Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Point 2 tampon
Déliberation - Point 7 tampon
Déliberation - Deliberation Point 9 Regularisation fixation des i
Déliberation - Point 10 tampon
Déliberation - Point 5 tampon
Déliberation - Point 6 tampon
Déliberation - Point 3 tampon
Déliberation - Point 11 tampon
Déliberation - Point 12 tampon 1
Déliberation - Point 8 tampon 1
Procès Verbal - Point 9 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Œting.
Lien du pdf (Procès Verbal - Point 9 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
ee
COMMUNE
d’
O
Reçu en préfecture le 04/04/2023 Affiché
le
ID
: 057-215705211-20230403-DE2023_03_30_9-DE
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
30
mars
2023
à 19
h 30
Convocation
du
24
mars
2023
Sous
la
présidence
de
M.
DERUDDER
Germain,
Maire
Nombre
de conseillers:
|
Ames
et
MM.
NEUMAYER
Laurence,
FROEHLINGER
Didier,
SPINDLER
Annette,
BOURGUIGNON
Magali,
SOTGIU
Mario,
MULLER
Christiane,
ZUSCHROTT
Franz,
SCHIFFER
Isabelle
FREYMANN
Rachel,
PACIELLO
Virginie,
WEBER
Jean-Marc,
BOSLE
Emilie,
DIEUDONNE
Myriam,
BACHHUART
Christelle,
DANN
Daniel,
THILLEMENT
Céline
En
exercice
Présents
.
Procuration Excusé
.
Absent
et KIEFFER
Annick.
Procurations
: MM.
SCHAEFFER
Yves
(procuration
à ZUSCHROTT
Franz),
KOMAC
Geoffroy
(procuration
à BOSLE
Emilie)
et GIGLIA
Emmanuel
(procuration
à DANN
Daniel).
Excusé
: M.
LOMBARDI
Mario
Absent
: M.
SCHLUPP
Loïc
Mme
MULLER
Christiane
est nommée
secrétaire
de
séance
POINT
N°9
- MODIFICATIF
DES TARIFS
CLSH
M.
le Maire
donne
la parole
à Mme
Laurence
NEUMAYER,
Adjointe
en
charge
des
finances.
TARIFS
PERISCOLAIRES
CLSH 2023
Tarifs arrondis
OETING
HORS
OETING
CLSH/h
CLSH
9h
CLSH
5 jours
CLSH
/h
CLSH
9h
CLSH5
jours
Tranches
de
QF
journée
avec repas |
semaine
avec
repas
journée
avec
repas |
semaine
avec
repas
13
500
0,90€
9,00€
45,00
€
1,22€
12,50€
62,50€
501
à
800
103€
10,50€
52,50
€
139€
14,50€
72,50€
801
à
1000
1,23€
12,50€
62,50€
1,66€
17,50€
87,50€
1001
à
1200
1,43€
14,50€
72,50€
1,93€
20,50€
102,50
€
1201
à
1500
1,56€
16,00
€
80,00
€
2,10€
22,50
€
112,50
€
1501
à 2000
1,69€
17,50€
87,50
€
2,28€
24,50
€
122,50 €
2001
à 9999
1,89€
19,50€
97,50
€
2,55€
27,50€
137,50
€
ND
1,89€
19,50
€
97,50€
2,55€
27,50€
137,50
€
Vu
lPexposé
;
Le
Conseil
Municipal
Décide
à l’unanimité
De
fixer
les
tarifs
de
l'accueil
périscolaire
CLSH
comme
ci-dessus
Oeting,
le 3
avril
2023
Le
Maire,
Germain
DERUDDER
Le
Maire,
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché,
-
Informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.