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Arrêté - circulation interdite general Brosset 23.11.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - circulation interdite general Brosset 23.11.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
ARRETE MUNICIPAL
portant, à titre temporaire, réglementation de la
circulation
VILLE DE # L , so CHAMPAGNEY Cérémonie stèle du Général Brosset
(Haute-Saône)
Le Maire de CHAMPAGNEY,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6 ;
Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R 411-18 et R 411-25 à
411-28 ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’arrêté interministériel du
6 novembre 1992 ; livre 1-8°"° partie — signalisation temporaire ;
Considérant qu’il y a lieu de permettre en toute sécurité le bon déroulement de la cérémonie du
23 novembre 2025, à la stèle du Général Brosset ;
ARRETE :
Article 1°' :
La circulation sera interdite sur 1 km depuis l'intersection entre la RD 4 et la rue des Croix jusqu’à la stèle du
Général Brosset, pour assurer le bon déroulement de la cérémonie, le dimanche 23 novembre 2025, de
09 heures 45 à 10 heures 30,
Article 2 :
La déviation s'effectuera dans les deux sens par :
- avenue de la Gare,
- rue des Mésanges,
- rue des Vieux Moulins,
- Chemin du Ballon,
- RD 16.
Article 3 :
La signalisation correspondante sera mise en place par les services municipaux.
Article 4 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en
vigueur.
Article 5:
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur dans la commune de
Champagney.
Article 6 :
Madame le Maire, Monsieur le commandant de la brigade de Gendarmerie de Champagney sont chargés,
chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Article 7 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée aux services incendie (SDIS) à VESOUL.
Fait à CHAMPAGNEY, le 18 novembre 2025