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Déliberation - 2026 49 Budget supplementaire 2026 Decision modificative 1 Budget annexe La Baleine
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 49 Budget supplementaire 2026 Decision modificative 1 Budget annexe La Baleine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
fé ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
@NE CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 23 avril 2026
bre d ill : De , Nombre de conseillers Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
En exercice
29 | réunis le vingt-trois avril deux mille vingt-six à dix-neuf heures à la salle l'AULA Présents …
Absents … 4 | sur la convocation qui leur a été adressée le quinze avril deux mille vingt-six Pi ions . 4 ; Le L : rocurations par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants 33
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Sabine MIRAL, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL,
Maurice QUATTROPANI, Christine LATAPIE, Martine ROUJON, Jean-Louis COSTE, Jacques DOUZIECH,
Françoise UITIELLO, Marie-Noëlle SAGE, Isabelle COURTIAL, Thierry RUSCASSIÉ, Salma BÉNALI, Christian
GIRAUD, Valérie ABADIE-ROQUES, Patrick MÉRAVILLES, Arnaud RAMPLOU, Benjamin GOURDON (arrivé à
19h18), Jean-François BLANC, Rachida EL HAOUARI, Didier ROBLET, Audrey MATHIEU, Benjamin
GOUDERGUES, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Julie SAVIGNAC, Alexis CÉSAR.
Absents ayant donné pouvoir : Mathis VIGUIER (pouvoir à Catherine COUFFIN), Franck TOURNERET
(pouvoir à Sabine MIRAL), Laura BOUTONNET (pouvoir à Christian MAZUC), Sandrine BUSCAYLET (pouvoir
à Alexis CESAR).
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Sabine MIRAL
FIN/49-2026
Décision Modificative 2026 N°1
Budget annexe Théâtre la Baleine
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 1612-11,
Uu la délibération N°FIN/153-2025 du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2025 approuvant le budget annexe
Théâtre La Baleine 2026,
Vu la délibération N°FIN/38-2026 du Conseil Municipal approuvant le compte financier unique 2025 du budget annexe
Théâtre la Baleine 2025,
Uu la délibération N°FIN/44-2026 approuvant l'affectation du résultat 2025 du budget annexe Théâtre La Baleine,
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 9 avril 2026,
ENTENDU que la Décision Modificative n°1 constitue le budget supplémentaire du théâtre La Baleine et a
pour principal objet d'intégrer les résultats de la section de Fonctionnement et d'investissement du Compte
Financier Unique 2025, les reports de crédits de la section d'investissement 2025 et les ajustements
complémentaires.
CONSIDERANT que les mouvements opérés concernent uniquement l'affectation du résultat
d'investissement ainsi que l'inscription les reports. Ils concernent le renouvellement de l'éclairage scénique
ainsi que l'achat d'un véhicule pour le service. Le reste de l'excédent est affecté au renouvellement de
matériels scénique. CONSIDERANT que les modifications introduites par cette décision modificative peuvent se résumer ainsi :
M EN SECTION D’INVESTISSEMENT:
Résultat | Proposition
Chapitre Article Objet Reports POS EONS Total N-1 nouvelles
: 165 DEPENSES D'INVESTISSEMENT 75 372,46 90 044,53 416,99
21 2188 Autres immobilisations corporelles 50 618,85 50 618,85
21 21828 Autres matériels de transport 22 352,57 22 352,57
21 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 401,04 2 401,04
ñ 2158 Autres installations, matériel et outillage 9004453 | 9004453
techniques (équilibre)
165 165 RECETTES D'INVESTISSEMENT 416,99 416 ss
001 | 001 | EXCEDENT ANTERIEUR REPORT 165 416,99 165 416,99
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix :
- approuve la proposition de décision modificative 2026 N°1 du Budget annexe Théâtre la
Baleine telle qu’exposée ci-dessus.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
étaire/de séance,
Jéan-Philippe KÉROSLIAN Sabine /MIRAL
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le: 2 8 AUR, 2026
Et de la publication le : 7? 8 AVR 2076