Compte-Rendu - 27 09 2017

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Compte-Rendu - 27 09 2017 Document publié le Mercredi 27 septembre 2017 par la commune de Captieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 09 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,

CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 septembre 2017.

ÉTAIENT PRÉSENTS : D. BERLAND, JL GLEYZE, D. COURREGELONGUE, P. CALDERON, C. LUQUEDEY, J.M MATHA, C. BOYER, M. LE COZE, F RIVIERE, M. BIROT, C. FAGET, G. BERNARD.

ABSENTS EXCUSES : Y. MAUNOIR, P. LUMMAUX.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Florence RIVIERE.

ORDRE DU JOUR

Le compte rendu de la réunion du 10 août 2017 est validé à l’unanimité.

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de M. Bertrand BIDABE, reçu le 31 aout 2017, par lequel il fait part de sa démission de Conseiller Municipal.

Denis BERLAND dit qu’il est très déçu et qu’il regrette le départ de Bertrand BIDABE, car c’est un conseiller qui s’est investi depuis le début de son mandat notamment au sein du syndicat d’électrification de BERNOS. Le courrier de Bertrand BIDABE sera transmis à M. le Sous-Préfet.

Taxe d’aménagement – autorisation à la CDC du Bazadais compétente en matière de PLU à instaurer la taxe d’aménagement sur l’ensemble du territoire communale

Vu l’article L. 331-2 4° du code de l’urbanisme ;

Vu la délibération du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Bazadais n°DE_29012015_01, en date du 29 janvier 2015, prescrivant l’élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal sur le territoire de ses 31 communes membres ;

Considérant que l’article précité prévoit que les communes membres d’un établissement public intercommunal (EPCI) compétent en matière de PLU autorisent celui-ci, par délibération, à instituer la taxe d’aménagement sur l’ensemble du territoire intercommunal avec leur accord exprimé dans les conditions prévues par le II de l’article L. 5211-5 du code général des collectivités territoriales ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

➢ DONNE son accord à la Communauté de communes du Bazadais, compétente en matière de PLU, pour instituer la taxe d’aménagement définie aux articles L. 331-1 à L. 331-34 du code de l’urbanisme en lieu et place de la commune de Captieux.

Pour : 09 Contre : 00 Abstention : 02

Rétrocession à l’euro symbolique de la voie privée de la cité Brémontier à la commune de Captieux :

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU l’article L.141-3 du Code de la Voirie Routière,

VU le document d’arpentage du cabinet Cluzant, géomètre expert à Captieux, en date du 28 juillet 2017, établissant un numéro cadastral correspondant à la voie privée de la cité Brémontier en vue de son acquisition par la commune. VU la demande de rétrocession à l’€ symbolique de la voie privée de la cité Brémontier au bénéfice de la commune de Captieux, formulée à l’unanimité par le Syndic bénévole de la copropriété Brémontier lors de son Assemblée Générale du 17 juillet 2017 en vue de son intégration dans le domaine public communal.

CONSIDERANT que Monsieur le Maire a le pouvoir d’authentifier cette acquisition par acte administratif. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

DECIDE d’autoriser Monsieur le Maire à procéder à toutes les démarches administratives permettant l’acquisition à l’€ symbolique de la parcelle D 936 d’une contenance de 2 052 m2, DECIDE d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’acte administratif afférent, DECIDE en conséquence de nommer Monsieur Jean-Luc GLEYZE, 1er adjoint, comme représentant des intérêts de la commune à l’acte administratif.

Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 02

Echanges de terrains permettant l’accès à l’EHPAD - entre la commune de Captieux, M. KONSCHELLE et Mme TAUZIEDE ET L’adgessa :

Monsieur le Maire expose les faits suivants : La commune de Captieux est propriétaire de la parcelle cadastrée B 676, d’une superficie de 617m2, jouxtant la parcelle de L’ADGESSA cadastrée B 680 ainsi que la propriété KONSCHELLE – TAUZIEDE cadastrée B 777, 793, 694. Les travaux de construction de l’EPHAD sont en cours d’achèvement, il est donc nécessaire de procéder à un échange de terrain entre la commune de Captieux et M. KONSCHELLE – TAUZIEDE, afin que l’ADGESSA puisse banaliser la zone de travaux jouxtant la propriété de M. KONSCHELLE – TAUZIEDE et que ces derniers puissent accéder à leur propriété.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- De procéder à un échange entre la parcelle appartenant à M. KONSCHELLE - TAUZIEDE cadastrée B 694, d’une superficie 426 m2 au profit de l’ADGESSA et de la parcelle B 676 appartenant à la commune de Captieux au profit de M. KONSCHELLE –TAUZIEDE pour une superficie de 302 m2 (bande de 4mètres de large), et de la parcelle B 680 appartenant à L’ADGESSA, pour une superficie de 87m2 au profit des consorts KONCHELLE/TAUZIEDE.

- De procéder à un échange entre la parcelle appartenant à la commune de Captieux cadastrée B 676, au profit de L’ADGESSA pour une superficie de 314m2.

- Les frais de bornage et d’acte notarié seront à la charge de l’ADGESSA. - Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier

Pour : 12 Contre : 00 Abstention : 00

Travaux cabinet médical – avenant N°1

Monsieur le Maire informe les membres de l’Assemblée que les travaux du cabinet médical ont démarré et lors de la démolition, l’entreprise SPADETTO en charge du lot charpente, à découvert que la charpente est affaiblie et potentiellement dangereuse suite à une partie d’une pièce de l’entrée de ferme cassée. De ce fait, l’entreprise SPADETTO a rédigé un devis pour des travaux supplémentaires non prévus dans le marché initial.

Monsieur le Maire précise aux membres de l’Assemblée de la nécessité d’approuver l’avenant n°1 pour l’Entreprise SPADETTO en charge du lot charpente.

Monsieur le Maire présente les caractéristiques de l’avenant n°1 lot charpente

Monsieur le Maire propose donc aux membres du Conseil Municipal d’approuver l’avenant n°1 au marché de travaux pour l’aménagement du cabinet médical comme détaillé ci-dessus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- approuve l’avenant n°1 aux marchés de travaux pour l’aménagement du cabinet médical lot charpente, comme détaillé ci-dessus,

- autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier. .

Pour : 12 Contre : 00 Abstention : 00

Rétrocession du Local sise Rue du Foirail cadastré AB 317 et AB 467 par la SAFER :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que conformément à la convention tripartite de constitution de réserve foncière à vocation de développement local, convention qui arrive à échéance le 08 décembre 2017, il y lieu de procéder au rachat de ce bâtiment.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Le conseil municipal décide de :

SPADETTO LOT

CHARPENTE Montant de base Avenant N°1

Montant après

validation avenant

Montant H.T 23 283.59 € 11 728.24 € 35 093.55 €

Montant T.T.C 27 936.71 € 14 073.89 € 42 010.60 €

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant N° 3315332 à la promesse d’achat, - De solliciter la rétrocession par la SAFER du local cadastré AB 317 et AB 467 pour la valeur de 43586.94. € H.T, soit 44050. 63€T.T.C,

- D’Autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier.

Pour : 12 Contre : 00 Abstention : 00

Travaux cabinet médical – mission SSP :

Monsieur le Maire rappelle la nécessité de désigner un cabinet pour une mission de Sécurité Protection Santé lors des travaux d’aménagement du cabinet médical.

Après avoir examiné la proposition du cabinet Veritas, le conseil municipal décide : D’attribuer le marché de coordination SPS pour le contrôle des travaux d’aménagement du cabinet médical pour un montant de 2310.00€ H.T au cabinet VERITAS

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le marché correspondant et à prendre toute Décision concernant son exécution et son règlement.

- autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.

Pour : 12 Contre : 00 Abstention : 00

Vente de bois appartenant à la commune de Captieux :

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que des coupes de bois appartenant à la commune, ont été effectuées par les services du Département par erreur.

Monsieur le Maire propose de mettre à la vente le bois stocké en bordure de route qui appartient à la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour la vente de bois et fixe le tarif à 20 € le stère.

Pour : 12 Contre : 00 Abstention : 00

Mission élaboration du projet maison de Santé :

Jean-Luc GLEYZE dit que la Directrice de la SPL ayant quittée ses fonctions, la question se pose de savoir comment élaborer le projet maison de santé.

Jean-Luc GLEYZE a relancé le Conseil de l’Ordre des Médecins ainsi que la FAC de Médecine pour le recrutement du deuxième médecin généraliste.

Jean-Luc GLEYZE indique qu’un neuropsychologue s’est installé à Captieux, il a proposé d’écrire le projet de maison de santé en trois axes de travail :

Mission de coordination : 6 heures

Animer les réunions : 18 heures

Développer la méthode : 30 heures.

Le cout de sa mission sera d’environ 2300.00 €T.T.C

Jean-Luc GLEYZE précise que l’idée est de savoir si le Conseil Municipal est d’accord pour lui confier cette mission, qu’il sera possible de stopper dans le cas où le deuxième médecin généraliste ne serait pas trouvé. Jean-Luc GLEYZE précise qu’il pourrait servir de relais pour coordonner et écrire le projet de santé.

Pour : 12 Contre : 00 Abstention : 00

Questions diverses

● Courrier entreprise FALIERES :

Denis BERLAND fait part du courrier reçu de l’entreprise FALIERES qui souhaite acquérir une portion de terrain appartenant à la commune de Captieux en prolongement des bâtiments déjà existants, pour permettre une réserve foncière.

Jean-Luc GLEYZE dit que Jean-Michel FALIERES avait déjà sollicité cette réserve foncière. Georges BERNARD dit que lors de l’achat de la gare, l’entreprise FALIERES avait déjà sollicitée l’intégralité du terrain, demande qui avait été refusée, tant qu’un projet bien précis n’est pas réellement était présenté à la commune.

Denis BERLAND dit que le terrain a été estimé à 4€ le mètre carré par Gironde Ressources. Georges BERNARD dit que l’entreprise FALIERES n’a pas de projet de développement actuellement, il n’y a donc pas d’intérêt à vendre ce terrain qui fait partie d’une réserve foncière, pour une « bouchée de pain ». Georges BERNARD indique qu’éventuellement, une autre entreprise pourrait s’installer à cet endroit. Denis BERLAND dit que la commune de Captieux possède des terrains à vendre ailleurs qu’à proximité de la gare.

Claude BOYER demande pourquoi vendre ce terrain à 4.00 € ?

Denis BERLAND dit que les zones UX et UB n’ont pas la même valeur c’est la raison pour laquelle ce terrain peut être vendu à 4.00 € le mètre carré.

Jean-Luc GLEYZE dit que la destination du foncier aujourd’hui est en UB dans la modification du PLUI, il faudra donc modifier la zone en UX.

Claude BOYER demande si l’on est capable de modifier pour toutes les entreprises qui voudraient s’installer ? Georges BERNARD dit que depuis le début du mandat de nombreux bâtiments ont été vendus... Morgane LE COZE dit qu’il est peu probable qu’une entreprise s’installe à cet endroit. Jean-Luc GLEYZE propose de rédiger à un courrier à l’entreprise FALIERES pour un complément d’information sur un éventuel projet de développement.

● Demande de stage de Mme Roseline LEXTERIAQUE :

Denis BERLAND précise qu’il a reçu Mme Roseline LEXTERIAQUE, qui souhaite effectuer une période de stage en immersion de 70 heures, en mairie de Captieux, pour découvrir de métier de secrétaire de Mairie.

● Permanence aide à l’emploi :

Denis BERLAND précise qu’un chargé d’insertion et pôle emploi, proposent d’organiser une permanence d’aide à l’emploi à partir de Janvier 2018 (aide à la rédaction d’une lettre de motivation et CV). ½ journée de permanence sera prévue.

Claude BOYER dit qu’il faut diffuser cette information.

Christine LUQUEDEY demande à Denis BERLAND à quel moment ils sont venus faire cette proposition car elle n’a pas été conviée.

● Villes et Villages étoilés :

Denis BERLAND indique que le 14 octobre 2017, aura lieu la nuit sans éclairage à SORRE. Denis BERLAND demande si l’on éteint l’éclairage public ?

Christine LUQUEDEY demande ce qu’il en est des travaux d’éclairage public de la place de l’église et de la place du Foirail ?

Denis BERLAND indique que ces travaux sont inscrits dans la troisième tranche et que tout est commandé. Jean Luc GLEYZE dit qu’il serait intéressant de réfléchir à un éclairage naturel.

● Accessibilité des bâtiments communaux :

Denis BERLAND indique qu’une formation est organisée par l’Association des Maires de la Gironde, au sujet de l’accessibilité des bâtiments communaux. Il précise qu’il y a un travail de repérage à faire pour la mise aux normes des passages piétons, il souhaite que cette mission soit confiée aux Membres du Conseil des Sages. Didier COURREGELONGUE dit qu’il n’y a pas que les passages piétons à travailler, il y a un gros travail de fond à mener sur Captieux : zones dangereuses, les priorités sur les routes départementales, il propose d’étudier tous ces sujets avec les Membres du Conseil des Sages.

● Travaux assainissement route de Maillas – réunion avec les riverains pour la fermeture de la route :

Denis BERLAND précise que la route de Maillas sera interdite à la circulation sauf pour les services de secours et transports scolaires, durant la réalisation des travaux à compter de la 1ère semaine d’octobre et pendant 6 semaines.

Christine LUQUEDEY indique que le Directeur de l’ESAT n’a pas était informé de cette réunion.

● Demande d’achat de boulier pour l’organisation de lotos :

Yohann MAUNOIR indique à l’assemblée que lors du forum des associations en septembre 2017, il a été sollicité par une association qui souhaiterait que la commune investisse dans un boulier pour l’organisation de loto.

Denis BERLAND précise qu’il serait plus judicieux que les associations se partagent cet investissement.

● Centre multi média CDC du BAZADAIS :

Christine LUQUEDEY précise qu’un courrier a été transmis à M. le Président de la CDC du Bazadais, pour demander les tarifs de cours informatiques donnés par le Centre Multimédia. En effet, les personnes ayant

bénéficiées des journées de formations dans le cadre du Bus Numérique, souhaitent poursuivre leur apprentissage.

Jean-Luc GLEYZE dit que lors du Conseil Communautaire de Juillet 2017, il a fait remarquer qu’avec des prix de prestations aussi élevées, c’est la fermeture inévitable du centre multimédia. Les 4 communes qui utilisent ce service ne pourront pas se permettre de payer de telles sommes. Christine LUQUEDEY indique que lorsqu’elle a reçu M. GONZALES, il n’a jamais été question de fermeture du centre multimédia.

● Compte rendu réunion du Conseil des Sages :

Christine LUQUEDEY indique que les Membres du Conseil des Sages travaillent sur la vigilance citoyenne. Une réflexion est actuellement en cours sur le gemmage des pins du Lac de Taste avec une possibilité d’intervention de gemmeurs.

Réflexion sur l’installation d’une boîte à livres, installée place du Foirail près des Jeux, le bois serait fourni par Serge GARBAYE.

Les Membres du Conseil des Sages souhaiteraient obtenir des informations plus globales sur l’avancée des travaux de l’EHPAD.

Christine LUQUEDEY indique qu’une visite de l’EHPAD aura lieu le samedi 30/09/017, les Membres du Conseil des Sages, les Membres du CCAS seront conviés à cette visite. Il faudrait prévoir des travaux de nettoyage route de Maillas jusqu’à la voie Air bus.

● MARPA :

Christine LUQUEDEY précise que suite à la réunion du CCAS du 25 septembre 2017, un médiateur a été nommé, il va rencontrer tous les agents et la responsable de la MARPA. Claude BOYER dit que les relations sont très tendues entre Denis BERLAND et Marina FAUVEAU et qu’il est très difficile de travailler dans de telles conditions.

Christine LUQUEDEY indique que les Membres du CCAS se sont prononcés sur le renouvellement pour une période de 6 mois du contrat de Magalie DAUGENET

● Aménagement RD 10 :

Jean-Luc GLEYZE précise qu’il faudrait envisager de rédiger un courrier à M. PRIEUR et demander un rendez-vous sur place pour trouver une solution sur les plantations qui n’ont pas le rendu prévu par le cahier des charges.

● Conseil des jeunes :

Clarisse FAGET précise qu’il faudra réunion le Conseil des Jeunes afin de procéder à l’élection d’un ou d’une nouvelle Présidente Luce BIROT a eu 18 ans elle ne peut donc continuer de siéger.

Divers :

Jean-Michel MATHA demande si les écureuils à l’entrée du village ont été peints, si ce n’est pas le cas, il serait souhaitable de le faire avant l’hiver.

Jean-Michel MATHA souhaite connaitre le devenir du sporting club, il propose de convoquer le Président pour explique ce qui s’est passé ?

Les 6 journées d’activité organisées à TASTE, malgré une météo peu clémente, ont eu un vif succès. Les 10 séances d’objectif nages se sont très bien passées

TAP :

Claude BOYER dit que certaines écoles ont repris la semaine de 4 jours, Captieux a maintenu la semaine de 4 jours 1/2, Claude BOYER dit qu’il faudrait travailler sur ce dossier très rapidement pour la rentrée prochaine.

Claude BOYER demande de revoir le contrat d’Anne Marie LUCIEN, qui suite à l’ouverture d’une classe n’a pas assez de temps le soir pour faire le ménage dans les classes.

Séance levée à 22h30