Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 2024 04 26
Procès Verbal - Conseil municipal 2024 04 03 proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 26 mars 2024
Procès Verbal - 2022 SEPT 26 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2024
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 2024 06 25
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 22 janvier 2
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 25 03 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 25 03 2024
Procès Verbal - 2024 01 26 Proces verbal du Conseil Municipal du 2
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 2024 03 26
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 2024 03 26)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 MARS 2024 À 18H00
Mardi 26 mars 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire. Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; N. LECLERC ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; S. JEAN ; J. GROSSO
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par Y. MICHEL ; S. ALLEMAND par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par D. CUPOLI ; L. DELAITE par C. AZAIS ; D. VIALAS par S. MARTI ; C. RUEGGER par S. JEAN ; A. ZAKHARY par J. GROSSO Absents : J-F. MARY ; C. PINO ; C. BASTIDE ; D. SAUVADE
Secrétaire de séance : L. GASC
Secrétaire de séance adjointe : G. REQUENA
Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux des 28 novembre et 19 décembre 2023
A L’UNANIMITE
1. Création et prise de participation dans une société par actions simplifiée (SAS) dédiée
à la production d’énergie renouvelable
A L’UNANIMITE
2. Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
A L’UNANIMITE
DEPART G. REQUENA ; M. PEREZ ; B. DANIS
ARRIVEE W. BIGNON
3. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures
compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
4. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures
compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
5. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures
compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
6. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures
compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
7. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des
mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
8. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des
mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
9. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des
mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
10. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des
mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
11. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des
mesures compensatoires de la ZAC Terra Vinea
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
RETOUR G. REQUENA ; M. PEREZ ; B. DANIS
12. Achat de deux parcelles cadastrées CC 57 et CC 41 pour l’aménagement des
entrées de ville, route de Bessan et route d’Agde
A L’UNANIMITE
13.Déclassement du domaine public et intégration dans le domaine privé de la
ville en vue de la cession abritant une batterie de boîtes aux lettres, rue du
domaine de la Mer
A L’UNANIMITE
14.Modalités de la mise à disposition du public du projet de modification
simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Marseillan
ABSENT : J-M. DUMAS
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
15.Bilan de la concertation préalable à la modification N°5 du PLU
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
16.Vente d’un espace permettant l’accès à la résidence Abaca par l’impasse des
Marseillanettes (DT 259)
A L’UNANIMITE 17. Vente d’un espace abritant une batterie de boîtes aux lettres, rue du domaine de
la Mer
A L’UNANIMITE
18. Vente de la parcelle cadastrée CA 272 – Chemin de l’Horloge
A L’UNANIMITE
19. Vente de la parcelle DS 260, Gourg du Pous
A L’UNANIMITE
20. Vente des parcelles cadastrées DT 230, DT 253 et DT 257 accueillant le parc
de chalets
A LA MAJORITE
CONTRE : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
21. Achat de la parcelle cadastrée BA 105, située sur la RD 161, Route de Pomérols
A L’UNANIMITE
22. Bien vacant sans maître – Intégration parcelle cadastrée BV 22 dans le domaine
privé communal
A L’UNANIMITE
23. Convention dans le cadre du Projet Urbain Partenarial entre la commune et
Garcia Construction, sur la parcelle BN 191
A L’UNANIMITE
24. Convention entre la commune de Marseillan et la société Bouygues immobilier
dans le cadre du Projet Urbain Partenarial sur un ensemble de parcelles
A L’UNANIMITE
25. Proposition pour la parcelle 4 rue de la Marmite (BT 267) de désaffectation, de
déclassement du domaine privé et d’intégration dans le domaine public
A L’UNANIMITE
DEPART Y. MICHEL
26. Intégration des voiries du SDC « Les Lauriers Roses » dans le domaine public,
parcelles cadastrées BZ 140 et BZ 141
A L’UNANIMITE
27. Intégration des voiries du SDC « Les Lauriers Roses » dans le domaine public,
parcelle cadastrée BZ 139 (zone F)
A L’UNANIMITE
RETOUR Y. MICHEL
28. Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de
fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
A L’UNANIMITE
29. Adhésion au Cerema (Centre d'études et d'expertise sur les risques,
l'environnement, la mobilité et l'aménagement)
A L’UNANIMITE
30. Dossier de demande de subvention pour la réalisation d’une piste cyclable entre
Marseillan-ville et Pomérols
A L’UNANIMITE
31. Dossier de demande de subvention pour la rénovation énergétique de l’école
Maffre de baugé au titre du Fonds Vert 2024 (Mettre en œuvre la rénovation
énergétique des bâtiments publics)
A L’UNANIMITE
32. Convention 2024 CPIE Bassin de Thau / Commune de Marseillan
ABSENTE : C. AZAIS
A L’UNANIMITE
33. Subvention annuelle 2024 : MJC
ABSENTE : N. LECLERC
A L’UNANIMITE
34. Subvention Aviron Marseillanais
A L’UNANIMITE
35. Subventions 2024 : suite des attributions
A L’UNANIMITE
36. Affaires scolaires Classes transplantées
A L’UNANIMITE
37. Tarifs 2024 du cimetière
A L’UNANIMITE
38. Tarifs parking camping-cars
A L’UNANIMITE
39. Vote des taux 2024
A LA MAJORITE
ABSTENTION : J. GROSSO ; A. ZAKHARY
40. Définition de la participation employeur aux frais de santé aux agents de la
Mairie de Marseillan
A L’UNANIMITE
41. Modification du tableau des effectifs
A L’UNANIMITE
42. Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 20h27.