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Arrêté - 1008 circulation reglementee par alternat
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Arrêté - 1008 circulation reglementee par alternat)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Arrêté n° 1008 VILLE DE PONTARLIER REGION BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE DEPARTEMENT DU DOUBS ARRONDISSEMENT DE PONTARLIER CANTON DE PONTARLIER Extrait Du Registre des Arrêtés du Maire Objet : JUSTICE ET POLICE – Circulation – Réglementation de la circulation rue Châteaubriand, Romain Rolland, Pierre Corneille, Robert Fernier, Paix du 23 septembre au 11 octobre 2024. LE MAIRE DE LA VILLE DE PONTARLIER, VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6, VU le Code de la Route, VU la demande de l’entreprise BOUCARD TP pour effectuer des travaux d’assainissement pour le compte de la CCGP, dans diverses rues de la Ville du lundi 23 septembre au vendredi 11 octobre 2024, CONSIDERANT qu'il appartient à l'Autorité Municipale d'assurer la sécurité, la commodité de la circulation et le maintien du bon ordre, A R R E T E ARTICLE 1 – Réglementation de la circulation Du lundi 23 septembre 2024, 7 h 30 au vendredi 27 septembre 2024, 17 h 30, la circulation sera réglementée par alternat avec sens prioritaire : - rue Chateaubriand (devant le n°11) Du lundi 23 septembre 2024, 7 h 30 au vendredi 4 octobre 2024, 17 h 30, la circulation sera réglementée par alternat avec sens prioritaire : - rue Romain Rolland (vers le n° 2 et devant le n° 11). Du lundi 30 septembre 2024, 7 h 30 au vendredi 4 octobre 2024, 17 h 30, la circulation sera réglementée par alternat avec sens prioritaire : - rue Pierre Corneille : devant le n° 5. - Rue Robert Fernier (devant le n°2) Du lundi 30 septembre 2024, 7 h 30 au vendredi 11 octobre 2024, 17 h 30, la circulation sera réglementée par alternat avec sens prioritaire : - rue de la Paix : vers le n° 21. ARTICLE 2 – Les panneaux de signalisation qui découlent du présent arrêté seront mis en place par l’entreprise concernée. .../... Arrêté n° 1008 ARTICLE 3 – Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant de Police, ses agents, Messieurs les agents de la Police Municipale et tous agents assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché. 1 ex. Dos. Arrêtés 1 ex. Police Municipale 1 ex. Police 1 ex. BOUCARD TP ZA Au Temple 25 300 VUILLECIN 1 ex. DVEP 1 ex. Pôle Citoyenneté Pontarlier, le 23 septembre 2024 Pour le Maire et par délégation, Le conseiller municipal délégué à la Citoyenneté, Romuald VIVOT