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Compte-Rendu - cr+du+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ménil-sur-Belvitte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr+du+)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la
séance
du
30
mars
2022
Présents
:Parvé
E,
Bouju
S,
Gavazzi
D,
Aubry
O,
Bontems
D,
Jolé
M,
Renard
M,
Tisserand
B,
Haite
À
Absent
excusé
:Vinot
T
1°)
Temps
d'échange
conviviale
avec
Monsieur
Stéphane
Viry.
2°)
Election
du
secrétaire
de
mairie
: S
Bouju
élu
à
l'unanimité
3°)
Approbation
du
dernier
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14/02/2022 :
En
l'absence
de
remarques
le
compte
rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
4°)
Demande
de
subventions
:
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
fixe
comme
suit
le
montant
de
la
participation
communale
aux
différentes
associations :
L'Outil
en
main
de
la
région
de
Rambervillers
: 40.00
€
CRESUS:
0 €
L'AFT'R
de
Rambervillers
: 40.00
€
ADMR
: 40.00
€
USEP
: 40.00
€
5°)
Demande
d'autorisation
d'étude
des
documents
conservés
au
musée
communal
en
vue
d'un
mémoire
de
master
2
en
histoires
et
recherches.
En
vue
d'effectuer
une
année
de
master
2
en
septembre
2022,
Madame
Béatrice
BERTRAND
cherche
un
sujet
pour
son
second
mémoire
à
présenter
à
la
fin
de
son
année
scolaire
en
septembre
2023,
consacré
aux
nécropoles
nationales
françaises
d'Alsace-
Lorraine
(filière
histoire
et
patrimoine
sous
la
direction
de
Stéphane
TISON).
Suite
à
la
visite
de
notre
musée
communal
en
compagnie
de
Jérémy
GRACIO,
Président
de
l'association
sentiers
d'histoire,
Madame
BERTRAND
est
très
intéressée
par
les
nombreux
objets
et
documents
que
notre
musée
contient
en
rapport
avec
les
soldats
morts
dans
les
environs
de
Ménil
et
les
différentes
tombes
et
cimetières
provisoires
établis
sur
notre
commune.
Elle
sollicite
donc
auprès
de
notre
commune
l'autorisation
de
pouvoir
consulter,
inventorier,
scanner
et
exploiter
les
carnets,
courriers,
plans
et
autres
documents
de
l'abbé
Collé
dans
le
but
d'une
étude
universitaire
qui
a
l'aval
de
Stéphane
Tison,
maître
de
conférences.
Une
copie
des
scans
de
documents
ou
des
photographies
effectuées
nous
sera
remise
afin
de
pouvoir
les
conserver
numérisés
ainsi
qu'un
exemplaire
de
son
mémoire.
Après
présentation
de
cette
demande
par
Monsieur
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
et
accepte
la
requête
de
Madame
BERTRAND.
6°
7°)
Présentation
des
comptes
administratifs
2021
et
du
budget
2022
commune
:
Monsieur
le
maire
expose
les
comptes
2021
et
le
budget
envisagé
pour
2022
:
Les
données
chiffrées
détaillées
seront
retranscrites
à
l'issue
du
compte
rendu
du
CM
du
11/04/2022.
Des
travaux
sur
la
voirie
communale
restent
à
prévoir. 8°)
Parcelles
fontaine
du
cercle.
En
l'absence
de
retour
de
la
part
du
notaire,
le
conseil
ne
peut
se
prononcer
sur
la
préemption
et
décide
ne
pas
s'opposer
à
la
vente.
9°)
Mise
en
place
d'un
diagnostic
de
vidéo
protection
avec
appui
administratif
de
la
2c2r
de
Rambervillers.
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’Assemblée :
Dans
le
cadre
d’un
projet
de
mutualisation,
la
Communauté
de
Communes
propose
aux
communes
intéressées
une
démarche
concertée
de
développement
d'une
offre
de
vidéo
protection.
Le
rôle
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Région
de
Rambervillers
serait
de
:
- référencer
les
différentes
communes
intéressées
par
la
démarche ;
- saisir
le
colonel
de
groupement
de
gendarmerie
des
Vosges
pour
solliciter
un
diagnostic
commun
;
-
suivre
de
manière
concertée
avec
chaque
commune
l'élaboration
du
diagnostic
gratuit
permettant
d'objectiver
les
besoins
;
- lancer
une
consultation
tarifaire
concernant
les
équipements
nécessaires
avec
analyse
des
offres ;
- accompagner
chaque
commune
dans
ses
demandes
de
subventions.
Dans
ce
cadre,
chaque
commune
conserverait
pleinement
la
gestion
opérationnelle
de
la
politique
de
tranquillité
publique
en
passant
commande,
en
gérant
les
travaux
ainsi
que
les
données
collectées
par
le
matériel
de
vidéo
protection
installée.
Après
résultat
de
la
consultation
tarifaire,
la
commune
formalisera
son
engagement
opérationnel
par
une
délibération.
Cette
démarche
présente
quatre
avantages
:
- un
gain
de
temps
dans
la
conduite
du
diagnostic ;
-
une
possibilité
pour
opérer
des
économies
en
mutualisant
l'installation
des
équipements,
tout
en
négociant
également
les
tarifs ;
- le
maintien
de
l'autonomie
de
chaque
commune
mais
avec
un
appui
et
un
accompagnement
de
la
communauté
de
communes
;
- la
non
remise
en
question
des
projets
existants.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
valide
la
proposition
d'étudier
la
mutualisation
dans
le
cadre
du
maillage
du
territoire.
- PREND
ACTE
de
cette
démarche.
- DEMANDE
À PARTICIPER
au
diagnostic.
10°)
Tour
de
garde
du
scrutin
du
10
et
24
avril
2022
Une
proposition
de
tours
de
garde
est
présentée
aux
conseillers.
Tableau
à
envoyer
aux
membres
du
conseil.
Questions
diverses :
Voir
pour
contacter
DDE
pour
nettoyage
des
bernes
entre
Ménil,
Rambervillers
et
Baccarat.
Séance
levée
à
22h30.
Le
secrétaire
de
séance