
dans
la lutte
contre
les
inégalités
et les
discriminations.
J'ai juste
une
remarque
que
je n’avais
pas
faite
avant.
Je suis
désolée,
mais
sur l'axe
2, c'est du
texte,
mais
stéréotype
de
sexe
pour
moi
c’est stéréotype
de
genre.
Si on
veut
vraiment
être
sur
quelque
chose,
c'est
pas
stéréotype
de
sexe
mais
de
genre.
Et dans
cet axe-là,
je pense
qu’il
faut aussi
parler
des
questions
de
validisme.
Ça
touche
le handicap,
en
fait.
C'est un
sujet
qui
vient
de
plus
en
plus
sur
le débat
public et je
pense
que
ça
peut
faire
partie
aussi
de
cet
axe.
Je rebondis
sur
le harcèlement
scolaire
puisqu'aujourd’hui
il y a une
plénière
au
Conseil
régional.
Il y a
une
motion
qui
a été
portée
par
mes
collègues
écologistes,
réécrite
par
différents
groupes
et elle
a été
votée
à l'unanimité
pour
que
puisse
être
porté
un
gros
projet
sur
le harcèlement
scolaire.
Donconesten
plein
dedans.
Et
que
nous,
on
puisse
aussi
le
faire.
C’est
plus
que
nécessaire.
En
tout
cas,
je
redis
mon
Page
24/49 souhait
que
l’ensemble
de
la jeunesse
puisse
se saisir
de
ce projet.
Moi
aussi
je vais
citer quelque
chose
:
« C'est en prenant
soin
de sa jeunesse
qu'une
société prépare
son
avenir
».
Mme
Mathilde
LOUCHART
: Merci.
Je vais
être
plus
succincte,
je pense.
Alors
moi,
j'ai pris
plaisir
à lire
ce
projet
jeunesse.
Je le
dis
parce
que
le
document
est
bien
structuré,
bien
construit.
Le
projet,
il a été
fait
avec
méthode,
en
partageant
les
éléments
de
diagnostic,
définir
des
objectifs
et
en
concertant
largement
avec
les jeunes
et les
partenaires.
Et enfin
chose
sur
laquelle
je reviens
souvent
en
précisant
des
critères
d'évaluation,
en
amont
donc,
du
coup.
J'étais, j'ai pris
plaisir à lire. Donc
nous,
on
partage
les
quatre
grands
axes
qui
ont
été
retenus
et les
objectifs
qui
sont
définis.
Le
principe
d’universalité
qui
est
retenu
pour
ce
plan
jeunesse
aussi,
mais
aussi
et surtout
celui
d'équité
parce
que
ça,
c’est
déterminant
de
faire
plus
pour
ceux
qui
ont
besoin
de
plus
et d'adapter
les
propositions
aux
spécificités
de
chacun.
Et
j'insiste
là-dessus,
parce
que
c’est
parfois
des
arguments
que
j'ai
énoncés
plutôt
en
défaveur
de
certaines
actions
politiques.
Et là, l'équité,
ça me
parle.
Maintenant,
je
vais
partager
aussi
avec
vous
ma
frustration
d’élue
d'opposition
parce
que
ce
projet
m'intéresse.
Mais
j'aurais
aimé
qu’on
puisse
prendre
plus
de
temps
dessus,
notamment
dans
une
commission.
Il
y
a
beaucoup
d'éléments
qu'il
serait
intéressant
de
creuser
pour
creuser
les
effets,
partager
avec
les intéressés
des
retours
d'expérience,
comprendre
pourquoi
certains
jeunes
ne
sont
pas
touchés
par ces mesures,
etc.
etc. Et j'aurais
bien
aimé,
par exemple,
qu’on
puisse
inviter à la commission
le Conseil
de
la jeunesse
pour
avoir
un
débat
avec
eux,
leur
expliquer
les
choses
et les
retours.
Même
si
effectivement,
comme
vient
de
le dire
Karima
Chouia,
le
Conseil
de
la jeunesse
ne
représente
pas
toute
la jeunesse,
mais
c'est
déjà
un
premier
point.
Donc
l’idée
c’est
forcément
de
rendre
le
document
plus
pragmatique,
plus
opérationnel,
vérifier
sa
pertinence
sur
le terrain
et ça aurait pu
aboutir
à la formalisation
d’un
avis,
comme
on
l’a sur
le rapport
de
la
DSU
par
le
Conseil
citoyen.
Là,
on
pourrait
avoir
un
avis
du
Conseil
de
la
jeunesse
sur
le
projet
jeunesse
qui
est porté
par
la Ville.
Ce
qui
manque
pour
moi
dans
ce
document
c’est un
budget
prévisionnel
des
actions
qui
sont
proposées
en le déclinant
par axe,
pour
qu’on
puisse
vérifier
que
les moyens
qui sont
mis
en face
de
chaque
objectif
sont
adéquats
et vérifier
que
les
principes
fondateurs
qui
sont
dictés
sont
bien
respectés
dans
la
mise
en
œuvre
successive
de
ce plan,
parce
que
sans
des
moyens
adaptés,
on
risque
d’avoir
un
écart
entre
les
objectifs
qui
sont
affichés
et les
résultats
obtenus.
Je vais
donner
des
exemples
très
concrets.
On
parle
de
donner
une
égalité
de
chance
de
réussite
à tous
les
jeunes,
mais
on
annule
pour
faute
de
moyens
le
bibliobus
dont
on a
parlé
tout
à l’heure
au
projet
de
médiathèque.
Je pense
aussi
à l'accès
à la musique
dans
l’accès
à la culture
développé
pour
tous,
parce
que
le projet
Opus,
c'est une
réussite,
mais
il a failli
ne pas
exister puisqu’après
Démos
la MEL
avait annoncé
la fin du
projet
et il n’y avait rien
qui
était repris
derrière
pour
assurer
sa
succession.
Donc
là
je
pose
la
question.
J'anticipe
quand
le
projet
Opus
va
prendre
fin,
est-ce
que
la Ville,
nous,
on
peut
déjà
anticiper
et
mettre
en
place
des
choses
pour
qu’on
puisse
continuer
à faire
réussir
ce projet
?
Alors,
j'anticipe
aussi
les
retours
qu’on
va
me
faire.
On
va
m’évoquer
les
dumistes
dans
les
écoles
pour
l'accès
à la musique
pour
tous.
Je
sais,
c’est
une
très
bonne
mesure,
mais
entre
inscrire
un
enfant
dans
une
école
de
musique
pour
apprendre
un
instrument
et
faire
venir
des
dumistes
dans
une
école,
vous
admettrez
que
ce n’est quand
même
pas
tout à fait la même
chose.
Donc,
voilà,
des
fois il faut des
moyens.
Et enfin
je vois
bien
dans
le
document
les
efforts
qui
sont
faits
pour
mettre
en
avant
le vivre
ensemble,
la volonté
de
rassembler
les
jeunes
au-delà
de
leur
quartier
d'appartenance
pour
fédérer
au
sein
de
la
Ville.
Je suis
tout
à fait favorable
avec
cet
objectif,
mais
dans
la vie,
on
entend
quand
même
très
souvent
des
gens
à Hem
dire
trop
régulièrement
qu’il
faut fuir
certains
lieux
ou
certains
services,
parce
qu’il y a
une
peur
irrationnelle
de
mauvaise
fréquentation.
Alors
on
l’a, je
pense,
tous
entendu.
Je
dis
bien
peur
irrationnelle,
parce
que
pour
moi,
c’est le fait de
ne
pas
connaître
l’autre
ou
les
dispositifs
qui
font
qu’on
a parfois
peur
de
certaines
choses
et peur
de
l’autre.
Et
donc
je pense
qu'il
y a quand
même
encore
du
travail
à faire
pour
lever les
freins
au
sein
de
la Ville.
Et je pense
aussi
que
c’est notamment
en
associant
les
plus
jeunes
qu’on
peut
y arriver.
Voilà.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire :
Saïd
LAOUADI.
M.
Saïd
LAOUADI:
Oui,
merci
Monsieur
le
Maire.
Merci
en
tout
cas
à
Fabienne
et
à
Kamel
pour
la
présentation
de
ce
projet
jeunesse.
J'avais
déjà
souligné,
moi,
la
qualité
du
partenariat
dans
notre
Page
25/49 commune
qui
est
exemplaire
et
vous
l’avez
remis
en
avant.
Je
voulais
simplement,
j'ai
peut-être
mal
entendu
- ajouter
aussi
aux
partenaires
le Pôle
emploi.
Il est
quand
même
sur
notre
commune,
donc
je
ne
sais
pas
s’il l’a
cité
ou
pas.
S'il
l'a
cité,
alors
je
m'en
excuse,
mais
simplement
pour
dire
bravo
à
ce
projet.
Pour
la
partie
formation
emploi,
je
voulais
simplement
souligner
qu’il
y a aussi
ce
partenariat
exemplaire
puisqu'on
a
une
convention
de
partenariat
qui
n’existe
nulle
part
en
France
avec
le
Pôle
emploi.
Donc
ça,
c’est simplement
pour
dire
que
le Pôle
emploi
fait partie
de
l’équipe
qui
accompagne
et
soutient
tous
les parcours
sociaux,
économiques.
M.
Jean-Adrien
MALAIZE:
Oui,
moi
je
voulais
juste
réintervenir
sur
l'intervention
de
Mathilde
par
rapport
au
Conseil
de la jeunesse.
En fait, le projet jeunesse
a été monté
aussi
en partie
autour
des
actions
que
le
Conseil
de
la jeunesse
veut
mettre
en
place
tout
au
long
de
son
mandat,
notamment
les
réseaux
de
communication,
c’est eux.
Ils ont
déjà
créé
leur
page
Tik Tok.
Ils sont
en
train
d'apprendre
à travailler
avec
pour
pouvoir
justement
communiquer
plus
facilement
avec
les
jeunes.
Les
actions
de
prévention,
ils les
font
aussi
et tout
ce
qui
est
action
intergénérationnelle
et tout
ça,
c’est
des
projets
qu'eux
veulent
mettre
en
place.
Donc
si on
avait
eu
un
retour
sur
un
peu
comme
le
Conseil
citoyen,
en
fait,
ils auraient
été
d'accord
puisqu’en fait
sans vraiment
le
savoir ils ont créé le projet jeunesse
en proposant
des
actions
qui
sont
reprises
dans
le projet
jeunesse.
Mais
pour
rencontrer
le
Conseil
de
la jeunesse,
il n’y
a pas
de
souci.
On
en
parle
avec
Florian,
on
peut
organiser
une
rencontre.
On
ne
fera
peut-être
pas
ça
en
salle
de
réunion,
on
fera
peut-être
ça
à la plateforme
jeunesse,
ce
sera
plus
cool
et puis
on
pourra
discuter
avec
eux.
Il n’y a pas
de
problème.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Anne
Dassonville.
Mme
Anne
DASSONVILLE
: Oui,
j'avais
décidé
de
ne
pas
parler,
c'est vrai,
mais
c’est
plus
fort
que
moi.
Non,
je voulais
juste
revenir
sur
les actions,
effectivement
environnement.
Fabienne
en a
parlé
et l’a mis
en
avant,
parce
que
le service
jeunesse
et le service
environnement
travaillent
effectivement
main
dans
la
main.
Et
toi
Karima,
tu
l’as
dit
aussi,
la
jeunesse
s'intéresse
au
climat
et
à
la
planète
et
à
son
bon
fonctionnement.
Forcément,
c'est légitime
vu
qu'ils vont
l'habiter
demain
et pour
encore
un
moment.
Ici,
cette
année
il y
a
eu
énormément
d'interventions
par
nos
deux
animatrices
du
service
environnement,
Gaëlle
Bailleul,
évidemment,
qui
est
allée
plusieurs
fois
dans
différentes
écoles,
et
Marion
Paternoster,
qui
est
notre
stagiaire
environnement,
qui
a fait
beaucoup
d'interventions
sur
le
rôle
de
l'arbre
sur
la
nécessité
de
ne
pas
jeter
les
déchets,
de
les
trier,
de
revaloriser,
de
recycler.
Voilà,
il y
a
eu
beaucoup
d'interventions
parce
que,
effectivement,
c’est
une
bonne
approche
que
de
de
sensibiliser
tout
de
suite
les jeunes
et voire
même
les
petits.
Encore
aujourd’hui
il y avait
toute
une
journée
avec
l’école
Saint-Ex.
à
la
base
de
loisirs
avec
70
élèves
qui
étaient
à
la
base
de
loisirs
et
qui
ont
pu
regarder
toute
la
biodiversité
qui
s’y réfugiait.
Tout
l'intérêt
d’avoir
de
la nature
à nos
portes
et de
pouvoir
en
profiter
et
de
la préserver.
Et donc
ça, c’est vraiment
quelque
chose
de
transversal.
Et avec
le service
jeunesse,
c'est
quelque
chose
qu'on
travaille
et qu’on
travaillera
encore
évidemment,
parce
que
c’est très
porteur.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Kamel
MAHTOUR.
M.
Kamel
MAHTOUR
: Donc
en
fait
c’est
pour
un
peu
rebondir
à ce
que
vous
avez
dit
Madame
Chouia
et Madame
Louchart.
J'entends
bien,
Madame
Chouia,
que
vous
avez
raison
sur la santé
mentale,
puisque
les
chiffres
se
sont
aggravés
pendant
la période
du
Covid,
lors
du
confinement,
sur
la santé
mentale.
Je
rappelle,
c’est
une
ville
de
19
000
habitants.
Nous,
on
fait
ce
qu’on
peut
de
mettre
en
place.
On
met
en
place
des
actions
dans
ce
sens-là
avec
la Ville,
mais
c'est
une
compétence
départementale.
Vous,
vous
y
travaillez,
donc
vous
savez
ce
que
c’est
que.
Voilà,
après,
il faut
avoir
des
moyens.
Il
faut
avoir
des
psychiatres
et des
psy-
et des
psychologues.
Il faut
savoir,
en
France,
là, quand
même,
la santé
mentale,
elle
est
quand
même
très
pauvre,
hein?
On
est
quand
même
très
loin
de
nos
voisins
européens.
Donc
nous,
à Hem,
dans
notre
petite
ville,
on
fait ce
qu’on
peut
et avec
les
moyens
qu’on
a. Et on
a prévu
dans
ce
projet
jeunesse,
justement,
dans
l’axe
3,
pour
mettre
en
place
ces
actions-là
et
accompagner
ces
jeunes. Et pour
répondre
à Madame
Louchart,
parce
que
je
n’ai
pas
très
bien
compris
vers
la fin
sur
les
peurs,
etc.
sur les jeunes.
Il faut savoir
sur
la Ville,
il y a une
concentration
de
jeunes
un
peu
partout.
Les
jeunes
se
rassemblent
soit
au
Civron,
qu'ils
soient
Schweitzer
ou
soit
à Hem-centre
ou
dans
les
quartiers
des
Hautchamps
Longchamp,
il y a toujours
des
rassemblements
de jeunes.
Ils ne
font
pas
peur.
Il faut juste
leur
parler
et aller
vers
eux.
Et c'est
ce
que
nous
on
fait avec
le
service
jeunesse
et les
acteurs
locaux,
et
Page
26/49 nos
partenaires
associatifs
avec
qui
on
travaille,
qui
sont
sur
le
terrain
et
en
permanence
et
on
va
dans
tous
les
quartiers.
Voilà
les jeunes,
il faut leur
faire
confiance,
mais
pas
avoir
peur.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Madame
Chouia.
Mme
Karima
CHOUIA
: Madame
Chouia,
quand
elle est au
Conseil
municipal,
elle est citoyenne
de
Hem.
Elle
n’est
pas
élue
au
Département,
déjà.
Elle
y travaille
en
tant
que
fonctionnaire,
mais
elle
n’est
pas
élue
au
Département.
Je ne
fais pas
la politique,
donc
ça c’est important
de le repréciser
quand
même.
Et
la politique
de
santé
mentale,
ce
n’est
pas
une
compétence
départementale
non
plus.
Voilà.
À
partir
du
moment
où
on
met
des
choses
sur
une
politique
volontariste
et
qu’on
vient
dire
nous
aussi
que
c’est
bien,
qu'il
faut
aller
plus
en
avant,
ce
n’est
pas
une
critique.
C’est juste
qu’on
le souligne
et qu’on
se
dit,
il y a aussi
ça à reprendre,
tout
simplement.
Mais
je voulais
que
les
choses
soient
bien
claires.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire :
Saïd
Laouadi,
qui
veut
en
rajouter
une
petite
couche.
M.
Saïd
LAOUADI
: Non
pas
une
couche.
Pour
aller
dans
le sens
de
Madame
Chouia.
Nous,
nous
avons
sur
la
mission
locale
un
psychologue
et,
j'avoue,
on
avait
déjà
échangé
à
ce
sujet-là.
Il n’y
a jamais
eu
autant,
autant,
il n’y
a
plus
de
place
dans
les
rendez-vous
de
psychologue.
Il faut
savoir
aussi
que
la
Mission
locale
a un
psychologue.
Donc
je donne
raison
au projet
jeunesse
et à ce qu'a
dit Madame
Chouia.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Madame
Nouqueret.
Mme
Clémentine
NOUQUERET
: Moi,
je voulais
revenir
sur
le book
truck,
comme
vous
l’avez
effectué,
enfin,
vous
l'avez
cité
à plusieurs
reprises.
On
a
pris
la
décision
d'annuler
ce
projet
pour
des
raisons
budgétaires,
et notamment
pour
la sobriété
que
vous
défendez,
Donc
c’est
un
choix
qu’on
assume.
Par
contre,
on
n’abandonne
pas
du
tout le projet
de
médiathèque.
Au
contraire,
on travaille
dessus
pour
qu’il
soit
dans
le tiers
lieu
dans
l’ancienne
école
de
Jules
Ferry.
Donc
ça,
c'est
un
projet
qui
est
toujours
en
cours,
sur
lequel
on
continue
de
travailler.
Mais
en
tout
cas,
on
a
pris
la
décision
de
ne
pas
le
faire
aujourd’hui.
Mais
voilà,
on
n’abandonne
pas
du
tout le projet
du
livre, et d’ailleurs,
l’année
prochaine,
on
aura
aussi
le festival
du
livre
qui
aura
lieu.
On
va
essayer
de
renouveler
l'édition
tous
les
deux
ans.
Donc
il aura
lieu
l’année
prochaine,
en
2024,
du
coup.
En
tout
cas,
on
travaille
encore
sur
ce
sujet-là
et sur
le
livre.
On
ne
fera
pas
le book
truck,
mais
on
fera
d’autres
choses
sur
ce
sujet.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci.
Je
vais
donner
la
parole
à
Fabienne,
mais
je
me
faisais
la
réflexion,
compte
tenu
des
allers-retours
des
fauteuils;
qu’on a
bien
fait de
mettre
les
crédits
au
BS
pour
les
micros.
Mme
Fabienne
LEPERS :
Simplement
deux
précisions
concernant
la santé
mentale.
C’est clair que
dans
le cadre
du
dispositif de
réussite
éducative,
nous
avons
une
psychologue,
et vraiment,
c'est vrai
que
c’est
un
axe
fort
qui
est
développé
et beaucoup
d’enfants
sont
suivis
par
les psychologues.
La
seconde
chose,
c'est concernant
le financement
du projet
jeunesse.
En
fait, vous
pensez
bien
qu’on
travaille
sur
le projet
jeunesse,
vous
avez
vu,
depuis
pas
mal
de
mois.
Et,
en
fait, il a été
voté
lors
du
BP.
Il était,
il est
compris
dans
le vote
du
BP.
L'enveloppe
budgétaire
y est
pour
notre
projet jeunesse.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Bien.
Je
vous
propose
de
clore
ce
débat.
Quelques
mots
quand
même
sur
le sujet. Alors,
Madame
Louchart,
vous
avez
évoqué
le fait qu’il
n’était
pas
chiffré.
C’est un
projet,
ce
n’est pas
un
programme.
Donc
c’est pour
ça
qu'il n’a pas
été
chiffré.
Bien
évidemment,
derrière,
il y aura
un
programme
d'actions
qui
va
être
mis
en
œuvre
et pour
lequel
un
certain
nombre
de
crédits
seront
engagés
chaque
année.
Donc
ça,
je
laisse
Kamel
et
Fabienne
travailler
sur
ce
sujet.
Moi,
je
ne
vois
pas
d’inconvénient
à ce
que
vous
y travailliez
avec
eux
dans
le
cadre
de
la commission
ou
ailleurs.
Enfin
ça,
c'est
à
vous
de
voir
comment
vous
pouvez
travailler,
mais
vous
êtes
la
bienvenue,
si
vous
avez
des
propositions
à faire,
bien
évidemment.
Le
dossier
Démos,
je
connais
bien.
Je
pense
que
vous
le
savez,
Madame
Louchart,
vous
me
tendez
la
perche,
donc
je
la
prends
au
passage.
Démos,
c'est
moi
qui
l'avais
mis
en
œuvre
quand
j'étais
vice-
président
de
la
Métropole
lilloise
sur
la
politique
de
la ville
avec
l'Orchestre
philharmonique
de
Paris.
Maintenant
ça a été
repris,
dans
un
dossier
qui s’appelle
Opus,
avec
l'Orchestre
national
de
Lille. Ce
serait
difficile
de
le mettre
en
œuvre
uniquement
au
niveau
municipal
parce
que
c’est
bien
un
dossier
qui
est
intercommunal
et qui
est porté
comme
cela,
de
façon
à mélanger
- sije
puis
me
permettre
l'expression
-
des
enfants
de
différentes
cités
au
sein
d’un
orchestre
pour
qu'ils
jouent
ensemble
et qu’ils
apprennent
à se connaître
ensemble
et qu’ils
sortent
de leur
quartier.
Donc
si c'était pour
le faire
uniquement
à Hem,
Page
27/49 on
pourrait
le
faire
avec
l'orchestre
de
Hem,
On
pourrait
imaginer
ça,
mais
du
coup
on
ne
les
fait
pas
sortir
de
leur
quartier.
Donc,
on
va
laisser
courir
Opus.
Ça
vient
de
démarrer,
il y en
a pour
trois
ans,
on
a offert
les
instruments
cette
semaine,
donc
on
en
a pour
trois
ans.
On
verra
si la MEL
décide
de
ne
plus
suivre
ce
dossier
ou
cette
activité.
On
verra
comment
on
le
fait,
mais
moi
je
suis
très
partisan
à
le
poursuivre
parce
que
c’est
moi
qui
l’avais
mis
en
place
à l’époque.
Donc
j'avais
d’ailleurs
insisté
pour
qu'on
continue
sur
le sujet,
mais
je
n’ai
pas
eu
besoin
de
beaucoup
insister
parce
que
Jean-François
en
était persuadé
aussi,
compte
tenu
de l'attrait que
ça a auprès
des
jeunes.
Moi, je peux
vous
en témoigner,
lorsqu'on
a remis
les
instruments
de
musique
cette
semaine
c'est
des
violons,
violoncelles,
les
enfants
étaient
extrêmement
- comment
dirais-je
? - engagés
sur
ce
projet.
Ils
nous
ont
joué
un
petit
morceau,
enfin,
etc.
Enfin,
franchement,
c'était
très
bien
et
les
parents
étaient
très
satisfaits
aussi.
Donc
c’est
vraiment
une
vraie
action
sur
la découverte
de
la musique,
sur
le langage
universel,
sur
l'apprentissage
de
jouer
ensemble,
l'apprentissage
de
la
musique,
le
respect
du
professeur,
etc.
On
peut
regretter
effectivement
qu'il
y
a
neuf
ou
dix
enfants
sur
un
quartier
qui
comporte
2 000
ou
3 000
habitants,
ce
n’est pas
grand-chose,
mais
en
tout
cas
c’est un
bon
partenariat
qu’on
fait avec
le centre
social
des
Trois
villes. Maïs
c’est
une
action
parmi
d’autres.
On
en
reviendra
peut-être
au
moment
de
la
politique
de
la ville,
parce
qu'on
fait
plein
d’autres
actions
auprès
des
jeunes,
de
façon
à
ce
qu’ils
découvrent
différentes
activités
et là,
en
l'occurrence
la
musique.
Mais
on
essaie
de
faire
découvrir
des
quantités
d’actions
de
façon
à leur
en
faire
- comment
dirais-je
? -
découvrir
une
passion
et peut-être,
pourquoi
pas,
demain
un
métier
s’ils en
ont
envie.
Voilà,
je vous
propose
de
passer
au
vote
de
la
délibération.
Qui
est
pour
? Qui
est
contre
? Abstention
?
C'est
l'unanimité,
je vous
remercie.
Bravo
à Kamel
et Fabienne
pour
cette
présentation.
À
l'unanimité
des
présents,
les
élus
approuvent
la
délibération-cadre
relative
au
projet
jeunesse
et
prévention
2022-2026.
15.
CRITERES
DE
RECEVABILITE
DES
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
:
Nous
attaquons
maintenant
la
délibération
15
avec
le
critère
de
recevabilité
des
demandes
de
subventions
par
Jean
François
Leclercq.
M.
Jean-François
LECLERCQ
:
Merci
Monsieur
le
Maire.
Euh,
donc,
effectivement,
mes
collègues
adjoints
en
charge
des
politiques
sportives,
éducation
jeunesse
ou
sociale
pourront
effectivement
amender
et compléter
ce
que
je vais
présenter
puisque
c’est
un
travail
qui
a été
mis
en
place
et fait
de
concert
avec
l’ensemble
des
adjoints
qui
ont
dans
leur
délégation
des
associations
et
qui
font
appel
à
nous
pour
des
projets
tout au
long
de
l’année.
Je rappelle
que
les
derniers
critères
de
subvention
avaient
été
votés
en
2015.
Donc,
comme
on
l’avait déjà
annoncé
à plusieurs
reprises
au
sein
de
cette
assemblée,
on
a
donc
travaillé
de
concert
avec
l’ensemble
des
adjoints
et
des
techniciens
concernés
par
les
associations
pour
aboutir
à ces
critères
de
subvention
que
nous
sommes
amenés
à voter
ce
soir
après
avoir
eu
maintes
réunions
de
travail,
d’allers-retours
entre
les
services,
entre
nous
pour
pouvoir
avancer
et les
présenter
ce soir.
Donc
effectivement
on
a
mis
en
place
de
nouveaux
critères.
Certains
existent
déjà,
d’autres
ont
été
améliorés,
amendés
pour
arriver
à ces critères
présentés
ce soir en Conseil
municipal.
Donc
pour
chaque
délégation,
on
a des
items
communs
à toutes
les
politiques
qui
sont
mises
en
place
et, après,
il y a donc
des
items
spécifiques
par
politique
sectorielle
que
chaque
adjoint
a pu
mettre
en
place.
Donc
il y a au
niveau
des
items
plusieurs
critères
qui
ont
été
mis
en
place,
qui
existent
déjà,
d’autres
qui
ont
été
améliorés,
lorsque
les
associations
déposeront
leur
dossier
d'appel
à projet,
qui
sera
envoyé
dès
demain
puisqu'on
attendait
le vote
du
Conseil
municipal
pour
envoyer
les
dossiers
d'appel
à projet,
dans
lequel
nous
mettrons
un
courrier
d'accompagnement
en
indiquant
aux
associations
que
le Conseil
municipal
a
revu
ces
critères
d'appel
à projets,
pour
que
les
associations
soient
effectivement
informées
de
ce
qui
a
été
décidé
ce
soir au
sein
de
notre
assemblée.
Donc,
au
niveau
du
socle
commun,
donc
il y a plusieurs
items
qui
ont
été
mis
en
place
dont
les
systèmes
administratifs,
dont
certains
coulent
de
source.
Bien
évidemment,
si
une
association
ne
fait
pas
de
demande
de
subvention,
forcément
elle
n’a
pas
de
subvention,
mais
également
un
respect
de
la
vie
statutaire.
Il nous
paraît
important
que
chaque
association
- et c'est la loi - fasse
une
assemblée
générale
annuelle
et
y
convier
les
élus
qui
sont
financeurs,
non
seulement
par
des
moyens
financiers,
mais
Page
28/49 également
par
des
moyens-
comment
dirais-je
? - des
moyens
de
locaux
et d'impression
de
documents
et autres.
Donc
tout
ça fait qu’il
nous
semble
logique
et normal
que
les
élus
soient
conviés
à l'assemblée
générale
annuelle
de
l’association.
Donc
s’il
n'y
a
pas
d’assemblée
générale,
s’il
n’y
a
pas
de
dossier
d’appel
à projet,
il n’y aura
pas
recevabilité
d’un
éventuel
dossier
d’une
demande
de
subvention.
Bien
évidemment,
il y a également
des
respects
de
valorisation
des
actions
de
développement
durable,
respect
des
locaux,
application
des
mesures
de
sobriété
énergétique
- on
l'a
voté
dernièrement
au
Conseil
municipal
-,
et
également
dans
les
critères
communs
la
participation
aux
manifestations
municipales.
Il nous
paraît important
que
les associations
qui bénéficient
de
moyens
financiers
ou
autres
de
la Ville
participent
également
à la vie
municipale
et participent
aux
actions
que
nous
menons
sur
la
commune.
Et bon
nombre
d’elles le font déjà
aujourd’hui.
C’est vrai
que
nous
avons
la chance
d’avoir
une
vie
associative
très
riche
et qui
participe
activement
en
dehors
de leurs
activités
propres à
la vie, à la vie
municipale. Voilà,
ça,
ce
sont
les
grandes
lignes
au
terme
des
items
communs
à l’ensemble
des
politiques.
Je
vais
parler,
moi,
après,
pour,
moi,
au
niveau
de
la
politique
culturelle
et
je
laisserai
Étienne,
Philippe
et
Fabienne
parler
de
leurs
items
respectifs
au
niveau
de
leur
politique.
Donc
en
ce
qui
concerne
la
politique
culturelle,
les
critères
qui
sont
mis
en
place
c’est
bien
sûr
la
valorisation
des
écoles
de
disciplines.
Là
également,
on
met
en
avant
également
les
Hémois,
et
non-Hémois.
Plus
une
association
aura
de
Hémois
dans
son
association,
plus
effectivement
la
subvention
pourra
être
revalorisée
et être
plus
conséquente.
Nous
avons
mis
également
en
avant
des
échanges
avec
nos
villes
jumelées.
Nous
avons
fêté
l’année
dernière
les
50
ans
de
jumelage
avec
Mossley.
Nous
fêtons
cette
année
les
30
ans
avec
Wiehl
que
nous
recevrons
l’année
prochaine.
Et
il
nous
paraît
important,
vu
les
échanges
que
nous
avons
eus
avec
Mossley,
et
également
au
début
du
mois
de
juin
à
Wiehl,
de
développer
les
échanges
avec
nos
associations.
Et donc
pour
ce
faire,
il y a des
enveloppes
spécifiques
qui
seront
mises
à disposition
des
associations
qui
participeront
à des
échanges
avec
nos
villes
jumelées,
sur
des
actions
particulières.
Ça
pourrait
être
un
tournoi
de
sport,
ça
peut
être
des
rencontres
entre
jeunes.
Voilà,
donc
tout
ça
fait que
les
associations
pourront
avoir
un
bonus
avec
un
forfait
en
fonction
de
la ville
avec
laquelle
ils font
les
échanges. La vie
municipale,
j'en ai parlé.
Les
actions
de
devoir
de
mémoire,
effectivement,
ça, nous,
ça nous
paraît
également
important
de
les
mettre
en
avant,
comme
celles
pour
valoriser
le
patrimoine.
Et
effectivement,
lorsqu'il
y aura
des
projets
innovants
valorisant
l’image
de
la Ville,
ce
seront
également
des
critères
qui
seront
mis
en
avant
et qui
seront
regardés
lorsque
nous,
nous
examinerons
les
dossiers
d'appels
à projets.
Donc
tous
ces
critères,
bien
évidemment,
on
parle
de l’année N
-1 puisqu'effectivement
il faut bien
qu’on
parle
d'un
montant
qui
a été
versé
l’année
précédente,
et c’est
en
fonction
de
ce
montant
N
-1,
tous
ces
critères
qui
seront
mis
en
avant,
ce
seront
les
items
qui
ont
été
mis
dans
un
tableur
et qui,
lorsqu'on
va
rentrer
tous
les dossiers
d'appels
à projets,
les projets,
les associations,
feront
qu’un
montant
sera
défini
et acté
en
fonction
des
dossiers
d’appels
à projets
qui
nous
seront
remis
pour
2024.
Voilà,
je
vais
peut-être
laisser
la
parole
à
Étienne
pour
la
partie
sportive,
et
on
et
après
Fabienne
et
Philippe
pourront
peut-être
compléter
sur
leur
propre
partie,
et je
terminerai
pour
conclure
le
sujet
merci. M.
Étienne
DELEPAUT
: Merci
Jean-François.
Oui,
donc
en
matière
de
politique
sportive,
on
a bien
sûr
le tronc
commun
que
vient
d'expliquer
Jean-François,
mais
on
a dans
le sport
des
visions
différentes
du
sport
et nos
associations
ne
font
pas
tous
la même
chose.
Nous,
nous
confions
donc
des
structures
à des
associations
qui,
dans
un
premier
temps,
doivent
permettre
aux
gens
de
faire
du
sport
loisir,
du
sport,
d'apprentissage.
Et
on
a
aussi
une
dimension
supplémentaire
dans
les
associations,
qui
est
la
compétition.
Donc
on a
choisi
de
valoriser
trois
axes
principaux.
D'une
part,
les
associations
qui
avaient
des
écoles
de
discipline
en
leur
attribuant
des forfaits
si elles
ont
ou
non
une
école
de
discipline,
et en
fonction
de
leur
taille,
effectivement,
de
donner
un
bonus
parce
que
plus
vous
avez
d'enfants
dans
une
école
de
discipline,
plus
il faut un
cadre
sérieux.
Donc
il faut
des
formateurs
avec
des
diplômes.
Donc
on
choisit d'aider
ces associations
qui doivent
elles-mêmes
subvenir
à l’intérieur de leur propre
association,
au
niveau
de
compétence
des
moniteurs
qu’elles
proposent
aux
parents.
Donc
ça
c’est
pour
la
valorisation
des
écoles
de
discipline.
Page
29/49 Ensuite,
on
a aussi
dans
certains
clubs
des
gens
qui
font
du
sport
pour
le loisir,
pour
s'amuser,
mais
on
a aussi
certaines
associations
chez
nous
qui
font
du
sport
compétition
et même
- et si je le répète
encore
ici,
la
compétition
n’est
pas
ce
que
nous
poussons
au
maximum - il
est
vrai
et
indéniable
que,
à
Hem,
nous
avons
certains
clubs
qui
gravitent
à des
hauts
niveaux
de
compétition.
Donc
on a
choisi
de
donner
une
prime
au
niveau,
à savoir
ce
qu’un
club
qui
va
jouer
en
national
aura
un
bonus
supplémentaire
par
rapport
à un
club
qui
jouerait
en
départemental
ou
en
région.
Donc
tout
ça,
c’est
des
incitations
à
ces
clubs
qui
font
du
sport
de
haut
niveau
à aller
plus
loin,
ou
à savoir
que
s'ils y vont,
ils
seront
aidés
en
fonction
du
niveau
où
ils vont
aller.
Ensuite,
on
a aussi
des
activités
de
loisirs
parce
que
tous
les
clubs
ne
sont
pas
des
gros
clubs.
Toutes
les
associations
ne
sont
pas
des
grosses
associations.
Donc
on
privilégie
aussi
la
prime
aux
loisirs
en
donnant
un
petit
peu
moins,
forcément,
parce
qu’il
y a moins
de
besoins
à l’intérieur
des
associations.
Donc
un
peu
plus
d’argent
à destination
du
loisir,
sachant
- et ça,
c’est
comme
Jean-François
l’a dit-on
a toujours
une
prime
au
nombre
de
Hémois
dans
les
associations.
C'est-à-dire
qu’une
association
qui
va
drainer
un
public
à plus
de
60
%
qui
n’est pas
Hémois
recevra
moins
qu’une
même
association
qui
aura
le même
budget,
mais
qui
aurait,
elle,
60
ou
70
%
de
Hémois.
Donc,
comme
pour
la culture
et pour
ce qui va suivre,
chaque
critère
définit
un
pourcentage
par
rapport
à la subvention N
-1, on
ajoute
aussi
un
forfait
à la participation
d'Oxyg'hem.
Parce
que
Jean-François
a
parlé
des
manifestations
de
la Ville,
mais
dans
le
sport
on
a une
manifestation
phare
qui
est
Oxyg’hem
et, pour
Oxyg’hem,
on
va
donner
des
bonus.
C'est-à-dire
que
les
associations
qui
vont
nous
donner
des
bénévoles
qui
vont
nous
permettre
de
ne
pas
avoir
recours
à
d’autres
associations
qui
sont
payantes
pour
sécuriser
par
exemple
les
carrefours
auront
un
bonus
spécifique
Oxyg'hem.
Et
aussi
bien
sûr,
tous
ces
pourcentages
font
que
certaines
choses
ne
sont
pas
prises
en
compte.
Et
je
veux
dire
que
si dans
un
club,
il arrivait
qu'une
manifestation
exceptionnelle
soit
organisée,
un
tournoi,
un
déplacement,
un
projet
innovant
ou
un
besoin
de
spécificité
spécifique
au
sport.
J'entends
par
exemple
si la
plongée
sous-marine,
qui
n’a
pas
forcément
beaucoup
d’adhérents,
mais
qui
est
un
club
phare
à Hem,
qui
vient
d’ailleurs
encore
ici
de
nous
aider
à faire
bénéficier
d’un
baptême
de
plongée
à
dix jeunes,
dix
jeunes
Hémois,
ce
club-là,
en
particulier,
a des
besoins
en
matériel
qui
sont
très
chers
et
c’est évident
qu’on
ne
peut
pas
voir
de
la même
façon
une
association
comme
un
club
de
plongée
ou
une
autre
association
qui
n'aurait
pas
les
mêmes
besoins.
Moi,
je fais
du
vélo,
par
exemple.
on
n’a pas
les
mêmes
besoins
quand
je fais
du
vélo
que
si je devais
aller
plonger
dans
une
carrière
ou
ailleurs.
Et je
répète
encore
pour
l'apprentissage.
Donc
tout
ça
fait
qu’il
y
aura
une
subvention
qui
sortira
d’un
tableur,
puisque
tout
ça
a
été
rédigé
en
un
tableur,
et
donc
on
sortira
un
montant
et ce montant
ne
pourra,
à l'heure
actuelle,
pas
être
inférieur
à 95
%
de la subvention
de N
-1, tout
ça pour
éviter
qu'il y ait des
grosses
différences
dans
les
associations
qui
étaient
peut-être
habituées
à un
niveau
de
subvention,
qui
se justifie
moins
ou
pas.
On
leur
met
un
paravent
de
façon
à ne
pas
être
trop
dur
et plutôt
être
juste. Voilà
pour
ce
qui
est
du
sport,
Jean-François.
Mme
Fabienne
LEPERS
: Donc
nous,
sur
les
critères
spécifiques
à la
politique,
éducation
et jeunesse,
c'est
un
peu
plus
simple.
Moi,
je vais
m'occuper
du
volet
éducation
et je vais
laisser
le
volet
jeunesse
à
Kamel.
Donc
nous
avons
quatre
critères
spécifiques
en
plus.
Le
premier,
c’est
soutenir
les
parcours
éducatifs
et accompagner
les enfants
en
difficulté. Donc,
si l'association
présente
plus
de
cinq
actions,
on
lui
attribue
50
%
de
la base.
Si l’association
présente
entre
trois
et quatre
actions,
on
lui attribue
30
%
de
la base,
et si l’association
présente
moins
de
trois
actions,
on
lui
attribue
20
%
de
la base.
Le
second
critère
spécifique,
c'est
soutenir
les
actions
de
parentalité.
Donc,
idem,
si
l'association
présente
plus
de
cinq
actions,
on
lui
attribue
50
%
de
la
base.
Si
l'association
présente
entre
trois
et
quatre
actions,
on
lui
attribue
30
%
de
la
base.
Si
l'association
présente
moins
de
trois
actions,
on
lui
attribue
20
%
de
la base.
Le
troisième
critère,
c’est
promouvoir
la
laïcité
et
les
valeurs
de
la
République
au
sein
des
actions
menées,
culture
commune
du respect
mutuel,
du
dialogue,
de la tolérance
et de la considération
d’autrui.
Si
l’association
intègre
clairement
le
principe
de
laïcité
dans
les
actions
qu’elle
met
en
place,
on
lui
attribue
un
bonus
de
50
euros.
Page
30/49 Le
quatrième
critère,
c’est
valorisation
des
actions
de
développement
durable
et
application
des
mesures
de
sobriété
énergétique.
Si
l'association
intègre
clairement
le
principe
de
développement
durable
et met
en
avant
des
éco
gestes,
on
lui attribue
un
bonus
de
50
euros.
Je
te
laisse
la
parole,
Kamel.
M.
Kamel
MAHTOUR
: Donc
les
critères
pour
la jeunesse
et la prévention.
Je rappelle,
les
associations
à
qui
nous
donnons
des
subventions
: les
deux
collèges,
le collège
Saint
Paul,
le collège
Devos,
l'AJTF
et les
scouts.
Premier
critère,
donc
action
de
prévention,
donc
addiction,
harcèlement,
santé,
vivre
ensemble.
Donc
si l'association
présente
plus
de
cinq
actions,
25
%,
trois
ou
quatre
actions,
15
%
et moins
de
trois
actions,
10
%.
Deuxième
critère,
garantir
la
mixité,
la
parité
et
l’intergénérationnel.
Si
l’association
répond
à
trois
critères,
25
%,
deux
critères,
15
%,
un
critère,
10
%.
Troisième
critère,
soutenir
les
parcours
éducatifs
et
le
repérage
des
jeunes
en
difficulté.
Toujours
le
même
principe,
si l'association
présente
plus
de
cinq
actions,
25
%,
trois
ou
quatre
actions,
15
%,
deux
ou
moins
de
trois
actions,
10
%.
Quatrième
critère,
manifestation
durant
la
période
estivale
en
QPV
(juin,
juillet,
août,
septembre).
Si
l'association
présente
plus
de
cinq
actions,
25
%,
trois
ou
quatre
actions,
15
%,
deux
ou
moins,
10
%.
Cinquième
critère,
promouvoir
la
laïcité,
les
valeurs
de
la
République,
le
vivre
ensemble,
la
culture
commune,
la tolérance,
le respect
mutuel.
Si l'association
présente
le
principe
clairement,
intègre
dans
ses
actions
le principe
de
laïcité,
attribution
d’un
bonus
de
50
euros.
Et
sixième
critère,
valorisation
des
actions
de
développement
durable
et de
la
sobriété
énergétique.
Si
l'association
intègre
clairement
le principe
de
développement
durable
dans
les
actions
dont
elle
mène
en
place
et
les
écogestes,
attribution
d’une
subvention,
attribution
de
50
euros
également
pour
le
développement
durable
et la sobriété
énergétique,
un
bonus.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire:
Si
jamais
on
est
attaqués
au
niveau
informatique,
on
sait
qu'on
a
quelqu'un
qui
saura
le truc
par
cœur.
M.
Philippe
SIBILLE
: Merci
Monsieur
le
Maire.
Avec
le
social,
j'ai
l'impression
d’être
un
peu
le parent
pauvre
par
rapport
aux
critères
et
au
travail
qui
ont
été
effectués
ici,
dans
ces
subventions.
Mais
néanmoins,
il
était
difficile,
voire
peu
envisageable
pour
nous
de
créer
une
pondération
de
points
permettant
aux
associations
de
percevoir
tel
ou
tel niveau
de
subventions.
Ainsi,
la Ville
- je reviendrai
en
détail
après
avoir
vérifié
la
partie
administrative
de
complétude
du
dossier,
il me
semble,
on
ne
va
pas
éviter
aux
associations
de
le
faire
-,
instruira
toutes
les
demandes
des
associations
sur
la
base
de
leur
demande
initiale.
Néanmoins,
la
nouveauté
consistera
aux
porteurs
de
projets
d'identifier
et
de
quantifier
leurs
objectifs
à
atteindre,
l'offre
de
services
nécessaires
à
mettre
en
place,
ainsi
que
ses
conditions
de
réussite
en
face
d’un
besoin
social
bien
identifié.
La
subvention
de
l’année
N
sera
alors
analysée
selon
le
réalisé
de
l’année
N
-1
(obligation,
par
exemple,
de
tenir
deux
comités
de
pilotage
intermédiaire
et final)
et après
vérification
que
l'objectif affiché
a été
atteint
ou
partiellement
atteint,
et
les
raisons
de
la réussite
ou
de
la
non-réussite
de
l’action.
La
subvention
définit
alors
seulement
entre
1 %
et 100
%
de
la demande
initiale.
Nous
souhaitons
- et j’associe
mes
collègues
qui
ont
travaillé
sur
cette
dimension,
sur
la
commission,
donc
sociale,
quand
lorsque
ça a été
présenté
-, j'espère
que
ce
sera
un
moyen
d'attribution,
un
process
qui
permettra
d'attribuer
de
manière
juste
les
subventions,
les
projets.
Alors,
où
il n’y
a plus
de
facilité,
c'est que
nous
sommes
cadrés
aussi par la
politique
de la ville, donc
avec
une
réglementation
qui
ne
nous
permet
pas
non
plus
une
forme
d'originalité,
mais
lorsqu'ils
proposeront
une
intervention
sur un
champ
qui
n’est
pas
exploité
ou
occupé
par
le
droit
commun,
ou
alors
venir
renforcer,
selon
les
objectifs
de
l’urgence,
des
objectifs
affichés.
Alors
bien
sûr,
on
se
tient,
mesdames,
messieurs,
sur
deux
préalables
obligatoires
néanmoins,
sur
une
demande
finançable
dans
le respect
des
objectifs,
des
orientations
- donc
on
l'avait tout
à
l'heure
- de
la
politique
hémoise,
le respect
du
contrat
de
Ville
(je viens
de
l’évoquer),
les
axes
du
contrat
de
Ville,
les
axes
de
la convention
territoriale
globale
et aussi
sur
les
projets
santé,
gérontologiques,
voire
du
CCAS,
et bien
sûr
une
demande
instructible
s’il y a la
totalité
des
pièces
administratives
(tenue
d’assemblée
Page
31/49 générale,
charte
de
la laïcité,
invitation
des
élus),
un
peu
comme
je l'ai entendu
dans
les
préalables
que
vous
avez
évoqués
autour
de
la table.
Alors,
ce
qui
est
important
néanmoins
dans
cette
différenciation,
c’est
qu’il
y a aujourd’hui
cette
notion
d'identifier
et
de
quantifier
les
objectifs
à
atteindre
par
chaque
association.
Alors,
on
les
aidera
effectivement
à évaluer
effectivement
leurs
objectifs,
contrôler
l'efficacité
- alors,
je
n'aime
pas
le
mot,
contrôler
l'efficacité,
mais
ce
sera
plutôt
évaluer
avec
eux
-
sur
l'impact
social,
les
leviers.
Quel
public,
en
étant
QPV?
S'il
y
a
des
expérimentations
innovantes,
et
avec
peut-être
un
regard
plus
particulier
lorsqu'il
y
a
effectivement
-je
l'ai
entendu
précédemment-
donc
une
dynamique
partenariale
associative
et avec
les
associations,
bien
sûr,
et avec
la Ville.
Voilà
ce que
je voulais
donner
comme
complément
d’information,
donc
sur la démarche
des
subventions
en
précisant
que,
par
exemple,
pour
les
centres
sociaux
- c’est une
démarche
qui
m'importe
beaucoup
-
il y aura
aussi
une
demande
de voir
le suivi,
le nombre
de
suivi
de
jeunes
et autres.
On
aura
un
regard
et
une
vision
un
peu
plus
évidente,
telle
que
vous
l'avez
exposé,
Madame
Lepers
et Monsieur
Mahtour,
et
voir
par
exemple
- je
l'ai
entendu
également
précédemment
-
comment
on
fonctionnera
sur
les
animations
en
juillet
et
en
août,
parce
que
c’est
important,
effectivement,
de
tenir
en
haleine
grâce
aux
associations,
toute
une
population
qui
ne
part
pas
en
vacances.
Merci.
M.
Jean-François
LECLERCQ :
Oui,
merci
à tous.
Merci
un
peu
Fabienne
et Kamel
pour
le détail
de
leur,
des
critères.
Effectivement,
je
ne
suis
pas
rentré
aussi
précisément
dans
les
critères,
mais
on
en
a, elles
ont
été
présentées
dans
chaque
commission
thématique.
On
les a présentées
et on
a pu
en
débattre
si on
avait
des
questions
qui
nous
étaient
posées.
Voilà.
Donc
pour
conclure,
je
voulais
rappeler
que
dès
demain,
les
dossiers
d’appel
à
projets
partiront
auprès
des
associations
avec
un
petit
courrier
d'accompagnement
qui
explique
les
modifications
qui
ont
été apportées
dans
les
critères
de
recevabilité
des
subventions.
Pour
rassurer
également
les
associations,
on a
fait
des
simulations
par
rapport
au
tableur
qu’on
a
mis
en
place
avec
ces
nouveaux
critères.
Si les
associations,
telles
qu’elles
ont
déposé
leurs
projets
en
2022,
nous
les
déposerons
en
2023,
il y aura
peu
de
changement,
sauf
si bien
évidemment
il y a des
critères,
style
âge
ou
autre
qui
n’ont
pas
été
respectés
ou
des
critères
statutaires
qui
ne
sont
pas
respectés,
mais
sinon,
globalement,
les
simulations
que
nous
avons
faites
les
uns
et les
autres
en
fonction
des
critères
que
nous
vous
proposons
ce
soir,
il n’y
a pas
de
risque
majeur
pour
que
les
associations
voient
leurs
subventions
fortement
baisser.
Il y aura
peut-être
des
petits
ajustements,
mais
à la
marge,
très
peu
de
risques
que
nos
associations
soient
pénalisées
par
ces
critères
que
nous
mettons
en
place.
L'objectif,
bien
évidemment,
c’est
de
faire
grandir
nos
associations
avec
les
critères
que
nous
avons
les
uns
et les
autres
mis
en
place
et faire
en
sorte
que
les subventions
soient
équilibrées
et équitables
entre
les
différentes
associations
de
notre
commune.
Voilà
merci.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Merci.
Qui
veut
prendre
la parole
? Monsieur
Dupont.
M.
Jacques
DUPONT
: Merci.
Je vais vous
parler,
à l’occasion
de
cette
délibération,
de
démocratie
sociale
parce
que,
comme
vous
le disiez
tout
à l'heure,
on
a été
élus
sur
un
programme
et la démocratie
sociale,
démocratie
municipale
- pardon,
excusez-moi,
c'est
un
lapsus,
mais
pas
très
grave
-,
la
démocratie
municipale
est
un
des
axes
qui
font
que
nous
sommes
élus
aujourd’hui
et
c'était
un
désir
qu’on
avait
ressenti
pendant
la campagne.
Dans
la
révision
des
critères
d'attribution
des
subventions
aux
associations
que
vous
nous
soumettez
aujourd’hui,
vous
indiquez
que
les
critères
de
recevabilité
des
demandes
de
subventions
seront
directement
élaborés
à partir
des
orientations
politiques
du
GOPH
votées
par
la majorité
municipale.
Je
voudrais
rappeler
la loi et quelques
principes
simples
de
démocratie
municipale.
Une
mairie
est au
service
des
associations,
et pas
le contraire.
L'élément
déterminant
d’une
subvention
est
l'absence
de
contrepartie
à
son
versement.
L'absence
de
contrepartie
tangible
distingue
donc
la
subvention
qui
répond à
l'intérêt
général
de
la passation
par
la
collectivité
publique
d’une
commande
soumise
aux
procédures.
Le
GOPH,
en
fait,
n’est
pas
égal
à
l'intérêt
général.
Ne
confondons
pas
fait
et
opinion,
pour
répondre à
l'intervention
que
vous
aviez
eue
tout
à l'heure
où
le GOPH
ne
correspond
pas
à l'intérêt
général,
et c'est pour
ça
qu’on
s’y oppose.
Page
32/49 Il ne
peut
y avoir
de
lien
de
subordination
entre
les
associations
et la
mairie.
La
mairie
doit
respecter
l’objet
de
l'association
et la Ville
est tenue
d'appliquer
un
principe
d'égalité
entre
toutes
les
associations
sur
la mise
à disposition
de
locaux.
Les
associations
sont
indépendantes
dans
le
choix
de
leurs
actions,
en
particulier
celles
menées
par
les
bénévoles.
En
conséquence,
les
critères
particuliers
tels
que
la
participation
aux
manifestations
municipales,
la participation
à Oxyg’hem,
l’organisation
des
échanges
avec
des
villes
jumelées,
surtout
quand
elles
sont
rémunérées,
la
participation
à
la
vie
municipale,
le
respect
des
objectifs
du
GOPH
sont
des
demandes
qui
vont
au-delà
de
l'exigence
logique
d'un
comportement
citoyen,
d’un
comportement
citoyen
irréprochable
et peuvent
être
considérées
comme
des
contreparties
hors
de
l'intérêt
général.
Par
ailleurs,
dans
notre
ville
où
le
taux
de
pauvreté
reste
élevé,
nous
aurions
aimé
que
vos
critères
valorisent
davantage
les associations
qui accueillent
un
public
diversifié
et qui
pratiquent
des
tarifs
très
bas
pour
les
personnes
à faibles
ressources.
En
conclusion,
pour
autant,
en
fait, vos
dispositions
portent
sur
des
variations
de
montants
très
faibles
et,
par
défaut,
chaque
association a
l’assurance
de
recevoir
95
%
de
sa
subvention
précédente,
même
sans
se
soumettre
à vos
contreparties.
C’est
donc
dans
tous
les
cas
le fait du
prince,
au
sens
juridique
du
terme,
qui
continue
à s'exercer
en
dernier
recours,
malgré
ce que
vous
présentez.
À ce titre, et parce
que
votre
délibération
n'apporte
pas
davantage
d'équité
et de transparence
à notre
système
d'attribution
de
subventions,
nous
voterons
contre.
Je
vous
remercie.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Oui,
Madame
Chouia.
Mme
Karima
CHOUIA :
Merci.
Alors,
moi
je suis
ravie
de
voir
qu'il y a des
critères
puisqu'on
les réclame
régulièrement.
On
en
échange,
on
en
parle,
donc
c’est
important
aussi.
Bien
évidemment,
les
associations,
elles,
ne
peuvent
pas
faire
leurs
actions
s’il
n’y
a
pas
de
financement
des
collectivités
territoriales.
Donc
voilà,
il y a des
risques
d’autocensure,
mais
ils sont
plus
liés, à mon
sens,
à la signature
du
contrat
d'engagement
républicain
qui
est sollicité
par
l’État plutôt
que
de
souscrire
à des
critères
qui
sont
définis
par les
collectivités,
et c’est bien
normal
qu’on
le fasse.
Voilà,
je trouve
que
c’est plutôt
juste
équilibré. Peut-être
revoir
aussi
si,
suivant
les
années,
on
a
envie
de
mettre
une
orientation
particulière
sur
un
thème,
pourquoi
pas
prévoir
des
petits
bonus
à inclure
aussi
de
la même
manière
que
ce
que
vous
avez
proposé
sur
le développement
durable
ou
d’autres
choses.
Si on
se
dit que
l’année
2024
c’est
l’année,
je
n’en
sais
rien,
moi,
du
sport
santé
- c’est
les
JO, j'allais y venir
après
sur
le la politique
de
la ville
-, mais
voilà,
par
exemple,
ce
qu’on
met
en
place
pour
démocratiser
aussi
et permettre
l'accès
à tous
aux
JO.
Ça
peut
être
un
petit
bonus
et
on
peut
se
le
définir
tous
les
ans,
en
fait,
sur
telle
orientation
pour
telle
politique
et
ce
qu’on
va
amener
en
plus.
Du
coup
j'en
profite
pour
faire
de
la
politique
un
peu
plus
nationale
sur
le
contrat
d'engagement
républicain.
Beaucoup
d'associations
se
sont
émues
et
en
ont
beaucoup
parlé
en
2022,
quand
il a été
mis
en
place.
Alors,
dans
le cadre
de la loi Séparatisme,
mais
ça a
eu
un
grand
impact
pour
les
associations
et
leur
liberté
de
fonctionnement,
parce
qu'en
fait
on
s’est
beaucoup
rendu
compte
qu’on
s’attaquait
plus
à la liberté
associative
qu’au
fondamentalisme
religieux.
Donc
voilà, je voudrais
le mettre
en
avant.
Moi,
je
suis
un
peu
opposée
au
contrat
d'engagement
républicain,
mais
c’est
la loi
et c'est
bien
normal
que
vous
l’ayez
aussi
mis.
Et
de
toute
façon,
les
associations
savent
aussi
que
si elles
ne
le
signent
pas,
elles
n’auront
pas
leur
subvention.
Donc
c’est
un
peu
aussi
la carotte,
mais
voilà,
c’est
passé
au
Conseil
d’État.
Il y a eu
une
séance
le 19
juin.
Donc
il n’est pas
remis
en
cause,
mais
il y a de
forts
doutes
qui
ont
été
exprimés
sur
ce
sujet-là
et je voulais
le mettre
en
avant
ce
soir.
Ça
n’a
rien
à voir
avec
nos
critères,
mais
en
tout
cas,
ça fait partie,
pour
le monde
associatif,
d’une
épée
de
Damoclès
qui
est sur
la tête
et ça
pourrait
nous
arriver
à
nous
aussi,
collectivités,
où
l’État
pourrait
dire
à
la
mairie
«telle
association,
parce
qu’elle
n’a pas
respecté
le contrat
d'engagement
républicain,
vous
récupérez
les financements
qui
sont
votés
». Donc
ça a aussi
un
impact
sur
nous
et ça
peut
toucher
toutes
les
collectivités.
Merci.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Qui
veut
prendre
la parole
? Jean-François
Leclercq,
puis
après
Kamel
Mahtour. M.
Jean-François
LECLERCQ
: Oui, je voudrais
répondre
à Monsieur
Dupont
qui, lors
de
la commission,
n’a
quasiment
pas
écouté
ce qu’on
disait.
Donc
peut-être
qu’il
n’a pas
tout à fait compris
ce qu’on
voulait
faire
puisque,
voilà
à
un
moment
donné,
même
Étienne
vous
a
demandé
si
ce
qu’on
vous
disait
vous
Page
33/49 intéressait
ou
pas.
Donc
je
vous
fais
part
de
nos
remarques
également,
Monsieur
Dupont,
parce
que
lorsqu'on
on
est
en
commission,
c’est
l’occasion
de
débattre.
Là,
on
n’a
pas
pu
débattre
puisque
vous
n'avez
quasiment
pas
écouté
ce
que
Étienne
et moi
vous
avons
présenté
lors
de
ces
critères.
M.
Jacques
DUPONT
: Inaudible
(2'18’22).
M.
Jean-François
LECLERCQ
: Vous
permettez
? Je termine
mes
propos,
Monsieur
Dupont.
Je ne vous
ai
pas
coupé.
Ces
critères
ne
sont
pas
le fait
du
prince,
Monsieur
Dupont.
Lorsque
nous
avons
un
dossier
d'appel
à
projet,
il
répond
effectivement
à
des
critères.
Et
ce
n’est
pas
des
prestations
que
nous
demandons
aux
associations,
mais
les associations
mènent
des
actions
sur
la commune
pour
lesquelles,
comme
le
disait
Madame
Chouia,
elles
ont
besoin
de
la
collectivité
pour
fonctionner,
que
ce
soit
en
moyens
financiers
ou
en
locaux
ou
autre.
Donc
voilà,
donc
ces
critères
existent.
On
les
met
en
place,
elles
existent
vraiment.
Donc
à chaque
fois
vous
dites
«il
n’y
a pas
de
critères
», mais
oui,
il y a des
critères.
Que
ces
critères
ne
vous
conviennent
pas,
c’est
votre
choix
et
c’est
votre
droit.
Nous,
il
nous
paraît
important
pour
nous.
Alors,
on a travaillé
de nombreuses
réunions
avec
l’ensemble
des
élus
et des
techniciens
concernés.
C'est
ce
dossier
d'appel
à
projet
que
nous
recevons
depuis,
nous
recevons
tous
les
ans,
on
les
regarde
attentivement.
Ce
n’est
pas
parce
qu’on
reçoit
un
dossier
d'appel
à
projet.
Il
est
étudié,
analysé
en
fonction
des
critères.
Il est
mis
dans
un
tableur
et c’est
en
fonction
de
ces
critères
qu’un
montant
était,
ressort.
Ce
n’est
pas
nous
qui
décidons.
Voilà,
c’est autant
pour
telle
association,
autant
pour
telle
autre.
Non.
Les
critères
existent
et font
qu’on
arrive
à un
montant
qui
est défini
tel. Si, si. Vous
pouvez
dire
non,
moi
je vous
dis
oui, voilà.
Ce
n’est
pas
vous
qui
recevez
les
dossiers
d'appels
à projets
et qui
les
rentrez.
Ce
sont
les
techniciens
qui
les
rendent
et
qui
nous
les
proposent
et qui
nous
les
soumettent
après,
en
fonction
de
ce qui
était retenu
et défini
par
ces
critères
tels
qu’ils
existent
aujourd’hui.
Donc
ce
n’est pas
le
fait
du
prince.
C’est
du
donnant
donnant,
je
dirais.
Ce
n’est
parce
qu’il
y
a
une
association
sur
la
commune,
que
la commune
est
obligée
de
la soutenir,
Monsieur
Dupont.
Ça,
une
association,
c'est
du
droit
privé.
C’est
du
droit
privé.
Les
projets
qui
nous
sont
soumis
rentrent
dans
les
critères,
font
que
ça participe
à la vie
de
la commune,
et ces
critères
que
nous
mettons
en
place
font
que
les
associations
qui
seront,
qui
sont
subventionnées,
participent
activement
à
la
vie
de
la
commune.
Chacun
peut
faire
son
association,
peut
faire
une
activité.
Ce
n’est
pas
pour
cela
que
la Ville
doit
la subventionner
et doit l'aider. Voilà,
il y a des
critères
mis
en
place.
M.
Jacques
DUPONT
: Ce
n’est pas
du
tout
ce
que
j'ai dit. (2°20’36)
M.
Jean-François
LECLERCQ :
Enfin,
vous,
le droit
du
prince
et autres,
c’est bon. Voilà.
Enfin,
je vous
dis
les
critères
qui
sont
là,
ils
sont
réels,
ils
sont
tout
à fait
euh.
Un
intervenant:
Inaudible
(2°20’47).
M.
Jean-François
LECLERCQ
: Oui,
tout
à fait.
Oui,
bah
oui.
Oui.
M.
Kamel
MAHTOUR
:
Donc
moi,
c'est
un
peu
pour
rebondir
sur
ce
que
vous
dites,
Monsieur
Dupont,
par
rapport
aux
critères
de
subvention,
qu’on
n’aide
pas
assez
les
personnes
qui
sont
pauvres.
Moi
je
dirais
plutôt
des
personnes
en
difficulté.
On
ne
fait
que
ça.
On
finance
les
centres
sociaux,
on
finance
l'AJTF,
on
finance
Action
boxe.
Je
peux
vous
citer
les
associations
qui
ont
des
adhérents,
qui
ont
des
personnes
qui
sont
en
difficulté, et
je
rappelle,
la Ville
n’a
pas
obligation
de
donner
une
subvention.
On
est pour
l'intérêt
général
et on
ne
finance
pas
des
associations
où
ils sont
trois
ou
quatre,
dans
une
asso
où
on
ne
sait pas
où
va
l'argent,
etc.
Donc
voilà,
c'était pour
dire
qu’on
fait beaucoup
pour
les actions
de
prévention,
pour
ce public
là en
difficulté.
Et voilà,
la liste
est longue.
M.
Étienne
DELEPAUT
: Oui,
moi
j'avoue
franchement
que
j'ai du
mal
à voir vos
sourires
quand
on vous
parle,
parce
que
c’est très
désagréable
quand
on a
travaillé
comme
on a
travaillé.
Je ne
parle
pas
de vous
Madame
Chouia,
parce
que
j'ai apprécié
votre
prise
de
parole.
Par
contre
quand
on
a travaillé
comme
on
a
travaillé,
quand
on
vous
a
proposé
en
commission
de
débattre,
contrairement
à
ce
que
vous
dites
Monsieur
Dupont,
et que
comme
dans
la commission
Finances,
que
comme
dans
la
commission
où
il y
avait
Thibaut
et que
comme
dans
la
commission
Culture,
vous
n’avez
rien
à dire,
je
vois
mal
pourquoi
maintenant
vous
venez
sourire.
M.
Jacques
DUPONT
: Inaudible
(22219).
M.
Étienne
DELEPAUT
: Non,
non,
tu
ne
me
tutoies
pas.
Page
34/49 Mme
Mathile
LOUCHART
: Alors,
on
commence
à avoir
un
petit peu
d'expérience
sur le fonctionnement
des
commissions
et
du
Conseil
municipal.
Clairement,
quand
on
énonce
des
débats
en
commission,
la
chose
qui
est faite,
c'est qu’on
prépare
la contre
argumentation
en
Conseil
municipal
pour
pouvoir
nous
dire
qu'on
est à côté
de la plaque,
qu'on
n’y connait
rien,
qu’on
ne
connaît
pas
notre
Ville. On
a l'habitude
de
ça et on
sait comment
ça
se
passe.
Je
referme
la parenthèse
parce
que,
de
toute
façon,
tout
ce
qu’on
a
toujours
dit
de
constructif
en
commission,
ça
n’a
jamais
été
repris
dans
aucune
décision
du
Conseil
municipal.
Jamais.
Aucune
délibération
n’a
été
modifiée
par
ce qu’on
a dit en
commission.
Jamais.
M.
Jacques
DUPONT
:Elles
sont
même
présentées
en
avis
conforme,
maintenant.
Mme
Mathile
LOUCHART:
Je
tenais
quand
même
à
signaler
un
exemple
précis,
pour
le
coup,
d'une
association.
Je
ne
sais
pas
si je
devrais
la
citer,
mais
tant
pis.
La
danse,
c'est
quelque
chose
qui
est
une
discipline
vraiment
très
disparate.
Il y a plein
de
types
de
danses
différents.
Il y a des
gens
qui
aiment
la
danse
classique.
Il y a des
gens
qui
aiment
la
danse
moderne.
Il y a des
gens
qui
aiment
le jazz.
Il y a des
gens
qui.
À
Hem,
on
a une
association,
c’est
Ainsi
Danse.
Il y a déjà
eu
des
gens
qui
ont
voulu
monter
d’autres
associations
de
danse,
à laquelle
on
leur
a refusé
l'accès
parce
que,
à Hem,
la
danse
c’est Ainsi
Danse.
J'ai aussi
beaucoup
de
connaissances
qui
m'ont
dit:
« Ainsi
Danse,
c'est
cher
»
et qui
sont
partis
faire
leurs
cours
de
danse
dans
d’autres
communes
pour
avoir
des
tarifs
plus
attractifs.
Donc
ça,
c'est
des
exemples
précis
qui
montrent
que
non,
ce
n’est pas
égal
à tous,
liberté
pour
tous
et qu’il y a un
réel
contrôle
des
associations
et des
activités
pratiquées
par
la mairie.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Jean-François
Leclercq.
M.
Jean-François
LECLERCQ:
Alors
là,
elle
est
quand
même
assez
bonne
celle-là.
Madame
Louchart,
effectivement,
lorsque
nous
avons
une
association
qui
a une
activité,
on
l’a toujours
dit qu'il
y avait
une
association
par
discipline
que
nous
financions.
Si une
association
lambda
veut
créer
de
la danse,
libre
à
elle, mais
effectivement
aujourd’hui,
on
l’a toujours
dit et ça a toujours
été
quelle
que
soit la thématique,
c’est un
club
ou une
association
pour
une
discipline.
Si demain
des
gens
veulent
se réunir
pour
créer
une
association
de
danse,
ils peuvent
tout
à fait le faire.
Mme
Mathilde
LOUCHART
: Inaudible
(2”24’45).
M.
Jean-François
LECLERCQ
: Non,
non
ce n’est pas
illégal.
Mme
Mathilde
LOUCHART
: La
mise
à disposition
de
locaux
…
M.
Jean-François
LECLERCQ
: Laissez-moi...
Laissez...
Mme
Mathilde
LOUCHART
: aux
associations
doivent
respecter.
M.
Jean-François
LECLERCQ
: Non,
absolu-..
Mme
Mathilde
LOUCHART
: un
principe
d'égalité.
M.
Jean-François
LECLERCQ
: Absolument.
Vous
pouvez
me
laisser
terminer,
Madame
Louchart
?
Je
ne
vous
ai pas
coupée.
Non,
non,
ce
n’est
absolument
pas
illégal.
Une
association
peut
exister,
mais
elle
n’a
pas
besoin,
on
n’est pas
obligés
de la subventionner
et de
l'aider. Je suis
désolé.
Une
association,
c'est
de
droit
privé,
Madame
Louchart.
C’est
de
droit...
Mme
Mathilde
LOUCHART
: Inaudible
(2’25'06).
M.
Jean-François
LECLERCQ
: Non,
absolument
pas. Absolument
pas.
Enfin
bref,
on
ne va pas
épiloguer
sur
le
sujet.
Pour
ce
qui
concerne
la
danse,
effectivement
nous
avons
une
grosse
structure
sur
la
commune.
Ce
n’est
pas
la seule
puisqu'on
a une
deuxième,
c'est
N'didance,
qui
fait de
la
danse
urbaine.
Donc
elles
sont
deux
sur
la
commune,
et
elles
sont
toutes
les
deux
aidées.
Et
je
pense
qu'aujourd'hui
Ainsi
Danse
a des
tarifs
effectivement,
peut-être
pour
certains,
chers.
Je
rappelle
néanmoins
qu'il y a le
dispositif Pass’sport
culture
qui permet
aux
personnes
qui
n’ont
pas
forcément
les moyens
de
bénéficier
de
50
%
de
réduction
sur
la
cotisation
de
l'association.
Voilà
donc
là
je
pense
que
ça
rend
tout à
fait
abordable
la cotisation
annuelle
avec
ce
dispositif
que
la Ville
met
en
place,
en
complément
pour
aider
les
Hémois
à faire,
à participer
à une
association
telle
qu’Ainsi
Danse
ou
une
autre.
Alors,
je
voulais
répondre
à
Karima
Chouia
sur
les
opportunités
complémentaires.
Effectivement,
ce
n’est
parce
qu’il
y
a
des
critères
qu'on
met
en
place.
Rien
n'empêchera,
en
cours
d'année,
si
une
association
avait
un
projet
qui
nous
paraissait
intéressant
par
rapport
à l'actualité
ou
une
thématique
Page
35/49 particulière
d’abonder
effectivement
sur
une
montant
complémentaire
sur
un
sujet
spécifique
tout
à
fait. M.
Francis
VERCAMER,
Maire :
Bien,
je vous
propose
de
revenir
un
peu
dans
le
calme.
Je
me
doutais
que
ce
sujet
allait
être
un
peu
explosif,
ou
en
tout
cas
donner
lieu
à
des
échanges.
D'abord,
un,
moi
je
conteste
le fait que
si vous
dites
quelque
chose
en
commission,
on
ne
le prend
pas.
Si on
ne
le prend
pas,
c’est
parce
qu’il
n’est
pas
conforme
à ce
qu’on
veut
faire.
Ça
oui,
mais
si vous
proposez
des
choses
qui
sont
intéressantes,
je
ne
vois
pas
pourquoi
on
ne
les
prendrait
pas.
Pour
répondre
aussi
à
Monsieur
Dupont,
entre
la
conforme
et
l'avis
consultatif,
c’est
tout
bêtement
quand
on
a
une
délibération
qui
touche
à
plusieurs
commissions,
on
ne
peut
pas
se
permettre
que
chaque
commission
touche
la
délibération
et
modifie
sans
en
parler
à une
autre.
Donc
il y en
a une
qui
est
chargée
de
modifier
pour
tout
le
monde
et
ce
qui
est
en
fonction
des
avis
consultatifs
des
uns
et
des
autres.
Donc
si
une
commission,
la
commission
sport
par
exemple,
avait
une
modification
à
faire,
ils
s’adresseraient
à la
commission
en
charge,
parce
que
le
la
commission
en
charge
des
associations
c’est
la
culture,
c'est
comme
ça
chez
nous,
eh
bien
il dit:
« Voilà,
je
voudrais
que
vous
modifiiez
ça»
et
c’est
la
culture
qui
change.
Parce
que
vous
imaginez
si toutes
les
commissions
ont
changé
des
délibérations
sans
en
parler
aux
autres,
quelles
délibérations
on
prendrait
à la fin.
On
ne
saura
même
pas
quelle
est la bonne.
Donc
c'est
pour
ça
qu’on
a
une
qui
donne
un
avis
conforme
- c’est-à-
celle
qui
modifie
la
délibération
-
et
l’autre
qui
sont
un
avis
consultatif
parce
qu’elle,
elle
ne
peut
pas
modifier
d'elle-même
la
délibération,
mais
simplement
demander
à
celle
qui
a l’avis
conforme
à
le faire.
Alors
c’est
toujours
comme
ça,
ça
a
toujours
été
comme
ça
chez
nous
et ça
marche
assez
bien.
Et
ne
dites
pas
que
ça
change
pas,
parce
qu'on
a encore
changé
de
délibération
entre
l’heure,
le jour
où
on vous
l’a
donnée
officiellement
et la date
du
Conseil.
On
a eu
des
modifications,
d’ailleurs
à la suite
de
Madame
Louchart
puisqu'elle
a
demandé
des
éléments
qui
n'étaient
pas
mis.
Donc
on
change
les
délibérations.
Ne
dites
pas
qu’elles
sont
immuables.
On
les
change,
on
les
rajoute,
on
les
modifie
en
fonction
des
avis,
des
commissions.
Donc
ne
dites
pas
qu’on
ne
change
rien.
Après,
forcément
qu'on
ne
prend
rien
de
ce
que
vous
dites
puisque
vous
ne
dites
rien.
Alors,
forcément
on
ne
va
rien
prendre
de
ce
que
vous
dites
puisque
vous
ne
dites
jamais
rien
dans
les
commissions.
Donc
ça,
c'est évident.
Alors,
sur
le sur
le fond,
je réfute
complètement
l’histoire
du
fait du
prince.
Monsieur
Dupont,
il faudrait
que
vous
vous
vous
plongiez
dans
la
loi.
Les
lois,
la
loi
1901,
c'est
très
simple,
c’est
des
gens
qui
s'associent
indépendamment
de
tout
le monde
pour
faire
quelque
chose
en
commun
et qui
mettent
des
moyens
en
commun.
C’est
ça la loi
1901
et c’est indépendant
de tout.
C'est-à-dire
que
n’importe
qui peut
faire
une
association.
D'ailleurs,
à
Hem,
il
y
a
beaucoup
plus
de
d'associations
que
celles
qu’on
subventionne.
Et
heureusement,
il
doit
y
avoir
cinq
fois
plus
d'associations
que
celles
qu’on
subventionne.
Il doit avoir plus
de
deux
cents
ou
trois
cents
associations
à Hem.
Il suffit
d’aller voir
dans
le Journal
officiel.
Vous
les
avez.
Il y en
a plein,
des
associations.
Il y en
a plein
qui
ne
demandent
pas
de
subvention
parce
que
c’est
un
acte
privé.
Ils
ont
envie
de
se
mettre
ensemble
pour
faire
une
activité
ensemble
et ils ne
demandent
rien
à personne.
Il y en
a plein.
Moi-même
je fais partie
d’associations
qui
ne
demandent
pas
de
financement
à la Ville,
voilà,
et heureusement.
On
ne
le
dit
à personne
d’ailleurs
parce
qu’on
s’associe
pour
faire
des
choses
ensemble.
Voilà,
c’est
ça
la loi. Donc
la loi de
1901,
c’est
ça.
Après,
dans
la loi de
1901,
il a été
rajouté,
qu'éventuellement
on
pouvait
demander
des
dons
et des
legs.
Alors
ça,
c’est,
je
crois,
en
1935
que
ça a
été
fait.
Voilà,
en
1935,
on
l’a
fait
sauf
que
on
a
demandé
des
dons,
des
legs
et puis
il y a un
certain
nombre
de
gens
qui
ont
exagéré.
Je vous
rappelle
le
carrefour
du
développement,
un
certain
nombre
de
gens
ont
été
chercher
de
l'argent
public
et
puis
on
en
a
fait
n'importe
quoi.
Donc
la loi, en
91,
92
je pense
encore
après
il y a eu
des
lois
qui
ont
rectifié
ça
et qui
ont
indiqué
qu'il
fallait effectivement
définir la manière
dont
on
finançait
et s'assurer
que
l'argent public
qui
a été
mis
dans
les
associations
serve
à l’objet
pour
lequel
ils
ont
été
financés.
C'est-à-dire,
en
gros,
les
gens
qui
qui
vont
chercher
de
l’argent
auprès
des
collectivités,
ils le
font
pour
un
projet
précis
que
la
collectivité
finance
et
pour
laquelle
la
collectivité
doit
s'assurer
de
la
bonne
destination
des
fonds.
Ça,
c'est la loi. Interruption
: Inaudible
(23014).
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Non,
mais
c’est la loi. Mais
je n’ai pas
dit que
les associations
ont le droit
à une
subvention.
Ils n’ont
rien
le droit
du
tout.
C’est simplement
si elle
dépose.
Interruption : Je
n’ai
pas
dit.
(23024)
Page
36/49 M.
Francis
VERCAMER,
Maire:
Laissez-moi
terminer.
Laissez-moi
terminer.
Laissez-moi
terminer.
Donc
la ville
définit...
M.
Jacques
DUPONT
: Vous
dites
des
choses
que
je n’ai pas
affirmées.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Mais,
Monsieur
Dupont,
la
Ville
définit
un
certain
nombre
d’éléments
qui
sont
le
GOPH.
Donc
les
gens
savent
pourquoi
on
veut
financer,
et
s’ils
rentrent
dans
le
GOPH
on
financera.
Les
écoles
de
disciplines,
c’est
dans
le
GOPH,
on
finance.
Et puis
on
finance
des
critères
pour
le
savoir,
lequel,
comment
les
gens
peuvent
savoir
combien
ils
peuvent
avoir.
C’est
plus
simple
parce
que
sinon
ils
ne
savent
pas.
Mais
on
n’a
rien
inventé.
Vous
prenez
n'importe
quel
appel
à
projet
du
gouvernement,
c'est
comme
ça que
ça
fonctionne.
Il y a un
appel
à projet.
On
dit : « Vous,
si vous
voulez
de
l'argent,
vous
allez
dans
l’appel
à projet.
Et voilà
ce qu’il
faut faire,
etc.
etc. » et à la fin, il y a marqué
:
«Ce
n’est
pas
parce
que
vous
déposez
votre
dossier
que
vous
vous
serez
financé
». Oui,
parce
qu’ils
ont
encore
le droit
de
dire
non
parce
qu'ils
estiment
que
l'association
ne sera
pas
capable
de le faire
ou
parce
qu’elles
estiment
que
l'association
n’est
pas
dans
les
clous,
etc.
etc. Voilà,
ça,
c’est la loi. C’est
comme
ça,
et donc
on
fait la même
chose,
rien
de
plus,
rien
de
moins
que
ce
que
fait
le gouvernement,
que
ce
que
fait
la
région,
que
fait
le
département,
que
font
toutes
les
villes
de
France.
Et
il
y
en
a
une
qui
malheureusement
n’a
pas
fait tout
à fait comme
ça,
et elle
est
même
passée
au
tribunal.
Heureusement
le
tribunal a
relaxé
le maire
il n’y
a pas
si longtemps.
Voilà,
parce
que
justement
le
maire
estimait
qu'il
devait
faire
comme
ça
et
il a
été
attaqué
au
tribunal.
C’est
la
ville
juste
à
côté,
et
il a été
poursuivi.
Le
procureur
a estimé,
comme
vous,
qu’il n'avait pas
le droit,
etc. Le tribunal
relaxé
quand
même,
donc
c’est
encore
le Conseil
municipal
qui
décide
et pas
l’association
qui
décide
si elle
doit
être
financée
ou
pas,
et
heureusement.
Heureusement,
c’est
de
l'argent
public
dont
on
parle.
Et donc
c'est comme
ça.
Alors,
sur
le
contrat
d'engagement
républicain,
vous
avez
raison
madame
Chouia,
c'est
quand
même
compliqué
pour
un
certain
nombre
d'associations.
En
plus
on
ne
voit
pas
tellement
l'intérêt
sur
des
associations
patriotiques
par
exemple,
ou
quelque
chose
comme
ça,
on
leur
demande
de
signer
des
engagements
républicains.
C’est les gens
qui, tous
les ans,
font le devoir
de
mémoire,
etc. Enfin
bon,
c’est
comme
ça.
C’est
la loi,
donc
on
l’applique.
On
le
regrette,
après,
sur
d’autres,
effectivement,
ça
peut
se
discuter.
Alors,
moi
je le
prends
comme
une
espèce
de
dédouanement
de
la
commune.
C'est-à-dire,
en
gros,
l'association
s'engage
à rester
dans
la laïcité
et nous
on
leur
fait
confiance.
C’est
comme
ça
que
je
le prends,
voilà.
Après,
si
elles
ne
le font
pas,
elles
l'ont
signé,
c’est
à leurs
risques
et périls.
Bon
voilà,
c’est comme
ça qu’on
le prend
et on
n’en
fait pas
toute
une
affaire,
mais
on
peut
reconnaître
que
c’est un
peu
compliqué.
Alors,
sur
les
95
%,
Monsieur
Dupont,
ça
paraît
un
peu
logique
qu’on
fasse
ça,
tout
bêtement
parce
que
des
associations
ont
parfois
du
personnel.
Ils
ont
des
salariés
et il faut
qu’ils
payent
les
salaires à
la fin
du
mois,
et on
ne
peut
pas
couper
les
vivres
du
jour
au
lendemain,
comme
malheureusement
on
l’a vu
parfois
sur
d’autres
collectivités.
Et donc
on
a estimé
que
nous,
eh bien
on
allait progressivement
couper
j'allais
dire
les
fonds
au
fur
et
à
mesure
des
associations,
sauf
s’ils
ne
respectent
pas
la
loi.
Ça,
c’est
différent.
Mais
s'ils
respectent
la loi,
mais
qui
ne
sont
plus
tout
à fait
dans
l’objet
que
nous
nous
fixons,
c'est-à-dire
qu'ils
ne
sont
plus
tout
à fait dans
l'axe
de
ce
qu’on
voudrait
financer,
eh
bien
on
va
réduire
progressivement
nos
financements
de
5 %
par
an,
de
façon
à leur
permettre
de
se retourner,
de
trouver
des
financements
ailleurs
éventuellement,
de
prendre
des
mesures
de
gestion.
Voilà,
donc
c’est
pour
ça
qu'on
le fait.
Alors
vous,
je sais
bien
que
vous
préférerez
qu’on
coupe
les vivres
tout
de suite
et que
tout le monde
soit
viré,
mais
ce
n’est
pas
notre
cas.
Voilà.
Donc
on
essaie
d’être
un
peu
humains
dans
la
gestion
des
associations,
comme
ça.
C’est
pour
ça
qu’on
a mis
sur
ce
créneau
ce
montant
de
95
%
qui
permet
aux
associations
qui
n'auraient
pas
-ce
qui
n’est
pas
le
cas
aujourd’hui-,
mais
qui
n’auraient
plus
le
financement
de
la Ville
pour
différentes
raisons
parce
que
tout
bêtement,
elles
ne
sont
plus
dans
l’axe.
Imaginez
qu’une
association
ne
fasse
plus,
je
ne
sais
pas
moi,
décide
de
ne
plus
faire
une
école
de
discipline
pour
des
raisons
qui
la regardent,
eh bien
elle quand
même
son
prof,
parce
que
pour
une
école
de
discipline,
je vous
rappelle
qu’il
faut
un
prof,
qu’il
faut
payer
et donc
que
ça
coûte
et donc
on
ne
va
pas
se
couper
les
vivres
d’un
seul
coup.
À
elle
de
trouver
des
solutions
autres,
et c’est
pour
ça
qu’on
a
fait ce
ratio
de
95
%.
Voilà,
j'espère
avoir
répondu
à vos
questions.
Je
regrette
que
cette
délibération
ait
mis
tant
de
ferveur
dans
les
débats
parce
qu’on
a
plutôt
essayé
de
le
faire
à votre
demande.
Vous
avez
souhaité
que
ces
Page
37/49 critères
soient
revus,
soient
transparents.
On
l’a fait parce
qu'ils
existaient
déjà.
On a
dit, j'ai demandé
à
mes
adjoints
de
travailler
pour
que
vous
puissiez
donner
votre
avis.
Vous
ne
l’avez
jamais
donné
et
maintenant
vous
venez
nous
le reprocher.
C'est vous
qui
avez
demandé
cette
modification
parce
que
ces
critères
existaient
déjà.
Une
délibération
sur
les
critères
existe
déjà.
D'ailleurs,
on
vous
l’a
donnée
en
début
de
mandat
puisque
vous
l’avez
demandée.
Donc,
je
regrette
que
ce
soit
comme
ça
parce
que
si
vous
étiez
intervenu
en
disant
« moi
je trouve
que
ça, ce n’est pas
bien
», on
aurait
pu
discuter
parce
que,
honnêtement,
on
était
assez
ouverts
sur
le
sujet.
J'avais
même
dit
à
mes
adjoints
« écoutez-les,
parce
qu'il y a peut-être
des
choses,
que
nous
on
passe
au
travers,
alors
allez-y ». Vous
n’avez
jamais
ouvert
la
bouche
dans
aucune
commission.
Donc
maintenant
il ne
faut pas
venir
vous
plaindre.
Je
vous
propose
de
passer
au
vote
de
la
délibération.
Vous
allez
voter
contre,
on
le
sait.
Qui
est
pour?
Qui
est
contre
? Abstention
? Deux
contre.
Merci.
24.
RAPPORT
SUR
LES
ACTIONS
DE
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
URBAIN
DSU
2022
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Je passe
la parole
à Madame
Karrad.
Mme
Fatima
KARRAD
: Merci
Monsieur
le
Maire.
Alors,
la ville
de
Hem,
bénéficiaire
de
la
dotation
de
solidarité
urbaine,
poursuit
le de
sa politique
volontariste
en
direction
de
ses
quartiers
et de
ses
publics
prioritaires
en ayant
une
approche
transversale
construite
en étroite
collaboration
avec
des
partenaires
institutionnels,
associatifs,
socio-économiques
et
de
la
démocratie
participative.
Je
vais
donc
vous
présenter
ce
rapport
2022
de
manière
la plus
brève
possible,
en
synthétisant
un
document
de
plus
de
80
pages.
Il rend
compte
des
principales
actions
menées
en
2022
qui renforcent
la cohésion
sociale
dans
le cadre
des
politiques
publiques
de
la Ville.
Vous
pourrez
d’ailleurs
le
consulter
entièrement
si vous
le
souhaitez.
Je pense
qu’il
sera
mis
sur le site
de
la Ville. Mais
avant
je tiens
à saluer
et à remercier
tous
les
différents
services
de
la Ville
et les associations
qui
ont
œuvré
à l'élaboration
de
ce rapport,
sans
oublier
de
remercier
également
le Conseil
citoyen
ainsi
que
les
élus
pour
leur
engagement
sans
faille
au
service
des
habitants.
D'abord,
un
petit rappel.
La
DSU
estune
dotation
de
solidarité
urbaine
versée
par l’État aux
villes
de plus
de
10
000
habitants
afin
de
contribuer
à l'amélioration
des
conditions
de
vie
dans
les
communes.
Pour
cela, les villes
doivent
répondre
à plusieurs
critères,
c'est-à-dire
avoir
plus
de
10
%
de la population
qui
bénéficie
d’une
aide
au
logement,
que
les logements
sociaux
représentent
plus
de
11
%
par
rapport
à la
population
de
la commune
et que
le potentiel
fiscal
par
habitant
soit
inférieur
au
potentiel
fiscal
moyen
national
des
communes
de plus
de
10
000
habitants.
Alors
ici, donc
vous
voyez
sur
la carte,
vous
pouvez
apercevoir
les
cinq
quartiers
prioritaires
délimités
par les lignes
rouges.
Les
Hautchamp,
les
Longchamp,
les Trois
Baudets,
la Lionderie
et les Trois
Fermes.
Nous
allons
commencer
par
un
constat
général
en
quelques
éléments
du
diagnostic
de
territoire
afin
de
dresser
un
état des
lieux
de la commune.
En
2022,
Hem
comptait
18
636
habitants,
dont
7 490
habitants
en
QPV,
ce
qui
représente
40,1
%
de
la population,
soit une
baisse
de
1,3
%par
rapport
à 2021.
On
dénombre
également
7 190
ménages.
La
population
hémoise
est une
population
relativement
jeune
avec
20,8
%de
moins
de
15
ans
sur
le territoire
alors
que,
pour
la
MEL,
le
pourcentage
est
de
19,6
%.
Pour
autant,
un
vieillissement
de
la population
se poursuit
avec
23,3
%
de
personnes
de
plus
de
60
ans,
contre
20
%
pour
la MEL.
En
termes
d'habitat,
Hem
comptabilise
7482
logements,
dont
30%
de
logements
sociaux,
et
7150
résidences
principales,
dont
30
%
de
logements
HLM.
Le
territoire
se
caractérise à
la fois par
une
faible
vacance
de
logements
et une
forte
pression
de
la demande
qui
rend
la situation
très
complexe.
Afin
de
dresser
un
constat
général
de
la
commune,
il est
également
intéressant
de
savoir
qui
sont
les
allocataires
de
la
CAF.
3 886
Hémois
sont
donc
locataires
allocataires
de
la
CAF,
soit
20,8
%
de
la
population,
donc
une
baisse
par
rapport
à 2021,
une
légère
baisse
par
rapport
à 2021,
et 61,1
%
résident
en
QPV.
56,4
%
des
Hémois
sont
couverts
par
des
prestations
de
la
CAF.
Un
peu
plus
de
la
moitié
des
allocataires
ont
au
moins
un
enfant
à charge
et
27
%
d’entre
eux
élèvent
seuls
leur
enfant.
Une
partie
des
allocataires
se
trouve
en
situation
de
précarité
puisque
1 426
allocataires
ont
de
bas
revenus,
dont
1 007
dépendent
au
moins
à 50
%
de
la prestation
CAF
et 693
perçoivent
le RSA.
Page
38/49 En
ce
qui
concerne
la santé,
un
constat
qu'il y a une
prévalence
de
certaines
pathologies,
notamment
le
diabète,
les
tumeurs,
les
problématiques
cardiaques
ou
encore
des
affections
psychiques.
Il est
également
important
de
noter
la présence
sur
Hem
de
l’association
locale
des
professionnels
de
santé
et
la
Communauté
professionnelle
territoriale
de
santé,
ainsi
que
la
Maison
de
santé
pluridisciplinaire. Après
ce
rapide
constat,
le
rapport
reprend
donc
les
grandes
thématiques
où
l'implication
de
la Ville
a
été
la
plus
forte
en
2022,
soit
sept
thématiques
:
l’habitat
et
le
cadre
de
vie,
l’accès
à
l'emploi
et
le
développement
économique,
la réussite
éducative,
la politique
jeunesse,
l’accès
à la
culture
et au
sport
et la solidarité
et la santé.
Alors,
commençons
par
l’habitat
et le
cadre
de
vie.
En
2022,
la Ville,
dans
le
domaine
de
l'habitat
et du
logement,
c'est 95
attributions
au logement
pour
plus
de
2 000
demandes
en attente,
ce
qui
montre
bien
la pression
de
la demande
sur
le parc
social.
Sur
ces
attributions,
71
%
des
logements
ont
été
attribués
en
collectif,
avec
une
majorité
d’attributions
sur
les
secteurs
Longchamp,
soit
55
%.
20%
des
attributions
ont concerné
les retraités et les personnes
en situation
de handicap,
et 65
%
des
attributions
ont
concerné
des
Hémois.
Sur
la
question
du
logement,
le
CCAS
s’est
mobilisé
sur
la
prévention
des
expulsions
puisque
34
foyers
ont
été
concernés
par
une
assignation
et
11
par
un
commandement
de
quitter
les
lieux.
Le
nouveau
programme
de
renouvellement
urbain
s’est
également
poursuivi,
avec
à la
fois
l'étude
de
projets
comme
la future
salle
multisports,
la poursuite
de
l'aménagement
du
quartier
de
la Lionderie
ou
encore
l'étude
d’avant-projet
du
futur
centre
social,
et
également
la
suite
d'opérations
comme
la
construction
et l'ouverture
de
Bournazel
et de
l’école
Jules
Ferry,
ainsi
que
la
rénovation
de
l’école
La
Fontaine.
À
noter
que
l'objectif
de
relogement
des
habitants
de
la
cité
familiale
a été
atteint
avec
73
%
de
logements
vides.
En
2022,
la
Ville
a
continué
d'assurer
la
qualité
résidentielle
de
sa
population
avec
la
présence
de
la
police
municipale,
mais
aussi
avec
l’installation
de
nouvelles
caméras
sur
le
territoire,
97
au
total.
Un
groupement
de partenariat
opérationnel
a également
été
mis
en
place
sur le secteur
de
la Lionderie
afin
de
coordonner
les actions
de
la police,
des
bailleurs
et ainsi
mener
des
opérations
de
sécurité
publique.
La
qualité
résidentielle
passe
aussi
par
le
service
de
gestion
urbaine
et
sociale
de
proximité,
avec
la
présence
sur le terrain
de
nos
services
techniques,
par les
interventions
d’AISE
maïs
aussi
par
le recours
des
habitants
à l'application
TellMyCity.
Afin
d'améliorer
la vie
quotidienne
des
habitants,
des
actions
de
sensibilisation
à l’environnement
ont
perduré,
comme
la
démarche
zéro
déchet
ou
encore
les
aides
à l'achat
de
vélos
ou
trottinettes
qui
ont
été
accordées
pour
78
habitants
des
QPV.
Alors,
nous
arrivons
à l’accès
à l'emploi
et le développement
économique.
En
2022,
le taux
de
chômage
était
de
12,1
%,
soit
une
très
légère
baisse
par
rapport
à
2021
(-0,6
%).
La
ville
de
Hem
comptabilise
1347
établissements
actifs
sur
le
territoire,
dont
248
entreprises
créées
en
2022,
et
poursuit
une
dynamique
de lutte
contre
le chômage
et l’accès
à l'emploi
en soutenant
considérablement
les structures
d'accompagnement
telles
que
la Mission
locale,
qui
a accompagné
525
Hémois,
dont
66
%
issus
des
QPV,
le
PLIE,
la
Maison
de
l'emploi
et
les
structures
associatives
dans
le
champ
d'insertion
telles
que
Ordinat’hem
et AISE.
AISE
a d’ailleurs
développé
en
2022
l’activité
de
nettoyage
des
locaux
et a favorisé
l'intégration
des
femmes
sur
le chantier,
sur
les
chantiers,
pardon,
ce
qui
a permis
une
augmentation
du
nombre
de
femmes
embauchées.
L'association
a recruté
22
personnes
et suit
48
personnes,
dont
35
%
de
femmes.
L'accès
à l'emploi
s’est
développé
également
sur
le territoire
grâce
à des
dispositifs
tels
que
les contrats
signés
en clause
d'insertion
qui
ont touché
21
personnes
et les emplois
francs
qui
ont permis
l'embauche
de
31
jeunes
des
QPV.
Concernant
le
développement
économique,
en
2022,
celui-ci
s’est
traduit
notamment
par
l'accueil
de
23
porteurs
de
projet
dont
quatre
qui se sont
implantés
à Hem.
On
peut
également
souligner
une
volonté
de
redynamiser
la fréquentation
des
commerces
avec
la mise
en
place
d’un
jeu
de
l'union
commerciale
au
mois
de
décembre.
Alors,
la
réussite
éducative
En
2022,
les
écoles
en
QPV
sont
au
moins
de
huit,
soit
quatre
groupes
scolaires
comptabilisant
803
élèves,
soit
38
%
des
élèves
scolarisés
sur
Hem.
C'est
aussi
l'ouverture
de
la
nouvelle
école
Jules
Ferry
en
septembre,
avec
à
souligner
une
augmentation
de
4%
du
nombre
Page
39/49 d'enfants
en
QPV
à
Jules
Ferry.
Cette
nouvelle
école,
plus
vertueuse
dans
le
cadre
des
économies
d'énergie,
a
d’ailleurs
accueilli
une
partie
de
l’année
les
centres
du
mercredi.
À
noter
également,
par
rapport
aux
écoles,
l'importance
de
la restauration
scolaire
en
QPV
puisque
ce
sont
62
860
repas
servis
dans
les
écoles
et 64
agents
municipaux
mobilisés,
ce
qui
représente
une
part
importante
du
budget
de
l'éducation. L'autre
dépense
forte
concerne
l'accueil
de
loisirs
avec,
sur
l’année
scolaire
2021-2022,
1 162
enfants
accueillis
en
périscolaire
et
en
pause
méridienne.
Ce
sont
également
1 984
enfants
accueillis
lors
des
mercredis
récréatifs,
lors
des
petites
vacances
et pour
les ALSH
d'été,
dont
43
%
des
enfants
sont
issus
des
QPV.
De
plus,
fort
de
la
réussite
constatée
en
2020
et
2021,
la
ville
de
Hem
a
décidé
de
renouveler
les
ALSH
apprenants
durant
l'été
2022.
Deux
séjours
ados
ont
été
organisés
cet
été
avec
36
jeunes
qui
ont
participé,
dont
53
jeunes
issus
des
QPV.
Pour
finir,
qui
dit
réussite
éducative
dit
dispositif
de
réussite
éducative.
Le
DRE,
en
2022,
ce
sont
92
enfants
issus
des
QPV
suivis
dans
ce
programme
de
prise
en
charge
individuelle,
grâce
notamment
à
l'existence
d’une
équipe
pluridisciplinaire
de
soutien.
79
%
de
ces
enfants
ont
bénéficié
de
plusieurs
outils
du
DRE
pour
répondre
de
manière
adaptée
à leurs
besoins,
que
ce soit par
rapport
à la parentalité,
la santé,
la prévention
ou
le soutien
scolaire.
En
2022,
30
enfants
sont
sortis
du
dispositif avec,
pour
25
d’entre
eux,
une
sortie
positive.
Dans
le
cadre
de
la politique
jeunesse,
citoyenneté
et prévention,
la
Ville
a
mis
en
place
une
politique
conséquente
sur
ce public
au vu
du
nombre
de jeunes
présents
sur
le territoire,
soit
33,3
%
de
moins
de
25
ans.
L'année
2022,
en matière
de jeunesse,
a été
marquée
par
le nouveau
projet
jeunesse
2022-2026,
un
travail
important
de
réflexion
sur
la question
de
la santé
mentale
chez
les jeunes,
ce public
étant
très
touché
par
la
problématique
de
la
souffrance
psychologique.
La
politique
jeunesse,
c’est
aussi
de
la
pérennisation
de
l’action
Parcours
jeune
malgré
la
fin
du
Pia,
avec
l'objectif
de
poursuivre
le
renforcement
des
lieux
de
captation
via
le sport
et la culture.
En
ce
qui
concerne
la
médiation
urbaine,
un
recensement
anonyme
des
contacts
a
été
réalisé
par
les
médiateurs
afin
d'organiser
au
mieux
le
suivi
des
parcours,
faire
le
lien
et
les
orientations
vers
les
structures
d'accompagnement.
L'année
2022
a aussi
été
marquée
par
le
développement
du
partenariat
avec
l'Agence
pour
l'éducation
par
le
sport
qui
a
permis
de
former
quatre
éducateurs
aux
méthodes
d'insertion
professionnelle
par
le sport
et d'accompagner
neuf
promotions
de
dix jeunes
en
les
aidant
à
retrouver
le chemin
vers
l'emploi.
De
nombreuses
actions
ont
également
été
déployées
pour
les
jeunes
comme
le Sea,
Hem
& Sun
l’été ou
Hem
Games’Thon.
La politique
jeunesse,
c’est également
la formation,
l'orientation
et l'accompagnement
des
jeunes
avec
le
Point
information
jeunesse.
En
2022,
953
jeunes
ont
été
suivis,
dont
64
%
de
ces
jeunes
sont
issus
des
QPV,
et aussi
un
accompagnement
financier
pour
57
jeunes,
dont
67
%
issus
des
QPV
grâce
au
Pass
à l’action.
Dans
le cadre
de
la sensibilisation
et de
l'accès
à la culture
au
sport,
en
2022
la
culture
c’est la présence
d'équipements
socioculturels
en
quartier
prioritaire
tel
que
l’Aventure,
le
CIB,
Bournazel,
Hémix
et
Dunant
et un
retour
à la normale
des
grands
rendez-vous
festifs
comme
Hem
en
fête,
la
chasse
à l’œuf,
la fête
foraine,
les
fêtes
de
Noël
qui
réunissent
plus
ou
moins
30
%
du
public
issu
des
QPV.
C'est
également
21
associations
culturelles
hémoises
subventionnées
par
la
Ville,
dont
cinq
qui
interviennent
dans
les
QPV.
L'année
2022
est
également
marquée
par
la
fin
du
projet
Démos
qui
s’est
fini
par
la
réalisation
de
deux
concerts
des
enfants
ayant
participé
au
projet,
mais
c’est
aussi
une
belle
réussite
puisque
sept
des
huit
enfants
du
projet
se
sont
inscrits
à
l’école
de
musique
à
Hem
à
la
rentrée
2022.
Le
projet
se
poursuit
en
2023
sous
le
nom
Opus.
C'est
aussi
le
lancement
de
projets
de
développement
de
l'attractivité
de
l'animation
du
mail
sur
le
dernier
trimestre
2022,
avec
déjà
des
animations
proposées
comme
la guinguette
d'automne
ou
le forum
du
handicap.
Concernant
l'offre sportive,
ce sont six installations
sportives
qui se situent
sur les quartiers
prioritaires,
dont
deux
dans
les
deux
plus
importantes
de
la Ville.
Sur
les
26
associations
sportives,
13
d’entre
elles
localisent
leurs
actions
dans
les
QPV,
dont
la piscine
des
Trois
villes
qui
concentre
un
public
à 43
%
issu
des
QPV,
et six
d’entre
elles
disposent
d’une
école
de
discipline
regroupant
585
enfants
de
4
à
10
ans,
dont
38
%
issus
des
QPV.
Afin
de
rendre
plus
accessible
la
culture
et
le
sport,
le
Pass’sport
culture
a
Page
40/49 perduré
et
a
touché
266
jeunes,
dont
86
%
de
publics
issus
des
QPV
et,
pour
celui
à
destination
des
seniors,
c'était
30
%.
La
solidarité.
Dans
le cadre
de
la solidarité,
la Ville
a apporté
son
soutien
aux
associations
actives
dans
les
QPV,
les
centres
sociaux,
AISE,
Ordinat'
Hem,
AJTF
ainsi
qu’à
l’activité
du
CCAS
puisque
c’est à travers
lui que
la Ville
agit pour
pallier les fragilités
de ses habitants.
En
2022,
le CCAS a
reçu
8 461
sollicitations,
soit
plus
de
15,2
%,
dont
84
%
d’un
public
issu
des
quartiers
prioritaires.
Au
total,
20
747
euros
d’aide
financière
ont
été
octroyés
aux
ménages
hémois.
Comme
nous
l'avons
dit
auparavant,
le
nombre
de
seniors
continuant
à
augmenter,
il est
important
qu’un
accompagnement
gérontologique
soit mis
en place
avec
le CCAS.
En
2022,
il y a eu
3 510
personnes
de
plus
de
60
ans
qui
ont
sollicité
le CCAS
et 236
bénéficiaires
de
portage
de
repas,
majoritairement
des
personnes
issues
des
quartiers
prioritaires.
La
Ville
a également
mis
en
place
de
multiples
animations
à
destination
des
seniors
ainsi
que
des
temps
forts,
comme
les
banquets
des
aînés
et les
colis
de
Noël.
Et pour
finir, sur l'accueil
petite
enfance,
209
enfants
sont
accueillis
dans
les structures
municipales,
soit
62%
qui
sont
issus
des
quartiers
prioritaires,
soit
3 %
en
plus.
Pour
l'attribution
des
places,
sur
131
demandes,
il y en
a eu
70
de
satisfaites,
ce
qui
montre
bien
la
forte
demande
en
matière
d'accueil
collectif. Enfin,
le dernier
axe,
la santé.
Nous
allons
rapidement
aborder
la thématique
santé.
Bien
que
celle-ci
ne
soit pas
une
compétence
Ville, elle reste
tout
de même
très
importante
dans
les quartiers,
surtout
depuis
la
crise
sanitaire.
En
effet,
le
début
de
l’année
2022
a
été
marqué
par
une
continuité
des
restrictions
sanitaires
et
la
présence
du
pass
sanitaire.
La
Ville
a
ainsi
organisé
avec
l’ARS
deux
journées
de
vaccination
sur
le site
Dunant
afin
de
faciliter
l’accès
aux
centres
de
vaccination
pour
les
habitants
des
quartiers
prioritaires,
ce
qui
a permis
de
vacciner
153
personnes.
La
crise
sanitaire
ayant
fait
émerger
la question
de
la santé
mentale,
deux
formations
sur
la thématique
ont
donc
été
mises
en
place
pour
les
professionnels
du
territoire
en
contact
avec
les
publics
les
plus
fragiles.
Des
ateliers
ont
été
également
mis
en
place
afin
de
répondre
aux
problématiques
de
la
santé
du
territoire,
notamment
sur
l'alimentation
et
l’activité
physique.
La
ville
de
Hem
a
également
fait
le
relais
de
grandes
campagnes
comme
Octobre
rose
avec
la mise
en
place
du
village
et une
convention
de
partenariat
du
don
du
sang
a
également
été
signée
avec
l'EFS
et
l’Amicale
des
donneurs
du
sang.
En
2022,
le
don
du
sang
sur
Hem
c’est six collectes
et 904
dons
réalisés
en
2022.
Il
est
également
à
noter
l'installation
de
la
PMI
et
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
au
cœur
des
quartiers
sur
Diligent,
et une
cellule
de
santé
a également
été
créée
afin
de
développer
une
dynamique
partenariale
et des
projets
communs
sur
le territoire
en
matière
de
santé.
Enfin,
voici
le
tableau
concernant
la
partie
financière
des
dépenses
DSU
2022
pour
un
total
de
13
518
401
euros,
soit
9 319
332
euros
de
fonctionnement
et
4 199
069
euros
d'investissement
avec,
comme
vous
pouvez
le voir
d'importantes
dépenses,
notamment
au
niveau
de
la prestation
scolaire,
des
actions
de
découverte
éducative
et loisirs,
mais
également
pour
le pôle
social,
notamment
au
niveau
de
la petite
enfance.
Voilà
pour
le tableau.
Ce
rapport
DSU
a
été
présenté
au
Conseil
citoyen
pour
avis
et c'est
Monsieur
MALAIZE
Adrien
qui
va
vous
en
faire
la lecture.
M.
Jean-Adrien
MALAIZE
: Merci
Fatima.
Donc,
le Conseil
citoyen a
été
invité
à la présentation
du
bilan
DSU
2022.
Il s’agit
d’un
rapport
sur
l’utilisation
de
la dotation
sociale
de
l’État
et, comme
chaque
année,
nous
sommes
invités
à présenter
nos
remarques
suite
à l'exposé
du
service
politique
de
la Ville.
Nous
étions
sept
membres
du
Conseil
citoyen
présent
et nous
nous
félicitons
de
l’engagement
de
la Ville
pour
les
quartiers
en
QPV
et nous
remercions
les
services
de la mairie
pour
la clarté
des
explications
qui
nous
ont
été
fournies.
Quelques
points
ont attiré
notre
attention,
en
particulier
si on
tente
une
comparaison
avec
les situations
des
années
antérieures.
Les
sommes
sont
conséquentes.
Cinq
millions
d'euros
de
dotation
pour
13
millions
dépensés
par
la Ville.
On
remarque
les
axes
d'action
suivants
:
-
La
partie
logement
reste
toujours
sous
grosse
tension.
7 482
logements
avec
2 000
demandes
annuelles
pour
un
peu
moins
de
100
attributions,
3 886
habitants
sont
allocataires
de
la
CAF.
Page
41/49 Comme
l'an
dernier,
on
remarque
que
20
%
des
allocataires
des
aides
sociales
ne
disposent
d'aucune
autre
ressource
liée
à une
activité
professionnelle.
-
On
constate
aussi
une
hausse
des
sollicitations
auprès
du
CCAS
avec
8461
sollicitations.
953
jeunes
de
quartier
QPV
ont
été
suivis
par
le Point
Information
jeunesse.
-
La
mairie
insiste
sur
le volet
santé,
même
si cette
compétence
ne
dépend
pas
directement
de
la
Ville.
Dispositif
global
de santé
avec
la création
d'une
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
en
2022.
Le
Covid
a
eu
pour
effet
tardif
un
risque
accru
des
risques
de
diabète
auprès
des
personnes
fragilisées,
en
particulier
les
enfants.
Rappelons
également
que
nous
sommes,
au
sein
de la MEL,
confrontés
à une
mauvaise
qualité
générale
de
l'air.
-
La
mairie
insiste
également
sur
les
volets
d'accompagnement
scolaire
divers,
soins
de
la
restauration,
budget
plus
conséquent
avec
des
agents
dans
les
écoles
et
des
aides
au
gardiennage.
-
Les
bâtiments
de
la Ville
dans
les
quartiers
font
l’objet
d’un
soin
particulier
et c’est une
priorité
en
parallèle,
indispensable
au
projet
ANRU.
-
AISE
a
procédé
à
22
recrutements.
On
constate
ensuite
des
résultats
de
retour
à
l'emploi
définitif,
toujours
encourageants.
-
On
constate
un
vieillissement
toujours
croissant
de
la
population
et
celle-ci
a
souffert
d'un
isolement
aggravé
par la crise sanitaire.
La mairie
a adapté
et diversifié
son
aide.
On
remarquera
en
particulier
le dispositif
Unis-Cité
qui
permet
de
suivre
les
personnes
âgées
qui
le souhaitent
en
encourageant
des
liens
intergénérationnels.
-
Le
programme
Démos
2
a été
remplacé
par
le programme
Opus.
Réussite
également
constatée
puisque
chaque
année
plusieurs
enfants
rejoignent
ensuite
l’école
de
musique.
Dans
notre
société
de
plus
en
plus
déculturée,
c’est
assez
remarquable.
Pour
le Conseil
citoyen,
Philippe
Nonckelynck.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire :
Très
bien,
qui veut
prendre
la parole
? Madame
Louchart.
Mme
Mathilde
LOUCHART
: Merci.
Alors
comme
les années
précédentes,
c'est toujours
un
rapport
très
complet
que
vous
présentez
et
on
peut
remercier
les
services
et
les
associations,
et
tous
ceux
qui
participent
à sa mise
en
œuvre.
La
dotation
de
solidarité,
elle est en augmentation.
Donc
on voit bien
que
les
moyens
qui
sont
accordés
par
l’État
à la ville
de
Hem
pour
réduire
les
inégalités
de
développement,
elles
sont
conséquentes.
Vous
faites
le
choix,
on
l’a
déjà
dénoncé,
nous,
de
l’utiliser
de
manière
libre
et
répartie
au
sein
de
tous
les
postes
de
la Ville,
alors
que
nous,
on
prône
plutôt,
comme
on
l’a
dit dans
le
plan
jeunesse,
une
équité
à donner
plus
de
moyens
à ceux
qui en
ont plus
besoin.
Mais
ça, c'est les grands
principes
qu’on
a déjà
évoqués.
Donc
oui, le rapport
témoigne
des
difficultés
qui
se
sont accrues
à cause
du
covid,
notamment
l'inflation
derrière,
avec
une
augmentation,
une
année
de
plus,
qui
n’est
pas
négligeable
des
sollicitations
reçues
au
CCAS.
On
a une
augmentation
du
nombre
de
personnes
âgées,
du
nombre
de
détection
de
maladies
mentales,
des
difficultés
scolaires,
des
associations
qui
ont
du
mal
à
retrouver
les
adhérents.
Bref,
les
effets
de
la
crise
sont
souvent
ressentis
encore
bien
des
années
plus
tard
et
ça
nécessite
une
grande
vigilance
dans
le suivi,
dans
les
aides
qui
sont
apportées.
Je ne vais
pas
répéter
ce que
j'ai déjà
proposé
les
fois précédentes
dans
mes
interventions
sur le rapport
de
la dotation
de
solidarité
urbaine,
sur
l’accès
à la
culture
pour
tous,
sur
la
lecture,
sur
la
mise
en
œuvre
d'une
politique
d'habitat
adaptée
aux
besoins
des
Hémois,
sur
des
moyens
supplémentaires
à octroyer
dans
les écoles,
etc.
etc. Je ne
me
répète
pas.
Là, je voulais
juste
vous
indiquer
les
regrets
qu’on
a de voir
certaines
politiques
municipales,
auxquelles
on
tenait
beaucoup,
qui
sont
abandonnées.
Donc
on
a déjà
parlé
du book
truck,
mais
ce n'était pas
uniquement.
Moi
j'y tiens
parce
que
ce que
vous
nous
avez
vendu,
c'était
une
véritable
bibliothèque
hors
les
murs,
avec
un
discours
qui
proposait
bien
plus
qu'un
simple
bibliobus,
ou
book
truck.
C'était
l'accès
à
la
lecture
pour
tous
et
aller
vers
les
publics
avec
beaucoup
d'animations
autour.
Enfin,
c'est dommage
qu’on
puisse
dire
aujourd’hui
que
c'est un
manque
de
moyen
Page
42/49 parce
qu’on
a voté
le budget
tout
à l'heure.
On
voit
que
c’est
plus
des
choix
politiques
qu’un
manque
de
moyens. La
fin
de
l’expérimentation
territoire
zéro
chômeur,
parce
que
là
encore
on
regrette
le
manque
d'implication
qu’il y a eu
et les moyens
qui
ont
été
octroyés
pour
aboutir
à la réussite
de
ce
dispositif.
En
tout
cas,
pour
avoir
visité
ce
que
ce
qui
avait
été
déployé
dans
d’autres
villes,
c'est
vrai
qu’à
Hem
on
n’a
pas,
on
s'est
pas
donné
les
moyens
de
le déployer,
c’est
clair.
Et après,
le
dernier
point,
là, c’est
un
point
d'interrogation.
J'espère,
j'espère
que
vous
irez
au
bout
des
ambitions
sur le projet
de
développement
de
l’espace
culturel
à Dunant
parce
que,
là aussi,
c'est quelque
chose
qui
donnait
envie
et qu’on
partageait
beaucoup
et que,
quand
on voit les
moyens
conséquents
qui
sont
déployés
sur le Zéphyr,
on espère
qu'il y aura
des
moyens
tout aussi
importants
qui
seront
déployés
pour
la
culture
sur
le mail
Dunant.
Voilà.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Madame
Chouia.
Mme
Karima
Chouïia
:
Oui,
alors
je
vais
rebondir
aussi.
Je
me
suis
aussi
déjà
exprimée
sur
nos
différences
d'utilisation
de
cette
DSU,
où j'ai plutôt
une
vision
où
il faut aller
vers
le public
le plus
éloigné
finalement
de
ce qu’on
peut
proposer
sur la Ville,
et on
en
a déjà
longuement
échangé
régulièrement.
Je
partage
le
constat,
que
la
population
des
quartiers
prioritaires,
elle
diminue
et on
a un
vieillissement
aussi
des
habitants
de
ces
quartiers
en
moins
bonne
santé
de
manière
très
régulière.
Et
forcément,
ça
doit
nous
interroger
aussi
sur
les
aménagements
urbains
à adapter
et à mettre
en
parallèle
de
ce
qu'on
peut
proposer
en
cœur
de
quartier
également.
Je
profite
aussi
de
cette
délib-
pour
qu'on
puisse
aussi
anticiper
les
prochains
contrats
de
ville,
en
fait,
qui
vont
arriver
très
prochainement.
Donc
engagement
quartier
2030,
il y a des
grandes
réflexions
qui
ont
eu
lieu. Soyons
aussi
proactifs
finalement
à faire
remonter
peut-être
aussi
nos
besoins
et les
besoins
des
habitants
de
nos
quartiers.
On
a vu
aussi
que
parfois
la politique
de
la ville,
elle
fait sortir
quelques
quartiers,
finalement,
des
cartographies.
Ça
a
été
le
cas
pour
Beaumont
à un
certain
moment.
Soyons
proactifs
et peut-être
reposons
les
choses
avec
l’État,
de
prendre
en
compte,
au-delà
de
la
géographie
qui peut
nous
être
donnée,
les
critères
de vulnérabilité
comme
des
conditions
d'accès
aux
soins,
qui
sont
aussi
enfin
voilà
pour
certains
dans
les
quartiers
prioritaires
sont
très
éloignés
des
soins
et
c’est
important
de
le remettre
en
avant,
et ça
peut
peut-être
réintégrer
d’autres
quartiers
qui
ont
été
laissés
de
côté.
Et puis
peut-être
faire
converger
aussi,
en
tout
cas
faire
la proposition
de
faire
converger
la géographie
de
la politique
de
la Ville
et de
l'éducation
prioritaire,
parce
que
c’est
indispensable
si on juxtapose
des
dispositifs
et on
fait un
peu
de
concurrence.
Ce
qui
va
être
aussi
beaucoup
mis
en
avant
prochainement,
c'est
le pouvoir
d’agir
des
habitants.
On
en
parle
de
plus
en
plus
et,
du
coup,
c’est
comment
on
intègre
aussi
la parole
de
ceux
qui
sont le plus
impactés,
finalement,
dans
les dispositifs
qui
les concernent.
Donc
comment
nous,
on
va
pouvoir
aussi
aller
sur
ce
sujet-là
? Et
puis
je voulais
aussi
rebondir
et
dire
que
dans
les
quartiers
prioritaires
il va
y
avoir
un
grand
évènement
donc
en
2024,
mais
on
l’a
dit
tout
à
l'heure,
les
Jeux
olympiques.
C'est
aussi
un
événement
qui,
enfin,
c'est
un
événement
qui
a une
portée
mondiale,
mais
qui
peut
être
intéressant
dans
les
territoires.
Et
comment
aussi
dans
les
quartiers,
en
politique
de
la ville
on
va
pouvoir
décliner
cet accès
aux
Jeux,
parce
qu’il va
y avoir
des
choses
tout
près
de
chez
nous,
finalement,
à Villeneuve
d'Ascq,
au
Grand
Stade,
et comment
on
va
déployer
tout
ça
aussi
dans
nos
quartiers
prioritaires.
Voilà,
et merci
pour
la présentation.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Qui
veut
intervenir
? Bruno
Duquesnoy.
M.
Bruno
DUQUESNOY
: Oui,
je voudrais
rebondir
sur
le territoire
zéro
chômeur.
J'ai
entendu
qu’il
n’y
avait
pas
de
moyens
qui
avait
été
mis.
Je voudrais
rappeler
quand
même
la démarche.
Ça
fait plus
d’un
an
qu'avec
Pôle
emploi
on
a réuni
80
personnes
qui
étaient
privées
d'emploi
durablement,
après
avoir
fait, 700,
si je ne
m’abuse
700
convocations.
Il y a trente
personnes
qui
ont porté
intérêt
et il y en
a douze
qui
se
sont
engagées.
Pour
cela,
la
Ville
a embauché
une
personne
à temps
plein
sur
le
projet.
Le
PLIE
s’est
engagé
également
et
ça
s’est
traduit
par
des
séances
de
travail
une
à
deux
fois
par
semaine.
Des
projets
ont
été
montés,
ont
été
envisagés.
Il restait
tous
les
aspects
financiers
qui
devaient
être
montés,
très
compliqués,
et
on
s’est
heurté
- oui,
c’est
vrai,
on
s’est
heurté
- à la
contrainte
du
territoire
zéro
chômeur.
Page
43/49 On
avait
les projets.
Il fallait trouver
les
locaux,
et l'aspect
économique,
on
va
dire,
du
projet,
qui
devait
s'intégrer
et
s'adresser
uniquement
aux
gens
en
quartier
prioritaire,
a
coupé
l’herbe
sous
le
pied
des
différents
projets.
On
aurait
pu
s'étendre
un
peu,
et on
s’en
est
expliqué
d’ailleurs
avec
les
personnes
à
la
MEL
dans
le
cadre
d’une
réunion
en
disant
que
c’est
très
contraignant,
très,
très
contraignant.
On
a
voulu
respecter.
D'autres
villes
n’ont
pas
respecté.
Nous,
on
a voulu
rester
dans
le
cadre
et on
a voulu
que
les projets
viennent
à la fois
des
personnes
qui
étaient
privées
d'emploi
durablement.
Dans
d’autres
villes,
ce
sont
les villes
qui
ont
proposé
les
projets.
Très
clairement,
nous,
on
a respecté.
Alors
c’est vrai,
moi
je suis
déçu
qu’on
n'ait
pas
pu
aller jusqu’au
bout,
mais
croyez
bien,
on a
fait tout
ce
qu'il
fallait.
On
a mis
les
moyens,
et
là
on
doit
encore
rencontrer
les
personnes.
Il reste
quatre
personnes
qu’on
doit
rencontrer
et qu’on
a promis
d'accompagner
jusqu’au
bout,
et on
ne
les
a pas
lâchées.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Saïd
Laouadi.
M.
Saïd
LAOUADI
: Oui,
pour
ajouter
à
ce
que
vient
de
dire
Bruno,
simplement
les
règles
du
jeu,
tout
doucement,
elles
ont
changé.
Puis
on
nous
a imposé
ceci.
On
nous
a imposé
cela.
Bruno
a tout
expliqué
le
cheminement
et
d’ailleurs
il
n'y
a
pas
que
le
Pôle
emploi
qu'il
faut
remercier,
mais
c'est
aussi
le
Département
qui
nous
avait
donné
un
sacré
coup
de
main.
On
s'était
engagés
d'accompagner
les
gens
jusqu’au
bout. Aujourd’hui,
il nous
reste
quatre
personnes.
Effectivement,
on va les rencontrer
parce
que
pas
question
de
les
laisser
sur
le bord
de
la route,
mais
quand
même,
c’est l’État qui
a changé
les
règles
du
jeu.
Et
on
savait
dès
le
départ
d’ailleurs,
qu’on
aurait
du
mal
déjà
à
être
retenu
parce
que
je
pense
qu'il
n’y
a que
Roubaix
qui
vient
tout
juste,
je
pense,
d’être
labellisé.
Tout
juste.
C’est
des
engagements
énormes
qu’on
a eu
en
temps,
en
énergie,
mais
aussi
en
argent.
Et puis
à un
moment,
on
a dit «non,
il ne
faut
pas
exagérer
». On
nous
demande
maintenant,
en
plus
- c’est
la goutte
d’eau
qui
a fait
déborder
le
vase
-, c'est
quand
on
nous
a imposé
de
trouver
des
locaux
dans
les
quartiers
prioritaires
de
la ville.
Et
on
n’en
a pas,
tout
simplement.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Bien.
Alors,
sur
le
territoire
zéro
chômeur
je
soupçonne
aussi
le
Gouvernement
de
ne
pas
vouloir
vraiment
aller
dans
cette
direction,
parce
que
ça
fait un
moment
que
ça
dure.
Moi
je
connais
bien
Laurent
Grandguillaume
et qui
était
des
députés
qui
avaient
mis
en
place
cette,
enfin,
c'est
une
PPL,
hein.
C’est
une
proposition
de
loi
qu’il
a
défendue.
Moi
je
défendais
la
proposition
de
loi. J'étais
côté
droit
de
l’hémicycle
et lui
côté
gauche
puisqu'il
était
du
groupe
socialiste
et elle a été
votée
à l'unanimité.
Ça
a bien
démarré,
mais
le Gouvernement
a senti
que
c'était un
peu
cher
et donc
du
coup,
il a
freiné
des
quatre
fers et Antonin
Gregorio,
qui
est le directeur
général,
que
je connais
bien
parce
que
c’est
le permanent
du
groupe
socialiste
à la
commission
des
Affaires
sociales
où
j'étais,
m'a
dit
qu’ils
avaient
beaucoup
de
mal
à
développer
l’action
zéro
chômeur.
Il faut
le
savoir.
Je
ne
suis
même
pas
sûr
que
Roubaix
y
arrive
un
jour
parce
que
ça
coûte.
Comme
le
Gouvernement
trouve
que
ça
coûte
très
cher,
je ne
suis
même
pas
sûr
que
Roubaix
y
arrive.
Donc
franchement,
c'était
vraiment
nous
engager
dans
une
procédure,
à
mon
avis,
lourde
financièrement
et
pas
forcément
avec
un
gage
de
réussite. Alors,
j'espère
que
Roubaix
y
arrivera.
Moi
je les
soutiens
parce
que
je
pense
qu'ils
ont
plus
besoin
que
nous
du
territoire
zéro
chômeur,
honnêtement,
et donc
si je peux
leur
donner
un
coup
de
main,
je le ferai
avec
plaisir.
Mais
c’est un
sujet
qui
est
lourd
et ça
fait longtemps
que
ça
pédale
dans
la semoule.
Ça
fait
près
de
dix
ans,
je
crois,
qu’on
travaille
sur
ce
sujet
et
on
n'arrive
pas
à l’atteindre.
Voilà.
En
tout
cas,
nous,
ce
qu’on
fait, c'est qu’on
accompagne
ceux
qui
avaient
des
projets,
on
les accompagne,
on
continue
à essayer
et on
fait des
espèces
de
territoires
zéro
chômeur
avec
nos
propres
moyens,
sans
les
moyens
de
l’État,
et on
les accompagne
pour
essayer
de
lancer
leur
dossier.
Sur
le,
sur
les
points
que
vous
avez
évoqués,
je
pense
que
le
book
truck,
Clémentine
Nouqueret
a été
assez
claire
en
disant
que
si on
peut
faire
de
la sobriété,
on
ne
commence
pas
à mettre
des
camions
sur
les
routes.
Voilà.
Aussi,
donc
c’est
aussi
pour
ça,
à
partir
du
moment
où
on
commence
à
essayer
de
travailler
sur
ce sujet,
on
préfère
avoir travaillé
sur une
médiathèque
qui soit fixe, qui permette
aux
gens
d'y
aller
plutôt
que
de
mettre
un
camion
itinérant
qui
va
effectivement
peut-être,
être
un
peu
polluant
et c’est ce
qu’elle
a évoqué
tout
à l'heure
dans
la sobriété.
Sur
les
autres
sujets
que
vous
avez
évoqués,
moi
je
pense
que
sur
la politique
de
la
ville
je
ne
suis
pas
d'accord
avec
ce que
vous
dites
Madame
Louchart.
Effectivement,
dans
la politique
de
la ville en
général,
la situation
s’est aggravée,
mais
vous
êtes bien
placée
pour
le savoir
puisque
je pense
que
vous
allez dans
les
réunions
de
la politique
de
la ville
à la
MEL.
La
seule
ville
qui
ne
s’est
pas
appauvrie,
si je
puis
dire,
Page
44/49 ou
qui
n’a
pas
eu
une
aggravation
de
la situation
c’est
Hem
puisqu'on
a une
réduction
de
notre
situation
précaire
de
2
%,
de
deux
points,
pardon,
deux
points
et donc
on
est
la seule
ville,
ça
a été
remarqué
par
l'Insee
lors
de
la
réunion,
lorsqu'ils
sont
venus
la présenter.
Donc
en
fait
on
a plutôt
une
amélioration
chez
nous.
Certes,
ce n’est pas
le Pérou.
On
a encore
des
situations
extrêmement
difficiles
et ce
n’est pas
Philippe
Sibille
qui
me
dira
l'inverse,
avec
le
travail
que
lui
et
l’ensemble
du
pôle
social
font
sur
le
quartier.
Mais
on
a moins
subi
que
les
autres
le problème
du
covid
et la
crise
énergétique.
Tant
mieux,
en
tout
cas
pour
les
Hémois,
mais
on
aura
bien
sûr
encore
des
situations
difficiles.
Alors
vous
avez
évoqué
aussi
la
sortie
des
quartiers.
Ça
tombe
bien
puisque
la
semaine
prochaine,
je
pense
que
c’est
la
semaine
prochaine
ou
la
semaine
d’après,
je
rencontre
la
préfète
déléguée
pour
les
quartiers
de
Hem.
Donc
je
ne
sais
pas
ce
qu’elle
va
me
proposer.
Nous,
on
va
bien
sûr
proposer
de
maintenir,
non
seulement
de
maintenir
les
quartiers
actuels,
mais
étendre
à
un
certain
nombre
de
quartiers
qui
ne
sont
pas
en
politique
de
la
ville
aujourd’hui,
mais
qui
le
mériteraient
comme
la
rue
Desrousseaux
par
exemple.
Vous
voyez,
ce
sont
un
peu
des
quartiers
où
il
y
a
des
populations
en
difficulté,
et donc
on
pourrait
peut-être
aussi,
de
l’autre
côté,
du
côté
des
squares,
parce
que
les squares
tous
ne
sont pas
dedans
et des
squares
ont
des
difficultés,
voilà.
Et donc
regardez
un
peu
ces
espaces
qui
mériteraient
peut-être
d’être
intégrés.
Maintenant,
est-ce
que
l’État
l’acceptera?
Je
n’en
sais
rien,
mais
aussi
on
a des
risques
de
sortie,
par
exemple
de
trou
du
quartier
de
la cité Jardin
et Trois
baudets
parce
que
la
situation
s’est
fortement
améliorée
dans
ce
secteur-là.
Donc
voilà.
Comment
ce
sera
pris
en
compte
par
l'État ?
Je
n’en
sais
rien
encore
puisque
la réunion
n’a
pas
eu
lieu,
mais
c’est
un
risque
que
nous
avons
effectivement
sorti.
Et sortie,
ça veut
dire
que
les gens
qui habitent
dans
le quartier,
qui
sont
en
difficulté,
ne
peuvent
plus
bénéficier
des
avantages
de
la politique
de la ville. C'est
ça que
ça veut
dire
derrière,
et donc
ça veut
dire
que
peut-être
dans
des
quartiers
comme
les Trois
Baudets,
où
il y a encore
des
personnes
en
difficulté,
un
certain
nombre
se
retrouveraient
exclus
de
dispositifs
d'accompagnement
à cause
de
de
cela.
Donc
il faut
faire
très
attention.
Vous
avez
raison
sur
l'accès
aux
soins,
on
voit
bien
que
la
désertification
médicale
c’est
une
traînée
de
poudre
dans
les
quartiers,
surtout
depuis
que
les gens
savent
qu'on
arrive
à la fin
de la zone
franche
qui
s'appelle
maintenant
territoire
je ne
sais
plus
quoi,
ou
entreprise
ou
entrepreneurs.
Je sais
plus
comment
ça s'appelle.
On
voit bien
un
certain
nombre
de professions
médicales
qui
étaient
dans
ces
quartiers,
que
ce soit à Hem
ou
ailleurs,
sont
en
train de
quitter pour
aller dans
des
secteurs
peut-être
plus
intéressants
pour
eux,
plus
commerçants,
je n’en
sais
rien
et donc
on
l’a, ce
phénomène.
On
l’a à Hem,
on
l’a à Roubaix,
on
l’a à d’autres
et donc
c’est
un
vrai
sujet.
Et au-delà
de
l'accès
aux
soins,
c’est la prévention,
on
le voit
bien.
Enfin,
la
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
est
en
train
de
faire
des
actions
de
prévention,
de
prévention
sur
le
diabète,
sur
le
cancer
du
sein
et
puis
sur
d’autres,
sur
le
cancer
du
côlon,
etc.
On
voit
bien
que
les
gens
ne
sont
absolument
pas
dans
cet
esprit-là,
et aujourd’hui
c'est
encore
un
peu
difficile,
et
donc
il faut
vraiment
faire
des
efforts.
Emmanuelle,
qui
porte
ce
dossier
pour
la Ville,
sait
combien
c’est
compliqué
pour
attirer
les
gens
dans
les
quartiers
en
difficulté,
pour
aller
faire
du,
parce
qu'il
y a
un
frein
à ce
dépistage,
à cette
prévention.
Sur
l'éducation
prioritaire,
vous
avez
entièrement
raison.
Je
pense
que
c’est
la
base
de
tout
dans
ces
quartiers.
Il faut
vraiment
travailler
sur
l'éducation.
On
en
parlait
tout
à l'heure
quand
on
parlait
de
la
jeunesse
avec
un
certain
nombre
de
jeunes,
avec
la
santé
mentale,
etc.
Il y a une
véritable
course
contre
la montre
pour
ces
sujets-là.
Moi,
je suis
entièrement
d'accord
avec
vous.
Si vous
avez
des
idées,
si vous
voulez
proposer
des
choses,
moi
je suis
prêt
à vous
accompagner
et à
regarder
avec
vous
comment
on
peut
faire.
On
n’a
pas
de
baguette
magique
et
je
pense
que
toutes
les
idées
sont
les
bienvenues
en
la
matière,
et je pense
qu'on
a tous
intérêt
à y travailler
parce
que
la santé
mentale,
derrière,
c'est
ce
qu’on
a connu
dans
d’autres
endroits
avec
la dame
qui
vient
de
se faire
renverser
avec
sa
petite
fille, je ne
sais
plus
dans
quelle
ville
près
de
Paris.
C’est
le
gars
qui
prend
des
coups
de
couteau
à Bordeaux,
etc,
etc.
Tout
ça
parce
que
c’est
un
problème
de
santé
mentale
et donc
c’est
très
important
d’y
travailler
parce
qu'on
sent
bien
que.
D'ailleurs,
quand
vous
écoutez
la
télé
ou
la
radio,
vous
voyez
bien
que
la
psychanalyse,
enfin,
toute
la
santé
mentale
en
général
est
le
parent
pauvre
de
la
santé.
Et
donc
il faut
vraiment
qu’on
y
travaille
tous
ensemble
pour
essayer
d'améliorer.
C'est
un
peu
comme
la
sécurité.
Voilà,
il faut
que
chacun
arrive
à
mettre
du
sien,
à
trouver
des
solutions
pour
essayer
d'éviter
que
la
santé
mentale
ne
se dégrade.
Et ça, c’est la lutte
contre
les stupéfiants
essentiellement,
maïs
ça peut
être
aussi
d’autres
choses.
Et
puis
le
harcèlement
aussi
se
fait
aussi
de
la
dégradation
mentale.
Donc
voilà,
il
y a un
vrai
sujet
sur
le truc.
Et moi
je suis,
je suis
tout
à fait partisan.
Page
45/49 Sur
la
démocratie
participative,
vous
me
permettrez
d’être
un
peu
plus
mesuré
que
vous.
Un
peu
plus
mesuré
que
vous,
parce
que
lorsqu'on
fait des
réunions
publiques
dans
les
quartiers
- ce n’est pas
Jean-
Adrien
qui
me
dira l'inverse
-, c’est que
généralement
tout le monde
vient,
sauf ceux
des
quartiers.
C’est-
à-dire
que
les
gens
considèrent
qu'ils
n’habitent
pas
le quartier,
mais
ils doivent
parler
au
nom
des
gens
qui
habitent
le
quartier.
Donc
ça
je
suis
un
peu
plus
mesuré.
Donc
il faut
les
faire
venir,
ce
n’est
pas
toujours
facile.
On
en
a fait beaucoup.
On
continue
à en
faire
beaucoup.
De
temps
en
temps
il y a une
mobilisation,
on
ne
sait
pas
pourquoi.
Je
me
souviens
de
celle
où
Pascal
était,
la
première
qu'il
a
fait
quand
il était maire,
il était arrivé
dans
un
chaudron,
mais
après
on
en a
fait plusieurs
autres
derrière
et
on
a peu
de
monde.
On
en
a encore
fait
une
il n’y
a pas
longtemps
sur
la rénovation
des
logements à
la
Lionderie,
il y avait
quoi
? 20
personnes
dans
la salle alors
qu'il y avait plus
de
100
logements
qui allaient
être
rénovés.
Donc
vous
voyez,
c’est
curieux,
on
a du
mal
à faire
venir,
on
a
du
mal
à savoir
pourquoi.
Donc
c’est
compliqué,
et moi
j'ai toujours
peur
que
les
gens,
effectivement,
s’approprient
la parole
des
autres
et viennent
expliquer
ce qu'il faut faire
chez
les autres
et ce qu’ils
ne
font
pas
chez
eux.
Voilà
donc
je me
méfie
toujours
un
peu
de
ça. Après,
sur
l'engagement
quartier
2030,
etc,
il faut y travailler.
Enfin,
vous
avez
raison,
là,
on
est
en
plein
dans
la
prospective,
mais
c’est
important
d'y
travailler.
Je
suis
entièrement
d'accord
avec
vous.
Voilà.
J'espère
avoir
répondu
à
l’ensemble.
Alors,
oui
Madame
Louchart,
vous
avez
posé
la
question
sur
le
développement
de
l’espace
culturel
Dunant.
Je
vous
rappelle
qu’on
a mis
750
000
euros
ici
au
BS,
que
vous
n’avez
pas
voté,
mais
on
l’a,
on
les
a mis
quand
même.
Donc
ce
n’est
pas
pour
rien,
c’est
pas
pour
les
regarder,
les bâtiments,
sans
rien
dedans.
Donc
on va y travailler.
Je vous
propose
de
passer
au vote
de
cette
délibération.
Qui est pour
? Qui
est contre
? Abstention
? Deux.
Merci. Avec
31
voix pour et 2
abstentions,
le Conseil
municipal
adopte
le rapport sur les actions
de développement
social
urbain
DSU
2022.
38.
INSTALLATION
DE
DEUX
ANTENNES
RADIOELECTRIQUES
DANS
LE
STADE
DUBUS
M.
Francis
VERCAMER,
Maire :
Et,
dernière
délibération,
c’est
celle
de
Laurent
Pastour,
qui
est
la
38
-
Installation
de
deux
antennes
radioélectriques.
M.
Laurent
PASTOUR
: Merci
Monsieur
le Maire.
La
loi
Elan,
promulguée
en
novembre
2018,
a permis
aux
opérateurs
de
développer
des
moyens
complémentaires
pour
atteindre
leurs
objectifs
de
couverture.
Je
rappelle
quand
même
que
l’ensemble
des
opérateurs
ont
un
objectif
de
couverture
de
98
%
de la population
à échéance
de janvier
2024.
C'est à dire
qu'ils
n’ont plus
que
six mois
pour
combler
les
zones
blanches
ou
grises
du
territoire
français.
Depuis
une
bonne
dizaine
d'années,
voire
plus,
la ville
de
Hem
pratiquement
s'oppose
à l’ensemble
des
implantations
d'antennes
sur
la ville
et,
du
coup,
on
se
retrouve
au
niveau
de
la ville
de
Hem
pour
être
pratiquement
la seule
ville
de
notre
taille
à avoir
encore
des
grandes
zones
blanches,
tout
au
moins
en
indoor,
moins
en
outdoor,
donc
moins
à l’extérieur
qu’à
l'intérieur
des
bâtiments
et on
a une
pression
importante
des
opérateurs
que
l’on
a
reçus.
On
a
reçu
tous
les
opérateurs,
les
quatre
opérateurs
en
même
temps
avec
la
MEL
en
juin
2021
puisque
non
seulement
ils
en
avaient
un
peu
marre
que
l’on
bloque,
ou
plutôt
que
l’on
retarde
puisqu'on
a
fait,
on
est
passé
à
peu
près
une
quinzaine
de
fois
au
tribunal,
quand
même.
On
a
perdu
à
chaque
fois.
Certes,
on
a
décalé
les
implantations,
mais
les
implantations,
elles
se
sont
quand
même
faites
et aujourd’hui
on
se retrouve
avec
une
zone
blanche
qui
va
à peu
près
de
Hempempont,
qui arrive
ici au
niveau
de
la mairie
et qui
va jusqu’à
la Poste,
à peu
près.
On
peut
téléphoner
de
l'extérieur,
mais
à l’intérieur
des
bâtiments
c’est
souvent
très,
très
compliqué.
Suite
à ce constat,
on a demandé
aux
opérateurs
de
nous
proposer
des
sites, mais
des
sites
qui pourraient
être
mutualisés.
C'est-à-dire
que
sur
le
même
site
on
puisse
mettre
plusieurs
opérateurs
pour
éviter
d’avoir
une
multitude
d'antennes
à droite
à gauche.
Plusieurs
sites
ont
été
étudiés
par
les
opérateurs.
J'en
cite
quelques-uns :
les
tribunes
du
stade
Hidalgo,
l’église
Saint
Corneille,
ici la
mairie.
Seul
un
site
permettait
non
seulement
une
mutualisation,
mais
aussi
de
couvrir
la
zone
blanche;
c'était
le
site
du
stade
Dubus.
Et donc
on
leur
a demandé
de
travailler
sur
une
implantation
qui
permettait
de
s'intégrer
sur
le
site,
et
c’est
pour
ça
qu’ils
ont
travaillé
sur
une
implantation
avec
un
pylône
SFR
et
un
pylône
Orange,
deux
pylônes
complètement
identiques,
de
même
hauteur,
de mêmes
dimensions
et qui seraient
Page
46/49 situés
entre
le terrain
synthétique
et le terrain
en herbe
du
site Dubus
sur lequel
seraient
réinstallés
des
équipements
d'éclairage,
bien
sûr
installés
par
les
opérateurs.
Des
équipements
d'éclairage
pour
tout au
moins,
au
minimum
le terrain
synthétique
et une
partie
du
terrain
en
herbe.
Voilà
la
délibération
que
l'on
vous
propose
de
voter
ce
soir.
Ça
nécessite
bien
sûr
l'implantation
de
deux
pylônes,
de
deux
zones
techniques
à
environ
30
mètres
carrés
par
pylône
et,
dans
la
délibération,
on
leur
demande
une
redevance
annuelle
par
pylône
de
7 030
euros
hors
taxes,
redevance
qui
sera
revalorisée
annuellement
par
un
taux
de
2 %.
Alors,
pourquoi
7 030
euros
? Parce
qu’on
s’est
complètement
basés
sur
les
tarifs
que
pratique
la
MEL
lorsqu'ils
reçoivent
des
redevances
sur
des
antennes
relais
sur
le territoire
de
la MEL.
Et donc
c’est une
convention
qui
sera
signée
pour
une
occupation
sur
douze
ans
minimum.
Voilà
pour
cette
délibération.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Oui,
Madame
Chouia.
Mme
Karima
CHOUIA:
En
fait,
je
voulais
profiter
de
cette
délibération
pour
reposer
la
question
de
comment
on
articule
avec
le
moratoire
sur
la
5
G
qu’on
a voté
en
Conseil
municipal.
Donc
voilà,
c'était
l’occasion
de
remettre
la
question
sur
le
tapis.
Je
sais
bien
l’enjeu
qu'il
y
a
derrière
aussi.
Il y
a
aussi
beaucoup
de
Hémois
qui
ont
interpellé
régulièrement
parce
qu’il y a des
peurs
autour
de la santé.
Alors,
certes,
la Direction
générale
de
la santé,
elle,
n’a
pas
retenu
en
fait l'impact
sur
la santé
en
disant
qu'il y
a de
la faiblesse
des
expositions,
mais
quand
même,
on
peut
aussi
être,
nous,
force
de
proposition.
Alors,
les
opérateurs,
ils n'aiment
pas
parce
qu’il
existe
des
antennes
avec
des
expositions
aux
ondes
un
peu
plus
basses,
mais
ça
coûte
plus
cher.
Donc
forcément,
pour
eux
ce
n’est pas
rentable
et ce
n’est
pas
profitable.
La
question
c’est de
se dire
comment
on
fait pour
intégrer
la préoccupation
des
habitants
sur
leur
santé,
qui
est légitime?
Et, de toute
façon,
la question
va
se poser
tout le temps.
Comment
on
le rend
transparent,
l'implantation
avec
ceux
qui
vont
être
les
premiers
concernés
aussi
autour
du
stade,
et
comment
on
propose
de
la
qualité
aux
habitants
- j'entends
-
tout
en
préservant
l’environnement
puisqu'il
y aura
des
contraintes
techniques
? Et vous
l’avez
évoqué,
ça
va
toucher
le
stade.
Comment
ça
va
l’impacter
?
Enfin,
voilà,
j'ai
un
peu
de
questions.
Je
n'étais
pas
présente
en
commission
pour
les
poser.
C’est
l’occasion
aussi
de
le faire.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Laurent
Pastour.
M.
Laurent
PASTOUR
: Alors,
au
niveau
de
l'intégration
au
niveau
du
stade,
les
zones
techniques
vont
être.
Alors,
si vous
voyez
un
peu,
les
deux
terrains
ont
un
dénivelé
et donc
il y a une
butte,
et ce
qui
fait
que
les
zones
techniques
vont
être
intégrées
dans
la butte
avec
une
végétation
autour,
ce
qui
fait
qu’il
n'y aura
pratiquement
pas, je
dirais,
d'impact
visuel
au
niveau
des
zones
techniques.
Certes
les
mâts
seront
visibles
puisque
les
mâts
vont
monter
à 27
mètres
de
haut,
donc
la partie
haute
des
monotubes
va
être
visible,
mais
les
images,
d’ailleurs
le
dossier
d’information
est
sur
le
site
de
la
Ville
depuis
quelque
temps
déjà,
avec
des
images
d'intégration.
Donc
vous
pouvez
tout
à
fait
voir
les
images
d'intégration
de
ces
antennes
dans
le
dossier
d’information.
Concernant
la santé,
pratiquement
toutes
les
études
disent
que
le DAS,
le débit
d'absorption
spécifique,
c'est-à-dire
le corps
qui
absorbe
les ondes,
est beaucoup
plus
impacté
par
son
propre
téléphone
que
l’on
a sur
soi
que
par
les
antennes
relais.
Et
quand
je
dis
beaucoup
plus
impacté,
moi
j'ai lu
des
articles
où
c'est 800
à 30
000
fois plus
perturbantle
téléphone
qu’on a
sur soi que
les antennes
relais.
Etaujourd’hui
la santé
et autres
veulent
beaucoup
plus
travailler
justement
sur
ce
débit
d'absorption
des
téléphones
plutôt
que
sur
les
antennes.
Alors,
les
antennes
elles
doivent
respecter
en
effet
des
puissances
qui,
aujourd’hui,
sont
extrêmement
faibles,
inférieures,
la
norme
c'est
inférieure
à
6 voltmètres,
et
aujourd’hui
sur
l’ensemble
des
antennes
que
l’on
a sur
la
Ville,
on
est
aux
alentours
de
0,5,
entre
0,5
et
2 voltmètres,
donc
trois
fois
moins
que
le maxi
autorisé
au
niveau
de
la législation.
Et puis
on
a un
outil
aussi
qu’on
met
en
place.
C’est
qu’on
peut
aussi
demander
de
façon
beaucoup
plus
simple
aujourd’hui
à faire
des
mesures
d'exposition
justement,
et moi
je suis
tout
ouvert
pour
demander
à
la
NFR,
qui
est
en
charge
des
mesures,
de
faire
des
mesures
près
des
différents
sites
où
il y
a
des
antennes
sur
la Ville.
Mais
je
pense
que
c’est
important
quand
même
d’avoir
une
volonté
de
résoudre
ces zones
blanches,
ne serait-ce
que
par
rapport
au service
de secours.
On
s’est retrouvés,
avecles
quatre
opérateurs,
il y
a
deux
ans,
en
réunion
et
ils
nous
disaient
que
les
SAMU,
les
pompiers
ils
savent
que
Page
47/49 quand
ils prennent
la RD700,
ils ont un
risque
de
coupure.
Rien
que
pour
ça, je pense
que
c’est important
de
travailler
sur
une
résorption,
une
meilleure
couverture.
Alors,
en
effet, quand
on
regarde
les
cartes,
moi
j'ai les cartes
un
peu
de
couverture,
les quartiers
plus
au
nord
de
la Ville
sont
bien
desservis,
mais
ils sont
bien
desservis
grâce
aux
antennes
de
Roubaix.
Et donc
on
mène
aussi
une
réflexion
avec
la
MEL
pour
voir
comment
on
peut
travailler
aussi
avec
les
villes
avoisinantes
pour
avoir
une
meilleure
répartition
de
ces
antennes,
et
peut-être
qu’on
pourrait
aussi
bénéficier
d’une
antenne
qui
serait
sur
Villeneuve-d’Ascq,
par
exemple,
mais
aujourd’hui,
surtout
avec
l'arrivée
de
la
5
G
- on
ne
va
pas
refaire
le
débat
d'il
y
a
deux
ans
au
moment
du
moratoire
-,
avec
l’arrivée
de
la
5 G,
on
se
retrouve
avec
de
plus
en
plus
d'antennes,
mais
de
moins
en
moins
puissantes
puisque
la
5 G,
en
fait,
a
une
technologie
où
elle
émet
des
ondes
au
moment
où
on
appelle
les
ondes.
Alors
que
la
4G
émet
en
permanence.
Qu'il
y
ait
peu
de
personnes
qui
utilisent
son
téléphone
ou
beaucoup,
la 4 G émet,
la 5 G n’émettra
que
s’il y a appel.
Concernant
le moratoire,
je vais
vous
redire
la même
chose
qu'il y a deux
ans.
Il n’y a aucune
ville
qui
a
réussi
à
préserver
son
moratoire.
Je
vous
donne
l'exemple
de
Lyon,
dont
le
maire
est
quand
même
Europe
écologie
les verts,
qui
a fait un
moratoire
il y a 4-5
ans
aujourd’hui.
Allez
voir
le site
de
la ville
de
Lyon,
le nombre
d'antennes
relais
qui
a été
installé
depuis
le moratoire
qu’il a
fait. La
ville
de
Lille
a
fait
un
moratoire
en
2009.
Je peux
vous
dire
que
depuis
2009
il y en a des
dizaines
et des
dizaines
d'antennes
relais.
Donc
c’est
aussi
pour
ça
qu'il
y a deux
ans
nous,
on
s’est
abstenus
sur
ce
moratoire,
parce
qu’on
savait
pertinemment
que
ça n'avait
aucune
valeur
juridique.
On
n’a
pas
participé
au vote.
Voilà,
j'espère
avoir
répondu
à vos
questions.
Bien
sûr
les
dossiers
d’information
aussi
bien
pour
SFR
que
pour
Orange
sont
disponibles.
Vous
pouvez
les
télécharger
sur
le
site
de
la Ville
comme,
de
toutes
façons,
tous
les
dossiers
d’information
ou
d'implantation
ou
de
projet
d'implantation
qu'il
pourrait
y
avoir.
Je
donnerai
simplement
comme
exemple
que
lorsque
c’est
fait
de
façon
intelligente
et avec
des
discussions,
ça
fonctionne.
Pour
preuve,
on
a réussi
à faire
déplacer
et à discuter
avec
les
habitants
au
niveau
du
Civron,
au
niveau
de
l'antenne,
et
aujourd’hui
l’antenne
est
installée.
Les
habitants
l’ont
accepté
parce
qu’on a
travaillé
avec
l'opérateur.
On a
fait venir
l'opérateur,
on a
dit
: « Voilà,
là où
vous
pensiez
le
mettre,
ce
n’est
pas
possible.
La
forme,
ce
n’est
pas
possible
», et
on
a
discuté.
On
a
eu
des
réunions
avec
les habitants
et avec
les
opérateurs,
et on
a réussi
à le faire
déplacer,
de
faire
en
sorte
que
ce
soit
acceptable
par,
je
dirais,
au
moins
les
habitants
les
plus
proches
de
l'antenne.
C’est
ce
qu'on
va
essayer
de
faire
avec
les
deux
antennes
ici au
stade
Dubus.
M. Francis VERCAMER,
Maire
: Étienne Delepaut.
M.
Étienne
DELEPAUT : Ajouter
aussi
qu’il faudrait
qu’elle
soit alimentée,
parce
qu’en
fait on a une
belle
antenne
en
haut
de
chez
Damart,
près
de
mon
potager.
Ça
fait
deux
ans
qu'elle
est
là et moi,
elle
ne
me
gêne
pas
parce
qu’elle
est pas
encore
alimentée
au
niveau
électrique.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Pascal
Nys.
M.
Pascal
NYS
: Oui,
mais
notre
position
est intenable.
On
ne peut
pas
à la fois contrer
systématiquement
les
opérateurs
comme
on
le fait depuis
des
années,
et où
le juge
commence
manifestement
à chauffer
un
peu
malgré
les amendes
entre
5 et 15
000
euros
qu’ils
nous
mettent
à chaque
fois, et puis
avoir une
zone
blanche
en
disant
: «oui,
mais
les
opérateurs
ouvrent.
Faudrait
peut-être
que
vous
veniez
quand
même
là ».
On
n'est
pas
cohérents,
donc
à
un
moment
ou
à
un
autre
il
vaut
mieux,
comme
tu
dis,
Laurent,
discuter
avec
les
opérateurs
et
essayer
de
voir
la
meilleure
façon.
De
toute
façon,
il
en
faut,
de
ces
antennes.
Alors,
après,
effectivement,
sur la santé,
on peut
toujours
effectivement
demander,
mais
on
ne
peut
pas
non
plus
se
substituer
au
national,
au
service
de
santé
national
sur
le sujet.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Madame
Chouia.
Mme
Karima
CHOUIA
: Mais
du
coup
on
peut
systématiser
ou se dire
qu’on
fait une
charte,
c’est un bien
grand
mot,
mais
qu’on
systématise
au
moins
ce
principe
de
se
dire
qu’on
se
réunit
et on
voit
ensemble
les
implantations,
etc. de
manière
systématique,
en
amont,
avec
les
gens
qui habitent
aux
alentours,
etc.
M.
Pascal
NYS :
Alors,
on
est
en
pleine
réflexion
parce
que,
aujourd’hui,
il existe
une
charte.
Une
charte
métropolitaine
que
l’on
a
toujours,
nous,
refusé
de
signer
puisqu'on
n'allait
pas
signer
une
charte
métropolitaine
il
y
a
dix
ans
alors
qu’on
attaquait
systématiquement
au
tribunal
les
opérateurs.
Aujourd’hui,
on
est en pleine
réflexion
de
savoir
si on
ne
va pas
y adhérer,
à la charte
métropolitaine
qui
Page
48/49 fixe
justement
un
certain
nombre
de
principes
de
discussion.
Mais
on
n’est
plus
forcément
fermés
à ne
pas
signer
cette
charte,
charte
qui
a déjà
été
signée
par
à peu
près
70
communes
de
la MEL
aujourd’hui,
et pour
lequel
on
fait partie
des
quelques
communes
qui
ne l’ont pas
signée
à l’époque
et qui
ont jusqu’à
présent
toujours
refusé
de
signer.
Aujourd’hui
on
est
prêts
à revoir
notre
vision
des
choses
par
rapport
à cette
charte,
et pourquoi
pas
la
signer.
Je propose
de
mettre
un
peu
cette
réflexion
sur
la table.
Après,
ça
reste
qu’une
charte.
Quand
on
la lit - moi
j'ai l'exemple
de
la charte
-, ça
reste
qu'une
réflexion,
je
dirais,
oui,
de
discussion,
mais
vous
savez,
les
opérateurs,
ils ont
des
objectifs
à atteindre.
Là
je ne
vous
ai
parlé
que
des
objectifs
au
niveau
de la téléphonie,
mais
ils ont des
objectifs
au
niveau
de la téléphonie
dans
les voitures
à terme,
dans
deux
ans,
donc
avec,
je dirais,
des
couvertures
à l’intérieur
des
voitures,
ce qui
est un
peu
plus
compliqué
avec
la cage
de
Faraday
des
voitures.
Donc
ils ont
des
objectifs
à atteindre
et sur
lequel,
s'ils ne
les atteignent
pas,
ils ont
des
amendes
ou
- je n’en
sais
rien
- ils sont
impactés
par
l’État.
Donc
on
a une
pression
assez
importante
quand
même
par
l’ensemble
des
opérateurs.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: Je
vous
propose
de
clore
là
le
débat.
Simplement
une
anecdote,
c’est
qu'hier
le commissaire
de police
m'a
appelé
pour
un
sujet qui était quand
même
relativement
important,
et je
n’ai
jamais
réussi
à
lui
parler
parce
que
mon
téléphone
ne
marchait
pas.
Donc
j'ai
dû
sortir
pour
lavoir
au
téléphone
parce
que
je n’arrivais
pas.
Je
propose
de
passer
au
vote.
Qui
est
pour?
Qui
est
contre?
Abstention?
Eh
bien,
c’est
l'unanimité.
Je
vous
remercie.
À
l'unanimité
des
présents,
les
élus
approuvent
l'installation
de
deux
antennes
radioélectriques
dans
le
stade
Dubus.
M.
Francis
VERCAMER,
Maire
: On
a terminé
l’ordre
du
jour.
La
séance
est levée.
Bonne
soirée.
Adopté
à l’unanimité
lors
du
conseil
municipal
du
5
octobre
2023
Clémentine
NOUQUERET
Conseillère
municipale,
Secrétaire
de Séance
N.
B.
Ce procès-verbal
a été
rédigé
par
la société
CODEXA
(www.codexa.fr)
puis
vérifié
et complété
par
les membres
de
l'instance
sous
la
responsabilité
du
Secrétaire.
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DGS