Conseil Municipal - 9675296464327d0f39cc163ba68ec6fc

Documents similaires

Procès Verbal - c830babebc82962b0cca4fbb9693775b

Procès Verbal - 5636c7e57bc984643f7bfd56a5507324

Conseil Municipal - 2ccde6b42432e10c6be11bdee06cad1f

Conseil Municipal - f53cce5857092b02e61dfbcb3594d8fd

Conseil Municipal - 960561ddb782ed37c395adbc68b5b800

Conseil Municipal - fd05c7880665ad4e505cc772cb2f1694

Déliberation - 9 designation des membres de la commission permane

Conseil Municipal - 544267ea53bf4411823a6e9e2e2192db

Conseil Municipal - 1c98bc59a23b66b5d6db202ed8bc338d

Ordre du Jour - ordre du jour

Conseil Municipal - 9675296464327d0f39cc163ba68ec6fc Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Bollène. Lien du pdf (Conseil Municipal - 9675296464327d0f39cc163ba68ec6fc)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation, SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020

L'an deux mille vingt , le seize juillet à 18 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Bollène, régulièrement convoqué par courrier du 10 juillet 2020, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire sous la présidence de M. Anthony ZILIO ,

Secrétaire de séance : Mme Emilie BLACHIER-BAIARDI

M. ZILIO M. BERBIGUIER M. RAOUX M. VIGLI M. GABRIEL M. MORAND Mme DESFONDS-FARJON Mme DAVID-GITTON Mme BOMPARD M. MARECHAL Mme PAGES M. MALAPERT Mme ARNAUD Mme JOUVE-LAVOLE M. MICHEL M. BLANC M. BERNE Mme FOURNIER Mme GUTIEREZ Mme ROUBY Mme CALERO

M. AUZAS M. MARROSU

Mme BOUCLET M. LAMIRAL

M. SAEZ M. LORANDIN

M. RACAMIER Mme BLACHIER-BAIARDI Mme AUTRAN-BLANC Mme NERSESSIAN

Représentée :

Mme AMALLOU par M. MARECHAL

Absente : Mme BOUCHEQUESTION N° 1 – ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Candidature : Mme BLACHIER-BAIARDI

Il est proposé à l’Assemblée :

- de nommer Mme BLACHIER-BAIARDI , Secrétaire de Séance.

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER,Mme CALERO

**********

QUESTION N° 2 – CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - CONSEIL D'ADMINISTRATION - FIXATION DU NOMBRE - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- de fixer l’effectif du conseil d’administration du C.C.A.S., outre le Maire, Président de droit, à 10 membres soit : - le Maire, Président,

- 5 membres élus par le conseil municipal,

- 5 membres nommés par le Maire (sur proposition des associations mentionnées ci-dessus), - d’élire les représentants du conseil municipal qui siégeront avec le Maire au conseil d’administration du C.C.A.S., au scrutin de liste sans panachage, ni vote préférentiel à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Le scrutin est secret. Les sièges sont attribués aux candidats d'après l'ordre de présentation sur chaque liste. Si plusieurs listes ont le même reste pour l'attribution du ou des sièges restant à pourvoir, ceux-ci reviennent à la ou aux listes qui ont obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats.Candidatures groupe « RASSEMBLER BOLLENE » :

- Mme Myriam GUTIEREZ

- M. Jean-Marie BLANC

- Mme Simone AUTRAN-BLANC

- M. Olivier BERNE

- Mme Florence JOUVE-LAVOLE

Candidatures groupe « BOLLENE ESPOIR » :

- Mme Marie CALERO

- M. Pierre MICHEL

- Mme Marie-France NERSESSIAN

- M. Claude RAOUX

- Mme Christine FOURNIER

Afin de procéder au vote, il est nécessaire de constituer un bureau de dépouillement.

Assesseurs :

- M. Richard LORANDIN

- Mme Emilie BLACHIER-BAIARDI

Après en avoir délibéré et à l’Unanimité des suffrages exprimés,

- de fixer à 10 membres, l’effectif du conseil d’administration du C.C.A.S., outre le Maire, Président de droit,

- d'élire les délégués du conseil municipal qui siégeront avec le Maire au conseil d’administration du C.C.A.S. au scrutin de liste, sans panachage, ni vote préférentiel à la représentation proportionnelle au plus fort reste.

Le vote a lieu à bulletin secret.Nombre de bulletins : 32

Bulletins blancs : 0

Bulletins nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 32

Nombre de sièges à pourvoir : 5 sièges

Quotient Electoral (QE) = 6,4

La liste « RASSEMBLER BOLLENE » a obtenu 24 voix.

La liste « BOLLENE ESPOIR » a obtenu 8 voix.

Attribution au Quotient :

- la liste « RASSEMBLER BOLLENE » obtient : 3 sièges.

- la liste « BOLLENE ESPOIR » obtient : 1 siège.

Il reste encore 1 siège à attribuer.

Attribution au plus fort reste :

- la liste « RASSEMBLER BOLLENE » : 4,8

- la liste « BOLLENE ESPOIR » : 1,6

La liste « RASSEMBLER BOLLENE » a le plus fort reste : elle obtient donc le siège.

Répartition finale :

- la liste « RASSEMBLER BOLLENE » obtient : 4 sièges.

- la liste « BOLLENE ESPOIR » obtient : 1 siège.

Par conséquent, sont déclarés élus au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale, en qualité de représentants de la commune aux côtés du Maire, Président de droit :- Mme Myriam GUTIEREZ

- M. Jean-Marie BLANC

- Mme Simone AUTRAN-BLANC

- M. Olivier BERNE

- Mme Marie CALERO

**********

QUESTION N° 3 – MODALITES DE DEPOT DES LISTES CONCERNANT LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Il est proposé à l’Assemblée :

- de fixer les conditions de dépôt des listes de la commission de délégation de service public et de la commission d’appel d’offres comme suit :

* les listes seront déposées ou adressées au service du secrétariat général de la commune de Bollène au plus tard 5 jours avant la séance du conseil municipal à laquelle sera inscrite l’élection des membres des commissions,

* les listes pourront comporter moins de noms qu’il n’y a de sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir, conformément à l’article D1411-4 du Code général des collectivités territoriales,

* les listes devront indiquer les noms et les prénoms des candidats aux postes de titulaires et de suppléants.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

**********QUESTION N° 4 – SEMIB+ - CONSEIL D'ADMINISTRATION - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’autoriser les représentants à occuper la fonction de Président du conseil d’administration et à accepter toute fonction qui pourrait leur être confiée à ce titre, dont celle de Directeur Général, ainsi que toutes autres fonctions ou tous mandats spéciaux qui leur seraient confiés par le président du conseil d’administration,

- d’élire 7 délégués devant siéger au conseil d'administration de la SEMIB+,

Candidatures :

- M. Anthony ZILIO

- Mme Laurence DESFONDS-FARJON

- M. Jean-Marie BLANC

- Mme Laure DAVID-GITTON

- M. Christian AUZAS

- Mme Sonia AMALLOU

- M. Jean-Yves MARECHAL

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********QUESTION N° 5 – CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE LUCIE AUBRAC - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- Mme Laëtitia ARNAUD

Membre suppléant :

- Mme Nathalie PAGES

A l’unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 6 – CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE HENRI BOUDON - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- Mme Laëtitia ARNAUDMembre suppléant :

- Mme Christelle ROUBY

A l’unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 7 – CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE PAUL ELUARD - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- Mme Laëtitia ARNAUD

Membre suppléant :

- Mme Emilie BLACHIER-BAIARDI

A l’unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALEROQUESTION N° 8 – CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE PRIVEE SAINTE MARIE - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- Mme Laëtitia ARNAUD

Membre suppléant :

- M. Olivier BERNE

A l’unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 9 – E.H.P.A.D. (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES) COMMUNAL RATTACHE A LA COMMUNE DE BOLLENE - DESIGNATION DES MEMBRES

Il est proposé à l’Assemblée :

- de désigner deux personnes en fonction de leurs compétences dans le champ d’intervention de l’établissement ou en matière d’action sociale ou médico-sociale :Candidatures :

- Dr Philippe HUVET, praticien hospitalier honoraire, expert auprès des tribunaux, ancien membre du conseil de surveillance du centre hospitalier de Bollène,

- Dr Jean-Yves CHAMBON, médecin libéral retraité, ancien médecin coordonnateur du CH de Bollène, ancien président de la commission médicale d’établissement du CH de Bollène,

- d’élire les deux représentants de la commune :

Candidatures :

- M. Jean-Marie BLANC

- Mme Myriam GUTIEREZ

Afin de procéder au vote, il est nécessaire de constituer un bureau de dépouillement.

Assesseurs :

- M. Richard LORANDIN

- Mme Emilie BLACHIER-BAIARDI

A l’unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Après en avoir délibéré et à l’Unanimité des suffrages exprimés,

- de désigner au sein du conseil d’administration de l’E.H.P.A.D. communal rattaché à la commune de Bollène, en fonction de leurs compétences dans le champ d’intervention de l’établissement ou en matière d’action sociale ou médico-sociale :

- Dr Philippe HUVET, praticien hospitalier honoraire, expert auprès des tribunaux, ancien membre du conseil de surveillance du centre hospitalier de Bollène,

- Dr Jean-Yves CHAMBON, médecin libéral retraité, ancien médecin coordonnateur du CH de Bollène, ancien président de la commission médicale d’établissement du CH de Bollène.- d’élire les représentants de la commune devant siéger au sein du conseil d’administration de l’E.H.P.A.D. communal rattaché à la commune de Bollène.

Après avoir procédé au vote,

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :

Nombre de bulletins dans l’urne : 32

Bulletins blancs : 7

Bulletins nuls : 1

Suffrages exprimés : 24

Majorité absolue : 13

- M. Jean-Marie BLANC a obtenu 24 voix au premier tour.

- Mme Myriam GUTIEREZ a obtenu 24 voix au premier tour.

Sont déclarés élus en qualité de représentants de la commune au sein du conseil d’administration de l’E.H.P.A.D. communal rattaché à la commune de Bollène :

- M. Jean-Marie BLANC

- Mme Myriam GUTIEREZ

**********QUESTION N° 10 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE FOURRIERE ANIMALE (S.I.F.A.) - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- M. Maxime MARROSU

Membre suppléant :

- Mme Nathalie PAGES

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 11 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DU RESEAU HYDRAULIQUE DU NORD-VAUCLUSE(S.I.A.E.R.H.N.V.) - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :Membres titulaires :

- M. Aimé BERBIGUIER

- M. Laurent SAEZ

Membres suppléants :

- M. Alain GABRIEL

- M. Maxime MARROSU

A l’Unanimité des membres présents, le vote à lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 12 – SYNDICAT D'ENERGIE VAUCLUSIEN - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- M. André VIGLIMembre suppléant :

- M. Laurent SAEZ

A l’unanimité de membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 13 – SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE TELEVISION DE LA DROME - ELECTION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidature :

- Mme Françoise BOUCLET

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALEROQUESTION N° 14 – SYNDICAT MIXTE DE DEFENSE ET DE VALORISATION FORESTIERE (S.M.D.V.F.) - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- M. Jean-Yves MARECHAL

Membre suppléant :

- M. Joël RACAMIER

Afin de procéder au vote, il est nécessaire de constituer un bureau de dépouillement.

Assesseurs :

- M. Richard LORANDIN

- Mme Emilie BLACHIER-BAIARDI

- d’élire les représentants de la commune devant siéger au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière (S.M.D.V.F.).

Après avoir procédé au vote,

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :

Nombre de bulletins dans l’urne : 32Bulletins blancs : 7

Bulletins nuls : 1

Suffrages exprimés : 24

Majorité absolue : 13

- M. Jean-Yves MARECHAL a obtenu 24 voix au premier tour.

- M. Joël RACAMIER a obtenu 24 voix au premier tour.

Sont déclarés élus en qualité de représentants de la commune au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière (S.M.D.V.F.) :

Membre titulaire :

- M. Jean-Yves MARECHAL

Membre suppléant :

- M. Joël RACAMIER

**********

QUESTION N° 15 – COMMISSION LOCALE D'INFORMATION AUPRES DES GRANDS EQUIPEMENT ENERGETIQUES DU TRICASTIN (C.L.I.G.E.E.T.) - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- M. Anthony ZILIO

Membre suppléant :

- Mme Sonia AMALLOUA l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 16 – CORRESPONDANT DEFENSE POUR LA COMMUNE - ELECTION D'UN DELEGUE

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidature :

- M. Joël RACAMIER

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********QUESTION N° 17 – CULTURE - LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES - DESIGNATION DU TITULAIRE

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidature :

- M. Anthony ZILIO

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 18 – ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR L’ADMINISTRATION ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES (A.D.U.L.L.A.C.T.) - ELECTION D'UN DELEGUE

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidature :

- M. Richard LORANDIN

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALEROQUESTION N° 19 – ASSOCIATION CINEBOL - CONSEIL D'ADMINISTRATION - ELECTION DES DELEGUES

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire :

Candidatures :

Membre titulaire :

- Mme Françoise BOUCLET

Membre suppléant :

- Mme Nathalie PAGES

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 20 – ASSOCIATION DES MAIRES DE VAUCLUSE (A.M.V.84) ET ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (A.M.F.) - ADHESIONS

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’adhérer à l’Association des Maires de Vaucluse (A.M.V.84) et à l’Association des Maires de France (A.M.F.).

Les fonds nécessaires seront prélevés sur le budget de l’exercice en cours aux nature et fonction prévues à cet effet, pour la part départementale et pour la part nationale.- d’autoriser le Maire à signer tous les documents nécessaires au suivi de ce dossier.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO

**********

QUESTION N° 21 – COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU LEZ (C.L.E.) - ELECTION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE

Il est proposé à l’Assemblée :

- d’élire

Candidature :

- M. André VIGLI

A l’Unanimité des membres présents, le vote a lieu à main levée.

Question adoptée à l'Unanimité des suffrages exprimés

Abstention(s) : Mme NERSESSIAN,M. RAOUX,M. MORAND,Mme BOMPARD,M. MALAPERT,M. MICHEL,Mme FOURNIER, Mme CALERO