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Procès Verbal - CM PV 2014 04 03
Document publié le Jeudi 3 avril 2014 par la commune d'Ableiges.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM PV 2014 04 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie d’Ableiges – 95450
EXTRAIT
Du procès verbal des délibérations prises par le conseil municipal
dans sa séance du 3 avril 2014
(Application de l’article 32 du code d’Administration Communale)
Etaient présents :
Mesdames BARTONI Gaëlle, ESCHBACH Sandrine, RONGIER Sylvie, TCHATCHA Nathalie, TRANCOSO Céline, VERDIER Cécile.
Messieurs BENKAROUN Karim, DELAMARRE Philippe, DUMONT Pascal, FRAISSE Gérard, MACE Grégory, PELLETIER Patrick, SERAIN Eric, VAUVILLIERS.
Absent excusé :
- Madame Dominique CHERPIN donne pouvoir à M. Patrick PELLETIER
Secrétaire de séance : Madame BARTONI Gaëlle
Le Conseil Municipal,
- A l’unanimité, approuve le montant du versement des indemnités de fonction des élus comme suit :
- Le Maire : 31 % de l’indice brut 1015,
- Maire Adjoints : 8.25 % de l’indice brut 1015.
- A l’unanimité, approuve le versement de l’indemnité de Conseil pour un montant de 100 % pendant la durée du mandat municipal à Madame le Receveur Municipal, Madame BRAJON,
- A l’unanimité, donne délégation à Monsieur le Maire pour exercer un certain nombre d’attributions relevant normalement de la compétence du Conseil Municipal et ce pendant la durée du mandat,
- A l’unanimité, sont élus les délégués des syndicats suivants :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLEGES DES CANTONS DE MARINES ET VIGNY SICCMV : Nathalie TCHATCHA – BARTONI Gaëlle (suppléante) SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE ET RESEAUX DE CABLES DU VEXIN SIERC : - Gérard FRAISSE – Karim BENKAROUN
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE, DU GAZ, ET DES TELECOMMUNICATIONS DU VAL D’OISE
SMDEGTVO: Gérard FRAISSE – Patrick PELLETIER (suppléant)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE DE l'AUBETTE SIEVA : Philippe DELAMARRE - Gérard FRAISSE
SYNDICAT MIXTE DU RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES SMIRTOM : Sylvie RONGIER – Sandrine ESCHBACH (suppléante)
Jean-Claude)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA VIOSNE SIAVV : Patrick PELLETIER – Eric SERAIN
PARC NATUREL REGIONAL
PNR : Patrick PELLETIER – Céline TRANCOSO (suppléante)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MUSIQUE DU VEXIN ET DU VAL D'OISE SIMVVO : Cécile VERDIER – Sandrine ESCHBACH (suppléante)
SYNDICAT MIXTE GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DU VAL D’OISE SMGFAVO : Grégory MACE – Dominique CHERPIN (suppléante)
COMMUNAUTE DE COMMUNES VEXIN CENTRE
CCVC : Patrick PELLETIER – Gérard FRAISSE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE PONTOISE SIARP: Patrick PELLETIER – Gérard FRAISSE
COMITE NATIONAL DE L’ACTION SOCIALE
CNAS : Elu : Patrick PELLETIER Agent : Lydie SCEUSA
- A l’unanimité, sont nommés les élus et membres des commissions municipales suivantes :
FINANCES : Adjoint délégué : DELAMARRE Philippe, DUMONT Pascal, TCHATCHA Nathalie, RONGIER Sylvie, CHERPIN Dominique, FRAISSE Gérard, VAUVILLIERS Raymond. AFFAIRES SCOLAIRES : Conseillère déléguée, TRANCOSO Céline, BENKAROUN Karim, BARTONI Gaëlle, TCHATCHA Nathalie, VERDIER Cécile, ESCHBACH Sandrine
FETES ET CEREMONIES : Adjointes déléguées, RONGIER Sylvie, CHERPIN Dominique, DUMONT Pascal, BARTONI Gaëlle, DELAMARRE Philippe, VERDIER Cécile, FRAISSE Gérard, TCHATCHA Nathalie
INFORMATIONS COMMUNICATIONS : Conseillers délégués, SERAIN Eric, BENKAROUN Karim, TCHATCHA Nathalie, MACE Grégory, DELAMARRE Philippe, RONGIER Sylvie, Membres extérieurs : SEUILLOT Michèle, FAVARON Georges.
CCAS : PELLETIER Patrick, MACE Grégory, CHERPIN Dominique, BENKAROUN Karim, FRAISSE Gérard, DELAMARRE Philippe
JEUNESSE ET ASSOCIATIONS : Adjointes déléguées, CHERPIN Dominique, RONGIER Sylvie, BENKAROUN Karim, ESCHBACH Sandrine, SERAIN Eric,
SECURITE ENVIRONNEMENT : Conseiller délégué, VAUVILLIERS Raymond, VERDIER Cécile, ESCHBACH Sandrine, DELAMARRE Philippe, RONGIER Sylvie, CHERPIN Dominique, FRAISSE Gérard.
CAO : Président : PELLETIER Patrick, Elus titulaires : FRAISSE Gérard, DUMONT Pascal, CHERPIN Dominique. Elus suppléants : RONGIER Sylvie, DELAMARRE Philippe, VAUVILLIERS Raymond.
Ableiges, le 4 avril 2014
Le Maire,
P. PELLETIER