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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 220426
Document publié le Mercredi 22 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 220426)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Banque,
Bureau Permanent du 22 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvé
SOMMAIRE
2026-016 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2026-017
Commande publique : Avis sur l’attribution au deuxième soumissionnaire concernant le lot n°12 du marché relatif aux aménagements intérieurs et extérieurs pour l’installation d’une crèche cours Moreau à Mâcon
2026-018 Commande publique : Autorisation de constituer un groupement de commandes et de signer la convention afférente pour la passation de marché de transport relatif aux déchets
2026-019
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention entre MBA et l’association Luciol pour la reconduction d’un partenariat entre la Cave à musique et le conservatoire communautaire de MBA
2026-020
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention 2026-2029 entre MBA et le collège Louis Pasteur relative au fonctionnement des classes à horaires aménagés musique et danse
2026-021 Aménagement : ZAC Europarc Sud-Bourgogne - Acquisition d’une parcelle sur la commune de Charnay-lès-Mâcon
2026-022 Gens du voyage : Approbation de la convention annuelle Allocation de logement temporaire 2 entre MBA et l’État
2026-023 VIF : Approbation d’une mise à disposition ponctuelle et à titre gratuit, de la salle Mâconnais au profit de la Préfecture de Saône-et-Loire dans le cadre du réseau VIF MBA
2026-024 Cycles de l’eau : Acquisition de la parcelle d’assiette d’un bassin de rétention d’eaux pluviales dans le cadre d’une rétrocession de voiries et d’ouvrages à Charnay-lès-Mâcon
2026-025 Cycles de l’eau : Eau potable : Cession du tènement d’assiette d’une antenne-relais sur la commune de Saint-Martin-Belle-Roche