Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DELIBERATIONS CM MARS 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM AVRIL 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM MAI 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS MARS 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM JUILLET 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM FEVRIER 2026
Déliberation - Liste des deliberations 30 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations cm 29092023
Procès Verbal - PV CM 6 MARS 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATION JUIN 2024
Déliberation - Liste Deliberations cm Mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saunay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm Mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
République
Française
Département
d'indre-et-Loire
Commune
de
Saunay
Présents
: Mmes
: BAZOGE
Angélique,
BULOT
Justine,
DATTÉE
Catherine,
DEVILLE
Charlotte,
GAUTIER
Sylvie,
HATTON
Cécile,
MOYER
Chantal,
TACHOIRES
Pauline,
MM
: BERTRAND
Philippe,
BOUCHER
Alain,
MÉRILLON
Franck,
REMON
Stéphane,
ROCHEREAU
Thomas,
VAUDOUR
Michel
Excusé
ayant
donné
procuration
: M.
BODET
Samuel
à
M.
MÉRILLON
Franck
Secrétaire
de
séance
: M.
MÉRILLON
Franck
N°
Objet
de
la délibération
Décision
du
Conseil
Délibération
Municipal
010/2026
Élection
du
Maire
Approuvée
011/2026
Détermination
du
nombre
d'adjoints
Approuvée
012/2026
Élection
des
adjoints
Approuvée
2026
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
Approuvée
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
Approuvée
013/2026
Reportée
au
prochain
014/2026
Détégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
conseil
municipal
Publiée
et
affichée
le
24/03/2026
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
Monsieur
VAUDOUR
Michel
Monsieur
MÉRILLON
Franck