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Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Genouillac.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation du 21 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Commune
de EXTRAIT
GENOUILLAC DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Creuse n°23089-2024-0020-DE
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt et un juin à 19 heures,
Le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la
présidence de M. AUROUSSEAU Jean-Claude, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 juin 2024
Présents : MM. AUROUSSEAU Jean-Claude, MARCON Yves, MME ROUSSILLAT
Florence, MM. GENDRAUD Alain, MEYRAT Jean-Pierre, FOREST Christophe,
GUETAT Philippe, MME COUDIERE Françoise, MM. SANTINON Emmanuel, THAL
Présents 11 Serge, GUILLOT Laurent.
Pouvoir(s) 03 Absentes excusées: MMES JOACHIM Sylvie (pouvoir à Mme ROUSSILLAT),
Pour 14 BELOT Amélie (pouvoir à Jean-Claude AUROUSSEAU), AUDOUX Annie (pouvoir à
Yves MARCON).
lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Mme ROUSSILLAT Florence
Contre 00
Abstention | 00
Objet : Communauté de Communes : Référents-accueil
Le Maire rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche mène
des projets visant à développer l'accueil de nouveaux habitants sur son territoire. Il informe que suite à
l'obtention d’un financement de l’Union Européenne (FEDER) porté par la Région Auvergne Rhône-Alpes
pour la période 2024-2026, un nouveau programme d'actions sera mené sur les thématiques de
l'attractivité du territoire et de l’accueil de nouveaux habitants. Il est donc proposé aux Communes de
relancer la démarche des référents-accueil et l'animation de leur réseau, afin de favoriser le partage
d'expérience et de les aider dans leurs démarches.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE mesdames Sylvie JOACHIM et Annie AUDOUX référentes-accueil
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean Claude AUROUSSEAU.
Accusé de réception de la Préfecture de la Creuse
023-212308902-20240621-2308920240020DE-DE
Date de transmission et de réception Préfecture : 12/07/2024
Date de publication : 12/07/2024
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours
auprès du Tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux
services de l'État.