Conseil Municipal - 20171128 Conseil Municipal du 28 novembre 2017

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Conseil Municipal - 20171128 Conseil Municipal du 28 novembre 2017 Document publié le Mardi 28 novembre 2017 par la commune de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt. Lien du pdf (Conseil Municipal - 20171128 Conseil Municipal du 28 novembre 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,

DELIBERATIONS

L'an deux mil dix sept, le vingt huit novembre à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune de PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques REIX, Maire.

Date de convocation du Conseil municipal : 21 novembre 2017

Nombre de Conseillers : en exercice : 19

présents : 14

votants : 14

PRESENTS : M. REIX, Mmes PENISSON, LOUIS, MM. BOILEAU, ROUSSEAU, Mmes BUSO, CHAVIER, PEYRONNET, SILOTTO MM. BORDE, LA SALMONIE, LUTZ, REBEYROLLE, REGNER

EXCUSÉS : Mmes PRADELLE, BADET, PHILIT, MM. MAUREAU, LABORDE

ABSENTS : néant

Madame PENISSON a été élue secrétaire.

=oOo=

Après lecture, le procès-verbal de la précédente réunion a été adopté à l'unanimité.

Le registre des délibérations a été signé par chacun des membres présents.

=oOo=

28 -11 -2017 -01 : GARDERIE SCOLAIRE :

Afin de répondre à la demande de plusieurs parents d’élèves, Mme LOUIS, Adjointe déléguée aux affaires scolaires, rappelle que par délibération du 25 juillet dernier, le Conseil municipal avait décidé d’ouvrir, à titre expérimental pour la période allant de la rentrée scolaire aux vacances de noël, la garderie scolaire jusqu’à 18 heures 30. Force est de constater que peu d’enfants fréquentent ce complément de garderie (3 à 5 enfants environ). .

Elle précise qu’à partir de la rentrée scolaire de 2018, cette garderie municipale pourrait devenir un service périscolaire géré par la Communauté de Communes qui en a la compétence, ce qui permettrait de proposer aux enfants, des activités encadrées comme l’aide aux devoirs, des animations ludiques et culturelles. De ce fait, elle propose que la garderie municipale jusqu’à 18 h 30 soit prolongée jusqu’au 30 juin 2018.

M. REGNER et Mme BUSO font part de leur désaccord sur cette proposition, estimant que l’expérimentation 2017, qui nécessite la présence de 2 agents de surveillance, n’a pas été concluante.

M. BOILEAU estime qu’il est pourtant nécessaire de proposer ce service aux parents qui travaillent tard, ce qui est d’ailleurs positif pour l’attractivité de l’école.

M. le Maire précise que le projet actuellement étudié par la Communauté de communes se fera avec des agents de la CDC et des agents de la commune par le biais d’une mutualisation des agents. M. REGNER se montre très réservé à ce sujet. M. le Maire répond que de toute façon c’est le Conseil communautaire qui validera ou pas ce dossier, dans ce dernier cas, il faudra alors revenir au système de garderie municipale.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

Se prononce favorablement pour la poursuite de la garderie municipale jusqu’à 18 heures 30 pour la période du 1 er janvier au 30 juin 2018.

M. REGNER et Mme BUSO votent contre.

28 -11 -2017 -02 : TARIFS ET LOCATIONS 2018 :

LOCATION DES SALLES AUX ASSOCIATIONS :

Salle Louis Aragon :

Cours de danse : 346 € par bimestre.

Yoga : 86 € par bimestre.

L’association Studio des Arts, trois heures par semaine pour 193 € par bimestre.

Salle Jacques Prévert :

Sainte-Foy Gym : 263 € par bimestre.

Taï Ji Chuan : 159 € par bimestre.

Country : 141 € par bimestre.

L’association Savate Multi-boxes Pays Foyen 193 € par bimestre

Base de Loisirs :

Le Stade Foyen Rugby : 101 € par mois

LOCATION DES SALLES AUX PARTICULIERS :

Pour 2016 les deux tarifs saisonniers sont définis comme suit:

- un tarif haute saison du 13 avril au 13 octobre inclus ;

- un tarif basse saison du 14 octobre au 12 avril inclus ;

Salle Jacques Prévert :

Pour les habitants de la Commune : 238 € en haute saison et 273 € en basse saison. Pour les autres : 368 € en haute saison, 403 € en basse saison.

Salle Oscar Guéry :

Pour les habitants de la Commune : 198 € en haute saison et 223 € en basse saison. Pour les autres : 298 € en haute saison, 323 € en basse saison.

Base de Loisirs de Clairet :

Pour les habitants de la Commune : 198 € en haute saison et 223 € en basse saison. Pour les autres : 298 € en haute saison, 323 € en basse saison.

Les associations à but non lucratif extérieures à la commune et qui proposent un évènement culturel bénéficient du même tarif de location de salles que les association s de laCommune.

Lorsqu’une même association de la Commune souhaite utiliser à plusieurs reprises dans l’année la salle municipale J. Prévert ou O. Guéry (confondues) , les tarifs dégressifs suivants sont appliqués :

- 1ère manifestation : gratuite

- 2ème manifestation : - 50 % (moins cinquante pour cent)

- 3ème manifestation : - 30 % (moins trente pour cent)

- 4ème manifestation : plein tarif

LOCATION DES CHAPITEAUX AUX PARTICULIERS :

Le grand chapiteau : 313 €

Le petit chapiteau : 213 €

Les deux ensemble : 433 €

Il est rappelé que les locations de salles ou de chapiteaux aux particuliers sont accompagnées d’un dépôt de garantie de 500 € par sujet, et que toutes ces locations font l’objet d’un contrat.

54 RUE ONESIME RECLUS :

Pièces associatives : 83 € pour l’UFC-Que Choisir et 103 € pour Mlle NOLOT, tarifs mensuels.

69 et 71 RUE ONESIME RECLUS :

Centre médico-social : 458 € de loyer mensuel .

DROIT DE PLACEMENT P LACE DU 8 MAI :

Pour les camions de vente d’outillage ou autres : 71 € par demi-journée.

Pour le camion de vente de produits alimentaire, place Elie Philit : 21 € par mois.

RESTAURANT SCOLAIRE (inchangés pour l’instant) :

Enfants qui habitent la commune : 1,85 € le repas.

Enfants qui n’habitent pas la commune : 2,60 € le repas.

GARDERIE SCOLAIRE :

Le coût d’un ticket de garderie reste de : 0,50 €

CEPENDANT

- concernant la période de garderie du soir entre 16h et 18h, quelle que soit la durée, ce sont 2 tickets de garderie qui seront débités sur le compte des parents. Soit un coût de revient de 1 € Pour les enfants qui resteront après 18h et au plus tard jusqu’à 18h30, ce sont 3 tickets de garderie qui seront débités sur le compte des parents (pour la période 16h – 18h30), Soit un coût de revient de 1,5 €

- concernant La garderie du matin à partir de 7h30 jusqu’à l’entrée en classe le tarif d’un ticket débité sur le compte des parents reste inchangé. Soit un coût de revient de 0,5 €

Rappel : Le règlement intérieur que chaque famille a signé prévoit la possibilité de pénalités de retard pour certains cas de figure.

la somme de 5 € par semaine complète passée après l’envoi de la lettre de relance s’il n’y a pas de régularisation que ce soit pour l’absence de règlement des tickets ou le non respect de l’obligation d’inscription préalable au service.

TRANSPORT SCOLAIRE : Pas de changement de tarif

Pour le premier enfant d’une même famille : 20 € forfaitaires par bimestre (SEP-OCT, NOV- DEC, JAN-FEV, MAR-AVR, MAI-JUIN)

Pour le deuxième enfant : 10 € par bimestre

Pour les enfants suivants : gratuit .

Le tarif est valable au bimestre, quel que soit le moment de l’inscription dans le bimestre concerné, quel que soit le nombre de journées de ramassage.

Si l’enfant doit être ramené à l’école parce que personne n’était à l’arrêt prévu, une séance de garderie sera facturée aux parents ainsi qu’une pénalité de fonctionnement de 5 € .

CIMETIERE DE PORT-SAINTE-FOY :

Concessions trentenaires : 207 € la concession (2m²)

Concessions cinquantenaires : 351 € la concession (2m²)

Cases trentenaires dans le Colombarium : 603 € la case

Concessions trentenaires pour urnes : 207 € la concession de 0,8 x 0,5 m.

Concessions cinquantenaires pour urnes : 351 € la concession de 0,8 x 0,5 m.

CIMETIERES DE LA ROUQUETTE ET DE PONCHAPT :

Concessions trentenaires : 153 € la concession (2m²)

Concessions cinquantenaires : 255 € la concession (2m²)

Les concessions perpétuelles sont supprimées pour tous les cimetières.

RAMASSAGE DES ENCOMBRANTS ET DECHETS VERTS :

Montant forfaitaire, par ramassage : 5 €

Il est toujours nécessaire de s’inscrire auprès du secrétariat de la mairie. Les tournées se font au rythme d’une fois tous les quinze jours, en général le jeudi. Le service est strictement réservé aux personnes qui ne disposent pas, elles-mêmes ou dans leur entourage, de la possibilité d’apporter les encombrants à la déchetterie. Les déchets verts doivent être mis en fagots ou en sacs, les personnes qui font appel à un professionnel pour l’entretien de leur jardin ne peuvent pas utiliser ce service. La Commune se réserve toujours le droit de refuser le service à toute personne qui ne respecterait pas ces règles.

L’ensemble de ces tarifs est applicable au 1 er janvier 2018 et révisable tous les ans.Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte toutes ces propositions, applicables à partir du 1 er janvier 2018.

28 -11 -2017 -03 : SECURISATION DES SITES SENSIBLES

M. le Maire expose au Conseil municipal que dans le cadre de la lutte contre le terrorisme, des travaux d’investissements sont éligibles au titre du Fonds Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR), pour des projets permettant de renforcer la sécurité des personnes au sein des sites sensibles, notamment en ce qui concerne les installations de vidéophones, portails, clôtures etc. Il rappelle que la commune est déjà dotée d’un système de vidéo protection pour le centre urbain qu’il convient de compléter.

Il propose les équipements suivants :

1°) Groupe scolaire :

installation d’un portail d’accès à l’école maternelle avec gâche électrique et visiophone.

installation d’un portail d’accès à l’école élémentaire avec gâche électrique et visiophone.

installation d’une grille à mailles soudées (hauteur 1m80) sur toute la longueur des cours des écoles.

Installation d’une caméra supplémentaire de vidéo protection couvrant l’ensemble des accès du groupe scolaire.

2°) rond-point de Mézières vers accès au Collège Elie Faure :

Installation d’une caméra supplémentaire de vidéo protection couvrant l’accès au collège.

Il présente les devis descriptifs et estimatifs pour la réalisation de cette opération : Portails et clôtures : 19.230 € HT

Installation électrique et visiophone : 2335 € HT

Caméras vidéo protection : 5311 € HT

TOTAL 26876 € HT

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve ce projet et charge M. le Maire de déposer une demande de financement au titre du FIPDR.

28 -11 -2017 -04 : REVISION DU PLUi / ZONE AU :

DECLASSEMENT DE LA ZONE 2AU ET RECLASSEMENT EN ZONES UC ET A.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Plan Local d’Urbanisme intercommunal présente une zone 2AU située de part et d’autre du ruisseau le Touron le long de la rue des fontaines. Cette zone, motivée à l’origine pour permettre la création d’une nouvelle voie de liaison entre le chemin du Luc et l’avenue de Bordeaux, semble aujourd’hui difficilement réalisable en raison d’un investissement financier important.

Il propose que dans le cadre de la révision du PLUi engagée par la Communauté de Communes, cette unité foncière soit reclassée pour la partie Est en zone UC, ce qui semble plus cohérent pour ce secteur essentiellement pavillonnaire et pour la partie Ouest en zone A.Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

Approuve cette proposition et charge Monsieur le Maire de faire toutes les démarches nécessaires.

28 -11 -2017 -05 : REVISION DU PLUi / CIMETIERE :

DECLASSEMENT EMPL ACEMENT RESERVE N° 22 ET REAMENAGEMENT INTERNE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Plan Local d’Urbanisme intercommunal présente un emplacement réservé pour l’agrandissement du cimetière et la création d’une voie de liaison entre la rue du Graveron et le chemin du Luc. Cette opération semble aujourd’hui difficilement réalisable en raison d’un investissement financier important.

Par ailleurs, des possibilités sont envisageables pour réaménager le cimetière existant : 1°) création de nouvelles concessions le long de l’allée nord/sud du cimetière neuf. 2°) agrandissement de l’ancien cimetière dans sa partie sud.

3°) reprise des sépultures en état d’abandon dans le champ commun conformément à la législation funéraire, la majorité de ces sépultures n’ayant jamais été concédées depuis de nombreuses décennies et l’ossuaire réservé à ce type d’opération funéraire (construit voici une quarantaine d’années) n’a jamais été utilisé.

Le Conseil Municipal,

Considérant par ailleurs que la pratique de la crémation s’est largement développée ces dernières années et que la municipalité a fait réaliser un colombarium et aménagé un jardin du souvenir pour recueillir les cendres des défunts ;

Considérant que créer un troisième cimetière n’est pas une priorité ;

Après en avoir délibéré,

Se prononce favorablement pour le déclassement de l’emplacement réservé N° 22 et pour l’aménagement interne du cimetière existant.

28 -11 -2017 -06 RPQS ASSAINISSEMENT :

M. le Maire présente à l’assemblée le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public relatif à l’assainissement collectif de la commune de Port-Ste-Foy-et-Ponchapt dont la compétence est assurée par la Communauté de communes du Pays Foyen. La population desservie par ce service exploité en affermage par la société SUEZ est estimée à 1535 habitants, correspondant à 725 habitations. Le réseau est compsé de 17,5 km de collecteurs et 4 postes de refoulement. Les eaux usées sont traitées par la station d’épuration d’une capacité de 2000 habitants.

Le prix du service comprend une partie fixe (abonnement) et un prix au m3 consommé. Au total, un abonné domestique consommant 120 m3 payera en 2017, 313,18 € (sur la base du tarif du 1 er janvier 2017, toutes taxes comprises), avec une variation par rapport à 2016 de 6,49 %.

Les données du service, tarifs et performance, sont mises en ligne sur l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement.

Le Conseil municipal valide le RPQS du service assainissement collectif..

28 -11 -2017 -07 REFERENT SECURITE ROUT IERE :

Le Conseil municipal désigne M. Claude BOILEAU en qualité de référent sécurité routière. Le rôle de cet élu référent sera d’être le relais privilégié entre les services de l’Etat et les autres acteurs locaux (population, entreprises, etc.), de veiller à la diffusion des informations relatives à la sécurité routière avec une identification des problèmes locaux au sein de la collectivité et être force de propositions qui pourront être adaptées.

28 -11 -2017 -08 ADHESION SERVICE ENERGIE (SDE 24) :

M. REBEYROLLE expose à l’assemblée que le SDE 24 propose aux communes qui le souhaitent, de bénéficier de l’expertise technique de son Service Energies. En adhérant, la commune peut avoir accès aux prestations suivantes :

Etudes des consommations énergétiques du patrimoine public ;

Diagnostics énergétiques des bâtiments et de l’éclairage public ;

Valorisation de certificats d’économie d’énergie ;

Gratuité de la pose d’horloges astronomiques pour l’éclairage public ;

Conseil sur les projets d’énergies renouvelables.

Le coût de la première adhésion pour les communes de plus 2000 habitants est de 100€ + 0,25€ par habitant. L’éventuel renouvellement sera à nouveau étudié par le conseil municipal le moment venu.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, donne son accord pour adhérer au Service Energies proposé par le SDE 24 pour une première année.

28 -11 -2017 -09 VENTE PARCELLE DE TERRAIN :

Dans le cadre de l’achat d’un bien immobilier résidence du Trassyl (parcelle AP 528), M. Jean Bernard Tauziac sollicite l’acquisition d’une petite parcelle de terrain où était implanté un ancien transformateur électrique : il s’agit de la parcelle AP 544 d’une superficie de 27 m2.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré accepte cette vente et propose le prix forfaitaire de 100€; les éventuels frais de bornage ou d’enregistrement restant à la charge du pétitionnaire. Le Conseil municipal charge M. le Maire de faire toutes les démarches nécessaires et notamment de signer l’acte notarié.

RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS DU 28 novembre 2017 :

28-11-2017-01 : GARDERIE SCOLAIRE

28-11-2017-02 : TARIFS ET LOCATIONS 2018

28-11-2017-03 : SECURISATION DES SITES SENSIBLES

28-11-2017-04 : REVISION DU PLUi / ZONE AU

28-11-2017-05 : REVISION DU PLUi / CIMETIERE

28-11-2017-06 : RPQS ASSAINISSEMENT

28-11-2017-07 : REFERENT SECURITE ROUTIERE

28-11-2017-08 : ADHESION SERVICE ENERGIE (SDE 24)

28-11-2017-09 : VENTE PARCELLE DE TERRAIN

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Concours des villes et villages fleuris

Mme PENISSON informe le Conseil municipal des conclusions du jury départemental des « Villes et Villages Fleuris » : Beaucoup de travail réalisé. L’équipe communale a à cœur d’améliorer le cadre de vie des habitants. Les démarches engagées vont dans le bons sens et méritent d’être poursuivies. La commune obtient le 1 er Prix des Villes et Villages de 1000 à 5000 habitants et le Prix du cimetière paysager .

Le Conseil municipal félicite toute l’équipe élus en charges de la commission et agents territoriaux, en charge des espaces verts et du fleurissement,.

Sainte -Barbe

M. le Maire informe le Conseil municipal que cette cérémonie annuelle se déroulera salle Jacques Prévert à Port-Sainte-Foy samedi 2 décembre. Ce sera l’occasion de rendre hommage et de remercier les sapeurs-pompiers du centre de secours de Sainte-Foy-la-Grande pour leur engagement et leur dévouement.

A cette occasion, la municipalité offrira le vin d’honneur.

Travaux d’évacuation des eaux pluviales

M. ROUSSEAU indique que ces travaux interviendront à partir du 8 janvier 2018 car des autorisations de voirie (DICT) et plan de circulation doivent encore être finalisés.

Eclairage public

L’éclairage du pont Montaigne reste encore en panne pour la partie prise en charge par la ville de Sainte-Foy-la-Grande. M. le Maire est chargé de contacter à nouveau son collègue maire de la rive gauche. M. REBEYROLLE précise que le SDE 24 souhaite éradiquer les lampadaires à boules pour installer un autre système d’éclairage de type LED.

M. BOILEAU suggère que la halle soit aussi éclairée, ce qui permettrait, outre la mise en valeur de cet édifice public, de rendre plus lumineux, sur le plan sécuritaire, le quartier des écoles.

Il est aussi demandé de reprendre le dossier éclairage public au niveau de la jonction rue du moulin/rue des fleurs.

Concernant la borne installée sur la place du 8 mai pour les véhicules électriques, le conseil ne souhaite pas installer un candélabre supplémentaire au niveau de l’éclairage public.

Festival batkiff

L’école de batterie organisera son traditionnel festival le 17 mars 2018 salle Jacques Prévert et fêtera ainsi son 10 ème anniversaire.

Calendrier manifestations municipales

Repas des aînés : samedi 6 janvier 2018

Cérémonies des voeux : vendredi 12 janvier 2018