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Conseil Municipal - 2 23.27 Remplacement d un delegue au comite de jumelage
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2 23.27 Remplacement d un delegue au comite de jumelage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Craponne
DELIBERATION 23.27
REMPLACEMENT D'UN DELEGUE AU COMITE DE JUMELAGE
L’an deux mil vingt-trois, le 22 mai à 19 heures, le conseil municipal de Craponne dûment convoqué le 15 mai 2023, s’est réuni à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Sandrine CHADIER, Maire.
Nombre de
conseillers :
En exercice : 33
Présents (lors de la
de la délibération)
Absents
représentés : 3
Absents : D
30
PRESENTS :
Sandrine CHADIER, François PASTRE, Evelyne MORILLON,
François-Xavier COMBASSON, Frédérique LASAYGUES,
Sébastien GIRARDET, Corine CISTERNINO, Jacques
CHAMPION, Laura GASPAROUX, Jean-Louis MAGOUTIER, Marie-Aude CHAPON, Karine COMBET (jusqu’à 19h45), Michel MONGE, Rudya CHEZE, Nathalie TOUBOUL, Jean-François PEYROUX, Natacha PERRIN, Franck DREUX, Florence COCHE, Robert JUTTET, Gautier VARITILLE, Angélique CASTILLO,
Denis PLUVY, Véronique HARTMANN, Ahmed KHALADI, Julien JOURNET, Anne-Marie BUKOWSKI-AVELLAN, Olivier
COPPENS, Elisabeth PIGAT, Patrick CHARY
ABSENTS REPRESENTES :
Sylvain ROBIER donne pouvoir à Jacques CHAMPION
Karine COMBET donne pouvoir à François-Xavier
COMBASSON (à partir de 19h45)
Françoise SCHWEITZER donne pouvoir à Evelyne MORILLON
Agnès RAMBAUD donne pouvoir Patrick CHARY
Ont été désignés secrétaires de séance :
Véronique HARTMANN, Laura GASPAROUX, Patrick CHARY
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-4, L2121-29, L 2121-33,
Vu la délibération du conseil municipal n°20.45 du 15 septembre 2020 relative à la désignation des
délégués au comité de jumelage,
Vu la lettre de démission de Monsieur Thomas BENGUIGUI réceptionnée en mairie le 6 février,
Considérant la vacance du siège de délégué depuis la démission de Monsieur Thomas BENGUIGUI,
Considérant que Monsieur Gautier VARITILLE s'est porté candidat en remplacement de Monsieur Thomas BENGUIGUI,
Considérant qu'il a été décidé, à l'unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret,
Accusé de réception en préfecture
069-216900696-20230530-2327-DE
Date de télétransmission : 30/05/2023
Date de réception préfecture : 30/05/2023 Le Comité de Jumelage de Craponne est une association affiliée à la Fédération Mondiale des Villes Jumelées-Citées Unies (F.M.V.J).
Cette association a pour but de réaliser le jumelage de la commune de Craponne en accord avec la municipalité avec des villes étrangères, de développer d’abord avec ces villes des relations privilégiées et des échanges d'ordre culturel, social, économique, touristique et sportif, conformément aux principes et objectifs contenus dans les actes de la F.M.VJ.
Il est rappelé que la commune est jumelée avec la Commune allemande de Schlangenbad depuis 1988.
Les statuts du comité de jumelage disposent que deux conseillers municipaux désignés par le conseil municipal sont membres de droit du conseil d'administration.
Par délibération n°20.45 en date 15 septembre 2020, Madame Laura GASPAROUX et Monsieur Thomas BENGUIGUI ont été désignés en qualité de représentants de la commune au comité de jumelage.
Suite à la démission reçue en mairie le 6 février 2023 de Monsieur Thomas BENGUIGUI, il convient de procéder à son remplacement.
Il est rappelé qu'en application de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales le vote a lieu à bulletin secret sauf si le conseil municipal à l'unanimité en décide autrement.
l'est proposé de désigner Monsieur Gautier VARITILLE en remplacement de Monsieur Thomas BENGUIGUI.
DELIBERE
A la majorité (abstention de Mesdames HARTMANN et BUKOWSKI-AVELLAN et de Messieurs KHALADI, JOURNET et COPPENS) le conseil municipal :
- _ Désigne Monsieur Gautier VARITILLE en qualité de représentant de la commune au comité de jumelage en remplacement de Monsieur Thomas BENGUIGUI.
Le Maire
Sandrine CHADIER
Les secrétaires de séance :
Véronique HARTMANN Laura GASPAROUX
_ IA.
#2 NS
Délais et voies de recours : La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois suivant sa notification éventuellement au moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux déposé auprès du Maire dans les mêmes délais.
Publié le 300 MAL2073
Patrick CHARY
11
Accusé de réception en préfecture
069-216900696-20230530-2327-DE
Date de télétransmission : 30/05/2023
Date de réception préfecture : 30/05/2023