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Compte-Rendu - 19 11 2025 compte rendu conseil
Déliberation - 09.03.2020
Document publié le Lundi 9 mars 2020 par la commune de Chigny-les-Roses.
Lien du pdf (Déliberation - 09.03.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
AAIRIE
DE
CHIGNY
LES
ROSES
DU
09
Mars
2020
L
‘an
deux
mil
vingt,
le
neuf
mars,
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Claude
DOREAU,
Maire
de
la
Commune
de
CHIGNY
LES
ROSES.
Etaient
présents
: tous
les membres
du
Conseil
Municipal.
Absent(s):
Mr
JANISSON
Franck.
Nombre
de
présents
: 13
Nombre
d’absents
: O1
Nombre
d’absents
excusés:
00
Secrétaire
élu
: Mme
Delphine
MAXIMY.
e
Délibérations
>
Remboursement
d’une
facture
: délibération
n°13-2020
Le
remboursement
d’un
achat
effectué
par
M.
le
Maire
pour
le
repas
des
anciens
d’un
montant
de
216.00€
est
demandé.
M.
le
Maire
ne
participe
au
vote
car
il
s’agit
d’un
remboursement
pour
lui-même.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal:
ACCEPTE
à
l’unanimité,
le
remboursement
à Mr
DOREAU
Claude
de
la
somme
de
216.00€.
>
Vote
du
Compte
de
Gestion
2019
et
du
compte
administratif
de
la
COMMUNE
:
délibération
n°14-
2020
et
15-2020
Fonctionnement
:Dépenses
:366
526.68€
- Recettes
:932
027.33€
Investissement
:Dépenses
:873
151.47€
- Recettes
:516
854.24€
>
Affectation
du
résultat
2019
de
de
la
COMMUNE
délibération
n°16-2019
Excédent
de
fonctionnement
: 133
428.73€
Excédent
reporté
de N-I
: 432
071.92€
Déficit
d’investissement
: 356
297.23€
Déficit
des
restes
à réaliser
: 31
315.37€
Soit
un
résultat
de
fonctionnement
reporté
de
: 177
888.05€
>
Vote
du
Compte
de
Gestion
et
Compte
Administratif
2019
du
CCAS
:délibération
n°17-2020
et
18-2020
Fonctionnement
Dépenses
:10
408.61€
et
Fonctionnement
Recettes
:18
555.34€
>
Affectation
du
résultat
2019
du
CCAS
délibération
n°19-2020
Déficit
de
fonctionnement
: 3
338.61€
Excédent
reporté
de
N-1
: 11
485.34€
Soit
un
résultat
de
fonctionnement
reporté
de
: 8
146.73€
>
Subvention
ADMR
: délibération
n°20-2020
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
les
membres
du
CCAS,
après
avoir
effectué
une
réunion,
souhaitent
verser
une
subvention
de
700.00€
à l'ADMR.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'UNANIMITE;
Accepte
que
le CCAS
verse
une
subvention
à L'ADMR
de
700.00€. >
Signature
d’une
convention
avec
la
CUGRE
: délibération
n°21-2020
Mr
Le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
signer
une
convention
de
mise
à disposition
des
installations
de
captage
des
sources.
La
Communauté
Urbaine
de
Grand
Reims
la
rédigera
dans
les
mois
à venir.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a voté
à l'unanimité
:
DE
SIGNER
une
convention
pour
le
captage
des
sources
qui
sera
rédigée
par
la
CUGRE.
>
Participation
Financière
stagiaire
:délibération
n°22-2020
Durant
15
jours,
REMY
Gwendal
a effectué
un
stage
à la
mairie
de
Chigny-les-Roses.
Mr
le
maire
propose
une
indemnité
pour
le
rendu
de
son
travail.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
ACCEPTE
à
8 voix
pour
et
5 abstentions
une
compensation
financière
de
200.00€.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
compensation.
e
Compte-rendu
des
commissions
et autres
Elections Procédure
à mettre
en
place
au
bureau
de
vote
: Gel
hydro
alcoolique,
lavage
des
mains,
respecter
les
distances,
il est préférable
de
venir
avec
son
stylo.
"Travaux
de
la place :
Finir
les
marches
du
perron
de
la
mairie,
voir
pour
le
coloris.
Vu
les
conditions
météorologiques,
l’entreprise
est
en
arrêt.
Travaux
restants
à faire
par
le prochain
conseil:
Un
listing
des
travaux
restants
à faire
est évoqué.
SIEM
SCEE
CUGRE :
rue
des
Garoles
tranchées
à refaire
; Tranchées
rue
haute
des
Pissottes
; Trottoir
rue
Saint
Vincent.
GRAND
REIMS :
rue
des
Carrières,
rue
du
Moulin.
Tuyaux
de
plomb.
Regard
rue
de
la Belle
Image
et
de
la
rue
de
Rilly.
Réparation
rue
des
Pissottes
(le
long
de
chez
Mr
FRISSARD).
Grillage
chez
CATTIER.
“Devis
reliures
des
Actes
:
Un
devis
a
été
reçu
pour
environ
3200
feuilles
soit
13
registres
pour
un
montant
de
1152.40
TIC
garantie
10
ans.
Le
conseil
est d’accord
pour
faire
relier
les
documents
=
Participation
financières
de
20€
pour
la gym
:
Suite
au
courrier
reçu,
la
participation
de
20€
est
suspendue.
Il
faudra
avertir
la
GYM à
la
rentrée,
en
Septembre
que
cette
participation
sera
due
par
mois.
e
Divers:
"Demande:
Mr
RAFFLIN
Jean
Pierre
demande
l'installation
à ses
frais
d’un
miroir
de
rue.
Le
conseil
a accepté
sa
demande.
"Information
COVID
19:
Lecture
du
courrier
du
ministre
aux
membres
du
conseil.
Séance
levée
à 22h20
Date
fixée
pour
la
prochaine
réunion
:Aucune.