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Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-verbal du
Conseil Municipal
Séance du 27 Mars 2026
Publié sur le site internet : 20 avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 23
Nombre de conseillers ayant donné procuration : 0
Convocation adressée le 23 Mars 2026
Affichée le 23 Mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-sept du mois de mars juin à 19 h 00, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la Salle Bil Toki, en session ordinaire, sous la présidence de Pascal JOCOU.
Présents : Murielle BARCOS, Benoît BROUCARET, Alain CUBURU, Mikael DACHARY, Marie DASSÉ, Carole DAVID, Sylvie DUBREUIL
ELISSALDE, Agnès DUHAU, Catherine ERRECART, Mathieu ETCHEVERRY, Sylvie GUIHO, Eric HIRIART URRUTY, Alain ITHURBIDE,
Pascal JOCOU, Marie JULLIAN, David LARREGUY, Patricia LARRONDE, Vincent NYBELEN, Jorge RAMIREZ, Théo SALAMON,
Stéphanie SIBERCHICOT, Bernadette SUHAS, Geneviève VEILLAT.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Sylvie DUBREUIL ELISSALDE
Ordre du jour :
1/ Election du maire
2/ Fixation du nombre des adjoints
3/ Election des adjoints
ONE MEHUE SE SEE
1/ Election du Maire
Sous la présidence de Mme Geneviève VEILLAT, plus âgée des membres du Conseil Municipal présents, M. Pascal JOCOU est élu Maire :
23 votants
5 votes blancs
18 suffrages exprimés : en faveur de M. Pascal JOCOU
2/ Fixation du nombre des adjoints
En application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du Code général des collectivités locales, la commune doit disposer au
minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil
municipal, soit 6 adjoints au maire au maximum.
Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal à la majorité :
Pour : 18
Abstention : 5 (Agnès DUHAU, Catherine ERRECART, David LARREGUY, Théo SALAMON, Geneviève VEILLAT)
- FIXE le nombre d’adjoints à six. 3/Election des adjoints
M. Le Maire propose :
- _ 1“adjoint: Stéphanie SiBERCHICOT
- 2ème adjoint : Alain CUBURU
- 3" adjoint : Patricia LARRONDE
- aime adjoint : Alain ITHURBIDE
- 5tme adjoint : Maria JULLIAN
- ét" adjoint: Eric HIRIART URRUTY
23 votants
5 votes blancs
18 suffrages exprimés en faveur de la liste ci-dessus
4] Lecture de ia charte de l'élu local
En application de l’article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriates (CGCT), le Maire donne lecture de
là charte de l’élu local et en remet une copie aux élus accompagnés des dispositions relatives aux conditions d'exercice
des mandats des conseillers municipaux, soit les articles L.2123-1 à L.2123-35 du CGCT.
La séance est levée à 19h30.
Secrétaire de séance, ‘ Le Maire
Sylvie DUBR Pascal JOCOU LISSALDE