Procès Verbal - CM PV 2014 06 24

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Procès Verbal - CM PV 2014 06 24 Document publié le Mardi 24 juin 2014 par la commune d'Ableiges. Lien du pdf (Procès Verbal - CM PV 2014 06 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mairie d’Ableiges – 95450

EXTRAIT

Du procès verbal des délibérations prises par le conseil municipal

dans sa séance du 24 juin 2014

(Application de l’article 32 du code d’Administration Communale)

Etaient présents :

Mesdames BARTONI Gaëlle, RONGIER Sylvie, TCHATCHA Nathalie, VERDIER Cécile, CHERPIN Dominique, TRANCOSO Céline.

Messieurs BENKAROUN Karim, DELAMARRE Philippe, DUMONT Pascal, FRAISSE Gérard, MACE Grégory, PELLETIER Patrick, SERAIN Eric, VAUVILLIERS Raymond.

Absent excusé :

- Madame ESCHBACH Sandrine donne pouvoir à Madame TRANCOSO Céline

Secrétaire de séance : Madame CHERPIN Dominique

Le Conseil Municipal,

 Fixe par 15 voix pour, les tarifs des fêtes pour l’année 2014,

 Autorise par 15 voix pour, le remboursement à Madame KOUZMINE du rôle de taxes rivière,

 Approuve par 15 voix pour, les nouveaux contrats des agents de cantine à partir de septembre 2014-2015,

 Autorise par 15 voix pour, la modification du tableau des emplois, (point ajouté à l’ordre du jour),

 Approuve par 14 voix pour et 1 abstention, la modification du tableau commission communale des impôts directs (CCID).

Ableiges, le 26 juin 2014

Le Maire,

P. PELLETIER