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Compte-Rendu - cr cm 19 05 2016
Document publié le Jeudi 19 mai 2016 par la commune de Pexiora.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 19 05 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE DE PEXIORA
COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 MAI 2016
PRÉSENTS : Serge CAZENAVE, Joseph IZARD, Pierrette PELLETIER, Jean ROBIN, Jean- Marie BRIANE, Christophe DAUTRY, Claude GAUVAIN, François LE GOUGUEC, Muriel ROBIDOU, Françoise RODE, Jean-François ROUSSEL et Corinne SALLIER.
ABSENTS EXCUSÉS : M. Patrick ABAT, Mmes Annelise BESSENS et Yolande TEULIERE.
POUVOIRS : M. Patrick ABAT donne procuration à Corinne SALLIER
Mme Annelise BESSENS donne procuration à Mme Pierrette PELLETIER.
Madame Muriel ROBIDOU est nommée secrétaire.
POINT N°1 : Adoption de la séance ordinaire du 3 mai 2016
POINT N°2 : Délibérations
2016/27 : DELEGATION DES SERVICES PUBLICS EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Election des membres de la commission d’ouverture des plis.
Monsieur le Maire ouvre la séance et rappelle que la commission d’ouverture des plis relative à la délégation des services publics d’eau et d’assainissement collectif de la commune de PEXIORA doit être élue au scrutin de liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle du plus fort reste, sans panachage, ni vote préférentiel (article D.1411.3 du Code général des collectivités territoriales).
Cette commission est présidée par Monsieur Serge CAZENAVE, Maire.
ELECTION DES TITULAIRES :
Une seule liste déposée dans les conditions fixées par délibération antérieure :
Liste 1
Joseph IZARD
Christophe DAUTRY
Françoise RODE
Il est procédé au scrutin :
Liste Suffrages exprimés
Nombre de voix – Liste 1 14 (dont 2 votes par procuration)
Sont élus pour la totalité des procédures mises en œuvre pendant le mandat de l’assemblée délibérante :
Membres titulaires :
Joseph IZARD
Christophe DAUTRY
Françoise RODE
ELECTION DES SUPPLEANTS :
Une seule liste déposée dans les conditions fixées par délibération antérieure :
Liste 1
Jean ROBIN
Pierrette PELLETIER
Il est procédé au scrutin :
Liste Suffrages exprimés
Nombre de voix – Liste 1 14 (dont 2 votes par procuration)
Sont élus pour la totalité des procédures mises en œuvre pendant le mandat de l’assemblée délibérante :
Membres suppléants :
Jean ROBIN
Pierrette PELLETIER
Pour : 14 (dont 2 votes par procuration) Contre : 0 Abstention : 0
2016/28 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS :
Considérant qu'en raison du surcroît de travail conséquent au personnel titulaire momentanément absent, il y avait lieu de créer un emploi saisonnier d’ouvrier polyvalent à temps complet pendant la période des mois de juillet, août et septembre 2016.
Monsieur Le Maire propose à l'assemblée, la création d’un emploi saisonnier sur le grade d’adjoint technique 2ème classe - échelon 1 - à temps complet pour la période de juillet, août et septembre 2016,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de créer un poste de saisonnier sur le grade d’adjoint technique 2ème classe pour les mois de juillet, août et septembre 2016,
Pour : 14 (dont 2 votes par procuration) Contre : 0 Abstention : 0
POINT N°3:
Questions diverses