Procès Verbal - pv conseil 29 jan 2018

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Procès Verbal - pv conseil 29 jan 2018 Document publié le Lundi 29 janvier 2018 par la commune de Champis. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 29 jan 2018)Thèmes du document : Transports, Histoire et mémoire, Environnement, Page 1 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2018

Convocation : le 19 Janvier 2018

Présents : Mesdames BERGERON, LE MOULT, CORBIN et RISCH Messieurs DEJOURS, DUPIN, LADREYT, HURLIN, MARGIRIER,

GUERIN et BASSET

Excusés : Madame PLAGNAT, Monsieur VALLON et Madame VASSEL

Indiana PLAGNAT donne procuration à Fabrice BASSET

Guénolé VALLON donne procuration à Gilbert DEJOURS

Cécile VASSEL donne procuration à Catherine RISCH

La séance est ouverte à 20 heures.

Le procès-verbal du 15 Décembre 2017 est adopté à l’unanimité.

Secrétaire de séance : Monsieur GUERIN Eric

- Délibération n° 01 / 2018 : SDE 07 : convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage : Quartier Garnier / Vinard / Eco-lotissement le Souledomati

Monsieur le Maire expose que le syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche a prévu de réaliser des travaux d’enfouissement des réseaux HTA, BT, EP et de télécommunication sur le réseau de distribution publique d'électricité au lieu dit Garnier.

Monsieur le Maire précise que ces travaux sont à coordonner avec des travaux d’enfouissement sur les installations d'éclairage public et les réseaux de télécommunications dont le maître d’ouvrage est la commune.

L’ordonnance n°2004-566 du 17 juin 2004 a ajouté à l’article 2 de la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise privée, dite loi MOP, la disposition suivante :

« Lorsque la réalisation, la réutilisation ou la réhabilitation d’un ouvrage ou d’un ensemble d’ouvrages relèvent simultanément de la compétence de plusieurs maîtres d’ouvrage, ces derniers peuvent désigner, par convention, celui d’entre eux qui assurera la maîtrise d’ouvrage de l’opération ».

Le SDE07 a prévu dans ses statuts approuvés le 26 novembre 2007 la possibilité d’exercer la coordination des travaux de dissimulation des réseaux (article 5.3) .

Monsieur le Maire propose de confier par convention la maîtrise d’ouvrage de l’ensemble des travaux au SDE07.

Monsieur le Maire donne lecture d'un projet de convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage et de son annexe financière, et décrit la procédure sur les modalités d'acquisition des matériels d'éclairage public.Page 2 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

Le conseil municipal, entendu cet exposé et après en avoir délibéré :

1) APPROUVE le programme des travaux présentés par Monsieur le Maire.

2) AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de mandat et son annexe financière prévisionnelle annexées à la présente délibération.

3) DECIDE de retenir, pour leurs qualités esthétiques et techniques, les matériels d'éclairage public décrits par Madame/Monsieur le Maire, retient la procédure adaptée prévue au Code des marchés publics pour acquérir ces matériels et charge Madame/Monsieur le Maire de signer les actes d'engagement de ces marchés.

4) DECIDE d'étudier ultérieurement les matériels d'éclairage qui devront être installés dans le cadre de cette opération.

5) AUTORISE le SDE07 à signer la convention à passer avec France Télécom.

6) S’ENGAGE à prévoir au budget les crédits nécessaires.

POUR : 14 (dont 3 procurations) CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Demandes de subventions :

- Délibérations n° 02 /2018 et N° 03/ 2018 : demandes de subvention à la

Région et au Département : Mémoire des hommes : ouvrage et plaque commémorative pour les soldats de la Grande Guerre nés à Champis :

Dans le cadre de l’activité mémorielle de 2018 qui s’annonce avec le temps fort du 11 novembre, la commune de Champis a obtenu la labellisation de la Mission du Centenaire pour son projet à savoir :

 Réalisation et édition d’un ouvrage dédié aux 207 combattants nés à Champis (plus une infirmière de guerre)

 Réalisation d’une plaque commémorative portant inscription de tous les combattants

 Scénographie avec la participation des enfants de l’école d’Alboussière Champis.Page 3 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

S’agissant d’un mouvement national de commémoration, le Conseil Municipal de CHAMPIS sollicite le financement le plus élevé possible étant précisé que la recette des ventes d’ouvrage qui devrait permettre de financer pour partie le projet reste incertaine et difficilement prévisible.

Il est bien évidemment convenu que le logo des financeurs sera apposé tant sur le livre du centenaire que sur la plaque commémorative.

POUR : 14 (dont 3 procurations) CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Délibération n° 04 /2018 : demande de subvention au Département :

aménagement de sécurité sur la RD 533 Pont de Monépiat :

Dans le cadre de l’opération de l’élargissement du Pont de Monépiat sur la RD 533, la commune de CHAMPIS est amenée à acquérir près de 500 m² de terrains pour créer un cheminement piéton sécurisé de 1.50 m de large.

Le coût de cet aménagement qui représente un linéaire d’une cinquantaine de mètres est estimé entre 25 000 et 30 000 € selon les revêtements choisis.

Considérant que ces travaux hors agglomération qui répondent à une exigence de sécurité routière sont d’intérêt général.

Le Conseil Municipal unanime sollicite le taux de subvention le plus élevé possible pour réaliser cet équipement de sécurité

Le dossier technique d’aménagement a été établi par le service de la Direction des Routes et des Mobilités du Département.

POUR : 14 (dont 3 procurations) CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Délibérations n° 05 /2018 et n° 06 / 2018 : demande de subvention au

Département et à la Région : préservation du petit patrimoine communal :

La commune de CHAMPIS, riche d’un petit patrimoine bâti au fil des générations, souhaite s’engager, avant qu’ils ne deviennent irréparables, dans une démarche d’entretien et de restauration de plusieurs ouvrages communaux.

Dans ce cadre, un recensement a été effectué et il convient de restaurer dans les meilleurs délais les ouvrages suivants :

 Le pontet de GIRARDIN sur l’Ozon qui relie les communes de CHAMPIS et de ST ROMAIN DE LERPS (reprise des parapets)Page 4 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

 La source et les bassins de Leyrisse

 La fontaine de THEOLIER et ses bassins en pierre

 La source et le réservoir du SOURBIER

 La fontaine de la Bâtie de Crussol

 La Planche de Vinard aux Pelleries

 La Planche de Roubiac à la Plaine

La restauration de ces petits ouvrages est estimée à 40 000 euros. Les travaux pourraient être confiés à l’équipe de maçonnerie du TREMPLIN, association qui permet à de nombreux salariés de se réinsérer dans la vie active.

A ce titre, l’équipe municipale de CHAMPIS, unanime, sollicite un financement le plus élevé possible pour entretenir, restaurer son petit patrimoine et valoriser le territoire et le rendre encore plus attractif aux nombreux visiteurs qui empruntent les chemins de randonnées.

Bien évidemment le soutien des financeurs sera indiqué par l’apposition d’une plaque sur chacun des ouvrages restaurés.

POUR : 14 (dont 3 procurations) CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Délibérations n° 07 /2018 et n° 08 / 2018 : demandes de subvention à la Région

et au Département : aménagement d’un circuit d’interprétation dit « des Mégalithes »

/ traversée de la Bâtie de Crussol / valorisation du bois du Serre par la création d’un sentier nature :

 Aménagement d’un circuit d’interprétation dit « des Mégalithes »

Le circuit actuel des mégalithes situé à l’Est du village de la Bâtie de Crussol est jalonné de mégalithes remarquables. Les recherches effectuées dans le courant de l’année 2017 ont permis de découvrir quantité de pierres « travaillées » probablement pendant la période du néolithique. Ainsi des civilisations se sont succédées 6 000 / 10 000 ans avant notre ère sur cePage 5 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

territoire. Un ouvrage qui sera publié en Mai / Juin prochain est actuellement en cours d’écriture par un passionné de l’histoire celtique. A partir de ces découvertes, de cette histoire locale, le Conseil Municipal de CHAMPIS décide de s’engager dans la réalisation et l’aménagement d’un circuit de près de 4 km d’interprétation des mégalithes en affirmant le caractère identitaire de la commune.

L’objectif est de dynamiser l’activité touristique mais aussi de créer un outil pédagogique en direction des scolaires en implantant à partir des mégalithes existants dolmens, menhirs, pierres creusées, pierres à cupules,…….sur le trajet qui traverse la Bâtie de Crussol. Des panneaux thématiques permettront de fournir des explications et une vision des hommes qui ont vécu à cette époque sur ce territoire. Si tous les équipements seront en bois et en pierre, ce circuit pourrait aussi se concevoir avec une interprétation numérique.

 Traversée de la Bâtie de Crussol

C’est toujours dans cette démarche affirmée de forte identité que la traversée de la Bâtie de Crussol programmée pour 2018 et dont la maîtrise d’œuvre a déjà été confiée au Département en lien avec le CAUE que la commune est engagée (création d’un jardin des cupules, d’un parking des pierres plantées……..).

 Valorisation du bois du Serre par la création d’un sentier nature

Enfin, le bois intercommunal dit « du Serre » situé à égale distance (moins de 1 kilomètre)

d’Alboussière et de la Bâtie de Crussol sera aménagé et valorisé par la création en périphérie d’un

circuit pour répondre aux attentes des habitants et des visiteurs de CHAMPIS et d’ALBOUSSIERE. A

l’intérieur du bois, un chantier participatif associant les jeunes pourra être lancé pour

l’aménagement d’un circuit sportif.

S’agissant d’un projet global de découvertes, de pleine nature à forte identité, c’est à

l’unanimité que le Conseil Municipal qui souhaite favoriser et développer l’attractivité touristique du

territoire communal, mais aussi plus largement du Pays de Crussol, sollicite le financement le plus

élevé possible.

POUR : 14 (dont 3 procurations) CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Délibérations n° 09 /2018 et N° 10 / 2018: demandes de subvention à la Région

et au Département : activités commerciales et artisanales de première nécessité :

La commune de CHAMPIS, qui ne dispose pas de commerce sur son territoire souhaite valoriser l’agriculture du plateau du Pays de Crussol en organisant un point de vente de produits agroPage 6 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

alimentaires mais aussi en créant un équipement structurant à l’entrée du plateau du Pays de Crussol.

La commune est propriétaire d’un bâtiment aménageable sur 2 niveaux au lieu dit « le Fringuet » qui par sa localisation présente de nombreux critères favorables pour l’implantation en rez- de-chaussée d’un point de vente. Si l’étude de marché rendue le 20 juin 2017 par la Chambre d’Agriculture a émis des réserves sur le projet d’un PVC (Point de Vente Collectif), les élus souhaitent développer sur ce site une activité commerciale et artisanale.

S’agissant du plateau supérieur de 160 m², il pourrait être mis à disposition d’associations sportives. Avec l’arrivée de la fibre optique pourrait aussi être envisagé un aménagement pour des espaces partagés de coworking avec salle de réunion. Il est souligné que ces équipements structurants qui n’existent pas sur le secteur ne peuvent que concourir à l’attractivité du Pays de Crussol.

Considérant l’implantation du site, véritable porte d’entrée du plateau qui bénéficie déjà de l’aire de co-voiturage, d’une borne de recharge pour les véhicules électriques, de possibilités de restauration importantes (120 /140 places) à moins de 80 mètres,

Le Conseil Municipal unanime, sollicite les financements les plus élevés possibles pour la réalisation d’un équipement structurant partagé entre une activité commerciale, artisanale mais aussi des nouveaux services à destination d’associations sportives ou de locaux professionnels.

POUR : 14 (dont 3 procurations) CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Délibérations n° 11 /2018 et N° 12/ 2018 : demandes de subvention à la Région

et au Département : aménagement du Temple à la Bâtie de Crussol / création d’activités artisanales :

Depuis le 01 Janvier 2017, le Temple de la Bâtie de Crussol situé au cœur du village avec une surface utile de 160 m² a été désaffecté et rendu à la commune.

Les élus souhaitent accueillir de jeunes artisans d’arts pour créer une activité économique à vocation artistique (travail du cuir, de bijoux, d’objets en bois,…..)

Imaginé sur 2 niveaux avec des ateliers en rez de chaussée, 3 studios à l’étage pourront permettre l’accueil et l’installation d’artisans.

L’activité artisanale trouvera tout son sens dans un village réaménagé pour développer l’attractivité touristique (circuit d’interprétation des mégalithes, traversée de la Bâtie de Crussol, aménagement du bois du Serre)

S’agissant d’un projet qui permet aussi le changement de destination toujours délicat d’un ancien bâtiment cultuel, le Conseil Municipal unanime, sollicite le financement le plus élevé possible indispensable à la réalisation du projet.

POUR : 14 (dont 3 procurations) CONTRE : 0 ABSTENTION : 0Page 7 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

- Orientations budgétaires 2018 :

La commission des finances se réunira prochainement afin de préparer le budget primitif 2018 qui sera voté ainsi que le compte administratif lors de la séance du conseil municipal du 30 mars.

Fiscalité :

S’agissant des taux communaux, l’équipe municipale, en première analyse n’envisage pas de modifications, rappelons qu’ils restent parmi les plus bas des 13 communes de la CCRC.

- Reste à réaliser 2018 :

L’état des restes à réaliser (dépenses d’investissement en cours ) a été établi et présenté à l’équipe municipale par le Maire en vue d’être annexé au compte administratif 2017 pour justifier le solde d’exécution de la section d’investissement à reporter au budget primitif de l’année 2018.

- CCRC : désignation de représentants de la commune de Champis à 2 nouvelles commissions :

Lors du bureau communautaire du 16 janvier de la CCRC, 2 nouvelles commissions ont été créées. Il convient de désigner pour Champis, des représentants à ces commissions.

Commission Enfance Jeunesse et Parentalité : Catherine RISCH

Commission Développement Durable, GEMAPI et Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) : BASSET Fabrice et BERGERON Solange.

- Travaux en cours :

o Four : Construction en cours d’achèvement par l’entreprise UZEL de Mercurol. Après séchage Guénolé VALLON organisera le chantier participatif pour la construction de l’habillage du four.

o Théolier : traitement des eaux pluviales : busage réalisé par la CCRC.

- Pont de Monépiat : rencontre du 02 février 2018 :

Les travaux d’élargissement du Pont de Monépiat auront lieu probablement pendant les vacances de Pâques (RD 533 coupée entre 2 et 3 semaines). Rencontre entre le Département et les élus (Alain LADREYT) le vendredi 2 février 2018.

- Travaux du Fringuet : maîtrise d’œuvre

Des architectes vont être consultés dans les prochains jours afin d’établir un devis pour leur confier la maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation du bâtiment du Fringuet.Page 8 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

- Ecole :

La 8 ème classe d’Alboussière est menacée de fermeture. La décision sera rendue le 1 er février. Un courrier signé par les maires d’Alboussière et de Champis pour le maintien de cette classe a été adressé le 23 janvier à l’inspecteur de l’académie. Intervention auprès du Président du Département et du Préfet

- Pousse Ma Porte : 1 er bilan :

En l’absence de Cécile VASSEL (excusée), organisatrice de ce festival, un premier bilan sommaire est dressé.

24 ateliers + 1 soirée de clôture

10 ateliers complets pour les autres 80 % de remplissage

120 personnes présentes à la soirée de clôture

En première analyse, le bilan est positif mais l’organisation devra être repensée.

- Préparation centenaire 14/18 : 11 novembre 2018

Afin de marquer le Centenaire du 11 Novembre, les communes d’Alboussière Champis organiseront de nombreuses manifestations la semaine précédant le 11 novembre (conférences, films à destination des scolaires et des adultes, un spectacle,….). A cette commémoration du 11 novembre 2018 seront associés les Anciens Combattants, un détachement du Régiment des Spahis a été demandé.

Préparation de ces manifestations en cours (groupe de travail Alboussière /Champis)

- Collectif des réfugiés : rencontre :

Afin de saluer le travail accompli par le Collectif, l’équipe municipale de Champis souhaite rencontrer la famille IBRAHIM ainsi que tous les bénévoles. Catherine RISCH est chargée de l’organisation de la rencontre.

- Voie bleue : réunion de préparation le 29 janvier à 16 h 30 à Chateaubourg :

La 4 ème édition de la voie bleue organisée par la CCRC aura lieu le dimanche 3 juin 2018 à Chateaubourg. Une réunion de préparation afin de reconnaître les lieux et de définir les emplacements buvettes avait lieu le 29 janvier. Solange Bergeron et Nathalie Le Moult y ont participé.

- Fête de la randonnée du 27 mai 2018 à Toulaud

Première réunion de préparation le 31 janvier à 18 heures.Page 9 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

- Permis de construire : équipement de loisirs à la Bâtie de Crussol : avis du maire

Après réunion de la commission d’urbanisme du 16 janvier 2018, après échanges (2 points de vue divergents), le Maire considérant l’intérêt général du projet formule un avis favorable sous réserve du positionnement précis des constructions.

- Bilan de l’équipe municipale à mi-mandat : réalisé et présenté par Catherine RISCH

ENFANCE / JEUNESSE : 3 / 4

Maintenir les investissements pour l’école

Agrandir – si nécessaire- la maison

d’assistantes maternelles de Garnier

Projet étudié mais agrandissement non

réalisé

Créer un Relais d’Assistantes Maternelles

(RAM)

Mettre en place une commission spéciale

« Jeunes »

En partenariat avec la TRIBU

AMENAGEMENTDU TERRITOIRE COMMUNAL 4/4

Développer harmonieusement la commune en

préservant les espaces naturels et agricoles

Construire un éco lotissement

Réviser le PLU pour l’adapter aux nouvelles

règles d’urbanisme

Faciliter la réhabilitation de la soixantaine de

bâtiments agricoles identifiés dans le PLU

ENERGIE/TRANSPORTS 2/5

Créer un fond d’aide communal pour

l’installation de chauffe eau solaire

Engager une réflexion sur l’utilisation des

énergies renouvelables chez les particuliers

Poursuivre le bilan d’amélioration énergétique

des bâtiments communaux (photovoltaïque)

Développer l’usage du bus à la demandePage 10 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

Réaliser avec le Département et la CCRC l’aire

de covoiturage du Fringuet

CADRE DE VIE 4/5

Finir d’aménager l’accès handicapé des

bâtiments publics (Temple) et créer un

chemin de randonné adapté

Installer une signalétique commerciale

harmonisée

Aider au fleurissement de la commune

Réfléchir à un projet d’aménagement du Bois

du Serre

Reconstruire les 2 passerelles sur le Duzon

ASSAINISSEMENT / DECHETS 2/4

Réaliser le 3 ème bassin de la STEP

Raccorder le hameau de la Pinède à la STEP

d’Alboussière

Achever le bouclage du hameau de la Bâtie

Sensibiliser aux tris des déchets et au

compostage

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 2/3

Accompagner les producteurs locaux pour la

création d’un marché ou d’une boutique

Suivre le dossier du développement de la

fibre optique

Lancer une étude de faisabilité d’une zone

d’accueil d’entreprises créatrices d’emplois

(Fringuet / Leyrisse)

COMMUNICATION / LOISIRS / CULTURE 4/ 7

Développer le site Internet www.champis.frPage 11 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

Faire vivre la démocratie locale en consultant

la population

Poursuivre l’information des habitants sur

l’action municipale

Organiser des rencontres citoyennes

thématiques : énergie, transports,…….

Accroître l’utilisation du Théâtre de Verdure

de Garnier

En cours

Favoriser et aider les échanges avec les

personnes âgées

Réfléchir à l’aménagement d’un mini plateau

sportif avec Alboussière

BILAN GENERAL

22 projets réalisés sur 32 / 8 projets non réalisés / 1 en cours et 1 abandonné

PROJETS non ANNONCES et réalisés ou en cours de réalisation Aménagement du temple En cours

Réflexion sur le bâtiment du Fringuet En cours

Aménagement des traversées de La Bâtie et

Champis Garnier

En cours

Enfouissement lignes électriques sur Champis

Garnier

En cours

Accueil d’une famille de réfugiés

Organisation d’un spectacle vers la petite

enfance

Organisation d’un festival : Pousse ma porte

Ouverture de page « Commune de Champis »

sur Facebook

Au final, un bilan de mi-mandat plutôt satisfaisant pour l’équipe municipale. Merci d’avance pour vos retours et commentaires qui ne pourront que nous aider à progresser.Page 12 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/01/2018

Prochaine séance du conseil municipal :

Le vendredi 23 février 2018 à 20 heures salle du conseil à Champis

La séance est levée à 23 h 30 Le Secrétaire de Séance

Monsieur Eric GUERIN

Les Membres du Conseil Municipal