Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - mxu5l9zmdm43wbp
Procès Verbal - ivzubc993u3g1z3
Procès Verbal - rpc08fgwe1v0nto
Procès Verbal - 33hf06l15t9sxoa
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Procès Verbal - 9nxl8al9bu8y1d
PLU - Règlements - Règlement écrit
Procès Verbal - 8tiphmu8qfh163q
Procès Verbal - 3tx3w5next02o0
Procès Verbal - uv1ld20gm3dwnzw
Procès Verbal - 2a9v88v1o6psfmz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2a9v88v1o6psfmz)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
Commune de CEYRAS
Conseil
Municipal
du
05
septembre
2023
à 20h30
Nombre
de
présents
: 12
Nombre
de
votants
: 13
Date
de
la convocation
29
août
2023
PROCES
VERBAL
Nombre
de
canselliérs
en
exercices
: 15
Présents
: Jean-Claude
LACROIX,
Jean-Luc
GABORIT,
Magali
TENA,
Henri
GRAVES,
Daria
PICARD,
Hugues
CERET,
Christophe
CAUMEL,
Françoise
POUS,
Julien
BERMOND,
Sébastien
ROMIGUIER,
Céline
AUSSILLOUS,
Nadia
DEHAESE
Excusés
: Nancy
BANEGAS
(procuration
donnée
à Jean-Luc
GABORIT),
Claude
LESTOCARD,
Stéphanie
BAUMES
Absents
: Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
à l’unanimité
le procès-verbal
de
la
séance
du
29
juin
2023
à 20h30.
Secrétaire
de
séance
: Hugues
CERET
DELIBERATIONS
Considérant
que
le rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
le
conseil
doit
se
prononcer
pour
prendre
acte
de
la présentation.
N°
Objet
Nombre
de
délibération
votant
et
sens
du
vote
2023.09.05.01
|
1.
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public|
Pour
: 13
d'élimination
des
déchets
ménagers
-— année
2022
Contre
: 0
Abstention
: 0
Centre Hérault Chaque année sur le territoire du
Syndicat
Centre
Hérault
(SCH),
près
de
200
kg
d'ordures
ménagères
résiduelles
par
habitant
sont
jetées
dans
la poubelle
grise
et
enfouies,
dont
70%
sont
encore
recyclables
ou
valorisables.
Dans
un
contexte
général
d'augmentation
de
la fiscalité
des
déchets
et des
coûts
de
traitement
et de
diminution
des
capacités
d'enfouissement
jusqu'en
2031,
l'enjeu
principal
est
d'améliorer
les
performances
de
tri
et
de
réduire
la production
de
déchets
résiduels
enfouis
à 120
kg
par
an
et
par
habitant.
Ainsi,
le SCH
et
les
Communautés
des
Communes
du
Clermontais,
du
Lodévois
et
Larzac
et de
la Vallée
de
l'Hérault
ont
construit
ensemble
un
nouveau
schéma
de
collecte
des
déchets
qui
sera
déployé
progressivement
dès
l'automne
2023,
et
qui
prévoit
notamment
la mise
en
place
d'une
collecte
des
emballages
et
papiers
en
porte
à porte
dans
les
secteurs
pavillonnaires.
Afin
de
permettre
l'organisation
de
cette
nouvelle
collecte
et
d'optimiser
ses
coûts
de
fonctionnement,
le territoire
doit
se
doter
d'un
quai
de
transfert
: plateforme
logistique
permettant
de
massifier
les
emballages
collectés
et
de
les
transférer
vers
le centre
de
tri,
au
moyen
de
véhicules
de
grande
capacité.
L'emplacement
le plus
pertinent
pour
son
implantation
se
situe
sur
la commune
de
St-Félix-de-Lodez,
où
une
parcelle
a été
identifiée.
Le
conseil
municipal
de
la
commune
a délibéré
en
faveur
de
l'accueil
de
cet
équipement,
à condition
qu'il
ne
vienne
pas
en
déduction
du
droit
à construire
inscrit
dans
le projet
de
son
PLU
(voir
pièce
jointe).
Approuvée
2023.09.05.02
| 2.
Quai
de
transfert
sur
la commune
de
Saint
Félix
dans
la cadre
de
la| Pour
: 13
mise
en
œuvre
du
nouveau
schéma
de
collecte
des
déchets
par
la Syndicat|
Contre
: 0
Abstention
: O
Approuvée
La
validation
de
l'implantation
du
quai
de
transfert
sur
St-Félix-de-Lodez
constitue
aujourd'hui
un
enjeu
prioritaire
pour
les
élus
du
SCH
et
des
trois
intercommunalités.
Le
soutien
de
tous
les
Maires
du
territoire
est
sollicité
dans
l'accompagnement
de
sa
mise
en
œuvre
sur
le plan
administratif,
en
lien
avec
les
services
de
l'Etat
et
le
conseil
municipal
de
la commune.
Une
motion
a été
actée
à ce
sujet,
lors
du
conseil
des
maires
organisé
par
le Pays
Cœur
d'Hérault,
le 12
juillet
dernier.
Ilest
proposé
également
que
chaque
commune
du
territoire
prenne
une
délibération
en
faveur
de
la création
de
ce
quai
de
transfert,
à St-Felix-de-Lodez.
La
commune
de
Ceyras
émet
des
réserves
quant
à la
pertinence
du
site
sélectionné,
sur
l'aspect
esthétique
et environnemental
ainsi
que
le respect
de
la cicuration
des
poids
lourds
(3.5t)
interdites
sur
la commune.
2023.09.05.03
|
3.
Décision
modificative
Pour
: 13
Il convient
de
réaliser
des
mouvements
de
crédits
d’une
opération
non
encore|
Contre
: 0
réalisée
à une
opération
en
cours,
notamment
pour
des
augmentations
de
dépenses|
Abstention
: O0
(rajout
de
fourreaux
lors
de
la pose
d'un
réseau
d'éclairage
public,
création
d'une
opération
spécifique
« espaces
verts
» ainsi
qu'une
dépense
imprévue
concernant
la
-
ane
.
Approuvée
mise
en
sécurité
de
la «
Roche
trouée
»).
PP
Désignation
Diminution
sur
crédits
|
Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D 2128-370
: MISE
EN
SECURITE
FALAISE
RABIEUX
3 000.00€
__540.00€ 3214.00€
D 21538-347
: EXTENSION
RESEAU
ELECTRIQUE
D 2188-369
: ESPACES
VERTS
VEGETATION
TOTAL
D 21
: Immobilisations
corporelles
_|
6154.00€
D
2315-5366
: AMENAGEMENT
PLACES
RAYNARD
GAVIN
|
675400€
TOTAL
D 23
: Immobilisations
en
cours
6754.00
€
1.
Avancement
du
Schéma
de
cohérence
territoriale
(SCoT)
outil
de
conception
et
de
mise
en
œuvre
d'une
planification
stratégique
intercommunale
Approbation
au
13
juillet
dernier
2. Point
sur
les
activités
de
cet
été
Végétalisation
: pompage
dans
la cuve
de
récupération
des
eaux
de
pluie
pour
arrosage
de
la végétation
cet
été.
Une
dizaine
de
plantes
sont
mortes
sur
la place.
Micro-fleurissement
: deux
plantes
sont
mortes.
Un
arbre
une
naissance
: un
seul
arbre
au
Yeuses
est
mort.
Remplacement
en
novembre/décembre.
Canicule
: chaque
année
est
mis
en
place
un
registre
pour
les
personnes
fragiles,
une
note
de
service
est
transmise
aux
agents
pour
actions.
Ouverture
d'une
salle
« rafraichie
», eau
à disposition.
Aménagement
des
horaires
de
travail
des
agents. Déchets
: encore
trop
d'incivilités,
électroménager,
vélo.
Nous
avons
clôturé
autour
des
colonnes
du
côté
de
l'Aveyro
pour
enrayer
le problème
de
dépôt
sauvage.
Une
verbalisation
a pu
être
effectuée
lors
de
découverte
de
preuves.
Stationnement
: quelques
incivilités
sur
la place,
verbalisations
réalisées
(135€
l'amende).
Manifestations
: « une
naissance
un
arbre
», repas
de
Ceyras
Tennis,
fête
de
la musique,
spectacle
Michel
et Yvette,
kermesse
école,
loto
Ceyras
Loisirs,
fête
communale
du
14
août
(231
inscrits),
festival
de
musique
Afrikanté,
Tournoi
de
tennis.
3.
Manifestations
à venir
Inauguration
le 16
septembre
du
centre
Rayonne,
le 17
septembre
vide
grenier/journée
du
patrimoine
et
fête
des
associations,
le 06
octobre
: accueil
des
nouveaux
arrivants,
le 13
octobre
spectacle
de
théâtre
de
Ceyras
loisirs,
le 07
octobre
à 16h
: Octobre
rose,
autour
du
sport,
de
la santé
et
du
bien-être
(installation
de
parapluies,
de
nombreuses
animations
et
tombola,
lots
offerts
par
les
associations,
commerçants
et
ambulants
de
Ceyras)
4. Budget
participatif
Aménagement
de
la salle
du
Peuple
(cuisine
et
carrelage).
Travaux
réalisés
pendant
la semaine
de
Toussaint.
5.
Rentrée
Effectif
de
122
enfants
:.....
:
- classe
de
PS/MS/GS
: 22
élèves
- classe
de
MS/GS/CE2
: 23
élèves
- classe
de
CP/CE2
: 24
élèves
- classe
de
CE1/CM1
: 25
élèves
- classe
de
CM1/CM2
: 28
élèves
Séance
levée
à 21h54
Le
secrétaire,
Hugues
CERET
3 À
C