Compte-Rendu - CRconseil20juin2014 1docx

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Compte-Rendu - CRconseil20juin2014 1docx Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Craponne. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRconseil20juin2014 1docx)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, 1

Nombre de Conseillers

En exercice 29

Présents: 23

Votants : 28

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

(ELECTIONS SENATORIALES)

DU 20 JUIN 2014 A 19 H EN MAIRIE

Séance du 20.06.2014 Date de convocation du Conseil Municipal 13.06.2014 Date d’affichage 13.06.2014

PRESENTS : A. GALLIANO, M. PONCHON, F. PASTRE, E. PIGAT, F. LAMBOLEZ - S. CHADIER – FX.COMBASSON – E. MORILLON – E. CAYROL – J. CHAMPION – G. THOMARON – M. MONGE – M. BELOTTI C. RUAT – C. HIRTZBERGER – P. LACROIX – L. CAPPEAU – H. GUINAMARD – F. PELORCE – D. MAZZOCUT V. HARTMANN – P. VALLON – MA. CHAPON.

EXCUSES : S. ROBIER (POUVOIR A P. VALLON) – A. KHALADI (POUVOIR A F. PELORCE) D. PLUVY – E.DAUFFER (POUVOIR A E. MORILLON) – D. FRANCO – P. BERNARD

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Par courrier en date du 13 juin dernier, relatif à l’organisation des élections sénatoriales, il a été notifié à tous les membres du Conseil municipal la date et l’heure de la réunion, et une copie de l’arrêté préfectoral 2014155-003 relatif au mode de scrutin, au nombre de délégués et suppléants à élire par les conseils municipaux dans le cadre de l’élection des sénateurs.

Cette séance du conseil municipal obéit aux règles de quorum fixées par l’article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

F. LAMBOLEZ est désigné secrétaire de séance.

Le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré 23 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie.

Le Maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R.133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes à l’ouverture du scrutin, à savoir : MM. Edmond CAYROL – Hélène GUINAMARD – Ludivine CAPPEAU et Patrice LACROIX.2

Le Maire a indiqué que conformément aux articles L.284 à L.286 du code électoral, le conseil municipal devait élire zéro délégué et huit suppléants, la commune de Craponne comportant plus de 9 000 habitants, l’ensemble des 29 conseillers municipaux sont délégués de droit.

Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats de l’élection

Nombre de votants 26

Nombre de suffrages déclarés nuls 0

Nombre de suffrages exprimés 26

NOM DE LA LISTE OU DU CANDIDAT

TETE DE LISTE

Suffrages obtenus Nombre de suppléants

Obtenus

ENSEMBLE ENTRE VILLE ET

CAMPAGNE

26 8

Suppléants désignés :

Liste « Ensemble entre ville et campagne »

- Patrick SOULIEZ

- Séverine TOURDOT

- Mireille GAUTHIER

- Maxime LEFORT

Liste « Craponne à venir »

- Luce BOUTERIGE-BRIVADY

- Patrice MECHALIKH

Liste « un nouvel élan pour Craponne »

- M. MATHIAS Eric

- Mme BERGER Alexia

Il a ensuite été procédé à la signature du procès-verbal et de la feuille de proclamation.

La séance a été levée à 20 h 30.

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