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Document publié le Mardi 12 juillet 2016 par la commune de Saint-Seurin-de-Cursac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2016 07 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DE GIRONDE
CANTON DE BLAYE
COMMUNE DE SAINT SEURIN DE CURSAC
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille seize, le dix-neuf juillet
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT SEURIN DE CURSAC dûment convoqué s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Pierre CORONAS, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 juillet 2016.
PRESENTS : M. CORONAS, Mmes HEMERY, MEREAU, MM. BERTHON, GASSIES,
Mmes ALLAIGRE, BAZZO, DELABAS, METIFIOT, MM. AUDUREAU, BLANCHET,
CORBIERE, DURAND, WILLEMANS.
ABSENT EXCUSE : Mme LIAIGRE donne pouvoir à M. CORONAS.
Secrétaire de séance : Mme ALLAIGRE
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à observer une minute de silence pour les victimes de NICE.
COMPTE-RENDU DU 14 JUIN 2016
Monsieur le Maire demande au conseil municipal s’il y a des observations concernant le
compte-rendu du 14 juin. Aucune observation n’est formulée. Les conseillers municipaux
approuvent le compte-rendu.
DECISION MODIFICATIVE N° 1
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’il est nécessaire de faire une décision
modificative dans le budget communal pour les opérations d’ordre.
La modification est la suivante :
En section d’investissement pour les dépenses :
- Retrait de 0,02 € du compte 020 « dépenses imprévues »
- Ajout de 0,02 € au chapitre 041 « opérations patrimoniales » au compte 2151 « réseaux de voirie ». En section d’investissement pour les recettes :
- Retrait de 0,02 € du compte 10222 « FCTVA »
- Ajout de 0,02 € au chapitre 041 « opérations patrimoniales » au compte 2031 « frais d’études ».
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité cette décision
modificative.
DEMANDE DE L’ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MAZION-ST SEURIN POUR UN
CRENEAU SUPPLEMENTAIRE A LA SALLE DES FETES
Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal du courrier de l’association de
gymnastique Mazion-St Seurin de Cursac qui souhaite bénéficier d’un créneau
supplémentaire à la salle des fêtes pour des cours de gymnastique fitness.
Ce créneau supplémentaire serait le mardi de 17 H 50 à 18 H 50.
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide d’accorder ce créneau
supplémentaire à la condition que la salle des fêtes ne soit pas louée le mercredi et en
fonction des besoins de la mairie le mardi ou le mercredi.
Dans ces deux cas les cours de gymnastique du mardi ne pourront être assurés. Le club en
sera avisé au plus tard le vendredi qui précède.
REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES AFFAIRES
SCOLAIRES
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Mme Cindy ALLAIGRE, pour des raisons
personnelles, ne pourra plus assurer ses fonctions en tant que Présidente de la commission
municipale des affaires scolaires. Il convient de procéder à son remplacement.
Mme Michèle MEREAU est favorable pour être nommée en remplacement de Mme
ALLAIGRE.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de nommer Mme
MEREAU, Présidente de la commission des affaires scolaires, à compter de ce jour. REMPLACEMENT D’UN DELEGUE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE FOURS, ST
GENES, ST SEURIN
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Mme Cindy ALLAIGRE, pour des raisons
personnelles, ne pourra plus assurer ses fonctions en tant que déléguée au Syndicat
Intercommunal d’Entente Scolaire de Fours, St Genès, St Seurin. Il convient de procéder à
son remplacement.
Mme Marie-Christine METIFIOT est favorable pour être nommée déléguée titulaire en
remplacement de Mme ALLAIGRE et Mme Claudine HEMERY est favorable pour être
nommée déléguée suppléante en remplacement de Mme METIFIOT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de nommer Mme
METIFIOT déléguée titulaire en remplacement de Mme ALLAIGRE et Mme Claudine
HEMERY déléguée suppléante en remplacement de Mme METIFIOT à compter de ce jour.
REMPLACEMENT D’UN DELEGUE REFERENT DES RYTHMES SCOLAIRES
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Mme Cindy ALLAIGRE, pour des raisons
personnelles, ne pourra plus assurer ses fonctions en tant que déléguée référente pour les
rythmes scolaires. Il convient de procéder à son remplacement.
Mme Claudine HEMERY est favorable pour être nommée référent titulaire en remplacement
de Mme ALLAIGRE et Mme Marie-Christine METIFIOT est favorable pour être nommée
référent suppléante.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de nommer Mme Claudine
HEMERY référent titulaire en remplacement de Mme ALLAIGRE et Mme Marie-Christine
METIFIOT référent suppléante à compter de ce jour.
REMPLACEMENT D’UN DELEGUE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ETS
SCOLAIRES DU SECOND DEGRE DE BLAYE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Mme Cindy ALLAIGRE, pour des raisons
personnelles, ne pourra plus assurer ses fonctions en tant que déléguée au syndicat
intercommunal des ets scolaires du second degré de Blaye. Il convient de procéder à son
remplacement.
Mme Marie-Christine METIFIOT est favorable pour être nommée déléguée titulaire en
remplacement de Mme ALLAIGRE.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de nommer Mme Marie-
Christine METIFIOT déléguée titulaire en remplacement de Mme ALLAIGRE à compter de
ce jour.
La séance est levée à 19 H 00.