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Arrêté - AR2024 548 Circulation rue du Champ du Cerf Travaux EUROVIA AFC
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 548 Circulation rue du Champ du Cerf Travaux EUROVIA AFC)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-548/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise EUROVIA-AFC —
119 faubourg de Besançon - BP 196 -
25203 MONTBELIARD CEDEX, en date du 24 juin
2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de réfection des enrobés rue du Champ du Cerf, tout
en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue du Champ du Cerf — Travaux EUROVIA-AFC
Arrêtons,
Article 1 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue du Champ du Cerf, dans sa partie
comprise entre la rue Frédéric Japy et la rue du Jura, selon le plan joint qui restera
annexé au présent arrêté, du mardi 02 juillet au mercredi 03 juillet 2024, selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
- Les véhicules en provenance du rond-point du Ludwigsburg seront déviés en direction de la rue Abraham Nicolas Couleur.
- Les véhicules en provenance du rond-point formé par les rues Jacques Foillet / Champ du cerf / Gaston Pretot seront déviés en direction de la rue du Jura. - L'accès à la rue Frédéric Japy sera maintenu.
Article 2 :
Toute circulation piétonne et des cycles sera interdite rue du Champ du Cerf, à
hauteur des travaux, du mardi 02 juillet au mercredi 03 juillet 2024, seton
l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise EUROVIA-AFC — 119 faubourg de
Besançon — BP 196 - 25203 MONTBELIARD CEDEX, chargée de l'exécution des
travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
24/293 N° 2024-548/AG (suite)
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mercredi 26 Juin 2024 Le Maire
Pour le Maire,
ie Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 26/06/2024
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
DLREUTYE
ALLTUEET de A bem,
24/293