Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - N° 27 PF creat° plateau sportif ecole Palix
Procès Verbal - N° 70 Modif PF Wx etancheite ecole M. EDOUARD
Procès Verbal - N° 68 Appel a projets ecoles numeriques PF
Procès Verbal - N°86 Creat° CDDF
Procès Verbal - N°16 PF terrain sythetique
Procès Verbal - N° 25 PF finalisat° ESAP
Déliberation - N°11 Creat° Emploi acheteur
Déliberation - N° 49 Creat° poste ingenieur
Déliberation - N°105 Creat° CLS
Procès Verbal - N° 72 PF Marches noctunes
Procès Verbal - N° 28 PF creat° platau sortif ecole Maurice
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 28 PF creat° platau sortif ecole Maurice)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
@z,
EXTRAIT
N°28/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Uille
de
SEANCE
DU
22
MARS
2021
SAINT-IOSEPH Date
de
la!
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-deux
du
mois
de
mars,
le
Conseil
convocation
:
Le
16
mars
2021
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
de
M.
ADELE
Claude,
1°
adjoint
;
Nombre
de
conseillers
PRESENTS
: le
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR.
municipaux
Adjoints
:,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
En
exercice
33
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
En
début
de
Mme
LEGIEL
Eliane,
séance
:
;
de
récents
26
Conseillers
municipaux
M.
ARETO
Joseph,
| M.
Brocurations
1
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Absénts
3
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
Excusés
3
THELESTE
Johan,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ROSELET
Jean-
En
cours
de
Christophe,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
DELPHIN
Laurent,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
SET
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Présents
28
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel
Procurations
À
mo
|
Absents
3
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
MENCE
Marielle,
(procuration
à
M.
Excusés
1
31
MARS
2021
DELPHIN
Laurent),
Mme
LARAIRIE
Sylvia.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
CARDOU
Josiane,
M.
ADELAIDE
Michel.
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(Dircab),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA1),
Mme
Claudine
NELLA,
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Muriel
VAUTOR
(DSCVA),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(DAJR),
M.
|
Alain
BONHEUR
(DST),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M.
José
SOUDOUROM
(DSU).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Marie-Lyne
CATHERINE
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. CREATION
ET
AMENAGEMENT
DU
PLATEAU
SPORTIF
DE
L'ECOLE
HENRI
MAURICE
APPROBATION
DU
PLAN
DE
FINACEMENT
Le
Maire
expose
:
La
création
d'un
plateau
sportif
dans
l’école,
véritable
outil
de
promotion
de
l'activité
physique,
répond
à
des
enjeux
éducatifs,
sanitaires
et
de
cohésion
sociale. Dès
lors,
la
création
d’un
plateau
sportif
immédiatement
et
continuellement
accessible
au
public
scolaire
devient
un
objectif
et
une
priorité
pour
une
plus
grande
pluralité
et
diversification
de
l'offre
sportive.
Ces
équipements
serviront
d'équipements
de
délestage
et
d'amortisseurs
en
prévention
de
la
surutilisation
du
mobilier
communal
pour
les
entrainements
de
certaines
associations
sportives
de
la
Ville.
L'opération
a
été
estimée
à
la
somme
de
111
008,50
€
HT.
Le
plan
de
financement
se
présente
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
TAUX
Ville
11
100,85
€
10,00
%
Autofinancement
CREATION
&
AMENAGEMENT
CACEM
11
100,85
€
10,00
%
PLATEAU
Fond
de
concour.
SPORTIF
111
008,50
€
|
2020
88
806,80
€
80,00
%
«
ECOLE
HENRI
MAURICE
»
ETAT D.E.T,R.
2021
TOTAL
111
008,50
€
| TOTAL
111
008,50
€
[100,00
%
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
plateau
sportif
à
l'école
Henri
MAURICE.
DECIDE,
à
l'unanimité
D'APPROUVER
le
plan
de
financement
relatif
à
la
création
et
aménagement
d'un
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfectur
5
31
HAS
220
Fait
à
Saint-Joseph,
le
22
mars
2021