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Procès Verbal - PV Integral Conseil Municipal du 1er fevrier 2023 compressed
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Integral Conseil Municipal du 1er fevrier 2023 compressed)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
e GEVILLE DE HEM
Dirscton Générale des Services EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ‘DU CONSEIL MUNICIPAL
| L'AN DEUX MILLE VINGT.TROIS, Le premier février,
Le Conseil Municipal s'est réuni à lhôtl de Ville, sis 42 rue du Général Leclerc à Hem, sous Ia présidence de Monsieur Francis VERCAMER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a êté Tate Le 26 Janvier et qui a été affichée à la porte de la mairie conformément à a loi
Nombre de conseillers en exercice : 33. Délibérations afichées en maire le 8 février 2023
Procès-verbal approuué lors de la séance du 6 avril 2023 “Publié sur le site dela ville le 13 avril 2023
Francis VERCAMER, Maire Pascal NYS, Ghislaine BUYCK, Jean-François LECLERCQ, Anne DASSONVILLE, Philippe
SIBILLE, Blandine LEPLAT, Saïd LAOUADI, Laurent PASTOUR, Adjoints au Maire,
Etienne DELEPAUT, Thérèse NOCLAIN, Barbara RUBIO COQUEMPOT, Fatima. KARRAD, Kamel MAHTOUR, Jérôme MEERSEMAN, dean-Adrien MALAIZE, Conseillers délégués,
Chantal LAHARNAR, Sabine HONORE, Emmanuelle GUILLAIN, Eugénie CARBON, Gaétan DECOSTER, Christelle DUTRIAUX, Rafik BZIOUI, Ouilaume BOCQUET, Thibaut THIEPFRY, Anne-Charlotte DEMEULENAERE, Clémentine NOUQUERET, Sana EL AMRANI, Conseillers, Mathide LOUCHART, Jacques DUPONT, Karima CHOUIA, Conseillers,
Fabienne LEPERS ayant donné procuration à Kamel MAHTOUR Bruno DUQUESNOY ayant donné procuration à Saïd LAOUADI
Page 1/48 Toute correspondance doi ère adressé mpersmnellement à Monsieur be Maire, Hôtel de vie BP 3000 - 5610 HE
000 Standard marie: 0 20.6 58 0 will hemfr Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2022
Monsieur Francis VERCAMER, Maire:
1. Exercice budgétaire 2023 — Budget principal — Budget primitif 2: Exercice budgétaire 2023 — Budget annexe Zéphyr — Budget primitif 3. Subvention aux associations — Année 2023
Monsieur Thibaut THIEFFRY, Conseiller Municipal:
4. Fonds interministériel de prévention de la délinquance — Sécurisation du groupe scolaire de Lattre
de Tassigny 7: Mise en place de pièges photographiques et fixation du tarif
forfaitaire d'enlèvement des dépôts sauvages sur la voie publique
Monsieur Pascal NYS, Adjoint aux ressources humaines, à la commande publique, aux affaire juridiques:
5. Remboursement sinistre Anne BELLEC 6: Remboursement sinistre Farida ROUIBI
21. Mise en œuvre de la Protection fonctionnelle pour un élu
Monsieur Jean-François LECLERCQ, Adjoint aux affaires culturelles, à la vie associative et aux animations:
8. Convention OPUS avec l'Orchestre National de Lille et le Centre Social des 3 villes
Madame Fatima KARRAD, Conselllère Municipale déléguée à Ia Politique de La Ville:
9. Programmation du contrat de ville 2023
Monsieur Philippe SIBILLE, Adjoint à la solidarité entre les générations, à l'habitat, au logement et à la politique de Ia ville:
16.Avenant 2 à la convention plurlannuelle des projets de renouvellement urbain de la MEL
Madame Fabienne LEPERS, Adjointe à l'Éducation ét à la Jeunesse:
10. Versement du forfait communal aux écoles privées sous contrat
Monsieur Kamel MAHTOUR, Conseiller Municipal délégué à 1a prévention jeunesse:
11. Dispositif Passe à l'action — Modification des modalités d'attribution des fonds d'aide en direction des jeunes.
Monsieur Etienne DELEPAUT, Conseiller Municipal délégué aux Sports et aux équipements sportifs:
12. Révision des tarifa des courses Oxyg'Hem
Madame Sana EL AMRANI, Conseillère Municipale:
Page 2/48 13. Tarification de l'école E-Sport
Madame Blandine LEPLAT, Adjointe à Ia gestion de proximité et à Ia qualité de vie:
14. Propreté de la voirie — Location longue durée d'une balayeuse — Mutualisation de In prestation avec les villes voisines
Madame Barbara RUBIO, Conseillère Municipale déléguée aux mobllités durable
18. Redevance d'occupation du Domaine Publie — Service de trottinettes et vélo électriques en semi floating
Monsieur Laurent PASTOUR, Adjoint à l'aménagement, aux travaux, à Ia voirie et au numérique:
15. Acquisition des parcelles cadi 2202
19. Donation de soutien à l'investissement local — Rénovation thermique et pose de panneaux photoveltaïques sur les toitures des écoles Marie Curie, Marcel Pagnol et Victor Hugo 20. Occupation du domaine publie — Modification
trées section B 1888 B 2290, 2291,
Page 3/48 TABLE DES MATIÈRES
Approbation du procès verbal du 14 décembre 2022 6 Fond intermiiéril de prévention de I délinquance écuriation du groupe aculaire de Lattre de Tassigny FM En plats de pées photographiques et finaion du ar fortalairé d'enlèvement des
dépéts sauvages surla vole publique ë
5. Remboursement sinistre Anne BELLEC Remboursement sinistre Farid ROUIBI
21. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un élu 12. Révision des irife des courses Onygem
13. Tarification de Fécole E Sport: 14. Propreté de la voirie Location longue durée d'une balayeuse - Mutualisation de Ia
prestation avec ea ville voisines 13. Acquisition des parczlles cadastrées acction 5 1888 8 2290, 2201, 2202 :
19. Datation de soutien à l'investissement local- Rénovation thermique et pose de panneaux photovoltaïques sur les toitures des écoles Marie Curie, Marcel Pagnol et Victor Hugo 7 Exercice budgétaire 2023 - Budget principal = Budget primitif 8 2! Exercice budgétaire 2023 - Budget annexe Zéphyr : Budget primitif 8 3. Subvention aux associations - Année 2023 8 22. taux des impôts locaux 8 . Convention OPUS avec l'Orchestre National de Lille et le Centre Social des 3 villes 27. 9. Programmation du contrat de ville 2023 30 16. Avenant 2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la MEL. sw
10. Versement du forfait communal aux écoles privées sous contrat 39 11. Disposiif Pass” à l'action — Modification des modalités d'attribution des fonds d'aide en irection des jeunes 43 V8 Redevance d'occupation du Domaine Public - Service de trotinettes et vélo électriques en semi osting, #4 20. Occupation du domaine public- Modification 46
Page 4/38 La séance est ouverte.
Mme Clémentine NOUQUERET procède à l'appel nominal
M. Francis VERCAMER, Maire : Merci Quelques annonces avant de lancer l'ordre du jour.
D'abord, pour vous dire qu'Ingrid MARSZALEK. agent primo accueil au guichet du CCAS et arrivée le 1 Janvier 2023. Nous avons eu, dalleurs quelques problèmes à l'accueil du CCAS, parce que nous avons eu pas mal de départs, Célestine LEPÈVRE, conceptrice graphiste, est arrivée au service communication le 17 janvier 2023. Et Nicolas SERPE, instructeur du droit des sols au SIVU Val de Marque qu, vous le savez, est ans nos locaux et qui instruit pour l'ensemble de l'iercommunalité membre du VU. 1 va Arriver le 7 février 2023.
Malheureusement, quelques annonces de disparition. Pablo RUB1O, qui ste beau-père de Barbara, que nous avions oublié de citer ob dernière, qui est décédé le 27 novembre. Blen évidemment, je présente À Barbara et àtoute sa famille nos plus sincères condoléances, ainsi que mes excuses pour l'avoir Oublié au dernier Conseil,
Madame Mare-Lucie FONDEUR, qui esta maman d'Anne DASSONVILLE est malheureusement décédée également le 17 décembre 2022. Blen évidemment, à toi et à ta File, je présente no$ sincères condoléances au nom du Conseil municipal.
Madame Ada OULMI, qui est la maman de Sañla. Beaucoup l'ont connue, puisqu'elle à té adjointe ei pendant au moins un mandat, voire deux. Elle est malheureusement décédée le 21 Janvier 2023. Cest ie sûr à ture a famille OULMI que je présente en votre nom, mes sincères condoléances et tout mon
Quelques annonces plus réjouissantes. D'abord pour La naissance de Daphné, qui est née chez Amélie STROO, qui est au pôle finances. Elle est née le 12 décembre 2022. Félicitations aux parents pour la naissance. Pour nous, c'est mains sympathique, en période budgétaire, d'avoir quelqu'un en moins! rires}, Mais enfin, cela fait parte de la vie, tant mieux pour ll.
Étalement quelque chose que vous. ne savez peut-être pas, mais qui est très important: c'est l'anniversaire de Jean-François LECLERC aujourd'hui, le 1 février! Ee done, I va passer son anniversaire ie au sein du Conseil municipal!
Queïques évènements; "D'abord le jeudi 2 février, nous avons concert de variétés et de chanson française Les Sea Girs
à 20 heures au Zéphyri Le vendredi 3 février, la remise des bonnets roses confectiomnés par les couturières de
l'association « Mon bonnet rose»à 16 heures. Et à 19 heures, le lancement de La sixième édition: du défi « Famille zéro déchet» ie même, dans cette salle. Nous Faisons les deux en suivant. à une heure d'intervalle Le dimanche février, le Thétre Wallon à 15 heures au Zéphyr = Le 21 février le ciné vacances Zéphyr, «Tous en scène 2 » à 15 heures au ZAphyr: = Le3 mars les Rendez-vous de La Cantoria à 19 heures l'école Jules Perry, de dans l'école la nouvelle écle Jules Ferry, pas l'ancienne; = Le samedi # mars, Barbara Hendricks et son blues band au Zéphyr à 20 heures; Le 8 mars, une pièee de théâtre, « Situation délicate» au Zéphyrà 20 heures Je vous annonce tout de suite que est déjà complet. Done, si vous voulez vous inscrire, peut-être que des personnes vont se désister on ne sal jamais. En tous cas, st complet; La journée des femmes, également, sur les métiers de la sécurité, est organisée en intercommunalé et en partenariat avec la police de Roubak et se passera à l'EDHEC; Le vendredi 10 mars, concert de Roch VOISINE au Zéphyrà 20 heures» Du 12 au 19 mars, le salon mosaïque, avec un vernissage de Mos Art Le samedi 11 marsà a Ferme Franchommeà 12 heures; Le 18 mars, carnaval sure thème du cinéma avec un cors leur le rendez-vous est 14heures 30 avenue Durant:
en deux mots — prévu
Page 5/48 Le 19 mars, a dictée organisée parle Tremplin à 14 heures a salle Dunant; Le 25 mars, la journée la petite enfance, qu aura leu toute La matinéeà la maison de a petite enfance, avec différents ateliers par enfant. Ce ne sera pasà la Ferme Franchomme cette année, puisque le principe est de Faire découvrir Is maison de Ia petite enfance à ceux qui ne la connaissent pas encore Le dimanche 26 mars, a pièce de théâtre qui s'appelle « Ces femmes qui ont réveillé la France»
à 16 heures 30 au Zéphyr: = Le jeudi 30 mars, I pièce de théâtre « Les hommes viennent de Mars, les femmes de Vénus » à 20 heures au Zéphyr Du 31 ar au 5 avril a fête foraine sur la grand-place
2 Le 1e avril chasse à l'œuf das le parc de a maire, dès 11 heures; 2 A 10 heures « are et grandir au naturel», le salon des créateurs locaux zéro déchet, avec une Krentaine d'exposants autour d'ateliers et de conférences, dans le domaine de La ptite enfance, notamment, à la Ferme Franchomme
Le 2 avri, ls comédie musicale «Les retrouvailles» avec les interprètes originaux des «Dix {Commandement», « Mazart opéra rock ét Le Ko Soleil»à 16 heures au Zéphyr Etle prochain Conseil municipale eudl 6 avril 2023 à 19 heures vratsemblablement.
Voilà pour les annonces. Toutes ces dates, vous es retrouverez bien sr sur es publications Internet de La ie ou sur es panneaux d'afichage que vous avez vus installés récemment sur le territoire € qui permettent d'infarmer la population sur l'ensemble de ces manifestations, d'aleurs un peu plus que ce ue jevous al annoncé.
= SÉCURISATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LATTRE DE TASSIGNY.
DE mice
TARIF F AUVAGES VOIE
EMENT SINISTI EC
6. REMBOURSEMENT SINISTRE FARIDA ROUIBI
21. MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR UN ELU
13: TARIFICATION DE L'ÉCOLE E-SPORT à
14 PROPRETÉ DE ON LONGUE DURÉE D'UNE ‘ATION AVE
VOISINES:
15. ACQUISIT] CADASTRÉES 12290,
2291, 2292:
Page 6/48 M. Francis VERCAMER, Maire : La Conférence des présidents s'est réunie lundi dernier ta proposé de voter en votes bloqués,l'ai oublié de demander Le pracès-verbal. Je pense qu'il ya pas de problème pour le procès-verbal j'ai oublé de le aire avant la Conférence des présidents
Je vous propose en vote boqué Le procès-verbal de a séance précédente, du 14 décembre
La délibération muméro, fonds interministériel de prévention de la délinquance — Sécurisation du groupe scolaire de Lattre de Tassigny: La numéro7, mise en place de pièces photographiques et fixation du tarif forataire d'enlèvement des dépôts sauvages sur voe publique Elle vient d'être bloquée, parce que nous étions pas sûrs de pouvoir La passer, mais nous avons reçu le courrier de la procureure de La République aujourd'hui, donc, cela nous permet de passer la délibération. Et comme en “Conférence de présidents nous avions indiqué que si lle passat, ele passerait en vote bIOQUE, je la mets en vote bloqué. Vous ne le saviez pas à l'avance; = Bloqué encore la 5, remboursement sinistre Anne BELLEC. 2 La 6 remboursement sinistre Farida ROUIBI;
La 21, mise en œuvre de l Protection fonctionnelle pour un él
M: Laurent PASTOUR La déllbéracion 21 est bloquée 7 je ne peux pas La voter
M. Francis VERCAMER, Maire : El est bloquée, ou. Normalement tu dois sortir, done nous ne pouvons pas la bloquer, us rafson, Donc la 21 n'est pas laque, parce que tu dois sorüir
= La 12, révision des tarif des courses OxyHemi = Là 13,tarieation de l'école E Sport;
= La 1h propreté de la voirie — Location longue durée d'une bslsyeuse = Mutualiation de a prestation avec Les iles voisines;
La 15, acquisition des parcelles cadastrées section B 19893 2290, 2291, 2292; La 19, dotation de soutien à l'investissement local — Rénovation thermique et pose de panneaux photovoltaïques sur es toitures des écles Marie Cure, Marcel Pagnol et Victor Hu
Donc je répète les votes bloqués approbation du procès verbal, les numéros 4,7,5,6, 12,13, 14,15 ct 19.Pas d'opposition, pas de remarques ? Oui madame CHOUIA ?
Mme Karima CHOUIA Si nous étions d'accord peurla 21, pour qu'êle sot bloquée, est-ce que nous ne pouvons pas nous dire à que c'est bon pour nous? Même sl doit sortir,
MM. Francis VERCAMER Maire: Non, parce qu'il yen aforcément un de mains au vote.
Mme Karima CHOUIA: Nous le précsons paur le vote, mais nous Le faisans tous L, non? Cela pose problème ? Si nous étions tous d'accord?
AM. Francis VERCAMER, Maire S vous êtes tous d'accord pour considérer que, pour Îa 21, Laurent PASTOUR n'est pas à et que nous ne Le comptons pas dans les votes! Eh bien vol, Je vous propose de passer au vote de l'ensemble de ces délibérations, ÿ compris Ia 21, sauf Laurent PASTOUR pour la 21. Qui est pour? Qui est contre? Qui s'abstient? Elles sont vatées à l'unanimité, avec un absent supplémentaire qui st Laurent, pour La 21
Page 7/38 À l'unanimité des présents les élus approuvent Le procès-verbal du 14 décembre 2022 ainsi que les delbérations numéro 4, 7,5 6,21, 12,13, 14, 15et 19,
PRIMITLE
2 - E BUD = NNEX =
BUDGET PRIMITIF 3 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2023
22- É LOCAI
“Tout de suite, je passe 1 parole à Gaëtan DECOSTER qui va me suppléer.
Mme Mathilde LOUCHART : l'ai juste une question. Je me demande comment cela se fait que nous votions le budget ce sort que nous ne retransmettons pas le Consel sur Facebook.
M.Francis VERCAMER, Maire: Parce que C'est le règlement intérieur, Au règlement intérieur, nous retransmettons le ROB et le compte administratif. Cest ce qu est dans le règlement Intérieur, c'est ce Que nous avions arrêté Honnétement, le RO est pus intéressant que le budget, parce que c'est un débat Autour d'un rapporealors que, nous allons simplement égrener un certain nombre de choses que nous avons déjà évoquées au Cansel précédent.
Alors je vas tout de suite passer parole à Gaëtan DECOSTER, qui va me suppléer pour a présentation. En tant que président dela commission finances, présente le budget que nous avons bien sûr tabl au sein de exécutif
M. Gaëtan DECOSTER: Merci monsteur Le Maire. Je vais vous présenter ce budget. Cestun honneur de le présenter le 1 évrie le jour où mon cher collègue fete son anniversaire, donc je vais essayer de faire une belle présentation.
Cette présentation par diapositives regroupe les présentations de numéro1 à 3 et 22, destà-dire La présentation du budget primitif 2024, du budget principal et du budget annexe au Zéphyr, les Subventions aux associations et le vote des taux.
Nous commençons cette présentation par La description du budget primtif2023. Ce budget 2023 insert une fois encore, dans un contexte de crise exceptionnel guerre en Ukraine, inflation. traduit budgétairement es orientations présentées en décembre dernier, à l'occasion du débat d'oientations budgétaires.
Le budget, dont le vote a été retardé, a nécessité des forts de gestion importants pour l'équilbrer compte tenu de l'augmentation des dépenses peu voire pas compensée par l'E La hausse prévisionnelle des recettes ne représente une augmentation que de 625 000 euros So 2.38 Bien que Aro fois supérieure à elle relevée en 2021 et 202, ellemétal sufsante pour absorber l'inflation, Les hausses de l'énergie ov les décisions gouvernementales sur les rémunérations et les SAULT de la fonction publique. Nous avons donc dû fire des choix et recentrer nos dépenses sur Les compétences réliennes des communes.
Dans ces cho, et afin d'éviter d'alourdir Ia charge financière des Hémois, nous avons décidé de maintenir notre taux de fiscalité locale. Les seules augmentations d'impôts locaux pouvant être constatées par nos habitants sont celles provenant d'autres collectivités, département où région où par La hausse des bases votes pare parlement, sur propostUun du gouvernement Page /48 Notre budget 2023 s'équllibre également sans recours à l'emprunt et maintient une politique d'investissement soutenue, orientée principalement ver La transition énergétique, tell que Le prévoit a délibération votée en octobre dernier,
En 2023, nous vous confirmens la priorité De rénover nos batiments, avec des travaux d'isolation thermique ou des aménagements de Aranstion énersétique. = De produire de l'énergie renouvelable, en multipliant a pose des panneaux solaires
= Etde sensibiliser les usagers à une meilleure utilisation des équipements.
Nous avons fixé l'objecu, à in 2023, de diminuer nos consommations énergétiques de 30% Cette priorité de sobriété énergétique n'oceulte bien évidemment pas notre volonté constante d'assurer un Service public de qualité auprès de no$ habtants.
La section de fonctionnement, comme vous pouvez le constater, séquilbre à 22 300.000 et cell de l'investissement à près de 3 564000. La masse salariale est en augmentation,à plus de 11 775 000, les dépenses courantes à plus de 7635000, les subventions aux associations sont quasi stables, à 900 000 euros.
Alors, comment se répartissent les recettes et les dépenses de fonctionnement? Déjà, concernant les recettes, 51,05 d'entre elles proviennent de a dotation ou allocation d'État où de La MELà hauteur de 11 394 000: 37 % proviennent des impôts payés, axes foncières parles Hémois, slt B 250 000.Etenfin, dans les 11954 restant, vous trouverez les recettes les aux services fournis par Ia ville, les subventions ou participations de nos partenaires sur le palitiques publiques, pour un montant de 2666 000
Conformément à la déliération numéro 22, les impôts n'augmenteront pas à Hem pour la treizième année consécutive. En 2023, les aux communaux resteront lex mêmes qu'en 2022. Pour mémuire la Vila récupéré en 2022, la part départementale de a taxe Foncière, au profit de son propre taux de taxe Fonclère ta taxe d'habitation est désormais supprimée.
Quelques précisions quand même sur es dépenses de fonctionnement.
Voici l'évolution des dépenses de personnel sur les dix dernières années. Ces dépenses représentent près de la moitié de notre dépense totale en 2023, une hausse conséquente de 5% pour atteindre un. montant de plus de 11775000 euros. Cette augmentation s'explique, une part, par a prise en charge sur douze mois des agents embauché peur ouvrir La crèche Oasis à la maison de La petit enfance, mas, d'autre part, par le cumul des décisions prises par l'État, sans les compensations nécessaires l'augmentation légitime des personnels de catégorie C par réforme du statu, les conséquences des augmentations du SMIC et l'augmentation du point d'indice en juil 2022.
Nos dépenses de fonctionnement se répartissent de La façon suivante: l'administration générale, qui regroupe les services administratifs et la police représente 27%, 25% de nos dépenses de fonctionnement se font au profit de l'éducation, 14 $ en faveur de l'emploi etde Ia salarié et enin, les politiques de l'environnement, aménagement de a eulture et du sport représentent chacume LL 8 12%.
Comme indiqué tout à l'heure, parmi les dépenses de fonctionnement, vous retrouverez trois postes fortement impactés par es hausses Iles à l'inflation ou àla flambée des coût de l'énergie, 750 000 pour Les aides: une augmentation de 262 000 euros. 220 000 pour l'éclairage publie uns augmentation de 100000 euros 391 066 pour a restauration scolaire: évolution du coût es repas, une augmentation de 22000 euros.
Malgré ces dépenses impactées par Les hausses le budget 2023 reprend bien évidemment les crédits pour es actions en faveur de La Emil, des enfants et de La jeunesse. Vous retrouverez par exemple es
Page 9/48 dépenses liées à 1 petite enfance Vous retrouverez aussi 85 560 euros pour les classes de découverte, Arises an charge totalement par La ville, pour les tros groupes scolaires. 66 S10 euros sont prévus également en animation pour la Jeunesse avec notammenta reconduction de « Sea, Her and sun » Qui, malgré a baisse budgétaire, durera près de dix jours, soit deux jours de plus, et profiera aux amies. qui ne partent pas en vacances
Nos dépenses de fonctionnement ont aussi destinées à améliorer et à moderniser nos services publis. Dies l'été. une appheation de vlle de Hem verra le jour pour mieux informer les habitants. La modernisation des services publes passe aussi par Le recours à la gestion à distance de nos équipements, avec La mise en place progressive de Ia mort ci. 20.000 euros sont alns Inscris en fonctionnement. our gérer les capteurs et les automates qu seront déployés dans nes équipements.
La vie prévor les crédits à hauteur de 70 000 euros, pour honorer La délibération 14, qui prévoit La location longue durée d'une nouvelle balayeuse matualisée avec nos villes partenaires: Leers, Lysler- Lannoy, Sally-ez-Lannoy, Toufers et Forest-sur-Marque.
Nous retrouvons bien évidemment toutes les dépenses lées à nos animations et aux actions de sensibilisation menées en matière d'environnement, de sobriété énergétique, mais aussi ous no rendez-vous sportif et culturel qui ythment l'année, à l'image d'Oxyllem, de em en fête où de La fête du vélo par exemple:
Enfin, parmiles dépenses de fonctionnement, une part non négligeable es réservée à la prévention età latranqullté publique 90000 euros sont exclusivement réservésà la prévention menée par service jeunesse ou par les médiateurs déployés dans es quartiers priortares. Le budget reprend les crédits Mis à a police municipale mutualisée qui compte désormas 18 agents travaillant 7/7 et deux brigades cynophles.
À ces dépenses de a ville s'ajoutent également es participations aux organismes rattachés, avec une furte augmentation dela participation le I ville aux écoles privées, pour un montant total de 603 592, sol une augmentation non négligeable de 63 388 euros. Une baisse de a participation du GIP AGIRE de 35,000 curos correspond au montant consacré au dispositif « Territaires zéro chômeur de longue durée» quels ville à choisi de ne plus poursuivre, en raison de a lourdeur du dispositif et du peu de perspectives
À ces dépenses dela ville 'sjoutent également les subventions aux associations qui font l'objet de La Aélibération numéro 3. Le montant destiné aux associations s'élève à 904 201 euros, dont 860 787 déjà afectés
Passons maintenant à section d'investissement du budget principal
La vie n'est plus endettée pour a cinquième année consécutive Aucun emprunt ne sera contracté en 2023, Cette dette à zér0 euro est un atout pour a ville, car elle aise, en cas de coup dur, une marge de manœuvre intacte en matière d'investissement pour les années à venir. Parallèlement, là ville maintiendra son autofinancement, C'est-à-dire sa capacité autonome d'investissement à auteur de 2 milions d'euros, même si vous roterez que les elorts pour équilirer le budget ont nécessité de diminuer de 23 9 et aurafinancement pour 2024.
La section d'investisements 3 563.915 euros, est fiancée par les 2 mins d'autofinancements, parle FC TVA (es fs de compensation de La TVA) estimé à 850000 et les subventions d'investissement pour un montant de 538 150 euros. Les dépenses d'investissement se répartissent, quantà elles, entre Les crédits nécessaires au PPIM (plan pluriannuel d'investissement et de maintenance} etes projets du mandat.
Les plans pluriannuel d'investissement et de maintenance se répartissent en 14 catégories de dépense. LS serventà entretenir, à rénover et asurer la maintenance du patrimoine communal. Les dépenses
Page 10/48 d'investissement des PPIM s'élèvent à 1 646000 euros. En 2025, comme déjà annoncé, is seront principalement orientés vers les dépenses liées à a sobriété énerpétique.
Les crédits du PPI école seront essentiellement orientés vers des travaux de toiture, avec pose de panneaux photovoltaïques. Trois écoles sont concernées: La maternelle Victor Hugo école Marie Curie tlécule Marcel Pagnol.
Les crédits du PPI solidarité sont affectés essentiellement au profit de travaux d'isolation et d'éclairage la maison de l'emploi et des services publie et au centre Dupison, avenur Schweizer,
Le PPI sports, d'un montant de 113 500 euros sera, ui, auss tourné vers des travaux de modernisation d'éclairage. Tout l'éclairage du club de tennis sera rénové pour 76000 euros avec quelques travaux de sécurité dans le hall d'entrée. 137700 euros permettront de changer l'éclairage dans diverses autres sales de sport
Le PPI culture: 95000 euros du PPI Culture serent consacrés à 1à rénovation thermique et à la modernisation de l'éclairage du théâtre de l'Aventure, de la Cantoria et de La Fermé Franchomme,
Cette année, le PPIM chemins, pétons et cyclables permettra d'aménager le chemin Bayart, qui favorisera la liaison entre Hem ét Saly-le/-Lanmnoy ou Tours
Sera renouvelé également le PPIM arbres, pour un montant de 50000 euros. Ce PPIM permet à La Fos de multiplier les plantations et remplacer les arbres quand 1e faut. Pour mémoire, un arbre abattu Est remplacé par ro nouveaux sujets.
Le PPI voirie, éclarage publie élève à 215 009 euros. 107 500 euros sont réservés à la maintenance et au déploiement des LED bleues pour protéger les passages létons, EL 106 500 euros sont prévus pour aménager des stationnements, els que le parking rue Bralle, dont le projet a été validé en novembre dernier.
Le PPIN vidéoprotection prévoit 66 000 euros pour le déploiement de nouvelles caméras: Pour rappel, Le PPI avai été anticipé en 2022, pour Investir dans un nouveau serveur plus performant. 40 000 euros sont réservés dans ce PPIM pour déployer Les plèges photo, mais surtout les sas qui permettent de sécuriser nos équipements, Comme chaque année, nous retrouvons les 100000 euros pour la maintenance du pare de nos caméras.
Le PPIM mobilier urbain sera de 80 000 euros, avec 20000 euros cunsacrés à l'implantation de bornes électriques sure domaine privé de la commune. Les 60 000 euros seront répartis entre le déplolement ‘de poubelles de ti sur l'espace publie et implantation d'arceaux de stationnement pour les vés,
Le PPIN matériel s'élève à 120000 euros. 1 prévoit 30000 euros pour Le matériel informatique, 25 000 euros pour changer les mâts défectueux de a grand-place et des panneaux de signalétique des bâtiments municipaux. 20000 euros sont Insee pour acheter des instruments de musique mis à disposition des élèves de l'école de musique, 10500 sont inscrits également pour équiper à police municipale en glets pare-balle et racheter le nouveau chien qui remplacera Lock.
La vie continuera àaider es particuliers à travers ses aides au développement durable ou à l'achat de vélos. L'enveloppe est iée à 110 000 euros, dent 10 000 accompagneront I fin du dispos AMELIO qui évolue au niveau de La métropole européenne de Lille.
(Outre les PPIM, d'autres investissements sont programmés pour un montant de 1 851 000 auras.
Le BP 2023 engage deux grands projets structurants la constrction du dojo avenue Schweitzer dans Le cadre du NPNRU et a décomstruction de a salle Lepla, en prenant soi de trier les matériaux, Qui permettra àl'issue La reconstruction de celle-ci aux normes dans le cadre du profet « Leplat Zéphyr et ea revitalisation du centre-ville.
Page 11/48 Lebudget investissements prévai également 250 000 curos pour engager es travaux d'aménagement extérieur de mail Dunant. 200000euros permettront éalement de poursuivre les travaux de rénovation de l'école de Lattre de Tassigny, engagés l'an dernier.
En 2023, bon nombre de projets vont être engagés. 29 000 euros sont réservés pour financer es appels à maîtrise d'œuvre en marché publie, pour lancer la rénovation de La salle des ftes, le retournement d'entrée du centre intempénérationnel l'agrandissement de Blaise Pascal, entre autres. 30 000 euros Sont prévus pour financer une AMO, travaux de la salle de Beaumont 20000 euros sont inscrits pour sccompagner la vil dans la définition du trs eu qui sera créé dans l'ancienne école Jules Ferry. Enfin, 50 000 euros sont reconduit pour l budget participatif saison 4, qui sera lancé le 1 mars.
Le budget annexe du Zéphyr (délibération numéro 2) st un budget difficilement évaluable en recettes comme en dépenses, parce qu'est basé, d'une par, sur une saison qu 'échelanne sur deux exercices entre Octobre et juin et, d'autre part, sur une estimation approximative des spectacles oanisés et ur Aime estimation de I Fréquentation très variable en période de crise. La ville verse une subvention de 360 000 euros, partagés etre le défi des spectacles à hauteur de 89-700 et de 271 300 pour la prise en charge des manifestations municipales organisées au Zéphyr:
(Chers collègues, notre objectif état d'équilirer le budget en maintenant um effort soutenu dans nos investissements ten axantune partie importante de nos PPI dans des dépenses de sobriété énergétique nous permettant d'atteindre nos objectifs ambitieux, mais réalisables d'une baisse de 30 % de nos énergies en maintenant une offre de service de qualité au sein de notre belle ville de Hem, sans Augmenter les impôts et sans emprunt Cet objectif est atteint.
Je tiens à remercier les services, les conseilles, les adjoints qui ont participé activement aux éforts demandés, avec beaucoup de professiomalisme et de pertinence. Je Uens aussi à remercier chaleureusement monsieur le Maire, qui m'accorde toute sa conliance 6 qui à travers nos nombreux Échanges avec un grand N:m'orienteà ehaque ois vers une gestion en bon père de aile.
Merci pour votre attention, merci pour votre écoute.
M. Francis VERCAMER, Maire: Merci, Gaétan. Alors, avant d'attaquer le débat, je voulais simplement vous dire que l'a oublié de aire voter l'approbation d'urgence du vote des taux. Puisque vous avez pu Voir que, dans l'ordre du jour, nous avions oublié Le vote des taux. Et donc nous avons ajouté cette Aélibération après la date le dla des ina jours Nous sommes done obligés de voter l'intégration de ete déibération numéro 22, qui s été présentée en même temps, puisque 'est la libération des taux.
Done je vous pose a question est-ce que vous êtespour inégration de La délibération 22, les taux de fiscalité locale 2023 ? Qui est pour? Qui est contre? Abstention? Trois. Très bien, merci.
C'est simplement pour l'intégration dans l'ordre du jour Je note que vous n'avez pas d'avis pour intégration — ce m'est pas le vote des taux, c'est bien l'intégration. Le vote des taux sea fait à la in de du débat, bien évidemment. Vous êtes pour l'intégration? Nous recommençons 1 VOUS voulez. C'est l'inégration. C'est parce que vous n'avez pas écouté! En fat, quand nous avons envoyé l'ordre du jour, nous avons oublié de metre La délibération sur es taux. Nous avons eu une délibération que es services n'ont pas relevée x donc, elle n'a pas été intégrée dans l'ordre du jour. Nous nous en sommes aperFus après le délai de convocation légal. Donc, pour l'intégrer à l'ordre du jour, suis obligé de Fire voter Le fat que nous l'ntégrons dans l'ordre du jour, Donc vol, cest la Ubération des Baux, ce m'est pas pour voteres taux, mais Simplement pour dire que nous allons pouvair voter La délibération après. Voila.
Dane, qui est pour l'intégrer dans l'ordre du jour? Tout le monde est donc d'accord pour imégrer dans Fordre du jour: Nous voterons la délibération sur es taux après, avec Les autres,
À unanimié des présents, les élus approuvent l'ajout de a délibération ruméro 22 à l'ordre du jour:
Page 12/48 Maintenant je lasse La paral à chaeun pour s'exprimer sur ee cette présentation qui a été faite d'une main de maitre par Gaëtan. Qui demande la parole? Karima.
Mme Karima CHOUIA+ Merci. Alors, nous examinons ce soir ce projet de budget primiif pour l'année 2023. Cela concrétise tout ee que vous nous aviez présenté en décembre dernier, lors du débat autour de vos orlemtations budgétaires
Malgré le contexte diflle dans lequel nous nous trouvons, ce budget dot impérativement tenir deux grands objectifs. D'une part, 'st maintenir un haut niveau de service pour les Hémol et les Hémoises — ex Gaëtan a in son propos dessus — notamment au travers de dispositifs de solidarité ar de soute envers nos concitoyens les plus durement touchés ares crises sanitaire, sociale et énergétique. D'autre art, est aussi accélérer La transition écologique, afin lutter contre le réchaufement climatique.
Alors, 2023, cela doi être l'année de action, l'année d'avenir, qui répond aux enjeux nvirennementaux taux inégalités, parce que ou amplifiée para crise sanitaire, 1 rise sociale ne va pas satrénuer. Elle S'accentue même para flambée des pri de l'énergie, qui meren dificuké de nombreux ménages. nous faut agir pour garantir Les sécurités du quotidien pour cells et ceux qui sont précarisés,fraglisés où os.
Alors, sur tout ce que vous nous avez proposé, je vais donner de petit commentaires, de petits avis, des propostions.
La masse salariale augmente principalement par la hausse du point d'indice de a Fonction publique décidée par l'État. Alors, 'est sûr que c'est une décision qui st bien entendu nécessaire et elle apparait indispensable en 2023 tant les fonctionnaires ont eu un paint d'indice gelé pendant de nombreuses années. Mas est sûr que cela s'est fa sans concertation avec les collectivités, que cela s'imposeà nous An peu sans compensation.
La matrise des dépenses de fonctionnement a trop souvent une conséquence sociale majeure quand on veut l fire de manière beaucoup trop contrainte. Cest que l'on déshumanise les relations avec les Habitants, le mal-être de certains agents. EL on vit eee immédiat sur la qualité de service rendu à a population Donc, c'est bien de vouloir maintenir une qualité de service.
Nous l'avons vu, les dépenses d'énergie ont fortement augmenté, pour l'ensemble des collectés comme pour les ménages, Cela contraint à aire des choix politiques. Je prends acte du chfrage de l'économie à hauteur de 30 % à horizon de in d'année. En at, cest impartant, un clfrage parce que Silnya pas de chifage, nya pas de partage poltique derrière l'élu, des services. Et inalement, même Si éestun vœu peux, tant qu'on nel chiffre pas et qu'on ne tient pas à ce que cela se produise par des fes etdes actions et, bien souvent, on oubli, ce n'est pas suivi Done, C'est lmpartant de Les chifirer.
De a lutte contre les Rots de chaleur à la promotion des mobilités actives, nous passons par la construction de logements respectueux de l'environnement, le projet NPRUZ ou des actions sur Falimentation saine et locale. Hem doit renforcer les convergences entre soarié et fr climatique.
La crise sanitaire et sociale a montré et mantre encore combien l'émancipation des personnes permet de prendre du recul de s'adapter et de résister face aux ifRcultés L'émancipaton, c'est ce qui permet Le vivre ensemble, C'est renforcer les indispensables liens sociaux, 'est ce qui permet de construire es communs. Dans notre ville, est important de construire des communs. Et nous devons œuvrer À l'émancipation des habitants de tous Les âges del vie par un ensemble cohérent de politiques publiques, au premier rang desquelles cells en faveur de La faille et de a jeunesse,
Alors vous l'avez di, vous avez fait des choix budgétaires et notamment sur jeunesse ya une basse de ce budget entends l'argumentaire sure nécessaire recentrage sur es compétences régliennes de La commune. Mais près de 30 6 des jeunes adultes vivent sous le seuil de pauvreté, avec un niveau de
Page 13/48 revenu inférieur à la moyenne, puisque le seuil observé pour cette tranche d'âge et de #99 euros mensuels pour une persanne seule, Alors mai, je pense que cel vaut le coup d'investir sur La Jeunesse, farce que le jeunes ont particulièrement souflert de I cris. Je comprends qu'il fall faire des choix, als les moins 1% sur ce budget me paraissent portant,
Les besains de culture, de sport, de loisirs ou de vivre ensemble, cela apparañ avec d'autant plus de
Nous pouvons aussi fre des choix ou mous questionner sur de grands projets qui vont voir Le jour. fe pense au dojo. Ars, est rendu nécessaire, ce dojo. entends. Mais, à vol d'oiseau, entre RoutxIx êt em, cela va, en fat faire trois dojos de manlère très, très rapprochée. Nous avons l'actuel dojo au Centre Social, mous allons avoir e prochain qui va sortir de terre et Roubaix — mas nous en avions parlé en commission — à l'école Brossalette, prévoit un dojo. En £a, à vol d'oiseau nous avons tris équipements. publics sur une même thématique. Et peut-tre que nous pouvons rous cogrdonner, réfléchir en Itercommunalité pour trouver des solutions, voir qui va Où. EL trois équipements pulls sur cette même activité, cela fit beaucoup sur une parcelle de terrain {ès cure.
Aujourd'hui vous renouvelez aussi — nous allons Le voir après — le soutien aux acteurs qui font La richesse de La ville, qui permettent à tous 6 à toutes de découvrir, de cholsir ou de sémanciper. OF, peut: re que nous pouvons réfléchir aussi à une autre manière de décider 'octro des subventions, en les Féchant par politique publique, par exemple, et pas Juste renouveler. ne dis pas que c'est ce qui se fall, mais souvent, quand es assciations déposent un dossier elles se disent «l'ai ce financement depuis Aix ans et finalement je redépose mon dossier, parce que 'et la même chose, ec.» Peut-être que nous pouvans le réfléchir autrement. Peut-être que mous pouvons aussi faire une espèce de commission où nous mettrons des représentants d'assocations, des citoyens, quelques élus, Puis, nous définissons serbe des eières d'octroi de subventions, Nous Flsans des propositions, nous émelkons un avis sur les subventions qui sont présentées, aussL Cela rend Les choses plus transparentes et peut-être mieux comprises aussi parles dférentes structures,
lyaun PPIMsur lequel nous sommes en divergence je vats parer de vidéoproteion Je e dis souvent, sont des chuix politiques, Pour mol, Cest un choix polique qui es très coûteux au regard de son Bénéice pour la population. Ars, je né suis pas dans Le dénl. Je ne suis pas non plus dans a caricature, Je veux Juste trouver une juste mesure, en fait, pour agi avec efcacté. EL mo, je pense que cest Vraiment la présence humaine courdonnée entre La pulice municipale, des médiateurs, des éducateurs sus parce que nous avons des ubs de prévention qui peuvent Imervenir. Mais aussi, peut-être, Féléehe nos aménagements, L'aménagement urban permet de vor, à certains endrols, certains moments de a journée, peut-être quil ya nécessité d'avoir une présence accrue à certains moments du Jour dela nul, suant certaines périodes. Ex puis d'autres non, Des endrots où nous pouvons rééchi un disposiifqui est un peu plus pérenne et d'autres endroits, non Vol. y a peut-être quelque chose À éreuser ensemble pour ne pas tout axer sur une vidéoprotection, mais réfléchir Les choses autrement intégrer dans un environnement urbain différent
Etpuis y a la mobilisation et l'engagement des citoyens. C'est Important. C'est nécessaire aussi, qu'ils puissent se saisir ces échanges. Cest aussi pour cela qu'il y a des retransmissions de nos débats et est ce que nous avions demandé, puisque est important que chacun puisse comprendre comment fus fonctionnons. Et du coup, peut-être que nous pouvons réfléchir aussi pour favoriser l'entraide, La Participation la démocratie, Pourquoi ne pas mettre en œuvre un ceriiat d'engagement ctoyen ? Cela Se fait à certains endro. Cela permettrait de reconnaître aussi l'engagement des Hémols dans La vie de la ville, dans certains disposés, Eten contrepartie de cet engagement nous pourrions avoir des crédits à mobiliser, à utiliser pour La eulture, Le spor.
Page 14/48 Vol, ce sont des propositions. Nous sommes dans des orientations différentes parfois. Nous nous rejolgnons sur un certain nombre de sujets. Je vais m'abstenir sur le budget. Ce ne sont pas mes arientations politiques. Je partage et je porte avec vous ur certain nombre de propositions. Î y en a d'autres sur lesquelles je suis beaucoup plus mesurée, Donc, vil ce que je voulais partager avec Vous.
M. Francis VERCAMER, Mai ere. Qui demande La parole ? Monsieur DUPONT, d'abord.
M. Jacques DUPONT : Mere. Cette année encore, le groupe Hem Demain ne soutiendra pas le budget que vous présentez. Nous ne vous suivons pas dans vas choix és aux recettes, nous n'avons pus les mèmes priontés concernant os dépenses. Et pour nous, le défaut de dialogue et même de transparence reste trop présent dans voire méthode. Nous maintenons que, malgré les dépenses contraintes supplémentaires, notre contexte budgétaire nous permet dintenaifler notre transition énergétique et écologique et dacerolre notre capacité à aider le quotidien des Hémois
La vil prévoit un excédent de recettes qui lu permet de mettre en réserve plus de deux milions d'euros etencore, votre communication sous-estime ce montant, puisque vous 'ntégrez pas toutes es recettes attendues cette année. D'abord, vous n'avez pas souhaité imputer a recette constituée par La vente du terrain des enceintes de services techniques, pour une valeur annoncés en commission et ayant fit l'objet d'une délibération de l'ordre de 460 000 euros, Cette recete et pourtant bien moins incertaine ue beaucoup d'autres que vous avez budgétées.
Ensuite, es recttes fiscales sont en constante augmentation, Même sl le taux nominal d'imposition muniipale n'augmente pas l'indexation des bases fiscales sur l'inftion provoque une hausse, Et VOUS saver que, malgré vos efetsd'annance, vous llssez a scalié foncière des ménages hémois augmenter.
En conclusion, sur nos recettes, ces deux exemples démontrent que la ville a largement les moyens de faire preuve de plus de solidarité dans le contexte que nous connaissons, Comme chaque arinée, vous faites le nécessaire pour ne pas descendre en dessous des deux millions d'euros d'épargne nécessaire que vous constituez pour privilégier Les Investissements. Le fait de faire davantage pression sur les ménages pour maintenir votre niveau d'épargne ne correspond pa À d'idée que nous nous faisons d'une gestion municipale au service des habitants
Concernant les dépenses, deux axes sont privilégiés : maintenir notre attention à destination des plus modestes et dans un contexte de sobriété, ne prévoir que des Investissements durables contribuant a Lranshion énergétique et écologique. Vous avez pris des inhiatives dans ces deux sens, Nous les soutenons Vous avez en ef déclaré, au cours de vos discours de vœrux, que nos CCAS ontà faire face 241200 solictations en 2022 et que les Hauts Champs éalent considérés par la préfecture comme l'un es six pires quartiers dela MEL. Nous souhaitons que notre budget sot a hauteur du él de solidarité
que cela représente,
Nous vous demandons trois mesures en partiulier— je l'avais déjà ait au moment du ROB, mais nous n'en avons même as discuté
= Le gel des tarif municipaux, que vous augmentez en 2023. Vous prévoyez une augmentation des tar qui para totalement injuste et légitime au regard des excédents de recettes.
prévus: Maintenir la subvention exceptionnelle de 100000 euros, accordée en 2022 aux centres
sociaux; dexer l'enveloppe des subventions à nos associations a minimum sur inflation pour éviter
l'augmentation des cotations de chacun.
Concernant les subventions, sachez que Le choix des montants et les critères appliqués sont toujours aussi opaques et ne satisfont pas nombre de nos bénévoles. fe rejoins la propusition de Karima Sur ce point Malgré l'excédent de recettes, vous fates le choix, une Fois de lus, de e pas augmenter les aies aux associations qui subissent des dépenses supplémentaires liées à la conjoncture. Vous avez juste répercut es coûts des effet de liflaton sur les colis de Noël auprès des personnes âgées. Ne pensez vous pas que le contexte sera tout aussi dur pour les bénéficiaires des CCAS des Restos du cœur Ou de
Page 15/48 Fépicerie solidaire? Eux n'ont pas eu Is chance qu'on leur augmente leurs subventions Je rappelle qu'elle est de 1000 euros, par exemple, pour les Restos du eur, contre 1 650 euros aux ScOUs, par exemple.
our finir, nous ne pouvons pas — vous nous connaissez — débattre du budget municipal sans évoquer Le poids que représentent sur nos comptes les investissements et Le fonctionnement du Zéphyr. Comme vous. fe comprend que La culture ait un code, Pour autant, ce coût ne doit pas être un poulie et cet équipement doit profter à tous. Vous nous présentez un budget en l'absence de tout bilan de l'activité “comprenant les Baux d'occupation et de remplissage, une enquête sur la typologie des visiteurs, le Fésutat ancer par type de manifestation, ete, Nous avons pourtant vu, cette année, des spectacles proposés à près de 45 euros la place et pas mal d'annulations. Les Hémols doivent savoir qu'en 2023 core, 360000 euros sont prévus pour éponge ls pertes d'explotation du Zéphyr. Cela représente plus du double de l'ensemble des subventions dédiées à l'ensemble de a culture à Hem,
Enfin, nous vous voyons vous en remettre aux réflexions d'Elodie Poux — qui connait évidemment si bien notre ville — pour justifier et ahurissan projet d'agrandissement des loges. Les Hémois doivent savoir que vous avez décidé de dépenser plus d'un million d'euros pour aménager, pour le stars de Passage, un espace d'un niveau de confort ing étlls, alors que l'argument du manque de budget a été avancé pendant des années pour refuser des travaux dans es écoles ou autres locaux associatifs où de notre patrimoine. Plus que Jamal, I est urgent de se doter d'une expertise et d'un cadre juridique Associtif'adapté à La gestion d'une salle de spectacle de cute catégorie.
En condusion, j'ai entendu ce week-end notre ministre des Finances parler des finances de nos colecivités locales, 1 soulignait la nécessité de consulter en amont, de dépenser mieux en préservant les investissements nécessaires, d'évaluer au peigne fin le sens et l'utilité des dépenses. Je souhaite qu'il soit écouté.
MM. Francis VERCAMER, Maire: Merci. 1 avait Kamel MAHTOUR et après, Etienne DELEPAUT.
M.Kamel MAHTOUR ; Merci, monseur le Maire, Je voulais revenir sur la présentation. Je remercie monsieur le président des finances d'avoir présenté un bon rapport.
Moi. veux réagir sur a eunesse,sur ces 11 0 que nous avons réduits. Nous 'asumons complètement. Cest nous, les élus, avec Fabienne LEPERS et lea services, qui avons pris la décision de baisser. Pourquoi? y a eu une action qui n'a pas fonctionné, qu est l'APELS, je vous le rappelle, état l'agence de l'insertion par le sport, avec es coachs. Cela 'a pas fonctionné pendant un an. Noux d'avions prévu Sur deux ans, étaient 45 000 euros. Et nous l'avans arrté, donc nous avons économisé 2 500 euros, parce que cela ne fonctionne pas. Quand cela ne marche nous ne flsons pas une action pour nous faire Plaisir à nous, les élus ou les techniciens, mals nous faisons cela pour le publie, Ft quand cela ne Fonctionne pas, eh bien nous arétons, faut avoir La franchise de le dire.
Ensuite, toutes les actions de prévention ont té retenues, que ce sites médiateurs, que ce soi les eux de captation. Daouda fai un travail remarquable pour repérer les jeunes dans Les quartiers, les jeunes. invisibles, es jeunes qui ne sont pas dans des structures. Donc, nous avons maintenu ces fonds-à pour Aa jeunesse Le Pass » l'action basé. Pourquoi? Parce que nous avons connu ces tros années, qui ant été très dures pour ls jeunes, le confinement la première année. y aeu une baise et donc, nous avons aisséun certain nombre de fonds. Mai Le maire s'est engagé, ia demande reparti à la hausse, à faire ane rallonge budgétaire.
Donc: poures jeunes nous sommes toujours, ave nos partenaires assoeiatifsavec qui nous travaillons en étroite coläboration. Nous avons deux centres sociaux, l'AÎTF, Horizon 9, Action Boxe, les dub Sportifs.Et nous avons toujours été Là pour accompagner les jeunes et nous serons toujours Là pour eux, Les jeunes en difficulté dans ces quartiers, monsieur DUPONT, es quartiers des Hauts Champs, est un Keriolre qui st rche par ses habitants et par es Jeunes. est certes en ifculé, mais arrive toujours
Page 16/48 3e relever Et quand on dit qu'il es le pire des quartiers, ça je suis contre. Dire que le quartier des Hauts Champs est le plre des quartiers de la MEL, Cest vraiment scandaleux. Dire cela, Cest ne pas respecter ses habitants et se jeunes. Voilà.
Donc nous, nous serons toujours avec I jeunesse et nous ne les abandomnerons jamais,
M. Etienne DELEPAUT : Simplement, je vous revenir sur a genèse de La construction de ce que nous appelons ee dojo». En at ce n'est pas vraiment'un dojo parce qu'il ne faut pas oublier qu'il sort de La réflexion de nombreuses personnes qu'il nous fallait une sale de sport pour l'école Saint-Exupéry ét qu'évidemment le dojo qui état au Centre Sacal état trop petit. Donc st pour cela que nous avons choisi de construire ce que nous appelons «le doja», mas fe rappelle qu'il yaura uni salle mulkispors Aois terrains de sport, qui seront exclusrement réservés pour le Judo. Et autre dojo, qui est actuellement trop pet, 1 ut le reconnaitre, pourra servir à d'autres activités de lutte où d'arts
Quant au dojo qui se construit à Roubaix effectivement ils construisent un dojo à Roubaix, nous venons de apprendre, Notre projet remonte à quatre ou cing ans, done nous l'assumons et nous e ferons vivre correctement j'espère. iles jeunes veulent aller plutôt à Roubaix qu'à Hem, parce qu'il aura du karaté à Roubaix et qu'il y en aura pas à Hem, je Le comprendra parfaitement. S'ils veulent aller fire du judo à Roubaix ou à Hem, ce sera possible. Et effectivement, nous essalerons, comme dans les autres sports, de travailler avec l'adjoint aux Sports de 1 ile de Roubaix, svec qui je n'entend ès bien, et cela ne posera pas de problème.
L'autre question qui est posée, à a fois par vous et par monsieur DUPONT, concerne Le subventions. Effectivement, nous avons, en 2015, rédigé un document qui nous permet d'établir des subventions. Nousen avons parlé en commission ave vous, pasavee monsieur DUPONT. Nous pouvons effectivement. avoir, Pour l'instant, nous avons fait nos subventions sur les critères que nous avions Je ne suis pas opposé à ce que nous en reparilons, mais cel ne concerne pas que mol, cela concerne toutes les associations qui reçoivent des subventions, C'est unie question qui st ouverte vo.
M Francis VERCAMER, Malre: 1 y a encore des demandes de paroles: Saïd LAOUADI, ean-François LECLERCQ,Jean-Adrien MALAIZE et Jérôme MEERSEMAN, dans l'ordre,
M. Saïd LAOUADL : Merci, monsieur le Maire. Mol je vais revenir sur a parti jeunesse — et Karima en a fat part — de soutenir Pour rappel, sur les quartiers des Hauts Champs/Longchamp — tj rejoins un petit peu ce qu'avait di Kamel — existe e GIP AGIRE, ave La Maison de lEmplot. Et puis laut se rappeler l'Histoire. appelle cela la colonne vertébrale. De l'épicerie solidaire jusqu'au Pôle emploi et à La Maison de l'Emplo je ne pense pas qu'il yat des centaines de quartiers en France où l'on regroupe autant d'acteurs autour de l'emplo, de l'accompagnement social des Jeunes, des adultes, des familes. Ce ele rappelle
Donc, les jeunes qui sont en difficultés rentrent dans le cadre de Ia Garantie Jeune, D'ailleurs, nous devons être autour, pour Val de Marque, de plus de 400 jeunes. Et pour information, nous travaillons tellement mal sur a commune de Hem que les villes de Lys-ez-Lannoy et Leers viennent de nous rejoindre dans e cadre de ce travail intercommunal. Donc es feunes en plus, dans le eadre de a Garantis Jeune, ont un soutien financer, ont un accompayrement, que ce soi dans le cadre de ce qu'ils touchent tous Les mois, als aussi dans Le care de leur lormation, dans le ere de leurs déplacements.
“Tout cela été fait Et encore une fois je Le rappelle gentiment, parce que c'est en plus. On ne parle pas souvent du GIP AGIRE, parce que ce n'est pas ue mbwention, est une participation de a ile, Mais est un effort, quand même, qui n'es pas à négliger dans le cadre de l'accompagnement et le soutien des jeunes de 16 à 25 ans. C'est vrai que res ds 16 ans, ce est pas avant, mai ce n'est déj pas mal ce qui sta sur La commu.
Page 17/48 Eten plus de cel, nous avons quand même une multitude de structures autour. Et régulièrementà La Maison de l'Emploi pourrappeL les centres sociaux, la prévention et tous les acteurs du secteur viennent se réunir pour, justement, l'accompagnement de ces jeunes et de ces Familles en diet
IM.Francis VERCAMER, Maire : [e vais vous donner la parole, ne vous inquiétez pas, Nous allons continuer, Jean-François LECLERCQ, cela nous permettra de répondre à tout en même temps. Après, nous avions Jean-Adrien, Jérôme MEÉRSEMAN etaprèsJe vous redonnerala parole monsieur DUPONT.
M. Jean-François LECLERCQ : Mere, monsieur le Maire voudrais effectivement rebondir également sure subventions. Quand j'entends ire que Les critères sont opaques, je trouve cela un peu gonflé de otre part, monteur DUPONT, Les critères ne sont pas opaques, puisque nous les avons vatés au sein de cette assemblée en 2015. Certes, sont peut-être efectivement à revoir pour certains, Néanmoins, is ne sont pas opaques, mais ont très clairement ét vots par cette assemblée.
Foujours par rapport àces subventions, c'est en ce moment a valse des assemblées générales ete suis, comme certains de mes collègues, présent à de nombreuses assemblées générales de nos assoclations locales, je ne parle pas, bien évidemment, des associations qui gèrent Soc) ou à, es effectivement, F'imagine, un peu plus compliqué. Mais, pour nos associations en fénéral, que je sache, aucune n'est en péri aujourd'hui, Tautes ont un peu de trésorere et quasiment toutes les associations que Jai pu rencontrer lors de ces assemblées générales ont de quoi aujourd'huï, voir 2022 sans aucun problème. Leurscotisations. souvent, ne sont même pas revuesa hausse. Et paur certaines, elles n'ont même pas té prises, puisqu'il ny à pas eu d'activité en 2021, voire 2022 pour certaines, à cause du Covi, Donc, nos asslations se portent plutôt bien en rèle général.
Et en dehors des subventions je rappelle que a locaux, des moyens techniques voire, pour cet
persannels,
ie les aide par d'autres moyens, que ce soient des 1, des moyens humains, de mise à disposition de
Mais effectivement, comme Étienne le disait, nous pouvons tout à fait retravailler certains critères qui peuvent tre dépassés aujourd'hui. Mais je pense que nos critères aujourd'hui ont été clairement Atrlbués, mis en place et en aucun Ca ne sont opaques.
Pour ce qui est du Æphyr, effectivement, comme tous les ans àparle épaque, nous pa-ons du budget. Et comme toujours, a héte noire qui est pour Vous, monsieur DUPONT, le Zéphyr revient à l'ordre du Jour. Efectivement, cel a un coût. Enfin, fe rappeli que Les 360.000 euros de fonctionnement que La Ville met dans ce budget primiif représentent L,6 8 de notrebudget global de fonctionnement. 2022 à Étéune année de repris, encore un peu compliquée avec le Covid Certes nous avons eu des annulatlons Parce que des artses ont annulé purement et simplement leur tournée, monsieur DUPONT. Nous nY. Pouvons rien, malheureusement. Certains ont annulé, eketivement, faute de suffisamment de réservations. Ce n'es pas que chez nous, est aussi pénéral. De grandes sale autour de nous ont même Vu leurs adhérent baisser de prés de 80 Done, la rise est encare Là au niveau du spectacle. Et Je pense qu'au contraire, faut continuer, persévérer et faire en sorte que cette salle du Zéphyr actuelle Encore plus de spectacles, Certes, cela à un coût pour certains spectacles. Vous parlez de 45 euros. Je peuxvous dire que, pour le même spectacle, vous trouvez certains artistes beaucoup plus chers ailleurs. Nous restons sur des fauges ratsonnables encore, en termes de billets d'entrée, Nous sommes en &rain de avaler sur. éventuellement, des abonnements sur plusieurs spectacles etsuressaÿer également de faire venir des spectacles et des artistes, pour permettre un Hari plus réduit encore que ce que nous pouvons proposer.
event bien sûr également à Ia charge l'agrandissement des loges. Ce n'est pas un caprice de star, imansieur DUPONT Àchaque fois, vous nous faites La remarque et La leçon cela devient un peu rengaine. Mais bon, je vous rappelle que le Zéphyr sert également à nos associations locales etno groupes Incaux que sont l'école municipale de musique, le concert de printemps, le concert de Sainte Cécile où nous ons lus de cent musiciens sur scène, le gala de notre école de danse, Là, sur trois spectacles, nous amies à 3000 personnes. N'Didane également, La culture urbaine est présente, avec deux spectacles
Page 18/48 nous sommes sur quasiment 2000 spectateurs sur deux galas. Nous avons Magadis avec Rockn Chœurs, ui viendra prochainement au Zéphyr avec une asciatlon locale et des élèves, une chorale de Hémais.
Donc, ee Zéphyr prof à tous. Nous avons le théâtre de l'Aventure qui également propose des activités ten propose encore sur 2023. Donc, le Zéphyr sert à tous, petits et grands, de tous les quartiers pour ous les goûts Voilà, Et nous contimueronsà Le ire et à avoir une programmation a plus large possible, pour ous les publie. Ft nous continuerons en 2023 et les années qui suivent. Simplement, je voulais rappeler ces quelques chiffres. Certes, cela a un COL,
Bt pour paraphraserun dé mes collègues élus de La métropole la culture, ce m'est pas un ct, mai c'est un investissement pou l'avenir. Mere.
M Francis VERCAMER, Maire: Jean-Adrien MALAIZE.
M. Jean-Adrien MALAIZE : Je voulals juste revenir, notamment par rappor à l'intervention de Karma, sur le carnet citoyen. Au dernier mandat, avec Kamel à l'époque, nous avions mi en place le vret toyen, qui à du coup été un peu arrêté, parce qu'y a ass eu le Cv ét tout cel. Par contre, le carnet toyen, lu as des exemples cela m'intéresse, s tu peux me les envoyer. Cela peut toujours être intéressant de regarder, voi sl nous pouvons le mettre en place ou pas.
Etaprès,je als rejoindre ce quedisait Jean-François par rapport au Zéphyr notamment au fait que nous savons que vous ne voulez pas l'agrandissement des loges. Mais mal. je Le ai vécues, les loges, à cent musiciens de l'orchastre dans une loge de 20 mêtres carrés, à tout enser. On dot se changer dans les couloirs, on est dans les locaux de stockage matériel Ce n'es vraiment pas top, quand on est dans une. belle salle comme cela, quand on est à l'arrière, de devoir être entre ls chaises qui sont pendues au plafond et Les tables qui son replies sur le côté. C'est pareil pour Ainsi danse, où les danseuses se changent dans es locaux, dans lecoulol, ec. Et j'allais reprendre aussi exemple d'Instant Karma pOur l'avoir it: es chanteurs sont dans Les couloirs ete groupe qui est dans La loge, nous avons beau n'être que neuf, nous nous marchons quand même dessus. Dane, je pense que l'agrandissement des loges m'est vraiment pas une lubie.
Bt comme disat Jean-François ce sont les assoclations locales, ce sont elles qui font vivre auss tout au long de l'année Le Zéphyr: Et ce sont notamment ces associations, que ce So l'EON, Ainsi Danse, qui proposent des galas, qui ot aussi des mises à disposition. L'EOM, dans la subvention d'équilibre — je me trompe peutêtre sure chi, Gaétan, je suis désolé, espère avoir ben écouté — me semble qui 272.000 euros qui sant reversés par rapport à ce que a mairie offre en spectacles au Zéphyr: Je trouve ue est énorme. Cela permet au concert de l'EOH qu, grâce sussi à Démos et Chorus, permet à des enfants des quartiers de pouvoir découvrir la, et qui viennent ave leur Famille au concert gratuit Et ‘done, moi, personnellement, une subvention d'équilbre pour permette d'avoir des évènements gratuits au Zéphyr et que l'on découvre cete bell structure je y vos ps de contradiction.
M. Francis VERCAMER Maire: Jérôme MEERSEMAN.
M. Jérôme MEERSEMAN : Merci, monsieur le Maire. Mol je ne compte pas répandre à des questions, à des commentaires ouà des remarquesJ'almerals juste revenir surla présentation ce Gaëtan DECOSTER, ue ai trouvée rès intéressante, revenir sur quelques points et mettre en avant Le travail qui a été Fale. Parce que, depuis le début de ce mandat, nous avons traversé deux rise, La première qui était sanitaire, avec le Covid, et nous avons su faire face et agi en proposant un grand plan de relance. Actuellement, ous traversons une erse économique: comme l'a it Gaëtan, nous subissans de plein fouetune Nation galopante Les salaîres ont augmenté et 1, je rejoins magame CHOUIA, en disant que c'était pour nos Agents, quelque part nécessaire, même si nous aurions pu atiendre une compensation nécessaire de état
Mais mo, j'aimerais mettre en avant, et fai souvent entendu dire que gouverner cest prévoir, est anticiper. Étje pense que, depuis des années est ce qui est al sur a commune. Je peux dire que nous avons à Her lachancé — je dis bien la chance — de pouvoir dire que nous malntenons notre salle à
Page 19/40 {un taux constant, ce qui n'est pas cas de toutes les communes. Nous avons a chance de pouvoir mettre en avant que notre emprunk reste mul, ce qui est une chance éjalement, Nous avans également la chance de pouvoir dire que nous avons une capacité d'autofnancement de l'ordre de deux millions, qui rous permet de continuerà investir. Investir pour pouvor répondre aux enjeux climatiques et énergétiques, Anvestir dans les écoles, la pose de panneaux photovoltaïques, l'isolation, ete. De pouvoir continuerà maintenir une offre de services de qualité pour les habitants. Et done, quand je dis «nous avons La hace», este fruit d'un travail de longue haleine auquel j'ai participé depuis quelques années
Aujourd'hui je pense que nous avons Ia chance d'avoir d'énormes qualités, d'avoir mis en place beaucoup de travaux qui nous permettent de préserver et surtout de préparer l'avenir. Done moi je vaulie mettre tout ce qui à été alt en avant et dir que nous avons de belles choses mises en place Sr. Là commune. Avec tout ce qui aété présenté, même si les années suivantes risquent d'être un peu plus difficiles je pense que nous avons encore toute le cartes en main pour faire de belles choses sur La commune. Merci.
M. Francis VERCAMER, Maire : Merci. Monsieur DUPONT.
M.Jacques DUPONT : Je voulais simplement réagir très rapldement aux réactions que j'a pu susciter. Mon propa n'était pas du tout de tHgmatiser cel quartier vis-à-vis, par rappert à el autre, Et que ce salt Saïd ou Kamel, ils savent très blen — parce que nous en parlons sufisariment ensemble — que nous réconaissons eur travail et leur implication. Mais mon propos est, au contraire, d'estimer que leurs moyens devraient être supérieurs. Je vous remercie.
M. Francis VERCAMER, Maire: Madame CHOUIA.
Me Karima CHOULA : C'était juste pour préciser sur Les subventions: en fat, l'idée est peut-être de les voir autrement et de réfléchi autrement. Nous avons un tableau, finalement, qui décline toutes les Subventions, ce que nous avons voté l'année précédente, Mais nous pouvons peut-être ausi faire un tableau diérens, avec es aides directes et indirectes déj, puisque les directes ce sont la subvention Mais toutes les aides indirectes, C'est aussi La mise à disposhion des locaux, ete, Done, y a une autre manière de le présenter et de le var. Cela paut permettre aussi de pondérer parols des demandes de Subvention, en nous disant voi, l'aide directe est de autant de pour cent l'aide indirect est de tant. Enfin voilà. ya une autre manière de penser, peut-être, La subvention et de rééchir autrement.
Anne DASSONVILLE ne s'est M. Francis VERCAMER, Maire: Marc. Allez, nous refaisons un tour lo pas encore exprimée et après, je te relonne a parole, Étienne,
Mme Anne DASSONVILLE: Mer, monsieur le Maire. Je vous ai tous les deux entendus parler de transition écologique et énergétique et cela me réjouit, puisque je sais que est un sujet qui vous intéresse. Et cela tombe bien, parce que nous aussi Je voulais Juste reprécier quelque chose par rapport A toutes vos remarques et concernant le budel. Depuis presque trois ans maintenant que nous S0mImeS lus, nous n'avons cessé d'axer un bel Tor sur tout ce qui est nature, environnement et ransilon Et en veux pour preuve que a moitié des actions du GOPI se confortent ave celles du PCAET de La ME de façon à, Justement, améliorer cette transition écologique et énergétique, que nous savons tous nécessaire,
Pour I transition énergétique, évidemment vous l'avez vu dans le budget, tout ce qui est sobriété est vraiment à l'honneur, Cela sert aussi climat et cela sortes économies Et c'est pour ea que, d'ailleurs, 1 redirection du budget sur l'amélioration des totures de trois écoles Ses ae un peu dans l'urgence du moment, Cela devait normalement s'étale jusqu'à La in du mandat et hop, Wut est axé sur 2024. Donc, els montre bien que l'or st fl en ce sens et ant mieux.
Ex je voulais juste vous signaler quelque chose, est que toutes ces actions, toutes ces mises en uvre tout cet investissement que nous falsons sur cette transition écologique et énerétique ont été Fécompensés — et vous l'avez vu, sans doute, sur es artes de vœux — par un label qui s'appelle TEN Crerritoire Engagé pourLa Nature). Et Je suls assez tre de pouvair vous dire que, dans a MEL, y à
Page 20/48 que deux ville qui sont inballisées TEN : c'est Lil et Hem. Done voilà, je voulais le signaler et vous dire que nous étions ous engaés dessus.
M. Francis VERCAMER, Maire: Etienne DELEPAUT.
M. Etienne DELEPAUT: Pour préciser que, quand nous donnons les subventions, elles sont eflctivement fixées par rapport à un barème, mas toutes es aldes indirectes sont prises en compte. Cest évident. Je ne vais prendre qu'un exemple : si nous regardons l'olymple, en matière de fotball, nous tenons compte du personnel misà dispostlon et surtout nous tenons compte des terrains de Foot et de leur entretien. On peur considérer que leur subvention n'est pas énorme par rapport au nombre adhérents, mais quand nous leur parlons, ls comprennent très bien. ls préfèrent que nous leur donnions du personnel et que nous tondions leur terrain, plutôt que de leur donner de l'argent. Donc ffctivement, Cest pris en compte. Ft ce m'est qu'un exemple, le foGt, Cest pareil pour toutes les associations ean-Françols pourrait dire La même chose.
M. Francis VERCAMER, Maire : Merci. Je vous prapose de répondre à quelques questions qui ont été soulevées et pour lesquelles nous n'avons peut-être pas eu les réponses complètes ou, en tous Cas, certaines questions n'ont peut-être pas eu de réponse du tout d'ailleurs.
Je remercie Karima CHOUIA de son propos, qui ai assez mesuré, assez Juste, d'ailleurs. Je dois dire que, sure Fond, je suis assez d'accord avec co qu'ellea dit. Toute l'inquiétude et tout l'objectif que nous devons nous Aer est efectivement d'éviter que a fin du mois soit contraire à la fin du monde, Enfin que nous trations les deux en même temps et non pas l'un ou l'autre. Et done, que nous nou assurions que nous n'oublions pas a solidarié en talent La transition énergétique. Et nous voyons bien que T'équation est file, étant donné qu'aujourd'hui, au Le février l'électricité augmente de 15 %, Nous voyons bien, quand même, que ces sujets-à sant extrêmement dificiles, même Sü y a un bouclier énergétique que je ne dévalarise pas. n'empêche qu'il va alor avaler les 15%, surtout en plein iver, puisque nous sommes quand même encore dans une période où lechauffage est très présent dans nos logements. Et done, d'est un vral sujet, pour lequel nous devons lfectivement être Vilants.
Etje réponds d'ileurs à cette question le 100 000 euros que nous avions donnés non pas aux centres sociaux, monsieur DUPONT, mais au Centre Communal d'Action Sociale, nous es avions donnés année dernière et ils sont encore disponibles, parce qu'ils ont encore été relativement peu dannés. Donc, c'est pour cela que nous n'avons pas remi Les 100 000 euros au CCAS au HP. Mais, bien évidemment, nous le mettrons au budget supplémentaire si y en avale besoin, car 1 s'est pas question de lisser 103 Habitants en grande dieuté sur le secteur
Je vous rappelle que c'es sur étude du dossier, sur accompagnement social que nous mettons ctte aide aux pariuliers pour vérifier qu'ils ont des problèmes, pour éviter que les gens viennent chercher des fonds alors qu'ils n'en ant pas forcément besoin EL puis, surtout, un accompagnement sclal parce que, généralement, quand ls ne savent pas payer leur élecricté ou leur Es, is ne savent pas non Plus manger et ls ne savent pas non ples payer l'édueation à leurs enfants. Done, nous travaillons sur l'ensemble et nous avons des assistantes sociales extrèmement professionnelles à a ville de He — alors que ce n'est pas de notre compétence je vous le rappelle quand même. Mas nous Le Faisons parce que cela nous para impartant de Le fire pour Suivre nos populations.
J'entends le dojo. Alors, je ne savais pas que Roubaix falsait un dojo à Brossoette. Je vois que vous fréquentez des gens chez les Verts qui sont ben placés à Roubaix, Moi, je n'en ai pas, malheureusement donc je ne savals pas.
11. a'empêche que Le dojo que nous flsans est un dojo pour le judo. Le lb de judo, de mémoire, est le Lrolsième dub en termes adhérents. Je ne sas plus combien, nous sommes près de 500, je pense? Je ne als plus. 260 ? 260, mais une grande parte vient des quartiers Nord, elle vient des quartiers Hauts Champs/Longchamp. Et donc, l'idée est lectivement de leur offrir un dojo qui soit dimensionné pour. Le nombre de jeunes qui le fréquentent, parce que le dojo que nous avons aujourd'hui est trop petit Ce dojo sera done plutôt orienté vers d'autres sports de combat, qui sont auss en vogue dans nos quartiers,
Page 21/48 qui peuvent être du pancrace, MMA ou d'autres formes, de la boxe ou d'autres formes de boxe que celle que nous connaissons [a boxe hatlandaise ou la hexe je ne als pas quai. Enfin vol, 1 y abeaucoup de sports de combat et c'est quand même très em vogue dans nos quartiers.
Et donc je pense que é'est important de leur offrir des moyens d'exercer leur passion, parce que £'est Aussi comme cela que mous avons « paciflé» — si je peux me permettre l'expression — Ou en ous Cas Kranquilisé — Les quartiers Nord. Quand j'entends Le commissaire de police Haroue qui état Là quand 1 état jeune inspecteur et qui st maintenant commissaire général, me dt «je ne sais pas comment vous avez fait pour avoir une tranquilité telle que Vous avez aujourd'hui par rapport à ce que j'ai connu avant.» Eh bien, cest parce qu'il y a eu un gros travail fait par Les associations, par les structures
sportives, ce que nous avons appelé «les écoles de discipline», où nous avons offerà nos jeunes des moyens de 'émanciner, de s'épanouir, de pratiquer ue passion, un sport, de La culture et pourquoi pas, en are un métier, Daouda SOW en d'alleurs été un des exemples frappants, puisqu'il a eu la médaille d'argent aux Jeux Olympiques. a ensuite eréé sa structure de prévention et fait un excellent tra avec la ville, Nous avons aussi des exemples à l'école de musique, où des élèves de l'école musique sont “devenus professeurs aujourd'hui Donc, vous voyez, nous avons ces exemples.
Al est donc très important de travailler sur ces structures de prévention. Donc, c'est ce que nous faisons et est ce que nous voulons continuer. Le dojo va dans cet esprit. C'est esprit d'offrir à nosjeunes et A notre association de judo, parce que nous en avans une — nous en aavions deux, mais elles se sont regroupées des moyens de pouvoir pratiquer cel. Et ça, cest vraiment un enfeu pour nous très for. que nous voulons relancer d'alleurs.Etlen profite pour vous dire que nous avons proposé. a proposé Li pense qu'Étienne en a touché quelques mots tout à l'heure — de modifier ou de réfléchir à nouveau ur les critères, pour avoir des erlères encore plus qualitatifs que ceux que nous avions avant, plutôt que des critères arlfhmétiques qui ne veulent rien dire, Plutôt des erères qualitatif sur le aux de réussite, sur Le nombre de Jeunes en dificulté qui vont dans ces structures. Vous voyez, des choses ame celles: qui son très importantes, parce que cela participe effectivement à la tranquillsaion, mais aussi à l'insertion des Jeunes dans cette s0cété, ce qui st très important, en tous as pour La ville de Hem, et qui a marqué un peu sa réussie sur ces dernières années. Mais qui, je Le sens bien, est un petit peu en train de s'émousser, parce que nous avons un peu perdu ce fl conducteur, peut-être, dans es associations, parceque cela va mieux, donc nous y pensons moins. faut vraiment relancer tout cela Done moi. jesuis preneur de réflexions. Nous allons travailler sur ces critères. Je suis preneur de votre apport en la matière, al entendu.
Les aides indirectes, vous avez raison. 'en al parlé moi-mêmeà Gaëtan a fois dernière, en disant que nous avions aussi des akdes en mature, des des de pré, ete, Nous avions hésité à le mettre dans le diaporama t nous ne l'avons pas mis, parce que nous mettrons plu cela au compte adinstra. Mal idée est effectivement de le valoriser quelque par, de rappeler que le Centre Socal a un bâtiment gratuit, qui a quand même été évalué à 100 000 euros par an de loyer. Cest 100 000 euros par an, cela a té estimé parles services fiscaux ls paient z6ro.Je passe sur a Mislon locale et La Maison de l'Erplot, qui sont aussi des structures externes à la ville et qui paient zéro de subvention. La valorisation du Loyer état 60 000 où 70 000 euros, je me n'en souviens plus. Enfin, cela a même dû augmenter depuls, parce que depuis le temps, cela a 40 changer, y un certain nombre d'associations comme a. Le théâtre de F'Aventure à un local gratuit à disposition, le tennis a un Local gratuit à sa lsposttion. Cest une école de tennis également Voyez, nous avons énormément de locaux où is sont exclusifs sur leur local gèrent eux-mêmes leurs locaux et ont un ca gratuit qui permet de pratiquer cette polique que je viens de Vous expliquer, Donc, c'est important pour moi.
Et sur ls critères, nous sommes prêts à travailler ensemble, en tous. cas avec les adjoints correspondants Je pense que nous l'avons déjà évoqué dans différentes réunions précédentes et je pense que est important
Je reviens sur d'autres sujets que vous avez évoqués. La baisse du budget jeunesse : Kamel a tout à fait raison de rappeler que, d'abord, c'est une baisse en pourcentage. ne faut pas oublier que le budgeta fortement augmenté. Done, à partir du moment où le budget jeunesse basse un petit peu, en pourcentage, cela fi élevé par rapport au budet général, pulsque le budget pénéral a augmenté de 5 4,
Page 22/48 alors que le budget jeunesse a plutôt baissé un petit peu, Donc forcément le gap représente 11 %, mais Ge est pas 11 9 de baisse C'est simplementune baisse parrapport au budget de l'année dernière. Mais
par rapport au budget de cette année, a basse en pourcentage est plus importante
J'entends l'idée du seul de pauvreté Je ne sais plus, je eros que e'est madame CHOUIA qui aexpliqué qu'une baisse du budget jeunesse était embétante, parce que nous avions un certain nombre de jeunes en dessous du seul de pauvreté. Je vous rappelle que le budget jeunesse de a ville n'est pas à pour se substituer au département qu, lu, ient éventuellement aider les jeunes dans le cadre de La prévention ‘ou de 'scompagnement des jeunes, puisque c'est sa compétence. Nous, nous accompagnons es jeunes ‘dans l'animation Éventuellement, mous avons quelques actions du type« Passà l'action », qui viennent aider es jeunes à fre, à S'émanciper ou à faire un certin nombre d'actions ou de projets. Mais l'essentiel du budget de 1 jeunesse, c'est d'abord de l'animation, de l'animation d'été, des animations dans es CLSH, es animations dans Les structures Mais cest cela, notre budget jeunesse, en priorité. y à un pet peu de prévention dans les collèges, mais l'essentiel de la prévention est faite par des Structures extérieures qui sont Horizon, qui sont le département — qui finance d'alleurs Hariz0n9, parce que c'est plutôt leurs compétences.
Donc dire que la baisse de 12 9 du budget de a jeunesse va impacter la pauvreté de jeunes, non. va simplement impacter l'animation éventuellement. Et encore, Kamel a bien expliqué qu'en fil, nous maltenions les animations. Peut-être ont-elles été un peu réaménagées pour coûter moins cher. Je rends celle, par exemple, de « Ses, Hem and Sun» qui est plus longue En temps, mais nous avons ete Au sveek-end pour éviter d'avoir des heures supplémentaires de dimanche qui coûtent trop cher, Par contre, nous avons compensé par des journées normales, Donc, on fa, y a plus d'heures ouvertes pOur les jeunes, tout en coûtant moins chor. Dane Vous voyez que nous essayons de trouver des solutians qui améliorent uen ous &s, qui affectent pas La qualité, mais qui coûtent un pou moins cher.
D'ailleurs est ce que vous avez dit, madame CHOUIA, et je vous en remereie parce que vous avez bien it que vous voulez qu'il yat une qualité de service rendu t que tait le cas En tou cas est ce que” l'ai compris dans vos propos, Je vous remercie de l'avoir reconnu, cest toujours important d'avoir des lus qui sont dans la sincérité de leurs propos et dans La justice ou la justesse de leurs interventions.
Ce n'est pas le as de monsieur DUPONT, c'est pourquei que je dis cel, parec que pour des propos de mauvaise fl je al jamais vu pre! Jamais vu pire! Sur les rucettes, vous n'êtes us d'accord avec ce que nous avons mis, mais, en même temps, vous nous dites que nous n'avons pas mis ls recettes d'investissement, alors que nous parlons du fonctionnement Vous avez dit que je vous avais dt que nous avions insert des receites qui n'étaient pas sûres et que colles qui étalent sûres, nous ne Les avions pas inscrites, Enfin, je n'ai rien compris à votre intervention qui m'avait nl queue ni ét.
Mol,simplement je sa etre du aire : nos conseils pour estimer ds à présente de manière prudente vas dotations 2023 à population stable, une dotation frfaltaie identique à 2022», c'est e que nous avons it. «Une DSR qui évolue de maniare identique à 2022» : c'est ce que nous avons fl, Putsque nous ny sommes pas éligibles. «Une DNP stable Ta commune demeure égible» est ce que nous avons Fit Donc, nous avons fait exactement ce que La etre du Maire dit et ce qui a été die par le ministre. Maintenant, je als bien que vous Soutenez le gouvernement quand cela vous chante, mais, en tous cas. ous n'avons at que cela. Et ce est pas I peine de m'en vouloir si le rouvernement a augmenté la valeur locative de 79% et que tous les Français vont payer ce que le gouvernement devait nous compenser Je ny peux ren, moL.
Un intervenant: [inaudible]
M. Francis VERCAMER, Maire: Non, mais, moi, je me prononce, parceque, quand Vous nous dites que vous n'êtes pas d'accord avec les recettes et que tous les Hémois vont avair des impôts qui vont augmenter, je vous rappelle que este gouvernement qui aproposé d'augmenter Les valeurs Inatives de 7 et ce son tous les Français qui vont payer 7 % de plus pour une compensation de choses qu'ils 0m décidées, parce qu'ils mont pas voulu augmenter les dotations d'État. Je le rappelle quand même, C'est-à-dire que ce sont les Français qui vont payer 8e non pas l'État. C'esr exactement cela qu'il se passe.
Pas 23/48 Donc, aujourd'hui, ne venez pas me reprocher d'avoir demandé aux Hémois de payer ce que le Bouvernement n'a pas voulu compenser, parce que est exactement cela qui vase passer. fee rappelle
auand même.
Monsieur DUPONT, je ne vous ai pas interrompu que vous parliez lassez-mol terminer mon intervention. Je vous donnerai la parole après, si vous voulez.
Sure gel des tarifs municipaux, fe pense que, 1 aussi, vous auriez mieux fait de vous taire. Le jour où nous ausmentons de 15 % PEDF, me dire à moi qu nous allons peut-être augmenter Les arf et que ce Sera mieux de es geler, je pense que vous feriez mieux de vous aire, quand on est le représentant — puisque est comme cela que vous vous présentez — de La majoré présidentielle dans la ville. C'est Comme cel que vous vous présentez, et comme cela quetout le monde vous appelle. Donc, quand on st représentant de la majorité présidentiel, on commence par reprocher aux autres ce que l'on fat soi-même, je voulais quand même le dire !
Sur les subventions effectivement, nous avons gardé l'enveloppe des subventions. À partir du moment où nous avons des dieultés à équilibrer le budget ellectivement, nous ne commençons pas à Auementer es subventions à tout verant. Nous augmentons es subventions à a il y a des demandes subventions, parce que je vous rappelle qu'y a une règle simple en subventions: laut d'abord faire ne demande, ya des assncations qui n'ont pas fait de demande, done cells-là ne peuvent pas avoir de subventions, puisqu'elles ne respectent pas I loi. Ensuite, quand elles ont des demandes, nous regardons si elles vont dans le sens des objectif que nous nous sommes és, notamment des objets de solidarité ou de transion énergétique, puisque cet l'objectif que nous nous sommes fé dans le DO et que vous avez d'ailleurs approuvé. Enfin, vous n'avez pas voté le DOB, puisqu'il n'y avait pas de vote, mais vous avez indiqué que cétait une bonne idée, monsieur DUPONT, D'ailleurs, vous l'avez. encore rappelé à l'instant,
Donc, quand elles ne vont pas dans ce sens-, nous n'augmentons pas les subventions. Je ne vois pas pourquoi nous ions subventionner une association qui va Falre La fé Le samedi sor-avec us Se amis, Pc. Non, Nous allonsaider quelqu'un qui va aider, une association qui va aller dans ce sens-l. Donc. Elles qui nous ont accompagnés ur ce principe, qui ant posé des projet dans ce sens. nous Les avons parois idées, es val. E partis, nous ne les avons pas adées, parce que nous n'avions pas forcément Fenveloppe pour le faire. Mais, en pénéral, est comme cela que nous avons cHoIS
Enfin, sur leZéphyr, vous le savez, c'est le marrannier de nos budgets. Le Zéphyr. Je vous l'a it a fois dernière: vous auriez dû aller vir Elodie Poux. Vous aurlee dû y aller, parce que vous vous seriez reconnu dans le propos d'Eladie Poux tellement cal carlcatural ce que vous avez it tout à l'heure. Nous ne faisons pas de loges luxueuses pour les arstes, nous falsuns des loges pour tous ceux qui pratiquent le Zéphyr, Parce que, quand nous avons deux loges et que nous voulons éviter du harcèlement que nous voulons évier des problèmes de sécurité auprès des enfant qui sont LL Je Vous rappelle qu'il ya quand même 600 gosses qu viennent pour Les écoles de danse, des grands et des paits En même temps Lorsque vous avez l'orchestre d'em, où ya près de cent musiclens qui viennent et qui sont danse couloir, ou àse geler dehors, comme est le eaà La Sainte Cécile, où certains étaient dehors parce qu'ils 'arrivaient pas à entrer dans le couloir. Lorsque vous avez — je ne l'ai pas encure Annoncé parce que ce nest pas EnGOre Lou à Fill — La police nationale qui va venirjauer pour les Érente ans de l'école de police — est l'orchestre de a police nationale qui vient pour jouer — ls vont Venir, ce sont des musiciens professionnels dela police nationale Naus allons devoir les recevolr comme nous es recevons à parce que es los e seront pas faites. Mais où allons-nous les recevnir ? Eh bien. ous allons recevoir es 50 ou 70 musiciens ans le couloir et dans la réserve, parce que nous aurons Pas de sale pour le recevoir: Si vous trouvez que est blen Je sul désolé, je ne sus pas d'accord avec aus. Et done nous faisons cela.
Etquand vous dites que nous préférons financer le Zéphyr La place des écoles, alors je voudrais bien que vous m'appartiezdes chiffres des autres ills Je voudrais bien que vous m'apportez cela, monsieur DUPONT, parce que quand onannonce des choses, n essae de les prouver. Mol j'attends vos chiffres, parce que moi, je peux vous sortir combien nous avons dépensé d'argenten investissement surles écoles
Page 24/48 sures vingt dernières années. Je pense que nous avons dépensé plus que La ville de Roubaix! Plus que la vie de Roubalk! Alors, arrêtez de raconter importe quoi sous prétexte que vous pouvez faire des ets de manche Ja horreur des gens qui racontent n'importe quoi
Nous, nous devons Faire des budgets sincères. Je pense que la moindre des chose est que es élus aient es propos sincères. Que veus ne soyez pas d'accord avec nous, je veux bien le croire, Nous pauvans avoir des discussions. Avec madame CHOULA, nous ne sommes pas d'accord sur certains sujet, elle a ourà fit raison de Le dire et nous pouvons en discuter, ete. Mas alors, raconter des choses pareilles Que ja it que était le pire des quartiers Je n'a jamais di cela, C'est honteux, e que vous avez dit! Honteux! J'ai simplement dit que La vil d'Hem éta sorte des villes les plus pauvres de France 8t.que, du coup, nous avions perdu es financements.Je ne vos pas ce que cela a à voir ave les quartiers. C'est honteux ce que vous avez dit! Hnteux |Mais al honte pour vous! On a l'impression d'entendre le Front National! Mais 'est honteux! Honteux! Vous ne vous rendez même pas compte de ce que vous dites
M. Jacques DUPONT : l'ai dit Simplement — at n'y a pas d quoi vous mtre en colère.
M. Francis VERCAMER, Maire: Mai 1
M. Jacques DUPONT : Je vous a it simplement que I préfecture avait it que le quartier était. C'est 2 que vous avez dit Je peux vous dire quand.
M. Francis VERCAMER, Maire Non, je n'ai jamais dit cela et le préfet sûrement pas, Alors L, je peux vous dire que e préfet n'a sûrement pas dit cela. Le préet a dt qu état au ministère de I Santé et qu avale vu fair les amendements et qu'il trouvait que j'avais bien bossé à l'Assemblée nationale. C'est ce que ja entendu, je ai pas entendu qu'il partait es quartiers,
M. Jacques DUPONT : se fat que je prends des notes, moi quand vous parlez J'airemarqué. Vous avez. Fait un discours aux vœux du personnel, En sortant, j'ai fie un message et a it a remarqué rois choses que Francis VERCAMER a dites». 8200 solcttions au CCAS en 2022, es Hauts-Champs décrits comme un des pires quartiers de la MEL par la préfeeture, et plus 5000 euros pour le COS. Voilà les choses que j'avais dites
M. Francis VERCAMER, Maire Cest vous qui le dites, c'est ce que je vous reproche, Mais moi, je n'ai amas it cela. Vous avez it que c'était moi qui avais it ee, Cest vous qui ledites dans votre texto.
M. Pascal NYS : Ce que je vous conseille c'est d'essayer de comprendre ce que disent les autres, pare que, manifestement, vous avez un problème de compréhension, monsieur Ce m'est pas possible. VOUS avez vraiment un très gros problème, monsieur.
M. Francis VERCAMER, Maire: vous pla je vais terminer.
Sur etaux de financement, à aussl vous nous reprochez de mettre deux milionsd'autoinancement et, en même temps, vous nous tes: «je suis d'accord avec vous sur l'investissement sur la transition énergétique.» Mais comment les inançans-nous? SI nous ne faisons pas l'autoinancemem, comment Mnançons-nous l'investissement? Votre affaire, votre présentation n'a ni ueue ni tête.
M.Jacques DUPONT : Vous savez que depuis 2017 et ce qu'en disait Ia Cour régionale des comptes, nous savons que es ratios de La ve de Hem sont excessifs en termes d'épargne et de réserve. Nous reprochons acuéellement au niveau national quil a 35 miliards d'épargne dans es collectivités locales t'on reproche à l'État de s'endeter pour les financer. À Hem, c'est la même chose. Nous avons 13 millons de réserve. Cela avai été décri par la Cour régianale des comptes en 2017 et vous maintenez Loujours le même principe. C'est un choix polltique. Je ne Le critique pas, je al amats dit que a gestion était mauvaise. lai simplement dit que le budget de fonctionnement était sacrié au proie des investissements et que vous favorisez dans tous les cas les Investissement, même les investissements qui ne font pas cas de sobriété énergétique:
Page 25/48 M. Francis VERCAMER, Maire: Mere, monsleur DUPONT. a entendu, fe ne vous avais pas donné La parole. mas je Vous a assé terminer. J'ai entendu, Simplement, mi je considère qu'un budget es un budget annuel. Les 13 millions de réserves ont été expliqués à la Chambre réglonale des comptes à Fépague pour inancer le PR. Je vous al montré La fois dernière, iors du débat d'orientation budgétaire, ue le PRU c'était 18 milions d'euros. Aujourd'hui nous ne Les avons pas, Dune, Les 13 millions, nous Allons les consommer L-dedans.
Et j'ai encore rencontré lapréfecture aujourd'hui, qui m'a di: «vous avez bien fat de faire cela parce que malheureusement nous avons beaucoup moins de Francements aujourd'hui.» Parce que même le Fonds vert ne finance pas ce genre de choses. finance un peu de transition énergétique, mais pas beaucoup. Ce sont surtout les villes de mains de 10.000 hablamts qui sont financées. Parce que l'ai ‘demandé, justement, pour avoir du financement pour l'échalrage publi, fe ne l'ai pas abtenu, puisque est our les villes de moins de 10000. Nous, nous avons un peu sur la transition énergétique, nous Allons aller chercher un peu de fonds ver, mas nous n'llons SGrement pas avoir 5 milions d'euros.
Donc aujourd'hui, pour terminer l'ensemble du programme de ce que nous avons prévu, et notamment Le Centre Social de la Lionderie, Le oi, Lasalle Lepat, La sale de Beaumont, Lasalle Dunant, et. nous manque encore 10 milions d'euros. C'est-à-dire que, même en mettant es recetes prévisionnelle, les réserves et la anchisserie — que vous avez oubliée — pour 3 millions, à nous manque encore 10 rmilians d'euros, Done, ce sera présenté à la prochaine commission finances, puisque nous allons vous Le fire au moment du compte administratif Vous verrez où nous en sommes. Parce que Là, vous parlez dans le vide, vous ne connaissez pas les perspectives budgétaires. Mais nous allons vous les montrer, ous avons prévu de les fire au moment du compte administratif, done vous les aurez. Et Vous verrez, m'est pas 1 simple que cela
Vous voulez reprendre la parole allez, monsieur DUPONT:
M. Jacques DUPONT : iaudible]
AM. Francis VERCAMER, Maire : Si vous ne mettez pas votre miero, nous ne pouvons pas enregistrer
ès bien. Est-ce qu'y à d'autres interventions Je vous propose de passer au vote. Nous allons passer au Vote nous avons les délibérations 1,23 et 22 à voter. Nous allons les voter l'une après l'autre
La délibération numéro 1 st le budget principal — budget primitif. Qui est pour? Qui est contre ? Abstentions ? Un.
Avec 30 voix pour, 2 vox cantre de Mathide LOUCART et Jacques DUPONT t une abstention de Karma CHOUA es élus approuvent a délibérotion numéro 1, budget principal — budget prime
Le budget annexe Zéphyr— budget primitif le numéro 2 : qui est pour? Qui est contre? Abstentions ? Trois.
{Avec 30 vois pour et 3 abstentions de Karima CHOUIA Jacques DUPONT et Mathilde LOUCHART, Les élus ‘approuvent a délibération numéro 2 budget annere Zéphyr — budget prime
Subventions aux associations année 2023, 1 libération numéro 3, qui est pour? Alors, certains ne peuvent pas voter Qu est contre ? Abstentions ? Madame CHOUIA Vous avez voté pour. Simplement, Sur délire vous avez tous les gens qui pouvalen pas voter pour l'association, Ce sera pris en CODE. Nous allons prendre en compte, nous avons Les noms. Je vous rappelle La règle lorsqu'un membre di Conseil municipal est administrateur non désigné, st à-dire en son nom personnel le peut pas voter. pour les subventions. Par contre, quand 1 est désigné parle Conseil municipal, a li 3DS qui est passée récemmentà indiqué qu'il pouvait voter, parce qu'il n'était pas conseiller intéressé, puisqu'il avai été lu pare Conseil municipal pourÿ être membre de rot Je voulais simplement vous le are remarquer.
Page 26/48 {Avec 25 voix pour et 2 abstentions de Jacques DUPONT et Mathilde LOUCHART, les élus approuvent la délibération numéro3 subentons aux associations — année 023, 6 conseillers ne prenant pas part au vote: Blandine LEPLAT. Fatima KARRAD, Kamel MAHTOUR, Sabine HONORÉ, Chantal LABARNAR et Gullume BOCQUET:
Etenfin,la dernière des ibéraions. la 22,qui correspond au vote des taux qui est pour? Qui est contre? Abstentions? Trois, Merck
‘Avec 30 voix pour et 3 abstentions de Karima CHOULA Jacques DUPONT et Mathilde LOUCHART, ls élus approuvent la délibération numéro 22, aux de fiscalité locale 2023,
8-CONVENTION OPUS AVEC L'ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE ET LE CENTRE SOCIAL 3 VILLES
M. Francis VERCAMER, Mare: Et je passe la parole à Jean-François LECLERCQ pour a délbération numéro 8.
M. Jean-Françols LECLERCQ : Mere, monsieur Le Maire, Je suis très heureux de vous présenter cete délibération qui fait sue au dispositif Démos, pour lequel la vile était partenaire sur les deux éditions 2017-2019 et 2019-2022, qui talent en collaboration avec la métropole européenne de Lil, l'Orchestre National de Lille et la Fhllharmanie de Paris. Les deux Démos sont terminés
Un nouveau dispostifest donc proposé par la MEL. auquel nou avons bien évidemment sourit et nous avons posté. Donc la ville de Hemà été retenue, au même titre que huit autres villes de La métropole. Donc cela concerne une dizaine d'enfants qui pourront Intégrer ce nouveau dispositif Enfants sous des écoles et des quartiers en QPV, donc des enfants qui. aujourd'hui, sont lai de La musique, notamment Ce tout cequi est musique classique et découverte des instruments. Ce dispositif permettra donc à de nouveaux petits Hémols d'intégrer un groupe au sein Opus,
Ce ser, surla métropole, environ 90 enfants qui pourront s'initier, entre autres,la musique, mais pas seulement, puisque ce dispos, en dehors de La pratique instrumentale, leur permettra d'avoir éyalement une pratique vocale et corporelle, de l'expression artistique, mais également la culture musical et artistique et après, la lecture et l'écriture du langage mustcal.
Aujourd'hui, nous sommes en phase de « recrutements, Demain, nous aurons donc cette phase de recrutement au Centre Sacal Trols Villes, puisque nous sommes partenaires sur cette &onvention avec le Centre Socal Trois Villes. Donc demain, nous allons rencontrer les familes et es enfants susceptibles d'intégrer ce dispositif qui démarrera après les vacances de février.
Cest le même principe que Démos. Ce seront donc des ateliers en temps extrascolaire, qui se feront une fois par semaine au Centre Socal Trols Villes. Et régulièrement et ponctuellement, les enfants se retrouveront aus ensemble pour participer à des temps forts avec les neuf villes regroupées sur des mini concerts, Et au fl de l'année, des concerts seront proposés sol au sein de ON au dans es autres villes de La métropole
La convention a donc pour abjet de prendre les dispositions que fera a ville ete Centre Social Trois Villes, Nous, nous mettons à disposition un encadrant artistique professionnel donc un professeur de l'école de musique, ete Centre Social un encadrant social. L'objectif bien évidemment, c'est qu'au terme de ce dispositif les petits Hémols qui auront profité de ce dispositif intègrent l'école de musique. Pour mémoire je vous rappelle que, sur le deuxième Démos qui s'est terminé l'année dernière, avant les vacances d'été, nous avons a chance d'avoir septenfants sur es douze qui ont intégré l'école municipale de musique à La rentrée scolaire 2022/23. Et donc, depuis Le mois de janvier, sont vraiment un cursus complet au même ire que les autres enfants de l'école de musique, donc c'est vraiment super.
Page 27/48 Également, l'avantage est que les familles sont derrière, donc c'est aussi un plus. Nous pariions tout à heure que les mile et les petits Démos venaient au Zéphyr voir les concerts de l'EOH, mais pas seulement, puisque nous Les avons tous invités lorsque Les sœurs Berthollt Sünt venues à un concert. Nous avons convié ces enfants avee leurs familles à venir assiser à ce concert gratuitement, leur permettant ainsi de découvrir autre chase et de découvrir de véritables musiciens sur scène et ans le cadre d'un cancert Vol est cela aussi, le Zéphyr : permettre à des enfants rès, très in au départ, de la musique classique, de découvrir à la fois un instrumem, se familiariser, mais également le pratiquer.
Je suis dan très heureux quea vil ait été retenue pour ce nouveau projet Opus, qui démarrera donc après es vacances de février. Et pour ce fire, la ville octrie une subvention de 6000 euros par an à la MEL mais également une participation nancière auprès du Centre Social Trois Villes pour les ateliers qui se feront au sein du Centre
Voilà merci.
M. Francis VERCAMER, Maire: Est-ce que quelqu'un veut intervenir ur cette délibération? Oui, madame LOUCHART?
Mme Mathilde LOUCHART : Merci Je voulais d'abord dire que je n'aime pas le mépris dont vous faites preuve, parois, dans vos répanses. Etje trouve que ce n'est pas parce que nous ne sommes pas d'accord Sur certains sujets que l'on doit nous dire que nous Sommes nuls que nous ne eomprenons ren, Ou Ce enr de choses. Et l'espère que nous éviterons dans les prochains débats, ce genre d'alteretion.
Alors mo, je voulais dire que nous étions ravis de voir que la MEL avait rupris Démos — Opus maintenant — parce que état vraiment ès frustrant de virle projet s'achever au bout de trois ans, alors qu'il avai fut preuvo de beaucoup de réussite et le beaux résultats.
Maintenant, j'entends que l'objectif à terme est de fire en sorte que les Hémois qui ont utilisé le dispositif puissent intégrer l'école de musique et 'est très bien, Mais je me is, au bout es trois ans nous savons que l'investissement de lu MEL dure roi ans, est-ce que nous ne pouvons pas anticiper le Processus pour fre en sorte de pouvoir le pérenniser, nous, ville, à plus long terme7 Et Fire en sorte Au yait après, d'autres enfants qui puissent également Intégrer l'école de musique, sans forcément ue ce sok la MEL qui pale Le dispos.
De manière plus globale, en fat, est de falre en sorte que La polique publique de accès à la musique pour tous sok plus étendue, que nous mettons plus de force sur cet objectif. Moi personnellement je Me pratique pas école de musique, ce sont es retours que l'on m'en al Aujourd'hui, les tarifs sont chers. tes conditions d'accès diffs notamment si l'on n'est pas proche du fonctionnement, ete. Et le bilan de fréquentation montre quand même des disparités. Dont l'idée était de dire; est-ce que nous ne pouvons pas réfléchir à fire en sorte de démocratiser de manière un peu plus fort La musique, pour les afants qui y ot pas forcément accès et au-delà des roi ans du dispos?
M. Francis VERCANER, Maire: Monsieur LECLERCQ} M Jean-François LECLERCQ: Merci Effectivement, je vois que vous ne pratiquez pas l'école de musique, done vous ne savez pas Comment elle Fonctionne.
Je rappelle simplement qu'aujourd'hui, sur l'école de musique, nous avons doublé l'effectif sur cette ernère rentrée scalaire, puisque nous avons mi en place de nouveaux ateliers, avec notamment l'éveil musical poures plus petits. Dane, cela permet effectivement deribre, aux enfants, d'intégrer beaucoup Plus tôt école de musique et de pouvoir s'initier un instrument de musique dès Le plus jeun âge, pour Pouvoir ensuite rentrer plus facilement sur un cursus normal.
En termes de tarifs, effectivement, il y a un coût. Je rappelle que c'est un droit d'inscription et c'est loin d'être coût réel que coûte un enfant sur une année au sein de l'école municipale de musique. rappelle
Page 28/48 ue pour coût le plus bas, nous devons être autour de 50euros sur une année, pour ls familles avec un quotient familial le plus bas. Cest un Coût qui reste, pour moi très raisonnable. Nous devons également puisque nous parlons de tarifs, revoir également — et c'est une question de madame CHOUIA Lies conditions de tariflcation de nos dférentes écoles de discipline. Monsieur Le Maire l'avait évoqué Lors du débat d'orientation budgétaire. Cela fait donc parte des choses qui doivent être revues. Danc pourquoi ne pas, efeetiement, retravailler sur cete tarification? Je rappelle que c'est un drait S'inscription et pas une cotisation générale Et est un co relativement peu important j'estime, Même Si je peux reconmaire que, pour certaines amis, cela peut être encore aujourd'hui un obstacle, mais voi. Nous pourrons tout à fait revoir ce sujet lorsque nous reverrons nos tarfations complètes pour rentrée 2023/24.
‘Après, au niveau de l'accessibilité, je pense que out un chacun peut y accéder facilement Nous l'avons toujours dit lorsque nous avions un équipement municipal que c'était à un endro et qu'il était hors de question de délocaliser des cours à drole ou à gauche. C'est un peu le ezs pour toutes les structures, qu'elles soient cukurelles ou sportives. Je pense que l'école de musique est dans Le centre-ville de Her Bon, on est quand même relativement proches des autres quartiers. existe des moyens de locomotion. A1y a des bus, peut aussi avoir du covelturage, c'est ce qu se fait aujourd'hui avec les petts Démos qui ont Intégré lécole de musique. Les fimiles se concertent et font du covaiturage pour emmener les enfamtsà l'école de musique et cela se passe plutt bien. Etje rappelle que, pour es petits Démes qui ont intégré l'école de musique, la tarfcaton annuelle est de 25 euros. Donc lectivement I continuité de Démos et aujourd'hui 'Opus vers l'école de musique est également Faciirée par ce droit 'insriptionà 25 euros, qui est relativement peu important
Et je rappelle qu'au-deià de cel, nous aidons également es familles, puisque pour les familles qui ont des enfants issus de Démos et qui vont à l'école de musique, c'est l'école de musique qui prend en charge également leurs partitions etes réparations éventuels de leurs instruments de musique. Done ce n'est pas que ce droi d'inscription qui est demandé, mas il y a pas mal d'aides complémentaires qui sont faites au sein de l'école municipale de musique. Nous avons également un pare instrumental qui agrandi d'année en année, d'où les 20 000 euros de demande d'investissement que nous avons encore sur ce budget primitif 2023, comme nous l'avons eu sur le budget primitif 2022. Là aussi, cela nous permet d'aider les Familles en leur prétant un instrument durant toute l'année scolaire,
M.Said LAOUADI: Merci, monsieur le Maire. Jean-François tu n'arrêtes si je dis une hétise. Régulièrement à l'école Jules Ferry où je représente monsieur le Mare ainsi que Fabienne LEPERS, nous. mettons en avant l'intervention des dumites 1 me semble que a culture va dans Les écoles. Si c'est gratuit, tu me le is, parce que cela veut ire que es dumistes, I ne les paient pas Cela apparte aussi pour les jeunes. une possibilité, ensuite, d'aller à l'école de musique, puisqu'ils connaissent les “enseignantes ou les enseignants ajoute cela. Je peux me tromper mais me semble,
M Francis VERCAMER, Maire: Madame CHOULA
Mme Karima CHOUIA+ Merel. Du coup je rébondis sur ce que disait Jean-François par rapport à l'invitation des jeunes qu participent au projet de leur Familleà un concert, Je trouve que cel vaudrait Le coup de actr. Je ne sais pas, chaque année, ls pourraient venir. C'est une manière de démocratiser T'accèsà la culture, aussi pour eux, et de valoriser ce qu'il se passe. Enfin voilà, Je me demande si nous ne pouvons pas lacter comme quelque chose faisant partie du projet En tous as, je suis rès contente de ce projet Je pense que nous le sommes tous, C'est ce qui a été dit, en fat nous rendons accessible a ulure à tous.
M. Francis VERCAMER, Maire ajoute que d'ailleurs, 1 me semble qu'il y a un samedi de I Cantoria qui va être joué, en plus, à Jules Ferry.
M.Jean-Françols LECLERCQ: Efcctivement. Je rebonds sur ce que disait Karma. Aujourd'hui, lorsqu'un artiste vient jouer au Zéphyr, cest quasiment automatique sur les concerts de musique assique. J'ai toujours le directeur de l'école de musique ou le professeur qui dispense le cours de l'instrument qui vient me voir Et efectivement ce n'est pas act dans le marbre, mas en régle générale
Page 29/49 cest quasiment automatique pour ls enfants qui suivent Le cours de l'instrument dont nous avons un Artiste qui vient au Zéphyr. Nous convions l'ensemble des lèves à ce concert avec eur professeur oil, ce m'est pas act dans le marbre, mas d'est quasiment automatique. Et c'est avec grand plasir que nous Le proposons ét que nous Le Flsons,
Elcctivement, comme disait monsieur le Maire, nous avons un rendez-vous de la Cantoris qui est délocaisé dans une école, en l'occurrence Jules Ferry. Là aussi, cel permet de démocratiser et de sortir école de musique hors Les murs, comme le font os dumistes Effectivement, Saïd me Le rappelle, nous avons trois dumistes sur La ville. Et cette année, c'est la première année où, en 2022/23, l'ensemble des écoles ontune intervention de dumistes au sein des casses. Et aus, le enfants qui ont goûté à un instrument, qui ont fat connaissance avec un professeur, vont beaucoup fils clement au sein de l'école municipale de musique. Etre est pas pour rien qu'aujourd'hui enviran 25 % des enfants ssus des quartiers QPV vont l'école municipale de musique. C'est grâce aussi aux dumistes et l'intervention de ces professeurs qui donnent aussi Le goût aux enfants de découvrir un instrument de musique.
M. Francis VERCAMER, Maire: Très ben, je pense que nous avons fait un peu le tour. Nous Vous proposons de passer au vote de cete délibération. Qui est pour? Qui es contre? Abstentions? C'est Funanimié, merci,
À l'unanimité des présents, les élus approuvent la délibération numéro 8, la convention Opus avec F'archestre National de Lille ele Centre Sucil des Trois Villes.
9-PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2023
M.Francis VERCAMER, Maire: Nous avons la délibération numéro9, Fatima KARRAD, sur La programmation du contrat de vil.
Mme Fatima KARRAD : Merci monsieur le Maire, Dans le cadre du GOPH et du Guide des orientations poliques hémoises, ln ville met en œuvre sa pollique de territoire au travers des diférentes hématiques, dans le cadre des contractualisations signées avec différents partenaires financiers et institationnel. La poltique dela ve fédère l'ensemble des partenaires insttutionnels, économiques et associatifs au bénéfice de quartiers prioritaires. Elle est mise en œuvre lpcalement, dans le cadre des contrats de ville. Ce contrat de vll engage chaque partenaire signataire à mettre en œuvre des actions concertéespouramélorer la vie quotidienne des habkants danses quartiers prioritaires de a ville dans Îes domaines de l'éducation, de l'emploi, de lhabat et du cadre de vie, de la délinquance et de l'accès aux drofs et à La sant
Les engagements comptables etopérationnels sant concrétisés sur base d'une programmation établie conjointement entre les partenaires de chaque contrat. D'une manière générale, pour Les actions entrant dans les dispositifs contractuels, leur Nnancement est subordonné aux accords de subventions des Autres partenaires cofinanceurs de celles-eL Dans ce cadre et conformément aux règles du contrôle des finances publiques, vie de Hem doi contractualiser avec chaque assocation, afin de es accompagner financièrement.
Concernant programmation politique de la ville les actions sont istées dans cette programmation et réparties en cinq axes distincts:
2° axe 1 qualité de habitat, cadre de vie et renouvellement urbain Pour ce premier ave, nous. avons deux actions rune portée par le Centre Soclal Trois Vies et une autre para ville; = Lex 2: favoriser a création d'acivités et faciliter l'insertion socale et professionnelle des personnes les plus en difficulté, Pour ce deuxième axe, nous sommes sur cinq actions
diférentes; Laxe 3: oldarité et lutte contre les divisions sociales. Pour ce traslème axe, nous sommes sur
sept actions différentes; = Lane équité d'accès aux droles et aux ressources collectives, L'axe # est le plus important
termes de nombre actions puisqu'il regraupe 20 actions bien distincts: Page 30/48 Enfin, la sant, axe 5, comprend quatre actions.
En 2023, la programmation globale du contrat ville à Hem se chifre à 2190830 euros, soit 673420 euros de participation del vil, dont 470 728 en politique ville, 478 304 demandés à l'État sur ses crédits spécifiques de contrat vil, 98258 demandés à la région sur ses crédits spécifiques du contra ville également. Mas aussi sont chiffrées les participations des autres financeurs dans le cadre de leur crédit de droit commun, comme a CAF, la DIRECCTE pour es emplos aldés, leunesse et Sports, Île ministre de a Justice, et.
Enfin, Le Conseil citoyen associé à l'évaluation du contrat ville s'est réuni en date du 21 janvier pour rédiger un avis qui va être lu par Jean-Adrien.
M.Jean-Adrien MALAIZE : Mere, Fatima. vais donc vous fire la lecture de l'avis du Conseil citoyen.
Jeun-Adrien MALALZE donne lecture de l'avis du Conseil citoyen
« Comme chaque année en début d'exercice budgétaire, le Conseil cite est init àprésenter son avis suite à la présentation de la programmation dela poltique de la ville pour 2023. Pour rappel. e Consell “tayen est une équipe renouvelé, enrichie de nouvelles compétences issues de diverses sensbté, Qui souhaite participerà la vie de notre vil.
Nous saluons d'abord l'engagement de la municipalité pour les actions en faveur des quartiers en QPV et ous remercions les services de la mairie pour a clarté des explications qu mous sont fournies. Mais nous regrettons comme chaque année, que le exigences de calendrier nous llssent que peu de temps pour une étude sereine des dasier. Précisons également que la programmation de la poiique de lvl est la traduction d'une volonté ec d'un engagement des collectivités Locales et de l'État Nous tenons saluer aussi Le dynamisme du tisuassoclatlfet del société lil qui contribue à l'action sociale et quiet indispensable
pour accompagner tout renouvellement urbain
Quelques points ont attiré notre attention, en particule si nous centons une comparaison avec les programmes des années antérieures. Sur 39 dossiers présentés 9sont des nouveautés. Elles concernent des Ehématiques que le Conso citoyen considère erès pertinentes.
Nous remarquons particulièrement les dossiers qu concernent une nouvelle actionde prévention santé, portés par l'institut Pasteur, qu semblent très blen montés. Notons auss l'Action Boxe à destination des Jemmes tout en regrette qu'elle soit limite à destination d'un pub trop ciblé. Nous apprécions que les ‘activités qui gravitnt autour de l'étang de péche solent dirigés vers une sensibilisation à la nature Erin, es dossiers présenté autour d'un renouveou culturel à Danant et le retourà la vocation première de sa sale sont particulièrement appréciés.
Sur l'aspect financer la mairie se trouve porteuse des lus gros dossiers. Les attributions réelles des iférents partenaires restent files à décrypter. Des edondances semblent s'ficher dans des dossiers comme aide aux jeunes en exclusion scoleire, avec des acteurs multiples, où ls associations etes Centres Sociaux semblent évoluer de façon satellite ave, au final, une enveloppe budgétaire plus modeste. Nous. remarquons plusieurs projets intercommunaux, mais nous pouvons aussi apprécier la participation de l'État qui a sui la mairie de Hem dans l'action “Pas de vacances pendant la canicule” Et mous “encourageons les services de la ville pour que l'État soi également sollicité pour une contribution aux sorties familiales gérées par l'association pour la participation des habitants.
Comme énoncé en introduction le Conseil citoyen demande une organisation plus appropriée pour l'étude des dossiers qui lu sont présentés Nous sauhaitons être intégrés en amont et non seulement pour avis final. Nous aimerions être consultés au ein des travaux qui préfiqurent la préparation du programme, en particulier sun membre du Conseil citoyen présente une affinité ou uns compétence dans un dasier prés. Ceci nous semble nécessaire et nous le demandons sous a forme de l'organisation d'une audition préalable la présentation des dossiers
Page 31/40 Pour le Conseil citoyen,
Philipe NONCKELYNCK»
Mme Fatima KARRAD : Par cette déllération, monsleur le Maire demande au Conseil municipal D'adopter le prieipe et les orlemations des différentes actions proposées dans le cadre du contrat vil, du Fonds interministériel de prévention et de La délinquance et du fonds ministériel pour sécurité et prévention routière = D'adopter le principe d'un financement de Ia fraction intitulée part ile correspondant aux actions de chacune des associations retenues para ville, selon le principe de convention signée our chacune d'entre elles; = D'autoriser monsieur le Maire à signer les conventions firancières avec chacune des
associations dont les actions ant été retenues ; à d'autoriser monsieur le Maire à percevoir et encaisser es recettes lies au contrat vil.
Merci.
M. Francis VERCAMER, Maire: Merci. Yati des interventions 7 Oui madame CHOUIA.
Mme Karima CHOUIA : Merci. Alors y a de beaux projets qui sont dans le contrat de vil, qui sont conerets et qui, us les Jours, changent La vie de ceux qui en ont besain. Ce sont des enfants qui bénéficient du soutien scolire à Dunant ou dans leurs écoles. C'est l'accès à l'expression thédtrale qui est démocratisé pour tous avec l'Aventure. Cest une réappropriation des espaces publies avec les. entres sociaux. Ou esta eréation de souvenirs de vacances prâce aux sortes familiales l'été.
À Hem, les quartiers popalaires sont remplis d'énergie, d'idées qui oisonnent, d'habitants slidaires et d'associations engagées. 1 ÿ a aussi l'avis du Consel citayen, qui a té portéà la connaissance de tous, Et cela rejoint un peu ce dont fai parlé briduement dans la présentation du budget, mais Cest l'importance de u-éraluer le politiques publiques avec les habitants. En fai, ce qu est intéressant, c'est de comprendre avec eux les réussites les échecs, peur ajuster, pour être encore meilleurs demain sur ce ue nous pouvons proposer. Ets nous voulons vraiment que ce soi fiece, cet coconstruire avec les habitants C'est essentiel, parce que leur avis, leur expertise d'usage, leur regard, finalement, dit être pleinement intégré dans es projets de la ville Et est ceque ce Consel cltoyen renouvelé demande. Je Pense que destine bell opportunié que de les intégrer aussl aux différents travaux.
M. Francis VERCAMER Maire: Madame LOUCHARTE
Mme Mathilde LOUCHART: Merci. Je me disais que Ia programmation du contrat de ville était Foctasion de mette en lumière aussi tout ce travall à a foi des associations, des travailleurs SOcHUX, bénévales — un peu comme a dit Karima CHOUIA— qui œuvrent tous les jours pour accompagner les. ls fragiles d'entre nous et les aider au mieux pour leur donner une vie meilleure, Ce sont, pour ls Blupart du temps, des personnes passionnées et engagées dans de belles causes. Et je pense qu'il Faut les encourager à continuer, à proposer de nouveaux proets.
Etje voulais ausssaluerle travail des services. Je le dis souvent, mais on abeau nous dire que le ritères des associations ne sont pas paques, je trouve quand même que l'on volt une grande différence entre Îes suventions du contrat de vil et es autres associations. Nous avons tous es détails le nombre de publ qui a bénéficié, le nombre de public suivi, le budget, pourquol on arrête, pourquoi on continue. Cest d'une précision remarquable et je voulais saluer travail.
Et je voulais aussi dire qu je m'étonne qu'il n'y ait pas, dans 1 programmation du contrat de ville, des éléments sur le souhait le développer une bibliothèque hors Les murs, parce que vous aviez ÉnONCE Un Beau projet qu mous renal à eur. Et nous nous étonnens de ne plus vor déroulés, dans la poursuite des choses, des financements ou des actions, notamment avec les Centres Saclaux, qui pourraient participer à cette mesure.
Pare 32/48 M. Francis VERCAMER, Maire: Etienne DELEPAUT:
M. Etienne DELEPAUT : Juste pour faire remarquer que, lors de a commision Sports. avais le grand tableau qui aservi à caleuler les subventions que je veus en ai paré, que l'ai le qu'il étai isponile en sion. Etpersonne ne m'a demandéd'y ete un il est toujours, si vous voulez le voir:
M. Francis VERCAMER, Maire: Très bien Bon, je ne sals pas s'y a quelque chose à rajouter. Je pense que nous ne pouvons u'être d'accord ave vous sure fit que les gens sont passionnés sont tphiqués. Ft larsquils ne Le sont pas de toute façon, nous avons le couperet d'un certain nombre de financeurs, notamment l'ÉE, qui s'assure que ls financements accordés sont bien orientés vers Les besoins de Là population. Donc; honnètemem, je pense que c'est vraimentune catégorie de subventions qui esta plus eicace pour la population. Done ça, c'est très bien.
Ce que nous pouvons reprocher, quand même, sur les politiques de a ville, c'est que les dossiers de demande — j'en ai sorti un — 1 faut vraiment être une grosse structure pour pouvoir rempli els Faut avoir des gens qualifiés pourle aire ou passer parune structure extérieure. Et cela coûte cher, Donc nous limitons forcément lesacteurs de a poiique de a ville à de grosses structures, Etes quelques fois où de petites structures pourraient aussi aire des choses, elles ne sy aventurent pas, parce que le dossler est trop compliqué à remplir et surtout après, à rendre es rapports, parce que les rapport sont extrimement lourds aussL Donc, nous pouvons le reprocher. Maintenant, nous pouvons comprendre ue l'état a envie de vérifier si les subentions qu'il verse dansle ere de I politique de La vil sonk le Plus eicaces possible. Donc c'est vraiment un équllre qui est compliqué à mener.
Alorse reconnais que les subventions — pourLa donner dans Le cadre dela politique del ville — sont Plus transparentes, aussi parce que les ertères de l'État sont très lourds a forcément un certain. fumbre de renseignements à donner qui demande beaucoup de temps aux habitants. Donc c'est Sr qu'une petite association nee fat pas et ne le ai pas non plus pour les subventions classiques. Nous ne Le demandons pas, parce que, quand touchent 1000 euros, nous devons eur demander de remplir un dossier et qu'il mettentune semaine poure remplir et prendre un expere-comptable, Les 1000 euros seront perdus, pour Le coup, simplement à remplir le dossier au remplir le contrat} C'est pour cela que d'est extrémement dll:
Mol je comprends votre demande. Nous avans un certain nombre d'éléments de participation — Etienne DELEPAUT vient de le dire, ou Jean-François aussL 1 ont es tableaux, suffit de le demande, Nous vous donnerons les nombres, Parfois, nous-mêmes nous nous étonnans. Nous nous disans Biens, comment cela seFat qu'y ai sl peu de made ? Mais c'est assez compliqué, parce qu'une aSs0catonà es frs Elle peut très bien être dans un quartier — je pense par exemple à des assocations sportives, qui sont dans les quartiers —, mals être en compétition et aller Rire une compétition à l'extérieur qui Ill coûte Be ce n'es pus pris en politique de a ville, parce que ce n'est pas consiéré avec a pultique de La vil, mais cost pris dans le drole commun, Vous voyez, c'est très compliqué. Cest vraiment de La gymnastique de comptabilité, de subventions. Enplus, est rès contrôlé, alors ne faut pas meta le Pied de eBté Done ce n'est pas simple je Le reconnais,
Mais c'est ce que je disais out l'heure pour es critères : si cela vous intéresse aussi de participer àcela, moi de toute façon je y serai sûrement pas, mais nous avons des spécialistes qui sontlà pour travailler ve vous. Etje viendrai peut-être à a synthèse pour regarder un peu sujet. Nais vous êtes bienvenus. Moi, suis prit à regarder tout cela
Je pense qu'l ny a ren de tl que de faire confiance aux assnciations, leur pérmétre de mettre en place des structures. Par contre. Ia confiancen'exclut pas le contrôle et 'avairun certain nombre d'éléments qui nous permettent au moins de vérifier si l'impact social est corret. Voilà en gros, c'est cela que nous ‘demandons. Nous ne demandons pas à intervenir ou à étre interventonnistes sur assoc, qui est libre de mener son acton tell qu'elle souhale. Par contre, nous ixans des objectif, éventuellement des objectifs à ateindre ou un nombre de personnes à contacter, oùà traiter. La moindre des choses est quand même de vérifier ss Le ont. Et peux vous dire que ce n'est pas facile. En ROuS cas, nous som d'accord sur le sujet
Paye 33/40 Je vous propose de passer au vote. Ah oui vous avez posé une question sur le Consel citoyen. Les nouveaux je perse qu'ils vont être assocés. Je vous rappel que le Conseil citoyen n'est pas éré par La ville. Simplement. nous avons mis une personne à disposition parce que, quand nous ne l'avions pas mise, avaient beaucoup de mal à traler le problème administrati Donc i y a une personne du pôle Soldarité qui est mise à dispasition du Conseil citoyen, mas rOus n'avons aucun pouvoir sur cette personne. Cest ben le Conseil ctoyen qui gère La personne et donc, elle est Indépendante. Nous, nous ne pouvons pas leur dire faut que Vous assez a où ça. La a est bien lire, c'est bien indépendant de Ha ville — ce qui n'est pas tout à alt le cas du Consel des seniors ou du Conseil de a jeunesse où la, nous avons un en plus serré, parce que 'stun Conseil consultatif ré par La li sur le Consel consultatif.
Je vous propose de passer au vote. Qui et pour? Qui st enntre7 Abstentions? C'est l'unanimité, Je vous
À l'unanimité des présents, les élus pprouvent la délibération numéro 9, programmation du contrat de ville 2028.
, 2 A LA CON
PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA MEL
M. Francis VERCAMER, Maire : Nous sommes au forfait pour les écoles privées, Fabienne LEPERS étant pas je me permers simplement. Ah, j'ai oublié Philippe SIBILLE? Ah oui l'ai oublié la 16. Exeusez-mol
La 16: avenant à la convention pluriannuel des projets de renouvellement urbain de Ia MEL. Oui, est parce qu'au dénart nous ne savions pas si elle allait être bloquée ou pas, donc je ne l'a pas mise dans un dossier, cfecivement, Désolé Philippe, et à vous.
M. Philippe SIBILLE: Merci monsieur le Maire, Cette convention présente le nouveau programme national de renouvellement urbain, qui intgre les quartiers prioritaires de La géographie de la poiqu de La ville d'intérét national et régional, as qu'une stratégie construite autour Ge deux enjeux: La contribution au rééquilbrage du teritoire et un repositionnement des quartiers du NPNRU dans le développement de la métropole économique d'innovation et de eahésion sacale Un premier avenant a été signé le 29 novembre 2021, un second avenant nous est proposé et era l'objet d'une délibération en Conseil métropolitain, Le 10 février 2023.
La délibération ranpelle — et je erois qu'il est important, quand même, que je le reprécise — qu'à cet effet, I avait &é acté, sur La commune de Hem entre autres, l'aménagement des espaces publics dinastructure la construction et la rénovation de l'équipement de proximité, a reconstruction et la requalification de logements en accession, la résidentiisatian de logement Inztfs sociaux, la Aléconstruction de logements, équipements et locaux Industriel, la construction de quinze logements Eye bépuinags, ait qu'un travail sur a mémoire du quartier
Alors au tte aussi de quelques rappels 1 délibération 'évoque, mat est bien de se mettre ces pots bien en téte. En fai, poiique de la vilie st une compétence de a MEL depuis 2018. Nous avons aussi, ecivement, lors du Conseil municipal du 19 décembre 2019, approuvé La convention pluriannuelle es 14 projet de renouvellement urbain cofinancés par 'ANRU dans Le cadre du NPNRU.Ete 28 février 2020, une signsture de a convention métropolitaine de renouvellement urbain entre la MEL les communes NPNRU et es institutions partie prenantes,
En définitive, vous avez, sur cette délibération l'énoncé de différentes intépratians dans cet avenant. Mais, en définitive, pour Hem, 1 s'agit de corrections d'erreurs matérielles, notamment sur La modifation qui porte sur deux aouts de La thématique axée sur L proprièté, Treize primes pour 3 F Notre Logis sur ls lots Be 9.Etle Bet 'estsur Bail et est Action Logement, 3 F Notre Lopis.Et35 primes pour Vilogia Premium sur la Lionderie, non encore définies. Je précise que, sur Le projet
Page 34/48 Lionderie, 1 y aura 117 logements. L'ajout également de Vignes d'aménagement d'ensemble sur la description de La composition urbaine sur le quartier Trois Baudets Lionderie en phasant l'opération. “C'est bien exprimé dans la délibération. faut bien aussi retenir que ce « 2019 à 2022 » cela relate les démolitions Les relogements, la eréation d'équipements — mous l'avons évoqué dans ce Conseil municipal — l'école Jules Ferry, annexe Baurnare, ainsi que Le lancement de 1 requalification des spaces publ sur les Trois Baudets et sur Le site Roux.
La phase 2, 2023 à 2025, avec la commercalisation des logements site Brale, la mission maîtrise d'œuvre d'exécution sure Centre Sockl espace de vie Saint-Exupéry ta fin de commercialisatan des logements sur le site Cité Familiale et Okaïdt — enfin, cest le projet Liomderie, Et la livraison de l'équipement sport sur este du docteur Roux. Et enfin, une modiflation de l'article sur es mesures &'insertion par l'activité économique des habitants et l'intégration d'un tableau reprenant les objectifs d'insertion pour a ville de Hem : 5742 heures, pour un coût hors taxes de 11 144,152 euros.
Concernant — monsieur le Maire, si vous Le voulez bien — les primes, cela at l'objet de beaucoup d'échanges entre nous je me permets de le rappeler. Sinous estimans nécessaire, pour un constructeur, d'étreatiré, peut-être par ces primes à l'accession, nous sommes aussi fort demandeurs que ce primes aillent bien aussi, dans le sens de l'accession pour les futurs propriétaires C'est biende l'accession à La propriété et est bien une prime. Le montant de La prime est de 10 000 euros, cest ce que nous en avons vu.
Done, pour que ce sait bien hair sur ces primes, 'stla métropole européenne de Lille qui a décidé. pour ventlerleurs primes eta attribué sur notre projet ces 13plus 35 : 48primes sur 117 logements qui vont re construits, Ces une chose.
Je voudrais, monsieur le Maire, puisque j'ai la parole, refaire un point rapidement sur les relogements. Nous l'évoquions, c'est un point Important que ces relogements aujourd'hui, sur la Cié Familiale, pleinement la Lionderie, vous connaissez Sur Les 64 démolitions, nous sommes à peu près à 10 9% de elogement, Alors, rous sommes dans le dur. Cest l'expression que vous aimez ire lorsque nous nous. rencontrons. Nous sommes dans le dur sur les relogements, avec des décohabitations. Et nous. découvrons efectivement des situations — un propos peut-être pas très correct de regroupement familial stratégique et où 1 nous faut néanmoins reloger des miles qui, à l'époque, ne nous apparaissait pas être en surpopulation, mais qui le sont aujourd'hui. Done, Cest compliqué aujourdul. Ave le bailleur rès social que vous connaissez, SOLHA (Solidarité Habits), mat 1 y a Aussi des relogements par Vilogia. Voilà un petit point que je voulais eecticement préciser sur ces relugements.
Puisque j'ai aussi la parole, monsieur le Maire, tout à l'heure, e ‘ai pas voulu reprendre le débat. Un débat certes intéressant, mais tout en revient Loufours peut-être sur des leçons à recevoir sur le social Sur notre commune. Je ne reviens pas -lessus, Mais effectivement, ls 100 000 euros que Vous avez accordés concernant les fuides ec le problème énergétique, est vai que nous le mettons en place aujourd'hui. Vous évoquez la difculé des dossiers, par exemple du contrat de ville, mais nous esimons, vis le CCAS naturellement, qu'il ne s'agissait pas de ventiler des befaisances, « vous ceci, vous cela». Vousl'avezdit nous avons a chance d'avoir des assistantes sociales dignes de ce nom. qui font un travail de four et qui vont à où, vraiment lade est nécessaire. Et ça je tiens à le dire Alors, est peut-être fastidieux, mais nous en prenons le temps. Ettrès sincèrement monsieur le Maire, je serai toujours dans cet démarehe-à de ne pas fire de la bienfaisance pour de La bienfaisance et de I distribution de l'argent publie. Cest quand même également de l'argent public, Ex J'entends autour de cette table l'intérêt que nous ÿ partons toutes 8 tous.
Donc aujourd'hui, oui, eh ben oul je le dis: sept dossiers instruits. Et appelle cela maintenant des commissions fluides, qui ont eu toutes les semaines. Et nous faisons au flux des arrivées de dassers Ou. vous le disez, assistante sociale voit aus! Lau travers une situation de us, y a vraiment nécessité 'aldr. Cela a été aussi par rapport au programme de l'État, une distribution de chèques énergie — je ai pas die nimporte comment, Nous, nous le faisons de façon, j'estime, La plus Juste possible.
Cetavajusqu'à un refus de dossier, parce que nous demandons des éléments. Nous demandons quelques Eléments quand même dans ces dossiers. Pas aussi fastidieux que le contrat de ville Peut-être même pas commeles subventions. Mais un intérêt par rappor à une démarche sociale et du traval,que je respecte,
Page 35/49 d'une assistante sochale. Done, nous avons quelques critères, eflctivement, de ressources, pour lesquelles 1 a des gens qui ne souatent pas leur donner quelques éléments de ressources ou autres. Cela me paralt logique aus, même si aujourd'hui je n'en Lens pas compte par rappor aux dis. que peuvent rencontrer différents foyers Et quand on a pas un minimum de documents, e fais un Gourrier en disant que a Commission n'est pas susceptible de pouvoir statuer.
Les aides osclent sur cette demande, une autre demande pour laquelle nous allons rentrer dans une démarche plus globale Vous l'avez dit, au travers de cette dieulté, c'est l'arbre qui cache La forêt de problèmes Done B,iLy a une démarche plus particulière et ce dossier va réintégrer la commission de Facton sociale traditionnelle sur les aides, Sur les autres dossiers, nous avons actrayé trois aides de 150 euros, qui me paraissent le plus logiques, Alors, ce n'est pas au désir de Philippe SIBILLE. Nous metions en place quelques critères. Nous avons quelques erières 1,2, 3,4, où nous mettons les sommes. Îe pourrais éventuellement, une autre fois, vous l'exprimer plus longuement, mais e tenais à Eire ce points
Etdeuxautres aides qui vont à 1 000 euros, voire1 00 eures.Cela doit peut-être vous alor, monsieur Le Maire, mais cest cela aujourd'hui, parce que ce sant des démarches qui partent d'une estimation Assistante sociale, avec une vision La plus objective possible et avec une aide à la décision qui m'est Droposée, mais pas du clentélisme, monsieur le Maire. Mais vraiment, selon des critères de subvention, Je pourrais vous exposer à un autre moment dans une commission, st vous le souhatez où à un ue Point qui me semble Le plus juste possible
Voilà ce que je voulais vous dire aujourd'hui.
Alurs force est de constater, monsieur Le Mare, que es gens ne viennent pas. Je ne sais pas, à Hem, si
Je voulais préciser aussi que nous sommes attentif, toujours ave cette somme, t'en feat un point au conseil d'administration du CCAS samedi prochain avant, peut-être, de évoquer plus nficillement sur Îes entères. Vous me pardonnersz, ma démarche n'est pas « opaque», mal c'est simplement que j'ai le respect aussi du présent du Conseil d'administration de les évoquer auprès des administrateurs avant étre plus loqunce. Mais était petit point, quand même, que je voulais évoquer.
Merci monsieur le Maire.
M. Francis VERCAMER, Maire: Merci pour cette présentation eompléte. Je dois dire que les aides à l'énergie ne sont pas versées uniquement dans Le caëre du QPV. Cest versé sur l'ensemble de la commune, à des gens qui sn en deu. Nous n'avons bien sûr pas limité nos aides au périmètre de QPV Comme c'es une ération sur le NPNRU, je ne voudrais pas que l'on pense que nous ne e faisons que.
M. Philippe SIBILLE : Non, c'est pour cel que je disais que je proftas d'avoir La parole pour aire un pétipaiun point, parce que je n'avais pas rebond tout à l'heure sur La démarche sociale de a commune. De temps en temps aus je suis fort arr d'entendre certains propos, done l'en proftais pour le rappeler, pulsque vous l'aviez évoqué. Mere.
M Francis VERCAMER, Maire : Qui veut prendreLa parole? Madame LOUCHART
Mme Mathilde LOUCHART : Merci Juste pour réagir À ce que vous avez dit je pense qu'il ne ue nous sublions quil y a aussi une partie de a population qui est un peu invisible parce a en dehors de Lou ce qui se aéminstrati ls me fon pas leurs papiers, I sont talent déconnectés Ge ous ces sujets, Aller remettre un dossier, pour certains, cest encore quelque chose de très compliqué. Mais ce n'est pas sujet de l'avenant de 'ANRUL
Je vous parer de cette délibération, non pas pour revenir sur le fond du programme de l'ANRU, puisque maintenant est act, est démarré et nous ne reviendrons plus dessus, Mais c'est plutt
Page 36/48 l'occasion de faire une pete étape sur comment se déroule sur la commune et notamment comment Les habitants sont Intégrés a mise en œuvre du projet. EX ‘est I où, pour moï 1 y a un échec, je le dis clairement, parce que laplupart du temps les habitants découvrent les projets quand 1 ÿ à un panneau de permis de construire ou un panneau de permis de démolir. Et quand naus diseutons avec eux des profes, ne sont pas du tout au courant de ce qui va arriver, même quand cest à eôU de chez eux C'est Pouran une obligation de la lo Lamy qui voulait Les habitants comme de vrais acteurs du projet de renouvellement de eur quartier. Et nous l'avons vu toutà l'heure, Les conseillers ctoÿens qui ont êté créés àcette occasion, aufourd'ul, ne sont pas satisfaits du rle que nous leur donnons, Mal, Je trouve que c'est une chance d'avoir des consellrs choyens dans notre commune qui ont envie de s'impliquer parce que ce n'est pas le cas partout, vraiment Et donc c'est occasion de l'exploiter et peut-être de remettre en place une certaine dynamique de relais de l'information auprès des habitants. y a aussi une malson du proet qu'a été créée pour cela, mas aujourd'huila maison du projet n'est pas trés active En tous cas, les habitants ne sont pus au courant des évolutions récentes. Même nous, parfols, nous avons Au mal àsuivre où en sont les projets
Sur le contenu de l'avenant lu-même, bon, je ne vais pas éplloguer, Monsieur SIBILLE en a reparlé L'accession à la propriété cela alt plusieurs fois que l'en parle. Denc est aussi une bataille à Hem parce que,nous l'avons vu sur es dernières maisons que Vloa a vendues en accession les prix talent quand même assez élevés et inaccessiblesà certains Hémos. Làje voulais profiter du fit de dire qu'il y a ue prime supplémentaire de 'ANRU auprès des bailleurs done faudra que nous soyons très vigilants sur Les prix de sortie qui seront pratiqués sur ces logements-à et qu'ils soient adaptés aux besoins des ménages hémois.
M. Francis VERCAMER, Maire: Laurent PASTOUR. Vous ne vouliez pas intervenir madame CHOUIA?
M. Laurent PASTOUR : Je suis sidéré d'entendre que es habtants ne sont pas impliqués dans le projet NPNRU Lionderie, C'est hallucinant d'entendre un truc pareil Je ne sas pas si vous savez depuis quand nous travaillons avec es habitants sur ce projet. fe me souviens d'un diagnostic en marchant. En 2011, Je me souviens d'un autre diagnostic en marchant avec les habltants, En 2012, je n'en souviens blen, parce qu'à l'époque j'étais en fauteuil roulant et je devais ester avec les habitants Les rottlrs et a hauteur des trottoirs dans la Lionderie. Le nombre de réunions publiques que nous avons pu aire avec Les habitants à discuter! Cest hallucinant! En 2015, y en aeu deux. En 2017, y en a eu trois. Nous narrétons pas de diseuter avec les habitants, lors, certes, vous trouverez toujours des habitant qui vont découvrir le projet. 1 ya quand même une maquette qui est installéeà La Maison du foot, en plein milieu du quartier, qui expose le projet, Nous avons encore eu ue réunion La semaine dernière, sur un autre sujet, à la Maison du foot, une réunlon publique avec es habitants sur un autre sujet. Et les habitants.ou, découvraent la maquette, alors qu'lsallaient régulièrement dans La Maison du fout, Donc, 1 aura toujours des habitants qui iront : «je ne suis pas au courant. Mai aller nou dire que nous ne faisons pas de concertation sur le projet NPARU, à les bras m'en tombent complètement. Alors certes, je ne vous ai pas vue souvent à toutes ces réunions. Forcément, état en 2011, 2012, 2013, 2014, 2015. Mais je peux vous dire qu'il en a eu, des réunions,
M. Francis VERCAMER Maire: fean-Adrien.
M.Jean-Adrien MALAIZE : Deux choses, notamment par rapport au Consel citoyen. Bien évidemment, Sk.suieà a lecture de l'avis, le Conseil citoyen souhaite s'investir un pet peu plus, est parel Cest un Conseil qui démarre, c'est ce qu était marqué. C'est un Conseil qui a été mis à l'arrèt avec le Covid, où As ont perdu beaucoup de monde. ls se reconstrulsent depuis presque un an et dei maintenant. Et, ll ont ue belle équipe dyramique, donc ny a aucun problèmeà e qui soient encore plus investis sur les projets.
Et pour rebondir sur ce que disait Lauren par rapport au rayon public La phrase que tu a dite 'est «il toujours des habitants qui le découvriront» Une des dernières réunions que nous avons faites sur a rue Louis Bralle, pour l'aménagement des parkings sans déconner, toute la rue était invité 8 y avait Plus d'élus que d'habitants dans La salle. Donc, forcément, 1 ÿ a toujours des gens qui découvrent les projets au dernier moment, mais se sont peut-être pas venus à Le réunion, ne savent pas ce qu'il en est Et disent qu'il ny pas eu de réunion, alors que 1, y une réumiom, nous étions.
M. Francis VERCAMER, Maire: Madame CHOUIA.
Page 37/49 Mme Karima CHOULA: Cela pose peut-être La question de La communication ec de comment nous rehondissons aussi sur le fait que les habitants ne participent pas aux réunlons. Est-ce que nous en refaisons après et commente redisons-nous, peut-être 7 Moi jai participé à quelques réunions, puisque fe sui réside du quartier VO al pas té invitée à toutes es réunions n'ai pas ltles marches, parce que fe pense que état crcanseri à la Cité de la Lionderi, Sauf que ces personnes ne seront plus alles qui seront dans Le quartier demain, mais c'est tout le problème des projets NPNRU. Nous sommes dans ln rue juste à côté, nous y serons toujours et, au final, nous étions pas Invité à ces marches. Donc cest cela, cest comment redonner après toute l'information de ce qu'il s'est passé et de manière réqulire7 Parce que je pense qu'on ne I voit plus la maquette, en Fait à a maison du foot. On y pasce Aellement, ll at partie du décor Et y a peu de gens qui vont s'arréter, regarder. Et puis elle est Là toute seu, finalement, Si mous ne lexpliquons pas aussl, on ne slt pas ce que cela veu dire, ce que cela Fait, pourquoi? Enfin vol, Cest peut-être: comment communiquer de manière régulière sur Le projet y compris sur les réseaux socaux del ville, et, ? Vol y à peut être quelque chose à creuser.
M. Francis VERCAMER, Maire: Très bien. Je pense que beaucoup de choses ont été dites. Moi. je suis assez d'accord sure at qu'il a eu beaucoup de réunions. 'en al fat pas mal. fe me souviens d'une où Pascal venait d'être maire et s'en est pris plein a tte. ne connalssat pas le sujet, parce qu'il venait Are élu maire, e m'en souviens bien ta salle était bourrée à craquer! C'était en 2017,où nous avons exposée projet définitif, avant la sgnature de La convention Mais y avait eu toutes les réunions avant, puisque Cest éecvement un dossier que nous «trains» depuis le PRUI, puisque c'était, au départ, ln avenant au PRUX qui devait être instruit, Et comme nous étions à La fi du PRUL, on m'a dit: « On, mais faut attendre le PRU», Saufqu'entre le PR le PRUZ, y a eu quatre ou cinq ans de différence.
Donc nous avons commencé avec les habitants dans l'avenant du PRU, nous avons continué pendant la période, en nousdisant que nous allions êtreretenus en PRUZ. Après, une fois que nous sommes entrés En PRUZ, on nous à it « ah ou, mais ce n'est pas out à fait comme cela qu'il faut faire, 1 faut aire Autrement, ya un Conseil ltoyen, y a eee 1 ÿ acela, et,» Et donc, nous avons changé d'agence, de Éabinet qui nous a accompagnés, Et nous avons recommencé toutes les réunions publiques, avec le ouveau concept, Dane, nous avons refait avec les habitants qui nous disaient: « mas nous avons dE Fat out cta.» Je men souviens encore, Cest pour cela que Pascal s'est at disputer, Îs ui disaient mais nous avons déjà FA cela y a ans et vous recommencer.» Vol, c'est donc comme cela que nous avons fat
Etdanelà nous sommes surun rythme où convention est signée, donc maintenant le projet est arrêté. Alors peut-être qu'il y a encore des cancertaions. D'ileurs nous enfaisons encore, puisque nous en avons encore fait deux ny a pas si longtemps. Des concertations, il y en a, mais c'est plus localisé sur des équipements qu sont créés ou sur des projets, avant que cela démarre, pour que les gens se souviennent de ce qui était prévu et que nous leur expliquions comment cela va fonctionner. Je pense à Bournazel je pense à des choses comm ça. Nous avons BL.
Mais c'est vrai — eam-Adrien Le fit remarquer — le problème est que les gens ne viennent pas forcément. Aussi parce qu'ils sant venus beaucoup avant, parols, et se disent « on va encore POUS raconter La même chose».Et de toute fagon, eur discours c'est: « vous nous dites des EhOSéS, mas A rien qui sort.» Parce que ce qu'ils ne savent pas, cest que les projets, entre le moment où nous les aidons etle moment où sont réalisés, se passe 5,6, 7 ans, compte tenu des procédures lourdes de loi sur l'Eau, de loi Bouchardeau, de li je ne sais plus encore laquelle. E après, y a tous Les appels dalles, at Donc, ce sont des lis qui sont lourdes et cela prend beaucoup de temps pour les Sortir. Ex donc es gens ont l'impression qu'une ais que nous avons at réunion publique, le projet doit sortir immédiatement derrière. E malheureusement, cela met du temps.
Mais même quand ce nest pas en palique de ville, nous avons Ia même chose partout, quand nous Faisons une salle de spar. Nous avons Fat La concertation pour la salle de Juda et chaque, à chaque fois us nous les voyons, s disent: «mais quand est-ce que cela démarre? I faut le Lemps que nous Fancions es procédures les marchés publie, et. Cela va démarrer, bientôt! Mais cela at au moins Los ans que nous avons Fil concertation, au moins.
Sur es prix des logements, vous avez raison sur es primes, ut que nous régardians. Nous l'avons évoqué, puisque vous nous en aviez parlé, avec les services de la MEL, au dernier point fixe que nous avons fait, Nous sommes en rain de reparer comment nous pouvons ls appliquer. Et après, faut
Page 38/48 effectivement vérifier que cel se retrouve dans Le prix de vente des logements, parce que ce n'est pas pour engrasser les promoteurs, cest ben pour que les prix de Iogement soient plus fnbles. Mais vous avez ralson, fut que nous soyons vigilants sur le suje_ Le problème, cest que Le suivi st plutôt fit par la DDTM que par la ville, mas 1 faut que nous les sensiblisions sur le sujet. Je retiens votre Proposition. Quant
la Maison du projet, je vous rappelle quelle est gérée para maison parle Conseil citoyen. Après, sil ne fonctionne pas assez, nous ferons remonter en disant que ce serait bien qu'elle remonte. Mais Hs sont indépendants, je vous ie rappelle.
Je vous propose de passer au vote. Qui est pour? Qui st contre? Abstentions? Merci.
À l'unanimité des présents, les élus approuvent la délibération numéro 16, NPRU, avenant n°2 à la convention pluriannuel de la MEL.
10-VERSEMENT DU FORFAIT COMMUNAL AUX ÉCOLES PRIVÉES
SOUS CONTRAT
(M. Francis VERCAMER, Maire+ Forfait aux écoles privées est-ce que quelqu'un veut le prendre? Le Fort aux écoles privées est La délibération qui permettra de verser le forfait aux écoles privées de La vie.
Je vous rappel que c'est basé surcoût d'un enfant au compte administratide deux ans auparavant. Ft dune a été caleulé que le forfait par enfant sur 2022-2023 st de 836 euros, Cest beaucoup Plus. levé qu'en 2021-2022, puisque mous passons de 763 à 836 euros par enfant. C'est basé sur le €00t contractuel par enfant dans l'école publique. Nous divisons par le nombre d'enfants, et cela donne le coûe par enfant que nous appliquons sur le nombre d'enfant dans le privé. 1 ny à pas beaucoup plus d'enfants danse privé Je crois qu'il ny a que ik enfant de plus. Mais malheureusement y a beaucoup mains d'enfants dans le pub et surtout, y a des coûts plus élevés dans le public. Ex encore, nous ne faisons que commencer, parce que I, nous sommes encore sur un compte administratl d'y a eux ans, donc les coûts ne sont pas encore très élevés. Mais quand nous allons avoir Fimpaet de l'augmentation du prix des Muides, donc de l'énergie, ete, vous allez volr comment va encore évoluer Le forfait scolaire
Dane, est très Important que nous regarnissions nos écoles, Je l'ai évoqué encore hier avec Viogia Pour que, dans les grandes maisons, nous repeupllons les maisons avec des enfants, de Façun à ce que os enfants retournent dans nos écoles, et noramment dans Les écoles du sype Saint-Exupéry. Jai expliqué à Viogia que, quand nous avons construit Saint-Exupéry, nous avons fun certain nombre de casses. Depuis je eros que nous en avons fermé si, Six ses depuis que nous avons fi l'école Sainte Exupéry, que nous avons faite dans le cadre du PRUL. Donc, ai expliqué à Vila que ce serait bien que de remettre un peu d'enfants dans nos grandes maisons, pour que nus puissions repair n0S C0. À Saint-Exupéry, nous avons fermé six classes et à Marie Curie, nous avons dû en fermer deux où trs. Done, voyez, c'est vraiment un problème, parce que cela pèse lourd dans Le coût par enfant. Et, nous allons devoir sûrement fermer une lasse à Victor Hugo
Qui veut intervenir sur ce sujet? Monsieur DUPONT,
M. Jacques DUPONT: Hem prévoit, comme vous l'avez dit le crédits nécessaires au versement de sa participation au fonctionnement des écoles privées sous contrat Ce orfa, comme vous l'avez dit aussi Est caleulé sur La base du coût annuel moyen d'un enfant scolrisé dans les écablissements scülaires publie de a vil. En 2023, Le coût par lève en école publique que vous avez décrit apparañ en fort hausse, au point que nous allons devoir verser, si 'a bien compris, 80 000 euros supplémentaires aux Écoles privées.
Cette évolution est due à a concordance de plusieurs phénomènes, comme vous l'avez dit une Légère baise de La démographie, un veilissement dela population, 400 élèves en un peu plus de 20 ans, une care scolaire socologiquement très contrastée, l'augmentation des coûts d'entretien de nos Hätiments: te fai qu'une école coûte sensiblement La même chose. qu'il yat 200 ou 250 élèves. Ein les mesures
Page 39/48 pédagogiques de réduction du nombre d'élèves par classe ont impliqué mécaniquement un coût par lève pus élevé. La halsse des ects dans le publi et la mise en place de mesures aussi utiles êt eficaces que les casses REP+ profitent donc, financièrement, au privé, qui acrol ainsi son ttractiité aux dépens de a mixité sgcale dans os établissements
Ce principe du vase communlcant égalitare n'est en fait pas juste. La logique serait de pouvoir alder particulièrement les écoles qui en ont besoin, plutôt que d'avoir à distribuer de l'argent public supplémentaire I où n'est pas forcément nécessaire sasquil a'estpas du pouvoir de notre Conseil municipal de modifier cette situation, mais, vous le savez, jaime bien faire des propositions sonstructives
Je souhaitais intervenir pour vous Informer qu'à ma demande, Violette SPILLEGOUT, membre de La commission d'éducation à l'Assemblée nationale, a accepté de porter l'idée suivante, Consiérer qu'en fonction de l'indice de position sociale PS de nos écoles, nous pulsions envisager une modification st du made de calcul du co parélève,sot de Ia modération du forfait versé au secteur privé Ce serait ans nul doute une mesure de justice sociale en faveur de l'égalité des chances que nous devons à tous
M. Francis VERCAMER, Maire: Merci. Madame CHOUIA.
Mme Karima CHOULA : La vrale question, c'est l'attractivité des écoles publiques, en fait, aussi Au-delà de La carte scolaire, repeupler les quartiers, ete. Mais comment pouvons-nous œuvrer pour rendre “ésirables Les écoles publiques ? Cela peut passer par des projets expérimentaux, peut-être aus) à Aravalle avec l'inspection nationale, Cest une école nature en vil, un projet scientifique dans une école, cest explorer le monde extérieur, ete Cel ace lacerochage scolaire dans es écoles e on passe Bar de apprentissage par l'expérience. Et cel, pour certains parents, cela pare, en fat EL cela peut amener aussi des personnes à venir Vivre sur la ville puis à chasir tell école, parce que c'est ce projet à qu'elle propose.
Je vais prendre un exemple — alors cest du privé. Nous avons par exemple l'école Mantessari à Wasquehal. Des tas de gens vont vivre à Wasquehal, uniquement parce qu'il y à ceite école-l, et Cest ea quil veulent pour leurs enfants, Done, dans le même ordre d'idée, est-ce que ce n'est pas possible d'envisager, à terme, — c'est un rêve peux — de nos dire que nous allons faire des proets spécifiques autour de nos écoles? Nous les rendons désirabes et cela atire des parents, parce qu'il Sont super ntéressés par ce projet. Alors un projet scientifique, un projet à définir, autour de La nature, et. Et tout ce qui est proposé autour de « débitumiser les écoles, dégenrer les cours d'école — je sais que ce sont fs gros mots que vous n'aimez pas, mais je continuera à Le dire. Cela aussi contribue à les rendre ésirables et à apporter d'autres choses et d'autres projets. Nous pouvons imaginer des, jardins pédagogiques, des mares pédagogiques dans les écoles, ete. Et cela peut susciter l'envie de venir inserire ans es cols.
Mme Mathilde LOUCHART Cela fa plusieurs fois qu jee di, de en profite pare que le sujerme Gene cœur. Et pour cup ue connai bien tj le pratique Jesus d'accordave ce qui vient d'être dit pour Fate et donner env y une chose que je demand depui plusieurs amées maintenant permette aux enfants des écles publiques 'avoirune sorti scolaire de fin d'année, puise tre ace par La vil, Ce m'est pas grand-chose d'avoirune sortie scolaire de fn d'année A'épaque oi que ie lai demandé, on ma die «oui, mais Hi ant une semaine gratui dans leur
Scoh» Cest tre bena semaine gratui je suis 100% pour Mais je pose Que finaner un us ar Assepar an, ce est pas un or Insurmontabie pour nor vi Ettant que nous ne le rançons as, des atuieus et imac ne cherchent pas de sorte, puisque cet compliqué de trouver des financements. Alors, les associations de pare d'élèves se démbnent. En Faisant toute l'année des
tt. ardent à dégager à eu près LO euros par élève par an. Ce n'est pas usant pour le bus et À soie Danc avi pourait donner un coup de pouce pour permet cl, ce serait formidable+
M. Gaëtan DECOSTER: Déjà, je recule vos propos, monsieur DUPONT. Ce ne sont pas 50 000, mais 63288 eures, pour être exact D'autre part, ee suis pas certain que nos trois chefs d'établissement, no$ rois présidents d'OGEC soent atsfls de vos propos, à savar que, parce qu'ils gèrent bien leur école,
Page 40/48 nous devrions baisser leurs subventions. Etuis, il faut savoir que l'UDOGEC, qui este patron des OGEC, refimance ou reprend, en fl, la bonne gestion es écoles privées. Donc, Notre Dame de Lourdes et Sainte ‘Thérèse reprend une parte de leurs résultats pour le redistribuer aux écoles qu ont plus de difficultés. Sschez-le, c'est déjà en place.
(M. Saïd LAOUADI: Mol, je pense que cela se saurait s'était uniquement que nous pratiquions des sortes scolaires, ete. Je n'arrive toujours pas à comprendre, Mais ce qu'il se passe réellement, pour suivre une maternelle et une primaire, moi Je vous le dis: I y a une échappatoire dès La fin de La maternel, alors que ls parents ant bien prié, vers les écoles privées. C'est comme cola, 'estun choix des parents. Alors je ne pense pas que cest parce que nous alsons et que nous mettons des choses en plus, parce que je pense que nos écoles publiques sont attractives, afin, celles que je suis, en tous cs, sont magnifiques Ce sont des écoles qui sont bien agencées avec de bons enseignants 1 n'empêche que ous avons quand même une fuite vers les écoles privées, mêmes nous avons baissé le taux d'habitants. Maire, sachez-le, Moi, l'en suis persuadé et je parie beaucoup avec les gens. Fin de ‘ls vont versLes écoles privées, parce qu'ils ont peut-être une déc d'aller au collège machin lat qu'au collège ru, vol C'est comme cel, ent a réalité,
(M. Francis VERCAMER, Maire Quelques mots, d'abord, pour quand même adoucir La note ou adoucir la délibération. Simplement, sachez quand même que Le ferai communal, en moyenne nationale À ÿ à 950 euros par élève. Nous, nous sommes à A36. C'est-à-dire que nous sommes encore 100 euros inférieurs à la moyenne nationale. Donc, cela a auxmenté, mais nous sommes encore assez loin de La moyenne nationale. Cela veut ire que si la moyenne nationale està 980 euros, el veut dire qu'il yen a qui sont encore beaucoup plus haut. Je le dis quand même. Première remarque.
La deuxième raison pour laquelle ces augmerte beaucoup entre 2021 et 2022, c'est tout bétement parce que nous avons mis en place les sorties scolaires gratuites et que, dans courant de l'année 2021, nous avons eu deux sorties scolaires, putsqu'à eause du Covi, nous n'avons pas pu La faire, Et dan, celaà augmenté le coût administrauf,sje puis dire,ou le constat des dépenses sur l'année, puisque nous avons eu deux fois les vacances de découverte sur l'année, n'en ayant pas eu l'année précédente, Donc, nous avons une saute, C'est-à-dire qu'en 2021, nous avons plat baissé et, nous avons regrimpé.Etl'année prochaine, nous aurions dû rebaser, mais, ave l'énergie, ÿ a des Chances que nous restons as4ez haut
Troisième remarque :mol, je ne suis pas sûr, madame LOUCHART, que c'es parce que noux mettons des sorties scolaires que les gens viennent dans es écoles. ls vont dans les écoles parce qu'il a ea réussite Scolaire, paree que Les enfants sont bien encadrés parce que Les parents d'élèves se tennent bien à La sorte, Je vous dis cola parce qu'à Saint-Exupéry, c'est ce que les professeurs ous disent: le parents d'élèves ne se iennent pas bien à a sortie donc, ceux qui n'ont pas envie de mettre leurs enfants dans les écoles où les parents d'élèves ne se tiennent pas bien quittent l'école. Combien de fols nous l'a-ton dità Saint-Exupéry? Nous avons même dû mette a police municipale à une époque, parce que les pers se bataent sur le parvis! Donc, voyez, c'est aus très Important, parce que les gens évitent cette école 3 cause de ce problème. Et dont, Cest aussi un problème d'environnement, pas seulement un problème d'école. 1 faut que tout le monde y mette du sen, Ce n'est pas un problème de ill, ce n'est pas un problème d'enseignants, ce n'est pas un problème d'élèves c'est un problème de toute monde, Et faut vraiment que nous travaillons sur ce sujet.
Vous nous dites qu'il faudra qu'il yat ue sorte. Je vous rappelle quand même que nous mettons une prestation scolaire de 17 euros par élève par an pures élèves en non-REP et 20 euros par an par élève en REP, ce quileur permet d'ailleurs de faire des sortes scolaires. Is en font. vont régulièrement dans des musées, ete. Après, ls ne le font pas en fin d'année, le font dans le courant de l'année, mas rien elles empêche de le Fire enfin d'année, Don cela existe déj, nous faisons déj. Et ce n'est pas ça qui 2 fait que les élèves quittent ou pas l'école Ce qui fait qu'ils quittent ou pas l'école, c'est qu'ils ant une perte de confiance dans l'école. Donc, faut que nous metions tout en œuvre pour essayer que In confiance revienne dans ces écoles.
Page 41/48 C'est vrai qu'il y a parfois une stratégie d'évitement, comme le dit Saïd. Nous l'avons eu pendant longtemps avec le collège de Hem, ce qu n'est plus vrai maintenant fe pense que, maintenant, les collèges de em sont plutôt attracifs,'ai rencontré le deux principaux dans les dernières semaines, Les deux principaux mnt it qu'il étaient en hausse forte de scolarisation chez eux, autant Raymond Devos que Saint Paul, Raymond Devos à beaucoup d'Hémois, une grosse quantité d'Hémals, très importante. Je ai pas le pourcentage en tte mais c'es assez important. Et Saint Paul a augmenté aussi en pourcentage d'Hémos, Danc,en fait, des pans quittent es traditionnel collèges d'extérieurs, qui sont Villeneuve d'Ascg eu ailleurs, peut-être pour revenir sur Hem, C'est défà pas mal, cela veut dire qu'il y 5 moins de stratégie d'évitement. Et done a auss{ moins de stratégie d'évitement pour nos écles, de Fait Parce que souvent, y avait un ereut les gens quitaient le public pour aller dans le privé pour. pouvoir ler dans tll école, pour pouvoir aller aprèsà Saint Adrien, pour ne pas le nommer, Cela se senc un peu moins, ane c'est tant mieux.
Jeregardais les chiffres Insee. En 2008, les 0-14 ans représentalent 21.7 %de notre population. En 2013 était 22,3%, avec 4 181. En 2019, nous n'étions plus qu'à 202 3% Donc, nous voyons bien queles jeunes de moins de 14 ans qui sont dans nos écolessont passés de 22,7 0% à 22,3 M, pour descendre maintenant À 208% Et je suis sûr que, si nous reardions en 2022, nous sommes passés en dessous de 209, Et dun, le problème, c'est que nous svons moins de jeunes. Nous avons moins de jeunes aussi parce que aus avons moins de population.
C'est pour cela que je dis quil faut rogarmir notre population, remettre en occupation normale Les logements qui sont en sous occupation et auss repropaser du logement aux gens qui en recherchent. paree que, sinon, ken trouvent pasà Hem. Et quand le décohabitet, souvent, ce sont les enants qui flécohabitent, Cest-àdire qu'ils quitent leur milieu milan et ls font des enfants ailleurs, parce qu'ils n'ont pas trouvé de logement à Hem. Done, les personnes Agées restent à Hem et les enfants partent Ailleurs, parce qu'ils ont pas trouvé de logement Il partent dans une autre ville pour avoir leurs Enfants et Tonder leur famille Et done, cela vide mos écoles. Cest tout bête! Cest un vra travail de farcours résidentiel, que Philipe connait bien, puisque mous en parlons souvent. Ce m'est pas fall, est un travail de longue haleine à aire, Mas faut également avoir de l'offre, parce que falre du par résidentiel quand on n'a pas de vacance, cest impossible à faire, Les gens ne veulent pas quitter leur Logement, puisqu'il ny en à pas, donc c'est compliqué.
C'est un vrai sujet pour nous et 'est pour cela que je vous dis quil ne faut pas être bloqué sur un certain. nombre de suiets. Je sais bien que vous mêtes pas d'accord avec mo. Maïs c'est pour cela que nous essayons de le faire doucement Là nous faisons deux lotissement de petts béguinages, pour pouvoir Sorair les persunnes âgées de eur logement, qui veulent rester dans leur quartier Quand nous avions. fat du porte porte, je me souviens es gens disalent: « nous, nous voulons ben quitter notre grand logement, à condition de rester dans le quartier.» Done, nous allons le fire. Nous pensons que cela marchers. Enfin, espère, Cela permetra de vider les logements. Ce n'est pas avec 15 logements que nous allons repeupler nos sx ses qui ant fermé, bien sr Mais cela va permettre de remettre un peu le eunes dans nos écoles. C'estl'objectif que nous nous fans:
Je vous prapose de passer au vote de La délibération, Qui est pour? Qui est contre? Abstentions? Madame CHOUIA, vous avez voté pour? Fès ben, merci.
Avec 31 voix pour et 2 abstentios de Jacques DUPONT et Mathilde LOUCHART. les élus approuvent la délibération numéro 10 versement du forfait communal aux écoles privées sous contra.
M. Francis VERCAMER, Maire: J'en suis element évanné que je suis obligé de vous demander si bien compris! C'est une boutade, je avais pas vu si vous aviez levé la main,
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action.
M. Kamel MAHTOUR : Merci monsieur le Maire Je vais essayer d'aller vite, parce que l'heure tourne. En fi, cette délibération n'est pas pour changer ls ertères, mas juste pour mettre à disposition deux fonds d'aide: le fonds d'aide animation et le fonds d'aide au permis. Le fonds d'aide animation, parce qu'il faut fire 20 jours de bénévolat pour le « Sea, Hem and Sun». Et le bénévolat fe rappelle que Cest. Lejeune qui dok faire un bénévalat en Fonction, bien sûr, de som quotient familial. le nombre d'heures pour es permis et 20 jours àfaire dans l'animation.
Pourquol le bénévolat? Parce que le bénévolat est aussi l'ccasion d'avoir une expérience professionnelle, Done là, sur «Sea Hem and Sun » c'est sur dix jours. I seront traités come tous les autres animateurs, à égalité. Et l'objectif est auss de les responsabilisr. Je me souviens, mo, en 200. qu'une candidate à la présidentielle, quiest Ségolène ROYAL avale proposé du donant-dGnnant de Faire quelques heures de bénévolat pour obtenir une ide. Eh bien voilà, cela a été retenu par l'AsSOGiation des Maires et beaucoup de vies e font. C'est une bonne idée et je pense qu'il ne faut pas Aster OS eunes, mais faut es respnsabiliser.
Donc je demande au Conseil municipal de metre à disposition ces deux fonds d'aide,
M Francis VERCAMER, Maire: Merci, Kamel, qui et devenu plus myallsté que le roi! Alors, qui veut intervenir? Madame LOUCHART?
Mme Mathilde LOUCHART: Je vais peut-être vous surprendre, parce que j'ai l'impression que vous royez que je vais critiquer le dispostuif et pas du tout, Au eantralre, avais envie de parer de cette ‘délibération, parce que je pense justement que nous ne parlons pas assez du « Pass à action ». Cest une bonne mesure. Elle peut effectivement être très bénéiqueà certains jeunes qui en ont besoin. Et te que nous avons vu danse rapportsur La DSU, Cétalt que finalement, ét très peu lié parles jeunes des quartiers prioritaires. avais noté 40 jeunes, Et du coup, je voulais que nous puissions discuter de cela ensemble, pour dire comment nous pouvons réussir à faire en sorte que Le dispositif St mieux connu, notamment dans Les quartiers priorkairs ? Est-ce que nous pourrions essayer, pour le coup, de nous fer des objectifs chiffrés ? En nous disant que l'abjecif sera de toucher Je ne sais pas 5 Cest doublerou triplerle nombre de jeunes qui puissent cnaîreetuliserle dispos. Eje me demandais Aussi: pourquoi ne pas utiliser le Conseil de a Jeunesse pour alle parer à leurs pairs, pour aller leur expliquer comment mobiliser ce pe d'aide et ce que cela peut leur apporter? Et peut-être aussi que eux qui en ont bénéficié pourraient Lémolgner, je ne sas pas mol, sur le ie de a ville, pour dire ce ul ant fi avec fonds d'alde, etc Ein brel, vous avez compris. Nous l'avons di au début du Conseil, Îes jeunes ont besoin d'aide, done c'est pour cela que je voulais débloquer la délibération.
M: Francis VERCAMER, Maire: ean-Adrien
M. Jean-Adrien MALAIZE: Pour revenir un petit peu et pour répondre un pet peu aussi. les quartiers, nous parlons des QPV, d'après a DSU 1 y a 40 jeunes, Maïs faut penser aussi qu'il y a pas forcément que dans ces quartiers qu'y a des jeunes en siuation de précarité. Nous touchons des jeunes dans d'autres quartiers, Nous pouvons le voir, Les 55 heures de bénévolat pour avoir le permis, cela veut dire qu'ils ont le quotient familial le plus aile ec ls peuvent du coup bénéiler de 860 euros alle. I ne viennent pas forcément des QPV.Se lier à metre des objectifs sures QPV, cela veut dire aussi exclure ces jeunes qui ant ces aides Là parleurs quotient Familaux et qui, du coup ne es auront plus, parce que nous serons sur es objectifs QPV.
Page 43/48 Après pour répondre, nous falsions une soirée de fonds d'aide. Nous faisions la soirée des funds d'aide les jeunes éalent à. Es parlent, ls expliquaient. Eten at, quand on se retrouveà falre La soirée es tons d'ade t que les partenaires ne viennent plus, que Les Jeunes ne viennent plus, on ne fa plus La sairée des Fonds d'aide,
M. Kamel MAHTOUR Pour rebondir sur ce que vous dites, madame, sur le « Pass l'action », qu été ris en place en 2011, Jean-Adrien a bien it les feunes qui ont besoin d'aide ne sont pas que ceux des Auris, y a aussi Les autres quartiers, puisque nous avons un dispos qui est quand même assez Tage. Et nous ouchons beaucoup de jeunesy compris les jeunes de Hem centres jeunes de Beaumont etes jeunes des autres quartiers
La communistion passe régulièrement sur La page Facebook de a vil, le Tout'Hem magazine. Moi. éralement, dans mes réseaux socaux, sur Snapchat et TIkTOk, Récemment, al rencontré le Consel de a leunesse, où je me suis exprimé. Tous n'ont pasforcément l'âge, puisque cest à part de 15 ans, est quand mème 15-23 ans. Etau Conseil del Jeunesse Je eur ai it: hésitez pas à déposer des dossiers: “Certes y aura des choses à améliorer.
Mais je vous invite à venir, Nous faisons une réunion, nous rencontrons les jeunes Le mercredi. C'est souvent le mercredi à 17 heures 30.Je suis prêtà changer l'oraire pour que vous puissiez ven. EL Je voulis,parcete occasion, remercier mes collègues qui participent. 1 ya Thérèse NOCLAIN, Clémentine, Sana et Chantal qu participent avec moi pendant oute l'année. Et de rencantrer ces jeunes-L en direct d'un bel échange que nous pouvant avoir avec eux, sur Leur parcours. Et vous allez voir que nous avons esucoup de jeunes qui ont beaucoup de talent et beaucoup d'idées
M. Francis VERCAMER, Maire : Madame CHOUIA
Mme Karima CHOUIA: Nous ne sommes quand même pas déconnectés de Ia réalité non plus. Par contre, estvraique l'horaire dela Commission, nous recevons les invitations, mas 17 heures 30, quand on a une autre activé professionnelle, cest impossible, en Ft. C'est vraiment trop tôt Donc est-ce que ous ne pouvons pas trouver un autre lieu ? Jeais que le mercredi c'est bien, parce que l'an se dt que ce sont des jeunes, mas Al y à peutdtre un autre horaire à Urouver, POUF QUE NOUS PUISSoNS aussi}. participer
M. Francis VERCAMER, Maire Je aise le président de a commission Choses horaires.
{ne Intervenante: Fe moi j'accepte d'être invitée
M. Francis VERCAMER, Maire : D'accord. Donc vous savez que vous êtes invitée Vous serez invitée. Je re sai pas qu invite quiet comment cela se passe, mas bon, nÿ à pas de raison que vous soyez exclue du suet si vous avez envie d' travailler. C'estun sujet quest intéressants Pass À l'action » est vraiment ne belle action, donc je pense qu'il fut eectivement peut tre La relancer ou la redévelopper. Je sais ue Kamel y tte, et passionné ur le sujet et a même rappelé aux élus qu'il Flat Etre présents.
Très bien, je vous propose de passer au vote, Qui est pour? Qui est contre? Abstentions? Cest Punanimité,
À l'unanimité des présents, ls élus approuvent la délibération mumèro 11, ispastéif Pass» à l'action — mocficaton des modalités d'attribution des fonde d'aide en direction es jeunes.
(M.Francis VERCAMER, Maire: Nous avons encore deux délibérations. Celle de Barbara RUBIO mainenant, pour redevance d'occupation du dmaine publ. Page 44/48 Mme Barbara RUBIO : Merci monsieur le Maire. Je vis venir ii vous présenter, non pas le service de Arottinettes et de vélos électriques en semi Maating, mais ben Ia redevance d'occupation du domaine publi.
Quelques éléments de rappel. Roubaixa mené une expérimentation de mise en service de Ination de roktinettes et de vélos électriques par un acteur économique privé depuis 18 mois, Vous en avez d'alleurs probablement entendu parler dans la presse et constaté aussi la réusite de ce tes par le nombre d'engins circulant dans La ville, Notre ville de Hem poursuit la déclinaison de son plan de ‘déplacement doux et de sa stratégie cyclable en adéquation avec le PCAET de notre métropole,
Et cest dans ce cadre que nous, élus à Hem, nous sommes rapprochés trs {t de Roubaix pour nous associerà cetest et sollilerla MEL À l'étendre à d'autres villes. Nous sommes donc satisfaits d'avoir té “entendus par la MEL et d'avoir été parmi les dix premières villes motivées et convaineues par l'intérêt de ces engins, et d'avoir été suivie, finalement, par la majorté des villes de La métropole, comme nous F'avans constaté au dernier Conseil métropolitain de décembre.
Sila MEL es autorité organisatrice de la mobilité pour les iles, ce sont bien ces dernières qui sont en charge du pouvoir de police de stationnement IL est donc proposé une redevance d'occupation du domaine publi de 20 euros par véhicule et paran, ce montant ayant été concerté évidemment, avec nos colègues des villes volsines.
Merci.
M. Francis VERCAMER, Maire: Merci. Qui veut prendre I parole? Madame CHOUIA.
Mme Karima CHOULA Je vais quand même parer du service de trottinettes, désolée, mais pas que de La redevance d'oceupation. Efectivement, nous répondons à l'appel à manifestation d'intérés, Par contre, pour mo, ce servie doit vraiment tre encadré, ÿ a un vra enthousiasme face au nouveau mode de Eransport qu'est trottinette
En arrivant, dans La voiture, on expliquait qu'il y avait un taux de mortalité multiplié par rois sur les Lrottinettes en ville. Done, est aussi quelque chose qu'il faut prendre en compte sur son lation, sur La gestion du Code de La route, quand on està plusieurs sur une même trottinett, ete, Cest compliqué, compris pour les hauteurs en ville ya devrais risques pour La sécurité Done Voice n'est Quand même pas anodin et banal de proposer ce service qui, somme toute, sun service marchand avant (Out. Dane, cest l'opérateur qui ira aus où e'ese le plus rentable pour li de s'installer dans ville et pas forcément où c'est plus intéressant pour nous qu'il ait ce service.
Etpuis nous venons juste de développer deux stations de Ville tout récemment. L'idée cest peut-être aussi de voir un peu ce que cela donne Est-ce qu'elles sont utlsées 7 Comment Cest un vra maillage ur Faut faire, je pense. Et puis nous allons utiliser ces tratinetes, mas justeà l'ivérieur de La ile? (Ou alors est-ce que nous pouvons les utiliser pour aller ailleurs7 Et du eeup, c'est sur quelle plste, comment cela se passe? Enfin vollà, mo, ai une vraie alerte sur ce sujet, Efectivement les redevances sont cancertées, puisque a ile de Roubaix passe La même délibération: Au même tarif Done ya une concertation des iles. Mais vol, a une vrae alerte Sur ce Sujet.
Mme Barbara RUBIO: Nous wallons pas faire toute La proposition de service, mais, en fe, nous sommes bien conscients de toutes ces alertes, du taux d'accident qui est beaucoup Plus fort. AIS furcément, an est sur de petits chiires néanmoins, Forcémen, cela multiple Le nombre d'accidents. 1 faut fire attention à bien départager La capitale, Paris, où cela à été un boxon Sans nom, avec aucun “encadrement, rien, pas de règles Ein, le box total
Et nous, en fa, et réussite aussi de Roubaix. 1 faudra s'appuyer sur cela, Etbien évidemment, nous sommes accompagnés. Enfin, en tous cas, y a des professlonnels qui sont, certes, des commerçants, mais des professionnels qu ont tout intérêt à ce que cela se passe bien, Done, vont suivre un
Page 45/48 encadrement que nous allons mettre en place. Eh oul les iles seront connectées entre elles, c'est bien Fobject, avec, évidemment, une limite de vitesse Bref, je ne vais pas Faire Out, nous en reparteruns, D'aleurs nous pouvons faire un pain précis lors d'une commission Environnement et MObIIKé, pour redonner tous les détails. Mais ul les points d'alerte sont bien dans oS êtes.
M. Francis VERCAMER, Maire Je ne vais pas en rajouter, je pense que Barbara a rappelé un certain nombre de choses, Je pense que la commission Environnement, cest une bonne idée de l'exposer. Comme cela vous aurez tous les éléments de sécurisation qui sont prévus. Nous sommes aussi en expérimental, cela permet auss, Justement, d'essayer de proposer des choses qui seront, après, appliquées au plus grand nombre, Roubaix avait déjà démarré sur le sujet, donc ls ont aussi un peu d'expérience.
Vous posiex la question sur les stations Ve. Elles ne fonctionnent pas très bien, mais aussi parce u'clles sont très Timitées sur l'espace. En fait si vous ne voulez pas aller à Roubaix, vous ne pouvez pas Atliser La station Ville, parce que vous ne pouvez pas aller dans Lecentre, vous ne pouvez pas remettre votre vélo, Cest ce que nous n'arrétons pas de dire à là MEL, ce serai bien que nous en ayons un peu plus loin pour que les gens puissent aller du quartier Hauts Champs/Longchamps vers, par exemple, La mairie. Mais aujourd'hui ce nest pas Le cas. Ce sera un élément complémentaire Les gens pourront aller Ausqu'à La statton Ville se prendre après un Ve, cela paurralt être une solution.
Je vous propose de passer au vote. Qu est pour ? Qui est contre Abstentions? Mer,
À amanimité des présents les élus approuvent la délibération numéro 18, redevance d'occupation du domaine pubie— servie detrotnetts et vélos électriques en sem Roaing
20-0CCUPATION DU DOMAINE PUBLIC — MODIFICATION
M.Francis VERCAMER, Maire: Dernier point, monsieur PASTOUR pour La libération numéro 20 Foceupation du domaine publie.
M. Laurent PASTOUR : C'est délibération que nous avons déjà prise en décembre, sur laquelle nous venons rajouter deux lignes. La première, ustemen, anticipe ls trotinetes, pour tout de suite mettre la redevance de 20 euros par an et par engin pour les futures trotinetes du projet MEL. Et nous rajoutens une ligne qui est passée à l'as en décembre, qui est Ia redevance que nous demandons à l'entreprise qui al concession des petits pañneaux qui annoncent les commerces. Enfin, est La société SICOM aujourdhui qui a le marché. Done, nous avons aujourd'hui sur le domaine public un certain ombre de supports de pets bandeaux pour annoncer que, pour el commerce, ut tournerà droite ou à gauche. EX ces panneaux nous évitent d'avoir pas mal d'afichage sauvage sur la ville. Et donc l'entreprise pale défà tous les ans 40 euros paran et par support. C'était un oublien décembre, que nous avons rajouté dans cette déihération,
M Francis VERCAMER, Maire Mere. Qui veut prendre la parole? Monsieur DUPONT?
AM. Jacques DUPONT: Merci Je voulais profiter que mous parlons des espaces publics pour elite digression, mas ele sera trs rap, vu l'heure.
Le voulais rappeler qu'il y à plus de deux ans, l'avals el même émis l'idée d'un moratoire modérant installation des panneaux lumineux publidtaires ou informatifs Je soulignais que la publicité numérique, qu'elle sit à ins commerciales où informatiques, est une pollution visuelle violente, particulièrement énergvore, incompatible avec la notion de respect de notre biodiversité. Cette intervention souhaitait éendre et amplifier à nos espaces publics hémois Les mesures prises le 12 décembre 2019 parla MEL dans son règlement local de publié intercommurale.
Page 46/28 Pour autant aujourd'hui, nos panneaux lumineux ont été upgradés par des panneaux à l'apparence d'écrans vidéo. La pollution visuelle s'est accentué dans des proportions importantes, Nous sommes ain de La sobriété annoncée et ceci sans même compter les nombreux dysfonctionnements constatés depuis leur installation. Je eros qu'il est souhaitable,à l'inverse, de mener une politique de lue cantre La pollution visuelle, comme le Fa Wasquehal, parexemple,en réduisant progresivement le nombre de panneaux sur son territoire. Nous pensons que ces nouveaux usages ne témoignent pas, de votre part d'une réelle préoccupation envers notre cadre de vies sont contradictoires à l'idée nature en ville que vous souhaitez porter.
Je vous remercie.
M Francis VERCAMER, Maire : Laurent PASTOUR puis ean-Aürien
M: Laurent PASTOUR +Je pense qu'avant d'affirmer des choses, faut se renseigner précisément, gun on dit «particulièrement énergivere» sur ce type de panneaux. Mol, je me suis renseiené, puisque je connaissais déà les anciens panneaux etes nouveaux Sur les anciens panneaux lumineux, nous tions, en puissance électrique installée,à 100 watts par mêtre caré, 100 rats par mêtre carré de panneau. Les nouveaux panneaux, en puissance installe, nous sommesà 115 watts du mêtre carré, Certes, la Fat 15 wats de plus. Mais iférence, c'es que les ancien panneaux fonctiomnaientà pleine puissance 24 heures sur 24, done pratiquement toute la puissance installée étaie consommée. Les nouveaux panneaux qui sont mis varient en pulssance en fonction de La luminusité extérieure, Et en plus, ne fonctionnent pas 24 heures sur 24, puisqu'ils sont éteints I nuit à partir de 23 heures où min, à vérifier. Mais cela doit être 23 heures je ponse.
Dont, si nous faisons Le bilan, ul, nous sommes complètement dans I sobriété énergétique, puisque ous allons avoir ue baisse de consommation sur les nouveaux parneaux lumineux qui sont installés Et quand nous regardons lerèglement local de publié les panneaux lumineux d'annonce communale ne rentrent pas dans le réglement local de publicité, puisque cest du mobilier urbain et que ce n'est pas de la publicité. Danc, cela ne rentre en ren dans le réglement loal de public, ce type de panneau qui à été installé
1 faut savoir aussi que ces panneaux sont à pourquoi? Parce que, justement, y a un rêglement local de publicité qui va imiter le nombre de panneaux que nous avions sur ville, certes publicitaires, ais parce qu'ils étaient publictaires, nous pouvions les utiliser pour aire es informations. Ex à cause du réglement local de publicité, 1 y a énormément de panneaux, ce que nous appelons les 433, les suceties et autres, qui vont être supprimés. Donc, en termes de pollution visuelle, nous alluns être nettement mieux qu'avant
Voilà. un peu les remarques sur cette paltique d'implantation de nouveaux panneaux lumineux. C'est Arès faetuel mais au mois, quand an annonce des choses «particulèrement énergivores la moins, est airet précis.
M. Francis VERCAMER, Maire: Tu indiques done que Wasquehal, en fait, ne fait qu'appliquer la alitique que je mèneà a MEL. D'accord. ean-Adrien
Jean-Adrien MALAIZE : Je ne vais pas répéter ce que Laurent vient de dire. Ce sont à peu près 120 mètres carrés de puhleité papler qui ont été enlevés de a ville en tout. Done de moyens aussi de communication puisque, sur es grands panneaux déraulants ous avions aussi le programme du MOSS qui état afihé, sur Les événements de a ville. Fe, 1 va falloir que nous trouvions une Solution, parce ue le totem, cela pollue Les panneaux papier, cela pallue. Les panneaux lumineux, cela ne pollue pas, mais est de la pollution visuelle quand même. LA, me me reste plus qu'une che, est de sort mégaphone et de firetour de a vlle pour annoncer ce qu'il se passe Parce que peu importe le moyen de communication, cela ne va jamais, EUuste après, qu'est-ce que nous avons comme réllexion? «ln 2 pas assez de communleaion sur a lle? +
Page 47/28 M. Francis VERCAMER, Maire : Le tour de La vll à pied! Sinon, tu ne seras pas dans le cadre non pus. Bien, Je vous propose de ne pas épiloguer dessus
Je voulais simplement rappeler que c'était ma délégation, enfin, une de mes délégations à La MEL, le réslement de publiés, puisque est moi quil porte Effectivement,a fixé la suppression d'un certain ambre de panneaux lumineux, que nous avons déjà appliquée à la ville de Hem, puisqu'un certain ombre ant saut. Je ne sais plus combien, 24, Cest cela ? 24 supprimés, donc nous sommes en avance. Tant mieux si Wasquehal le fit aussi, espère que toutes les villes vont le faire
Îe rappelle effectivement que les villes l'ont appliqué. Alors, a un règlement de publicité qui est un peu diférent en Fonction des communes, puisque nous pouvions choisir es territoires, les périmètres, en fonction, parce qu'il a plusieurs périmêtres possibles, Donc nous, nous avions ho. le périmètre le lus contraignant, Je val pas regardé ee que Wasquehal avait fi, mais, en LOut cas, nous l'avons fit Fomme cel. y a des villes qui ont des périmètres un peu moins contraignants, parce qu'ils voulaient avoir peu plus de communication sur leur terroire. Donc nous, nous sommes dans Le périmètre Le
lus contraignant,
Je vous propose de passer au vote de etre délibération. Qui est pour? Qui est contre? Abstentions? Merci pour ce vote àl'ranimité.
À l'umantnté des présents. Les élus opprouvent la délibération numéro 20 occupation du domaine public — modification.
M. Francis VERCAMER, Mare : La séance est levée, je vous remerche
Clémentine NOUQUERET Conseillère Municipale
Secrétaire de Séance =
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