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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2024 136 AG CR Decisions President 0PJ tamponne
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2024 136 AG CR Decisions President 0PJ tamponne)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 02/10/2024
Reçu en préfecture le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024 ad
ID : 014-241100593:20240919:C2024 136-DE EXTRAIT DU REGISTRE D
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
N Grand NARBONNE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Mr Bertrand MALQUIER
Séance publique du 19 SEPTEMBRE 2024 à 18h00 | Date de convocation : 3 septembre 2024
Membres en exercice : 77
Délibération Votants :
Suffrages exprimés :
Pour :
Contre : N°C2024 136
Abstention :
SECRETAIRE DE SEANCE : ALAUX Sylvie
PRESENTS: ALAUX Sylvie ; ALDEBERT Didier ; ALVAREZ Jean-Michel ; AMBROSINO Jean-Marc; BELART Xavier ;
BELLOTTI Emma; BONHOMME Mireille ; BORSNAK Philippe; BOUSQUET Didier ; BREHON Bruno; CALMON Julien;
CASTAN Luc ; CESAR Jean-Paul ; COMBES Georges ; COUSIN Sylvie ; DAUZATS Christine ; DEBLED Serge ; DEVIC Bernard;
DURAND Viviane ; FABRE Alain ; FAGES Gilles ; FAURAN Jean-Paul ; GERMA Alain ; JAMMES Michel ; JANSANA Jean-Marc ;
JULES Jean-Claude; KAISER Stéphanie; LAPALU Christian; LENOIR Alexia ; LUCIEN Gérard ; MALQUIER Bertrand;
MARTIN Henri ; MARTINAGE Fabienne ; MONIE Jean-Marie ; MONTAGNIER André-Luc ; NAVARRO Anaïs ; NUNEZ Fréderic ;
PARRA Eric; PENET Yves; RENAULT Régine; RIO Jean-Louis; RUDENT Yann ; SEGUI Jeanne Maryse; TEXIER Bruno;
THIVENT Viviane ; TUBAU Marcel ; VIALADE Alain ; VILLEGAS Jean-Antoine ; VITASSE Florence
EXCUSES: BASTIE Yves; BOUTIE Catherine; ARAUD
Jean-François ; GIARDINA Vincenzo; HUYNH-VAN
Nathalie ; PINET Marie-Christine
EXCUSES EN COURS DE SEANCE : CARLESSO Christine
{jusqu'à La délibération N°C2024 140); CHING
Monique {jusqu'à La délibération N°C2024 140);
EXCUSES AVEC PROCURATION: ABED Yamina;
AZIBERT Gérard; BOUISSET Cyrielle; CHARPENTIER
Christine; CLERGUE Guy ; GOUIRY Catherine ; GUENFICI
Alexandre ; PAIRO Jacques ; RAPINAT Evelyne ; VICO Alain
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE : BANOS Eric
(à partir de la délibération N°C2024 179); CHING
FRANCOIS Patrick (jusqu’à La délibération N°C2024 137) ;
HERNANDEZ Joël (délibération N°C2024_174) ; MAILLARD
Sylvain (délibération N°C2024_174) ; PY Michel (jusqu'à La
délibération N°C2024_140) ; ROCHER Edouard (jusqu'à La
délibération N°C2024_ 137); SAINTE-CLUQUE
Nicolas (jusqu’à La délibération N°C2024_137) ; VERGNES
Moniquelà partir de la délibération N°C2024 141);
FRANCOIS Patrick (à partir de la délibération
N°C2024_138) ; MAILLARD Sylvain (jusqu’à La délibération
N°C2024_173 et à partir de la délibération N°C2024 175);
PECH Olivier (à partir de La délibération N°C2024 169);
VERGNES Magali (jusqu'à La délibération N°C2024_178)
Magali (à partir de La délibération N°C2024_179)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par Le Président dans Le cadre de ses délégations
Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, « lors de
chaque réunion de l'organe délibérant, Le Président rend compte des travaux du Bureau et des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant ». Envoyé en préfecture le 02/10/2024
Reçu en préfecture le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024
N °C2024 1 36 (2) ID : 011-241100593-20240919-C2024_136-DE
Dans ce cadre, le Conseil Communautaire est invité à prendre connaissance des arrêtés pris par Le Président, en vertu de la délégation qui lui a été consentie par délibération N°C2023_195
A2024 _30 FESTIVAL LA TEMPORA - convention mise à disposition de stand - restauration
A2024 _31
Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) non constitutive de
droits réels relative à la mise à disposition de locaux (espace de 30m2 défini sur la zone parc aquatique de l'Espace de Liberté du Grand Narbonne] à usage de prise de prestations de restauration rapide de type food truck, en faveur de Madame Mante Courbis Cécile, en qualité de Gérante de la société Au Gourmand,
A2024 _32 ORGANISATION DES SERVICES - Mise à jour de l'organigramme - Médiathèque
A2024 _33
Convention de mise à disposition d'un extrait du film l'Odyssée de la
Narbonnaise au musée Narbo Via pour l'exposition Escale en Méditerranée romaine du 13 juin 2024 au 5 janvier 2025,
A2024 _34 ABROGE
A2024 _35
Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) non constitutive de
droits réels relative à la mise à disposition de locaux à La SARL IN TEAM à INESS, commune de Narbonne
A2024 _36
Abrogation de La Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP] non constitutive de droits réels relative à La mise à disposition de locaux à la SARL SOEURENEMENT {nom commercial AXEO SERVICES NARBONNE) à INESS, commune de Narbonne
A2024 _37 ABROGE
A2024 _38
ARRÊTÉ DE DECONSIGNATION dans le cadre de l'expropriation des
Consorts MONESTIER-MATIGNON pour la réalisation de La ZAC PÔLE
SANTE à Montredon des Corbières - abrogation A2024 34
A2024 _39
Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) non constitutive de
droits réels relative à la mise à disposition de locaux à La SAS CAPOG (Paper Boy) à INESS
A2024 _40
Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) non constitutive de
droits réels relative à La mise à disposition de locaux à La SASU PREMIUM RECRUTEMENT à INESS
A2024 _41
Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP] non constitutive de droits réels relative à La mise à disposition de locaux à La SARL XYLECHO à INESS
Le Conseil prend acte de ce compte-rendu des décisions prises par Le Président dans le cadre
de ses délégations. N°C2024_136 (3)
Délibération certifiée exécutoire compte
tenu de sa transmission
en Sous-Préfecture
Le : IPREFI
et de sa publication
Le : IPUBI
Envoyé en préfecture le 02/10/2024
Reçu en préfecture le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024 S LOT
ID : 011-241100593-20240919-C2024_136-DE
Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus
Copie certifiée conforme,
Bertrand MALQUIER,
Maire de Narbonne
Président du Grand Narbonne,
Communauté d'Agglomération
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr }.