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Compte-Rendu - compte rendu 9mars2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 9mars2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
Commune
de
reignier
C
esery
Nombre
de
conseillers
e
En
exercice
: 29
Commune
de
REIGNIER-ÉSERY
Compte-rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
9
mars,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
16
heures,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Christelle
PETEX-LEVET,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 2
mars
2021
Heure |
Présents |
Votants
or
26|Présents
: Mmes
et
M.
PETEX-LEVET,
Lucas
PUGIN,
LE
MOAL,
18h05
19
7g
| MARQUET,
SEMLAL,
André
PUGIN,
JAVOGUES,
PEGUET,
EISACK,
BOUCHET,
GERELLI-FORT,
SUATON,
MAULET,
GAL,
SAUVAGET,
VIDONNE,
et Virna
VENTURINI.
Procurations
: P.
BARON
à
D.
EISACK,
V.
JACQUEMOUD
à
C.
PETEX-
LEVET,
I.
SAGE
à G.
SUATON,
K.
SERMONDADAZ
à C.
PETEX-LEVET,
S.
SAGE
à S.
LE
MOAL,
S.
BIOLLUZ
à T.
GAL,
S.
MILLOT-FEUGIER
à D.
EISACK,
G.
GAUTHIER
à T.
GAL
et O.
VENTURINI
à V.
VENTURINI
Excusée
: A.
MIZZI
Arrivés
en
cours
de
séance
: R.
DIAKATÉ
à
17h08
et C.
MEYNET
à
18h05
Secrétaire
de
séance
: Didier
EISACK
POINTS
FIGURANT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
1
Bilan
des
cessions
et acquisitions
des
immobilisations
Adopté
2
Budget
principal
: approbation
du
compte
administratif
2020
Adopté
3
Budget
principal
: approbation
du
compte
de
gestion
2020
Adopté
4
Budget
principal
: affectation
du
résultat
de
l’exercice
2020
Adopté
5
Budget
principal
: débat
d’orientations
budgétaires
2021
Débat
6
Budget
chaleur
: approbation
du
compte
administratif
2020
Adopté
7
Budget
chaleur
: approbation
du
compte
de
gestion
2020
Adopté
8
Budget
chaleur
: affectation
du
résultat
de
l’exercice
2020
Adopté
9
Budget
chaleur
: débat
d’orientations
budgétaires
2021
Débat
10
Programme
des
actions
forestières
2021
(ONF)
Adopté
11
Participation
de
la commune
à La
Foncière
74
: projet
de
16
BRS
à Sur
Combe
Adopté
12
Participation
de
la
commune
à La
Foncière
74
: projet
de
16
BRS
rte
de
Adopté
VEculaz
13
Programmes
BRS
: garantie
des
contrats
de
prêts
contractés
par
La
Foncière
Adopté
14
Opération
la
fruitière
au
8044,
rue
des
Ecoles
: garantie
du
contrat
de
prêt
Adopté
n°119095
-45-Avenantn°4
au marché
de maîtrise pour
le complexe intercommunal
sportif et
_… Adopté.
culturel
16
Avenant
n°1
au
lot
du
marché
de
travaux
du
giratoire
de
l’Eculaz
Adopté
17
Attribution
de
subventions
aux
écoles
au
titre
des
projets
pédagogiques
Adopté
18
Projet
médiathèque
« rencontre
des
auteurs
»
: convention
avec
APE
Adopté
19
Comités
citoyens
: désignation
des
citoyens
Adopté
20
Adoption
des
tarifs
de
la « Randonnée
Saveurs
et Paysages
»
Adopté
21
Convention
d’installation,
de
gestion,
d’entretien
et de
remplacement
de
lignes
Adopté
de
communications
électroniques
à très
haut
débit
en
fibre
optique
(gendarmerie) 22 23 24 25 26
Déclassement
de
la
parcelle
113A
1949
-régularisation
échange
VUAGNOUX
Dénominations
de
voiries
Dénominations
de
voiries
: opération
SCCV
Eculaz
Présentation
et modification
du
tableau
des
effectifs
Convention
avec
CDG74
pour
mise
à disposition
d’un
archiviste
Informations
au
Conseil
Municipal
:
e. + + ee
Décision
n°
2021DECIS003
: demande
de
DSIL
pour
rénovation
école
du
Joran Présentation
travaux
école
Rose
des
Vents
Décision
n°2021DECIS004
: convention
avec
Brigade
Vertes
Ligne
directrice
de
gestion
AI2021DIV11
: désignation
des
membres
de
la
Commission
Communale
pour
l’Accessibilité
Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à caractère
général
sont
consultables
en
mairie
dans
le recueil
des
actes
administratifs
de
la commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le conseil
municipal
suivant.
Reignier-Ésery,
le
11
mars
2021