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Procès Verbal - COMPTE RENDU 10 MARS 2020
Document publié le Mardi 10 mars 2020 par la commune de Briffons.
Lien du pdf (Procès Verbal - COMPTE RENDU 10 MARS 2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Institutions publiques,
SEANCE DU 10 mars 2020
(Convocation du 04 mars 2020)
PRESENTS : LEGOY JP. SOUCHAL D. SOUCHAL P. BOUSCAUD A. FARGEIX N. GANDEBOEUF P. BARRIER G. MONERON E. COHADON L. VARAGNAT P.
EXCUSES : MAILHOT F.
SECRETAIRE DE SEANCE : MONERON E.
Compte rendu du 14 janvier 2020 : (Votant : 10 Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00) Observations compte rendu du 14 janvier 2020: /
Vote du compte administratif 2020.
Le conseil municipal sous la présidence de Mr Daniel SOUCHAL, délibère sur le compte administratif 2019 dressé par Mr LEGOY Jean-Pierre,Maire, qui a quitté la salle lors du vote. Le total des sections (fonctionnement et investissement) s’élève à :
Résultat
COMMUNE Fonctionnement
Investissement
174078.21€
(besoin de financement) 80103.81€
93974.40€
CCAS Fonctionnement (besoin de financement) 4938.36€
-4938.36€
LOTISSEMENT Fonctionnement
Investissement
(besoin de financement) 12876.00€
12666.40€
-209.60€
EAU Fonctionnement
Investissement
(besoin de financement) 14217.62€
2478.92€
-11738.70€
ASSAINISSEMEN
T
Fonctionnement
Investissement
(besoin de financement) 8097.60€
6283.20€
-1814.40€
(Votants : 09, Pour : 09, Contre : 00, Abstention : 00)
Vote du compte de gestion.
Le conseil municipal, après s’être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires et tous les documents comptables 2019, après avoir voté le compte administratif 2019, déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2019,par le receveur municipal, n’appelle ni observation, ni réserve. (Votants : 10, Pour : 10, Contre : 00, Abstention : 00)
Encaissement d’un chèque
Le maire demande à l’assemblée d’encaisser un chèque pour la section de la Nugère. Le conseil municipal délibére et décide :
-d’accepter un chèque de 79€ du centre des finances publiques pour le dégrèvement dû à la secheresse 2019 pour la section de la Nugère.
-Les 79€ seront versés sur le compte de la section de la Nugère.
(Votants : 10, Pour : 10, Contre : 00, Abstention : 00)
Subvention aux écoles d’Herment et de Verneugheol
Le maire lit aux conseillers municipaux le courrier des directrices des écoles d’Herment et de Verneugheol qui demande une subvention pour la classe transplantée à Bellenaves. Le conseil municipal délibère, et décide :
-De verser 33.80€ aux écoles d’Herment et de Verneugheol pour l’élève de la commune de Briffons.
(Votants : 10, Pour : 10, Contre : 00, Abstention : 00)
Page 1 sur 2 Travaux logement F4
Le maire explique aux conseillers municipaux qu’il a visité l’appartement de Mr et Mme Kevorian avec les adjoints. Cette appartement F4 situé au presbytère est très humide, et il y a des travaux de revêtement mural à faire.
Il présente un devis de Cedric Da Silva de 3876.30€ TTC.
Le conseil municipal délibére et décide :
-De refaire le salon, une chambre et une partie d’une autre chambre à Cedric Da Silvapour 3876.30€ TTC.(une remise de 10% a été effectuée)
(Votants : 10, Pour : 10, Contre : 00, Abstention : 00)
Suppression et création d’emplois
Le maire rappelle à l’assemblée qu’il appartient au conseil muicipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du comité technique.
Considérant la nécessité de supprimer un emploi d’adjoint administratif principal 2ème classe,en raison du décès de l’ancienne agent.
Et de créer un emploi d’adjoint administratif territorial, pour remplacer l’emploi précédent. Mr le maire propose à l’assemblée :
La suppression d’un emploi d’adjoint administratif principal 2ème classe, à temps non complet à raison de 25/35ème .
Et la création d’un emploi d’adjoint administratif territorial, permanent à temps non complet en raison de 25/35ème.
Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 01 avril 2020.
Le conseil municipal délibére et décide :
-D’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposés
(Votants : 10, Pour : 10, contre : 00, Abstention : 00)
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