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Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 15 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
- Délibération n°2024-073 - examinée le 15/05/2024– Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-074– examinée le 15/05/2024 – Comptes Administratifs 2023 – Compte Administratif principal 2023 - Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-075 – examinée le 15/05/2024 - Comptes de gestion 2023 – Compte de gestion principal 2023 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-076 – examinée le 15/05/2024 – Comptes Administratifs 2023 – Compte Administratif budget annexe Assainissement 2023 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-077 – examinée le 15/05/2024 – Comptes de gestion 2023 – Compte de gestion budget annexe assainissement 2023 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-078 – examinée le 15/05/2024 – Comptes Administratifs 2023 – Compte Administratif budget annexe Adduction d’Eau Potable (AEP) – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-079 – examinée le 15/05/2024 – Comptes de gestion 2023 – Compte de gestion budget annexe Adduction d’Eau Potable (AEP) – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-080 – examinée le 15/05/2024 – Comptes Administratifs 2023 – Compte Administratif budget annexe de la Pépinière d’entreprises à Schlierbach 2023 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-081 – examinée le 15/05/2024 – Comptes de gestion 2023 - Compte de gestion budget annexe de la Pépinière d’entreprises à Schlierbach 2023 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-082 – examinée le 15/05/2024 - Comptes Administratifs 2023 – Compte Administratif budget annexe de la Zone d’Activités à Attenschwiller 2023 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-083 – examinée le 15/05/2024 – Comptes de gestion 2023 - Compte de gestion budget annexe de la zone d’Activités à Attenschwiller 2023 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-084 – examinée le 15/05/2024 – Compte Administratif 2023 – Compte Administratif budget annexe de la Zone d’Activités du Technoparc 2023 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-085 – examinée le 15/05/2024 – Comptes de gestion 2023 – Compte de gestion budget annexe de la Zone d’Activités du Technoparc 2023 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-086 – examinée le 15/05/2024 – Comptes Administratifs 2023 – Compte Administratif budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas 2023 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-087 – examinée le 15/05/2024 – Comptes de gestion 2023 – Comptes de gestion budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas 2023 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-088 – examinée le 15/05/2024 – Clôture du budget annexe Mobilité et intégration dans le budget principal 2024 – décision modificative n°1 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-089 – examinée le 15/05/2024 -- Budgets Annexes Adduction d’Eau Potable et Assainissement – décisions modificatives n°1 – Budget annexe Adduction d’Eau Potable – décision modificative n°1 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-090 – examinée le 15/05/2024 -- Budgets Annexes Adduction d’Eau Potable et Assainissement – décisions modificatives n°1 – Budget annexe Assainissement – décision modificative n°1 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-091 – examinée le 15/05/2024 – Demandes de subventions pour la création du pôle de services de proximité à Hagenthal-le-Bas – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-092 – examinée le 15/05/2024- Taxe de séjour – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025 : évolution du tarif proportionnel applicable aux établissements non classés – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-093 – examinée le 15/05/2024 – Lotissement d’activités de Ranspach-le- Bas – Remboursement de frais d’études engagés par la commune – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-094 – examinée le 15/05/2024 – Partenariat financier avec Acteco3F et signature d’une convention d’objectif et de moyens pour l’année 2024 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-095 – examinée le 15/05/2024 – Partenariat financier avec l’Agence de Développement d’Alsace (ADIRA) et signature d’une convention de financement pour l’année 2024 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-096 – examinée le 15/05/2024 – Convention de partenariat avec l’Agence régionale d’innovation Grand E Nov+ au titre de l’année 2024 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-097 – examinée le 15/05/2024 – Bilan de l’extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu’à la gare de Saint-Louis – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2024-098 – examinée le 15/05/2024 – Ressources Humaines : Modifications du tableau des effectifs – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2024-099 – examinée le 15/05/2024 – Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes – Approuvée à l’unanimité