Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15112023

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Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15112023 Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune d'Hagenthal-le-Haut. Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15112023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Inégalités sociales, CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 15 NOVEMBRE 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

- Délibération n°2023-145 - examinée le 15/11/2023– Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023 – Approuvée à 69 voix pour et 1 abstention - Délibération n°2023-146 – examinée le 15/11/2023 – Budget supplémentaire principal – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-147 – examinée le 15/11/2023 – Budget supplémentaire de l’Assainissement – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-148 – examinée le 15/11/2023 – Budget supplémentaire de l’Eau – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-149 – examinée le 15/11/2023 – Budget Annexe de la Pépinière de Schlierbach – décision modificative n°1 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-150 – examinée le 15/11/2023 – Approbation du montant définitif des attributions de compensations pour 2023 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-151 – examinée le 15/11/2023 – Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-152 – examinée le 15/11/2023 – Nomenclature M57 au 1er janvier 2024 – Adoption du règlement budgétaire et financier – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-153 – examinée le 15/11/2023 – Création d’un budget annexe Mobilité au 1er janvier 2024 – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-154 – examinée le 15/11/2023 – Participation aux frais de fonctionnement du Complexe sportif de Sierentz mis à disposition du collège DOLTO – Approuvée à 68 voix pour et 2 abstentions

- Délibération n°2023-155 – examinée le 15/11/2023 – Attribution de fonds de concours – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-156 – examinée le 15/11/2023 – Championnat de France Cyclisme Avenir 2024 – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-157 – examinée le 15/11/2023 – Association pour la protection des Oiseaux et de l’Environnement de Hégenheim – Attribution d’une subvention – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-158 – examinée le 15/11/2023 – Attribution de subvention dans le cadre de l’appel à projets « Les Pas Perdus » - Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-159 – examinée le 15/11/2023 – Adoption d’un plan pluriannuel d’investissement pour la rénovation du parc de luminaires d’éclairage public de Saint-Louis Agglomération – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-160 – examinée le 15/11/2023 – Convention relative à la gestion, l’entretien et la surveillance ultérieure de la passerelle piétons-cycles franchissant l’autoroute A35 et la route douanière dans le cadre du projet 5A3F – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-161 – examinée le 15/11/2023 – Convention relative au réaménagement d’un itinéraire cyclable reliant HABSHEIM, DIETWILLER et SCHLLIERBACH phase 1 – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, de financement et de gestion ultérieure – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-162 – examinée le 15/11/2023 – Lancement du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Saint-Louis Agglomération – Approuvée à 69 voix pour et 1 abstention- Délibération n°2023-163 – examinée le 15/11/2023 – Adhésion à l’Agence de fabrique urbaine et territoriale Sud-Alsace (AFUT) – Approuvée à 68 voix pour et 2 abstentions - Délibération n°2023-164 – examinée le 15/11/2023 – Convention de partenariat avec le PETR du Sundgau relative à la mise en œuvre conjointe du programme LEADER 2023-2027 – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-165 – examinée le 15/11/2023 – ZAC Euroeastpark – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-166 – examinée le 15/11/2023 – Convention de partenariat avec l’UGAP – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-167 – examinée le 15/11/2023 – Eau potable – Passation d’un avenant n°4 au contrat de délégation du service public d’eau potable conclu avec Veolia Eau-CGE – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-168 – examinée le 15/11/2023 – Assainissement – Passation d’un avenant n°4 au contrat de délégation du service public d’assainissement conclu avec Veolia Eau-CGE – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-169 – examinée le 15/11/2023 – Convention de partenariat relative à la participation de Saint-Louis Agglomération à l’organisation et à l’animation du « DEFI J’Y VAIS » - Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-170 – examinée le 15/11/2023 – Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-171 – examinée le 15/11/2023 – Ressources Humaines – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-172 – examinée le 15/11/2023 – Ressources Humaines – Modification des modalités de remboursement des frais de déplacements temporaires des agents – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-173 – examinée le 15/11/2023 – Ressources Humaines – Révision des taux de cotisations dans le cadre de la convention de participation à la protection sociale complémentaire risque « prévoyance » - Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-174 – examinée le 15/11/2023 – Eau potable – Adoption du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-175- examinée le 15/11/2023 – Eau potable – Rapport annuel 2022 du délégataire – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-176 – examinée le 15/11/2023 – Assainissement – Adoption du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-177 – examinée le 15/11/2023 – Assainissement – Rapport annuel 2022 du délégataire – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-178 – examinée le 15/11/2023 – Déchets ménagers – Adoption du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-179 – examinée le 15/11/2023 – Transport urbain – Rapport annuel 2022 du délégataire – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-180 – examinée le 15/11/2023 – Petite Enfance – Multi-accueils de Sierentz et Landser – Rapport annuel 2022 du délégataire – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-181 – examinée le 15/11/2023 - Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2023 et suivantes – Approuvée à l’unanimité