Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 928
Arrêté - 928
Déliberation - 928
Déliberation - 928
Déliberation - 928
Déliberation - 928
Déliberation - 928
Déliberation - 928
Déliberation - 928
Déliberation - 928
Déliberation - 928
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 928)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU 16 JANVIER 2024
11 MEMBRES
Présents : 9 Î Représenté : 0 l Absents : 2
N° délibération | Domaine | Sous domaine OBJET. VOTE
Domaine : 7. |Sous domaine : 7.1 9 votants 9 Le Conseil N° 01-2024 Finances Décisions Débat sur les Orientations Générales du Budget 2024 ‘+ | Prend acte rh Exprimés 2 Locales Budgétaires du débat
Domaine : 8. Le GC il Domaines de |Sous domaine : 8.2 | Attribution des aides à l'obtention du permis de| 9 votants 9 | -2 “nel N°02-2024 à Sean mr : CAES : So approuve à compétences |Aide sociale conduire - Modification du montant de l'aide Exprimés | hnanimité
par thèmes
Domaine :1 Autorisation de signature du marché relatif à Le Conseil a rennes || Sous domaine: 1.1|, AZ :. | 9 votants 9 À N° 03-2024 Finances ss bubIi l'assurance « Responsabilité civile générale, protection 4. [approuve à Lécalss Marchés publics ns È e Exprimés l'unanimité QcE juridique et fonctionnelle des agents et des élus »
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Publié sur le site le 29/01/2024
Edouard ROCHER
Président