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Procès Verbal - PV CM 18 11 2022
Compte-Rendu - CR CM 18 du 30 03 2022
Compte-Rendu - Cr CM 21 05 2021
Compte-Rendu - Cr CM 18 03 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cr CM 18 03 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
COMMUNE DE MESSIMY
SUR
SAONE
01480
Compte
rendu
de
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18
mars
2022
Date
de
la
convocation
: 11
mars
2022
Présidence
: Thierry
MICHAL
Présents
: T Michal
— F
Imbert
- C
Beguet
- N
Feltrin
— B
Doucet-Bon
— JM
Gimaret
- C
Feltrin
—
B Sainclair
— F
Serrurier
- L
Wynarczyk
- B
Monel
—- M
Chaube
Excusés
: V
Gelas
(pouvoir
à T
Michal)
— P
Brunel
— S
Chartier
(pouvoir
à C
Feltrin)
Absent
:
Secrétaire
de
séance
: C Beguet
Le
conseil
municipal
n’a
aucune
remarque
à formuler
sur
le compte-rendu
de
la séance
du
25
février
2022.
Le
registre
des
comptes
rendus,
ainsi
que
celui
des
délibérations,
est
signé
par
les
conseillers
municipaux.
- Décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
Conformément
à l’article
L 2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
par
lui
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal.
Au
titre
de
sa
délégation
pour
exercer
au
nom
de
la Commune
le droit
de
préemption
urbain,
tel
qu’il
est
défini
par
le code
de
l’urbanisme,
il a
renoncé
à exercer
ce
droit
sur
les
deux
transactions
reçues
portant
sur
un
immeuble
non-bâti
sis
347
chemin
des
Tulles
et un
immeuble
bâti
sis
50
allée
des
Chênes.
- Bilan
d’activité
2021
de
la Bibliothèque
municipale.
Il est
accueilli
Patricia
GORDILLO
et Véronique
GOUTELLE,
bénévoles
de
la Bibliothèque
pour
la présentation
du
rapport
d’activités
2021
de
la Bibliothèque
municipale,
dont
un
exemplaire
a été
transmis
à chaque
conseiller
municipal
avec
la convocation.
Monsieur
le Maire
les
remercie
de
leur
présence
et leur
donne
la parole.
L'équipe
de
bénévoles
comprend
9 personnes.
Une
nouvelle
personne
est
arrivée
et compense
ainsi
un
départ.
Le
travail
des
bénévoles
se
répartit
entre
les
permanences
des
mardis
et samedis,
les
réunions,
les
échanges
de
documents,
les
animations,
etc...
Avant
de
poursuivre,
il est
souhaité
avoir
des
précisions
sur
la participation
au
marché
de
Pâques
du
14
avril
et le
temps
de
présence
car
il y
a peu
de
bénévoles
de
disponible.
Une
explication
est
donnée
et il
conviendrait
d’être
sur
place
à partir
de
17
heures.
Une
formation
intéressante
de
la Direction
de
la Lecture
Publique
a été
suivie
sur
comment
créer
des
animations
hors
les
murs.
Les
animations
ont
porté
sur
la bibliothèque
prend
l’air
le 19
juin,
la
participation
au
Troc
aux
plantes,
l’atelier
de
Noël.
Des
séances
se
déroulent
avec
l’accueil
des
classes
de
l’école
le jeudi
matin,
par
trois
bénévoles,
avec
une
préparation
importante
et une
interrogation
sur
la continuité
de
ces
séances,
en
raison
du
non-renouvellement
de
l’équipe.
Il est
bien
de
faire
des
choses,
mais
il ne
faut
pas
aller
à
l’épuisement
ou
à la
lassitude.
21/03/2022
- Conseil
municipal
du
18 mars
2022
1/6 Le service de
portage
de
livres
à domicile
touche
peu
de
personnes,
mais
est
une
action
à
développer. La
page
Facebook
est
alimentée
régulièrement
par
une
personne
de
l’équipe
de
bénévoles.
Concernant
le budget,
il est
apprécié
mais,
il est
émis
le souhait
d’une
revalorisation
du
montant
alloué
pour
l’acquisition
des
livres
de
l’ordre
de
100
à
200
€.
La
demande
a
été
formulée
pour
solliciter
des
petits
équipements,
ainsi
qu’une
somme
d’environ
250
€ dans
la perspective
de
l’organisation
d’un
spectacle
en
partenariat
avec
la
Direction
de
la
Lecture
Publique.
La
Bibliothèque
comptabilise
135
lecteurs
actifs,
mais
il
est
constaté
une
diminution
de
la
fréquentation,
notamment
le
mardi.
Le
fonds
documentaire
de
la Bibliothèque
est
composé
de
4 813
documents,
dont
2 839
appartenant
en
propre.
Au
niveau
des
projets
et
perspectives,
plusieurs
sont
envisagés,
tel
que
la
réactivation
des
séances
mensuelles
de
jeux
de
société,
l’organisation
d’une
« soirée
pyjama
» avec
les
enfants
le 1°
avril,
une
animation
autour
de
la remise
du
livre
Première
page
offert
par
le département
aux
enfants
nés
dans
l’année,
la
continuité
des
partenariats
avec
différentes
associations,
la
participation
au
projet
de
fête
des
associations,
etc...
La
conclusion
est
qu’il
est
souhaité
avoir
plus
de
monde
et de
maintenir
la Bibliothèque
comme
un
lieu
de
convivialité,
d'échanges,
de
rencontres
pour
tous
les
Messimiens
et
Messimiennes.
L'idée
de
mise
en
place
d’une
Boîte
à
Livres
est
quelque
chose
de
bien,
maïs
les
bénévoles
s'interrogent
sur
le fait
de
l’installer
à proximité
de
la Bibliothèque,
qui
ne
leur
apparait
pas
très
pertinent.
Le
manque
de
bénévole
est
également
un
frein
pour
s’en
occuper.
Il n’était
pas
dans
l'optique
de
confier
cette
mission
aux
bénévoles.
Une
telle
installation
ne
semble
pas
être
une
concurrence
à la
Bibliothèque.
La
Boîte
à Livres
serait
mieux
dans
un
autre
secteur
de
la
commune.
Monsieur
le Maire
remercie
à nouveau
Mmes
GORDILLO
et GOUTELLE
d’être
venues
présenter
le
bilan
2021
de
la
Bibliothèque,
ayant
permis
un
moment
de
partage
avec
les
conseillers
municipaux.
Il remercie
également
l’ensemble
des
bénévoles
pour
leur
investissement
à la
Bibliothèque. - Salle
polyvalente
: modification
du
règlement
intérieur.
La
décision
ayant
été
prise
de
supprimer
la
régie
de
la
salle
polyvalente,
le
règlement
de
la
salle
polyvalente
doit
être
adapté
concernant
le paiement
de
la location.
Il est
profité
de
la modification
pour
apporter
quelques
rectifications.
Le
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente,
avec
en
rouge
les
modifications
proposées,
a
été
transmis
à tous
les
conseillers
municipaux.
Un
article
a été
rajouté
concernant
les
dispositions
sanitaires.
Une
remarque
est
formulée
sur
le
délai
de
dépôt
de
la
déclaration
de
buvette
ramenée
de
20
à
10
jours,
apparaissant
comme
court.
La
déclaration
de
buvette
n’a
plus
à être
transmise
en
Préfecture
et
ce
délai
se
rapproche
de
la réalité.
Après
vote
à mains
levées,
à l’unanimité,
le conseil
municipal
:
- approuve
la modification
du
règlement
de
la salle
polyvalente.
- Autorisation
d’adhérer
à un
groupement
de
commandes
et de
signer
la convention
relative
à ce
groupement
concernant
la passation
d’un
marché
public
de
fourniture
de
papier.
La
Commune
de
Messimy-sur-Saône
a adhéré
au
groupement
de
commandes
relatif
à la
passation
d’un
marché
de
fourniture
de
papier,
ayant
pour
coordonnateur
la
Communauté
de
Communes,
à
compter
du
1°
janvier
2017.
Ce
groupement
a été
renouvelé
en
2019.
Le
marché
mutualisé
actuel
prenant
fin
au
31
juillet
2022,
il convient
avant
tout
lancement
de
la
procédure
de
mise
en
concurrence,
de
renouveler
la convention
de
groupement
de
commandes,
s’inscrivant
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
schéma
de
mutualisation.
La
Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre,
en
tant
que
coordonnateur
du
groupement,
sera
chargée
d’organiser,
dans
le respect
de
la réglementation
de
la commande
publique,
l’ensemble
des
procédures
de
passation
de
marchés
publics
afin
de
permettre
de
répondre
aux
besoins
de
chaque
entité.
21/03/2022
- Conseil
municipal
du
18 mars
2022
2/6 La Commission d'Etude des
Offres
du
groupement
sera
composée
des
membres
de
la Commission
d'Etude
des
Offres
de
la
Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre
et
d’un
représentant
de
chaque
commune
membre
(maire
ou
une
autre
personne
désignée
par
lui).
La
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
relative
à un
marché
public
de
fournitures
a été
adressée
aux
conseillers
municipaux.
Après
vote
à mains
levées,
à l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
-
accepte
les
termes
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes,
-
autorise
l’adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
relatif
à
la
passation
d’un
marché
de
fourniture
de
papier,
- désigne
Monsieur
Thierry
MICHAL
comme
représentant
de
la commune
au
sein
de
la
Commission
d’Etude
des
Offres,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
groupement,
et
tous
autres
documents
éventuellement
nécessaires,
qui
en
découleraient.
- Elections
présidentielles
des
10
et
24
avril
Par
décret
n°
2022-66
du
26
janvier
2022,
les
électeurs
sont
convoqués
le
dimanche
10
avril
2022
en
vue
de
procéder
à l’élection
du
Président
de
la
République,
et
s’il
est
nécessaire
d’y
procéder,
le
second
tour
de
scrutin
aura
lieu
le dimanche
24
avril
2022.
La
campagne
électorale
sera
ouverte
du
lundi
28
mars
au
samedi
09
avril
2022
à zéro
heure
pour
le
1%
tour
de
scrutin.
Pour
le
second
tour,
elle
sera
ouverte
à
compter
du
jour
de
la
publication
au
Journal
Officiel
des
noms
des
deux
candidats
habilités
à se
présenter
et
sera
close
le
samedi
23
avril
à zéro
heure.
A
la
clôture
des
parrainages
(le
vendredi
04
mars
à
18
heures),
le
conseil
constitutionnel
a arrêté
la
liste
des
candidats
et
la
candidature
des
douze
personnes
suivantes
a été
validée
: Nathalie
Arthaud
;
Fabien
Roussel
; Emmanuel
Macron
;
Jean
Lassalle
;
Marine
Le
Pen
;
Eric
Zemmour
;
Jean-Luc
Mélenchon
; Anne
Hidalgo
; Yannick
Jadot
; Valérie
Pécresse
; Philippe
Poutou
et
Nicolas
Dupont-
Aignan
(ordre
de
présentation
suite
tirage
au
sort).
Pour
cette
élection
présidentielle,
le
scrutin
est
ouvert
de
08
heures
à
19
heures.
Toutefois,
le
Préfet,
pour
faciliter
aux
électeurs
l’exercice
de
leur
droit
de
vote,
a
la
faculté
d’avancer
l’heure
d’ouverture
ou
de
retarder
l’heure
de
clôture
du
scrutin,
sans
aller
au-delà
de
20
heures.
Pour
voter,
les
électeurs
doivent
obligatoirement
être
munis
d’une
pièce
d’identité
(CNT,
passeport,
permis
de
conduire,
...).
Comme
pour
les
autres
élections,
le bureau
de
vote
est
installé
à la
salle
polyvalente.
Un
tour
de
rôle
du
bureau
de
vote
est
à
déterminer
sur
la
base
de
cinq
plages
horaires,
avec
la
présence
de
trois
personnes.
Un
conseiller
empêché
peut
se
faire
remplacer
par
un
électeur
inscrit
sur
la
liste
électorale
de
la
commune.
Il
est
pris
note
des
disponibilités
des
conseillers
présents
permettant
d'établir,
en
rajoutant
les
absents
dans
les
plages
horaires
vides,
les
tours
de
rôle
pour
les
deux
tours.
Il
est
précisé
qu’il
a
été
reçu
de
nombreuses
inscriptions
et
qu’à
ce
jour
la
commune
compte
967
électeurs. - Compte-rendu
des
commissions
communales
a).-
Commission
Environnement
/ Agriculture
du
22
février
2022
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Christian
BEGUET,
3%%
adjoint,
responsable
de
la
commission. Le
premier
sujet
concernait
le
nettoyage
du
village
et
des
bords
du
Saône
du
samedi
12
mars.
Ce
nettoyage
s’est
bien
déroulé,
avec
moins
de
monde
qu’en
2021.
Des
remerciements
sont
adressés
à
Fabienne
IMBERT
et
Bénédicte
SAINCLAIR
pour
avoir
pris
la
direction
des
opérations,
en
l’absence
du
vice-président,
et
le
travail
accompli
avec
la
gestion
des
personnes
présentes.
Le
SMIDOM
a mis
à disposition
du
matériel,
ainsi
que
l’entreprise
SEGUINE
&
RUIZ.
Il
a
été
fait
un
point
sur
le
fleurissement.
Les
copeaux
ont
été
mis
en
place
et
l’agent
technique
termine
les
dernières
petites
choses.
21/03/2022
- Conseil
municipal
du 18
mars
2022
3/6 La chargée de mission
communautaire
du
PCAET,
souhaitant
un
bilan
sur
les
démarches
environnementales
menées
par
la commune,
notamment
au
niveau
des
plantations
et de
l’arrosage,
Marion
CHAUBE
a réalisé
une
note
de
synthèse,
qui
a été
reprise
en
grande
partie
par
le Maire
pour
le bilan.
b).-
Comité
Consultatif
d’Action
Sociale
du
24
février
2022
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Fabienne
IMBERT,
2°%
adjoint,
responsable
de
la
commission. Cette
réunion
a porté
exclusivement
sur
la préparation
du
repas
du
dimanche
06
mars.
Ce
dernier
a été
apprécié
avec
notamment
une
nouvelle
animation
ayant
plu.
Malheureusement,
des
personnes
ont
contracté
le Covid-19
lors
de
cette
manifestation,
sans
qu’il
y ait
eu,
fort
heureusement,
de
cas
grave.
c).-
Commission
Urbanisme
du
28
février
2022.
Au
cours
de
cette
réunion,
il a
été
examiné
un
permis
de
construire
et trois
déclarations
préalables.
d).-
Commission
Personnel
communal
du
03
mars
2022
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Nathalie
FELTRIN,
4%
adjoint,
responsable
de
la
commission. Il est
poursuivi
le travail
de
réflexion
sur
le régime
indemnitaire,
en
vue
d’offrir
la possibilité
de
tendre
vers
un
treizième
mois.
Dans
cette
hypothèse,
il convient
de
préciser
des
critères
clairs
et
précis,
permettant
d’avoir
une
attribution
objective.
Il a
été
réalisé
un
point
sur
les
deux
agents
en
arrêt
de
travail.
- Compte-rendu
des
réunions
de
la communauté
de
communes
et des
syndicats
intercommunaux
Le
conseil
communautaire
s’est
réuni
le 1%
mars,
avec
la présentation
du
rapport
sur
l’égalité
hommes
et femmes
;
le débat
d’orientation
budgétaire
;
la modification
du
fonds
de
concours
devenant
unique
avec
une
somme
annuelle
de
15
000
€ par
commune
; l’évocation
du
personnel
communautaire
composé
de
67
agents
et d’autres
sujets.
La
commission
communautaire
tourisme
avec
le projet
de
lancement
d’une
voie
verte
pour
traverser
la Dombes,
porté
par
la CCDSV,
avec
une
quote-part
de
la CCVSC
au
niveau
du
financement.
Il a
été
proposé
une
modification
du
projet
de
budget
pour
la maintenance
au
niveau
des
gîtes.
Le
marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
le chemin
de
halage
va
être
signé.
Le
comité
de
pilotage
du
PCAET,
validé
le 27
avril
2021
pour
une
durée
de
6 ans
s’est
tenu
le 07
mars
avec
le bilan
des
différentes
actions,
dont
beaucoup
sont
d’initiatives
communales.
Le
financement
du
programme
ACTEII
est
assuré
jusqu’en
février
2023.
Un
tableau
de
suivi
va
être
mis
en
place,
en
vue
d’être
complété
par
les
communes,
avant
le 31
janvier
N+1,
pour
noter
les
actions
réalisées.
Un
questionnaire
mobilité
a été
transmis.
Le
comité
de
pilotage
du
CRTE
s’est
déroulé
le 17
mars
avec
la présence
d’un
représentant
de
l'Etat. Le
Syndicat
de
Rivières
a examiné
son
budget
avec
une
explication
sur
les
actions
prévues,
représentant
plus
d’un
million
de
travaux.
Il existe
un
souci
pour
les
aides
avec
des
dossiers
de
plus
en
plus
complexes
pour
les
montages
financiers.
L’Association
Foncière
de
Lurcy
et Messimy-sur-Saône
s’est
réunie
le 17
mars
pour
vote
les
différents
documents
budgétaires.
Il a
été
évoqué
la rétrocession
du
chemin
Sous
la Ville
à la
commune
et pour
laquelle
le président
va
solliciter
un
rendez-vous.
Il a
été
parlé
de
l’empellage
avec
le toit
à refaire
car
c’est
un
élément
patrimonial
et la
question
de
sa
propriété.
21/03/2022
- Conseil
municipal
du 18
mars
2022
4/6 | |
Questions
et correspondances
diverses
Le
conseil
d’école
a eu
lieu
le 17
mars
et il
est
ressenti
une
pression
qui
monte
sur
le sujet
du
restaurant
scolaire,
avec
de
multiples
échanges.
Le
rapport
d’orientation
budgétaire
de
la communauté
de
communes
Val
de
Saône
Centre
est
mis
à disposition
du
public
aux
heures
d'ouverture
du
secrétariat
de
mairie.
La
cérémonie
organisée
par
le Comité
FNACA
Val
de
Saône
aura
lieu
le samedi
19
mars
à 16
heures
à la
stèle,
sise
vers
la Halle.
Douze
réfugiés
Ukrainiens,
6 femmes
et 6
enfants,
sont
arrivés
sur
la commune
le week-end
du
5
mars
et sont
répartis
dans
deux
gîtes,
loués
jusqu’à
fin
août
2022,
certainement
par
l’entreprise
les
ayant
fait
venir.
Une
personne
est
passée
en
mairie
ce
vendredi
après-midi
à propos
de
la
scolarisation
de
4 enfants
de
4,
7, 9
et
10
ans.
Deux
assistantes
sociales
suivent
leur
dossier
en
lien
avec
la Préfecture
de
l’Ain.
Concernant
les
collectes,
elles
sont
suspendues
pour
l’instant.
Il a
été
rencontré
le samedi
05
mars
le président
de
l'ADMR
de
Chaleins
pour
discuter
de
différents
points
en
relation
avec
les
actions
de
l’association,
notamment
le portage
de
repas
sur
la commune.
Il est
indiqué
que
l’ADMR
assure
la gestion
de
certains
logements
sur
la commune
de
Chaleins.
Il est
communiqué
les
dates
des
conseils
municipaux
du
2°"
trimestre
2022
à 20
heures
30
:
vendredi
15
avril,
vendredi
20
mai
et vendredi
24
juin.
Le
conseil
municipal
du
15
avril
sera
précédé
d’une
commission
générale
à 20
heures
pour
recevoir
le Président
du
SMIDOM,
en
vue
d'évoquer
le changement
de
fréquence
de
la collecte
d’ordures
ménagères
sur
la commune.
Il est
fait
part
de
l’utilisation
à vélo
du
chemin
de
halage
entre
la commune
et Mâcon
avec
quelques
endroits
délicats.
Cette
activité
risque
de
se
développer
en
raison
de
l'intérêt
grandissant
pour
les
modes
doux.
Il est
signalé
que
le lendemain
du
nettoyage
du
village,
un
grillage
été
posé
autour
du
poteau
indiquant
chemin
de
Port
Rivière.
Une
anecdote
est
formulée
à propos
d’une
voiture
mal
garée
au
Guillard
et de
l’échange
avec
le
propriétaire.
Il est
signalé
le stationnement
gênant
d’un
véhicule
vers
la Croix
route
de
Lurcy.
Le
05
mars,
une
rencontre
a eu
lieu
avec
l’association
Demain
Messimy,
existante
depuis
3 ans,
comptant
38
cotisants,
et différents
sujets
ont
été
abordés
: le
poulailler,
la mâtre,
le compostage,
le reboisement
et les
haies,
un
pédibus,
l’épicerie,
.
Ces
points
seront
discutés
en
commission
Environnement
/ Agriculture.
Il est
indiqué
la fête
du
poulailler
organisée
par
l’association,
et
prévue
le 22
mai.
Il a
été
rencontré
le vendredi
04
mars
l’association
Energies
Citoyennes
travaillant
sur
des
projets
photovoltaïques.
Elle
s’adresse
aux
communes
car
elle
recherche
des
surfaces
de
toitures
pour
son
projet.
Les
travaux
de
menuiserie
pour
le remplacement
des
portes
(tennis,
bibliothèque,
bar/tabac
et
épicerie)
dans
le cadre
de
l’accessibilité
sont
terminés.
Un
devis
a été
demandé
pour
la fourniture
de
barres
de
banc
en
vue
de
la remise
en
état
du
mobilier
vers
les
jeux
aux
Marques.
21/03/2022
- Conseil
municipal
du
18 mars
2022
5/6 - Il
est
signalé
l’altercation
d’une
personne
avec
un
élu
à propos
d’un
stationnement
non
réglementaire
à l’occasion
du
marché
local
du
jeudi
après-midi.
- Comme
précédemment
indiqué
lors
de
cette
séance,
le prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
vendredi
15
avril
2022
à 20
heures
30,
avec
la tenue
à 20
heures
00
d’une
commission
générale.
Le
Maire,
21/03/2022
- Conseil
municipal
du 18
mars
2022
6/6