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Déliberation - 11.02 2026
Compte-Rendu - 19 11 2025 compte rendu conseil
Déliberation - 04.09.2019
Document publié le Mercredi 4 septembre 2019 par la commune de Chigny-les-Roses.
Lien du pdf (Déliberation - 04.09.2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
AAIRIE
DE
CHIGNY
LES
ROSES
DU
04
Septembre
2019
L‘an
deux
mil
dix-neuf,
le
quatre
septembre,
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Claude
DOREAU,
Maire
de
la
Commune
de
CHIGNY
LES
ROSES.
Etaient
présents
:les
membres
du
Conseil,
Mme
Delphine
MAXIMY
et
Mr
Arnaud
GOUNEL
n’ont
pas
participé
aux
votes
des
délibérations
ü
ÿ
Excusés:
Mr
HUVET
Daniel,
Mr
CATTIER
Jean
Jacques
Procuration(s)
:Mr
HUVET
Daniel
donne
pouvoir
à Mme
COQUET
Annie,
Mr
CATTIER
Jean
Jacques
donne
pouvoir
à Mr
DERUE
Patrice.
Nombre
de
présents
:12
Nombre
d’absents
:00
Nombre
d’absents
excusés:
02
Secrétaire
élu
:Mr
GUY
Vincent
e
Délibérations
>
Bail
commercial
du
restaurant:
délibération
n°39-2019
Vu
la
délibération
du
60-2018
approuvant
l'installation
d’un
commerce-RESTAURANT
dans
l’ancienne
école,
4
bis,
place
Pommery.
Vu
le
contrat
moral
signé
entre
Mr
Benjamin
Gilles
et
Mme
Virginie
MARTEL
et
la
Commune
de
Chigny-les-Roses
le
18
Octobre
2018.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
:
- d'établir
un
Baïl
commercial
de
9
années
entières
et
consécutives
du
1
septembre
2019
au
31
août
2028
entre
Mr
Benjamin
Gilles
et
Mme
Virginie
MARTEL
et la
Commune
de
Chigny-les-Roses,
- de
fixer
le
montant
du
loyer
à 400.00
euros
par
mois
à partir
de
la
prise
de
possession
des
locaux.
- Autorise
Monsieur
le
Maire,
à représenter
la
Commune
de
Chigny-les-Roses
et
à signer
ledit
bail.
Le
loyer
sera
révisable
en
fonction
de
l’indice
des
loyers
commerciaux.
>
Budget
pour
l’inauguration
de
la
place
et
du
restaurant:
délibération
n°40-2019
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
d'engager
un
budget
pour
l'inauguration
du
restaurant
et
de
la
rénovation
des
façades
des
bâtiments
de
la
mairie
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
DECIDE, D'ENGAGER
le
budget
de
3500.00€
TTC
pour
l'inauguration.
e
Compte-rendu
des
commissions
et
autres
"Restaurant
Visite
du
conseil
municipal
pour
voir
l’avancée
des
travaux.
Les
travaux
sont
en
voie
de
finition.
Un
retard
pour
la fourniture
du
mobilier.
"Travaux
de
la place
de
la Mairie :
Le
stationnement
va
être
réorganisé
afin
de
réserver
des
places
de
parking
aux
commerces
de
la
place
Pommery,
un
arrêté
permanent
sera
publié.
L’étanchéité
de
la fontaine
et des
marches
restent
à faire.
"Coteaux
Propres-
Journée
du
patrimoine
:
Plusieurs
mails
ont
été
envoyés
à la section
locale,
sans
réponse
à ce jour. Arrêté
pour
les
vendanges
:
Interdiction
de
stationner
au
monument
aux
Morts,
rue
du
11
Novembre
et Rue
de
Rilly
devant
le
11
et
13. Point
sur
l’eau
:
Une
importante
fuite
a
été
constatée
sur
la
commune
(estimée
à
60M3
par
jour).
Une
campagne
de
recherche
est en
cours
par
le Grand
Reims.
Travaux
des
habitants
de
Chigny
:
Il a été
constaté
que
des
travaux
sont
réalisés
par
les riverains
et aucune
demande
n’a
été
faite
à la mairie
afin
de
pouvoir
emprunté
le
domaine
public.
Un
rappel
aux
habitants
est
pourtant
publié
sur
le
chignotin. Sirène
du
village
:
Elle
sera
à reposer
sur
un
bâtiment
communal,
reste
à définir
l'emplacement.
Travaux
Rue
du
Moulin
:
Remplacement
des
candélabres,
le modèle
est légèrement
diffèrent.
Congés
d’été
:
Prévoir
l’année
prochaine
d'informer
le remplaçant
de
bien
vouloir
effectuer
le ramassage
des
poubelles
en
plus
de
Parrosage.
Arrosage
Rue
de
Rilly
:
L’arrosage
automatique
fonctionne
très
bien.
Prévoir
un
regard
tampon
afin
de
protéger
le
programmateur.
Prévoir
installation
d’une
sonde
de
pluie.
Restaurant
:
Le
restaurateur
attend
la visite
des
vignerons
pour
être
présent
sur
la carte
des
vins.
P.L.U
:
Notre
dossier
est
complet.
Il reste
l’enquête
publique
à prévoir
et la validation
par
le
Grand
Reims.
Divers
:
Nuisances
au
bassin
:
Depuis
plusieurs
années
des
nuisances
sont
constatées
chaque
été
au bassin.
La
solution
envisagée
est de
couper
l'éclairage
public
et
d’interdire
tout
rassemblement
après
22h00
par
un
arrêté
permanent.
Une
caméra
est prévue
lors
de
l'installation
de
la vidéo
protection.
Elections
municipales
2020:
Tour
de
table
des
conseillers
Run
in Reims
Le
Run
In
Reims
passera
comme
chaque
année
à Chigny
le Dimanche
20
Octobre
2019.
Manifestations
du
village
Prévoir
un
tract
rappelant
les
manifestations
du
village
en
Octobre.
Séance
levée
à 23h10
Date
fixée
pour
la prochaine
réunion
: 36
Octobre.